Fournitures - 338587-2022

24/06/2022    S120

France-Marseille: Équipements médicaux

2022/S 120-338587

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: aphm
Numéro national d'identification: 26130008100484
Adresse postale: 80 rue Brochier
Ville: Marseille
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
Code postal: 13292
Pays: France
Courriel: correspondance@aws-france.com
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://fr.ap-hm.fr/
Adresse du profil d’acheteur: http://marchespublics.ght13.fr/
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: autre
I.5)Activité principale
Santé

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

achat d'un séquenceur de type Gridon, prestations de maintenance, fourniture de réactifs et consommables associés

Numéro de référence: 2022-0048
II.1.2)Code CPV principal
33100000 Équipements médicaux
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Achat d'un séquenceur de type Gridon, prestations de maintenance, fourniture de réactifs et consommables associés avec la société Oxford NanoporeCe marché a pour objet:- la fourniture du séquenceur ;- les prestations de maintenance à l'attachement des équipements (prestations non couvertes par la garantie) et la fourniture des pièces détachées et accessoires associés ;- des connexions informatiques- des formations- la fourniture des réactifs et consommables associés à ces équipements.- La fourniture et la pose d'éventuelles des plaques de répartition- la livraison, l'installation et la mise en routine dans le service.Service destinataire :Ihu Méditérranée Infection19-21 Bd Jean Moulin,13385 Marseille Cedex 05

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: non
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 5 000 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33696500 Réactifs de laboratoire
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
II.2.4)Description des prestations:

l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Achat d'un séquenceur de type Gridon, prestations de maintenance, fourniture de réactifs et consommables associés avec la société Oxford NanoporeCe marché a pour objet:- la fourniture du séquenceur ;- les prestations de maintenance à l'attachement des équipements (prestations non couvertes par la garantie) et la fourniture des pièces détachées et accessoires associés ;- des connexions informatiques- des formations- la fourniture des réactifs et consommables associés à ces équipements.- La fourniture et la pose d'éventuelles des plaques de répartition- la livraison, l'installation et la mise en routine dans le service.Service destinataire :Ihu Méditérranée Infection19-21 Bd Jean Moulin,13385 Marseille Cedex 05

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Attribution d'un marché sans publication préalable d'un avis d'appel à la concurrence au Journal officiel de l’Union européenne (dans les cas énumérés ci-dessous)
  • Les travaux/produits/services ne peuvent être fournis que par un opérateur économique déterminé pour la raison suivante:
    • protection de droits exclusifs, y compris des droits de propriété intellectuelle
Explication:

la société Oxford Nanopore atteste être le fabricant et distributeur exclusif pour les équipements listés en annexe au Ccp, ainsi que pour les pièces détachées, consommables et accessoires associés.A ce titre elle atteste être la seule société habilitée à effectuer les opérations de maintenance, réparations et révision sur ces matériels et qu'aucune autre société n'y est habilitée ou formée ; elle est également la seule société ayant les licences de mise à jour des logiciels propres à ces matériels.La société Oxford Nanopore atteste également être la seule société à pouvoir fournir les pièces détachées, consommables et accessoires associés nécessaires au fonctionnement et à l'utilisation de ces équipements

IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 220810
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
14/06/2022
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: oxford Nanopore
Adresse postale: gosling Building
Ville: United Kingdom
Code NUTS: UK United Kingdom
Code postal: Ox4 4dq
Pays: Royaume-Uni
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 5 000 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

la date d'attribution indiquée dans le présent avis s'entend comme la date de notification. Le montant du marché s'entend reconductions incluses.La consultation du contrat peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur sur rendez-vous dans le respect des informations communicables.Voies de recours : recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Ville: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France
Courriel: greffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone: +33 491134813
Fax: +33 491811387
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Ville: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France
Courriel: greffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone: +33 491134813
Fax: +33 491811387
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
20/06/2022