Fournitures - 338691-2022

24/06/2022    S120

France-Lille: Matériaux de bâtiment

2022/S 120-338691

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: conseil regional hauts de france
Numéro national d'identification: 20005374200017
Adresse postale: 151, avenue du Président Hoover
Ville: Lille
Code NUTS: FRE11 Nord
Code postal: 59555
Pays: France
Courriel: correspondre@aws-france.com
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.hautsdefrance.fr/marches-publics-appels-d-offres/
Adresse du profil d’acheteur: https://agysoft.marches-publics.info
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

accord-Cadre à bons de commande relatif à l'acquisition de matériaux, carrelage, menuiserie

Numéro de référence: 2021-0008
II.1.2)Code CPV principal
44111000 Matériaux de bâtiment
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Accord-cadre mono-attributaire sans minimum et avec maximum pour l'acquisition de matériaux, carrelage, menuiserie nécessaires à l'ensemble des agents techniques pour leurs interventions dans les bâtiments, infrastructures et équipements régionaux de la Région Hauts de France

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 3 120 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

matériaux, carrelage, menuiserie - secteurs 1, 2 et 6

Lot nº: Lot 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44110000 Matériaux de construction
44220000 Menuiserie pour la construction
45431000 Carrelages
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE Hauts-de-France
Lieu principal d'exécution:

l'Ensemble des lycées et bâtiments régionaux de la région Hauts-De-France.Le siège est situé à :151 avenue du Président Hoover 59555 Lille Cedex

II.2.4)Description des prestations:

secteur 1 - lille Centre - lille Ouest - flandres correspondant aux bassins de formation 1, 2 et 5a.

Secteur 2 - roubaix - tourcoing - lille Est correspondant aux bassins de formation 3 et 4.

Secteur 6 - littoral - côte d'opale correspondant aux bassins de formation 5b, 10b, 13b et 14

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

matériaux, carrelage, menuiserie - secteurs 3, 4 et 5

Lot nº: Lot 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44110000 Matériaux de construction
44220000 Menuiserie pour la construction
45431000 Carrelages
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE Hauts-de-France
Lieu principal d'exécution:

l'Ensemble des lycées et bâtiments régionaux de la région Hauts-De-France.Le siège est situé à :151 avenue du Président Hoover 59555 Lille Cedex

II.2.4)Description des prestations:

secteur 3 - douaisis - cambraisis - artois - ternois correspondant aux bassins de formation 6, 9 et 10 a.

Secteur 4 - valenciennois - avesnois correspondant aux bassins de formation 7 et 8

Secteur 5 - bassin minier correspondant aux bassins 11, 12 et 13 a

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

matériaux, carrelage, menuiserie - secteurs 7, 8 et 9

Lot nº: Lot 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44110000 Matériaux de construction
44220000 Menuiserie pour la construction
45431000 Carrelages
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE Hauts-de-France
Lieu principal d'exécution:

l'Ensemble des lycées et bâtiments régionaux de la région Hauts-De-France.Le siège est situé à :151 avenue du Président Hoover 59555 Lille Cedex

II.2.4)Description des prestations:

secteur 7 -Département de la Somme

Secteur 8 - département de l'oise

secteur 9 - département de l'aisne

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2022/S 028-070815
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 202211217m
Lot nº: Lot 1
Intitulé:

matériaux, carrelage, menuiserie - secteurs 1, 2 et 6

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
02/05/2022
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: distribution Materiaux Bois Panneaux
Adresse postale: 2080 av des landiers
Ville: Lesquin
Code NUTS: FRE11 Nord
Code postal: 59810
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 1 040 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 202211218m
Lot nº: Lot 2
Intitulé:

matériaux, carrelage, menuiserie - secteurs 3, 4 et 5

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
02/05/2022
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: distribution Materiaux Bois Panneaux
Adresse postale: 2080 av des landiers
Ville: Lesquin
Code NUTS: FRE11 Nord
Code postal: 59810
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 1 040 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 202211219m
Lot nº: Lot 3
Intitulé:

matériaux, carrelage, menuiserie - secteurs 7, 8 et 9

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
02/05/2022
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: distribution Materiaux Bois Panneaux
Adresse postale: 2080 av des landiers
Ville: Lesquin
Code NUTS: FRE11 Nord
Code postal: 59810
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 1 040 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

accord-Cadre mono attributaire avec exécution par bons de commandedurée du marché 1 an reconductible 3 fois, soit 4 ans maximummontant estimé du marché : 3 120 000 euros Ht sur 4 ansestimation pour chaque période : 260 000 euros HtL'Analyse du prix est basée sur une simulation de commande. L'Estimation des services relative à cette simulation était de 257 543 euros (H.T.).

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, Cs62039
Ville: Lille
Code postal: 59014
Pays: France
Courriel: greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone: +33 359542342
Fax: +33 359542445
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
20/06/2022