Fournitures - 339351-2019

19/07/2019    S138    - - Fournitures - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Brest: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

2019/S 138-339351

Avis de marché

Fournitures

Legal Basis:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Brest Métropole
Division de la commande publique, 24 rue Coat-Ar-Guéven, CS 73826
Brest Cedex 2
29238
France
Téléphone: +33 298335411
Courriel: Marches@brest-metropole.fr
Fax: +33 298335415
Code NUTS: FRH02

Adresse(s) internet:

Adresse principale: https://www.brest.fr

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.megalisbretagne.org
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://marches.megalisbretagne.org/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=118356&orgAcronyme=a1e
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture de pièces détachées et articles divers pour la maintenance et l'entretien des véhicules et engins

Numéro de référence: Brest-BM-DCP-2019-0043
II.1.2)Code CPV principal
34300000
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

La présente consultation a pour objet de conclure un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant au fur et à mesure de l'émission de bons de commande concernant l'acquisition et la livraison de fournitures de pièces détachées et d'articles divers pour la maintenance et l'entretien des véhicules et engins.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

Néant

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Mécanique: environnement moteur, système de freinage, embrayages, suspensions, échappements, filtration pour berlines, utilitaires, poids lourds et engins divers

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34300000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH02
II.2.4)Description des prestations:

Mécanique: environnement moteur, système de freinage, embrayages, suspensions, échappements, filtration pour berlines, utilitaires, poids lourds et engins divers.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une période allant du 1.1.2020 (ou de sa date de notification si elle est postérieure) au 31.12.2020. L'accord-cadre pourra faire l'objet de 3 reconduction(s).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Montants annuels HT: minimum 50 000 EUR / maximum 200 000 EUR.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Electricité: allumages, bougies, batteries électriques, câblages électriques

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34300000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH02
II.2.4)Description des prestations:

Electricité: allumages, bougies, batteries électriques, câblages électriques.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une période allant du 1.1.2020 (ou de sa date de notification si elle est postérieure) au 31.12.2020. L'accord-cadre pourra faire l'objet de 3 reconduction(s).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Montants annuels HT: minimum 23 000 EUR / maximum 92 000 EUR.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Produits de carrosserie et de peinture

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34210000
44800000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH02
II.2.4)Description des prestations:

Produits de carrosserie et de peinture.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une période allant du 1.1.2020 (ou de sa date de notification si elle est postérieure) au 31.12.2020. L'accord-cadre pourra faire l'objet de 3 reconduction(s).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Montants annuels HT: minimum 34 000 EUR / maximum 136 000 EUR.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pièces de rechange d'origine pour véhicules légers et utilitaires de marque Renault

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34330000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH02
II.2.4)Description des prestations:

Pièces de rechange d'origine pour véhicules légers et utilitaires de marque Renault.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une période allant du 1.1.2020 (ou de sa date de notification si elle est postérieure) au 31.12.2020. L'accord-cadre pourra faire l'objet de 3 reconduction(s).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Montants annuels HT: minimum 13 500 EUR / maximum 54 000 EUR.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pièces de rechange d'origine pour véhicules légers et utilitaires de marque Citroën

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34330000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH02
II.2.4)Description des prestations:

Pièces de rechange d'origine pour véhicules légers et utilitaires de marque Citroën.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une période allant du 1.1.2020 (ou de sa date de notification si elle est postérieure) au 31.12.2020. L'accord-cadre pourra faire l'objet de 3 reconduction(s).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Montants annuels HT: minimum 25 000 EUR / maximum 100 000 EUR.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pièces de rechange d'origine pour véhicules légers et utilitaires de marque Fiat

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34330000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH02
II.2.4)Description des prestations:

Pièces de rechange d'origine pour véhicules légers et utilitaires de marque Fiat.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une période allant du 1.1.2020 (ou de sa date de notification si elle est postérieure) au 31.12.2020. L'accord-cadre pourra faire l'objet de 3 reconduction(s).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Montants annuels HT: minimum 8 000 EUR / maximum 32 000 EUR.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pièces de rechange d'origine pour véhicules utilitaires et poids lourds de marque Iveco

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34330000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH02
II.2.4)Description des prestations:

Pièces de rechange d'origine pour véhicules utilitaires et poids lourds de marque Iveco.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une période allant du 1.1.2020 (ou de sa date de notification si elle est postérieure) au 31.12.2020. L'accord-cadre pourra faire l'objet de 3 reconduction(s).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Montants annuels HT: minimum 8 000 EUR / maximum 32 000 EUR.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pièces de rechange d'origine pour véhicules utilitaires et poids lourds de marque Tenault trucks

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34330000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH02
II.2.4)Description des prestations:

Pièces de rechange d'origine pour véhicules utilitaires et poids lourds de marque Renault trucks

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une période allant du 1.1.2020 (ou de sa date de notification si elle est postérieure) au 31.12.2020. L'accord-cadre pourra faire l'objet de 3 reconduction(s).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Montants annuels HT: minimum 50 000 EUR / maximum 200 000 EUR.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pièces de rechange d'origine pour poids lourds de marque Man

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34330000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH02
II.2.4)Description des prestations:

Pièces de rechange d'origine pour poids lourds de marque Man.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une période allant du 1.1.2020 (ou de sa date de notification si elle est postérieure) au 31.12.2020. L'accord-cadre pourra faire l'objet de 3 reconduction(s).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Montants annuels HT: minimum 2 500 EUR / maximum 10 000 EUR.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pièces de rechange d'origine pour poids lourds de marque Mercedes

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34330000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH02
II.2.4)Description des prestations:

Pièces de rechange d'origine pour poids lourds de marque Mercedes.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une période allant du 1.1.2020 (ou de sa date de notification si elle est postérieure) au 31.12.2020. L'accord-cadre pourra faire l'objet de 3 reconduction(s).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Montants annuels HT: minimum 3 000 EUR / maximum 12 000 EUR.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pièces de rechange d'origine pour matériels de marque JCB

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34300000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH02
II.2.4)Description des prestations:

Pièces de rechange d'origine pour matériels de marque JCB.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une période allant du 1.1.2020 (ou de sa date de notification si elle est postérieure) au 31.12.2020. L'accord-cadre pourra faire l'objet de 3 reconduction(s).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Montants annuels HT: minimum 10 000 EUR / maximum 40 000 EUR.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pièces pour faucheuses débroussailleuses et broyeurs d'accotement

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
16310000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH02
II.2.4)Description des prestations:

Pièces pour faucheuses débroussailleuses et broyeurs d'accotement.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une période allant du 1.1.2020 (ou de sa date de notification si elle est postérieure) au 31.12.2020. L'accord-cadre pourra faire l'objet de 3 reconduction(s).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Montants annuels HT: minimum 6 000 EUR / maximum 24 000 EUR.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pièces de rechange d'origine pour matériels de marque Semat

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34300000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH02
II.2.4)Description des prestations:

Pièces de rechange d'origine pour matériels de marque Semat.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une période allant du 1.1.2020 (ou de sa date de notification si elle est postérieure) au 31.12.2020. L'accord-cadre pourra faire l'objet de 3 reconduction(s).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Montants annuels HT: minimum 17 500 EUR / maximum 70 000 EUR.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pièces de rechange d'origine pour matériels de marque Eurovoirie

Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34300000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH02
II.2.4)Description des prestations:

Pièces de rechange d'origine pour matériels de marque Eurovoirie.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une période allant du 1.1.2020 (ou de sa date de notification si elle est postérieure) au 31.12.2020. L'accord-cadre pourra faire l'objet de 3 reconduction(s).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Montants annuels HT: minimum 4 000 EUR / maximum 16 000 EUR.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Brosses et balais pour balayeuse de voirie

Lot nº: 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34144430
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH02
II.2.4)Description des prestations:

Brosses et balais pour balayeuse de voirie.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une période allant du 1.1.2020 (ou de sa date de notification si elle est postérieure) au 31.12.2020. L'accord-cadre pourra faire l'objet de 3 reconduction(s).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Montants annuels HT: minimum 35 000 EUR / maximum 140 000 EUR.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture et confection de flexibles pour matériels hydrauliques

Lot nº: 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
43328100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH02
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et confection de flexibles pour matériels hydrauliques.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une période allant du 1.1.2020 (ou de sa date de notification si elle est postérieure) au 31.12.2020. L'accord-cadre pourra faire l'objet de 3 reconduction(s).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Montants annuels HT: minimum 16 000 EUR / maximum 64 000 EUR.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pièces de rechange d'origine de marque CMAR

Lot nº: 17
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34330000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH02
II.2.4)Description des prestations:

Pièces de rechange d'origine de marque CMAR.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une période allant du 1.1.2020 (ou de sa date de notification si elle est postérieure) au 31.12.2020. L'accord-cadre pourra faire l'objet de 3 reconduction(s).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Montants annuels HT: minimum 10 000 EUR / maximum 40 000 EUR.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pièces pour bennes à ordures ménagères et matériels de voirie

Lot nº: 18
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34144511
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH02
II.2.4)Description des prestations:

Pièces pour bennes à ordures ménagères et matériels de voirie.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une période allant du 1.1.2020 (ou de sa date de notification si elle est postérieure) au 31.12.2020. L'accord-cadre pourra faire l'objet de 3 reconduction(s).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Montants annuels HT: minimum 20 000 EUR / maximum 80 000 EUR.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture d'outils de coupe pour matériels d'espaces verts

Lot nº: 19
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
16160000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH02
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture d'outils de coupe pour matériels d'espaces verts.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une période allant du 1.1.2020 (ou de sa date de notification si elle est postérieure) au 31.12.2020. L'accord-cadre pourra faire l'objet de 3 reconduction(s).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Montants annuels HT: minimum 25 000 EUR / maximum 100 000 EUR.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fournitures industrielles diverses

Lot nº: 20
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34913000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH02
II.2.4)Description des prestations:

Fournitures industrielles diverses.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une période allant du 1.1.2020 (ou de sa date de notification si elle est postérieure) au 31.12.2020. L'accord-cadre pourra faire l'objet de 3 reconduction(s).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Montants annuels HT: minimum 10 000 EUR / maximum 40 000 EUR.

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 24/09/2019
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
Français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 3 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 27/09/2019
Heure locale: 09:30
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:

Séance non publique.

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Second semestre 2023.

VI.2)Informations sur les échanges électroniques
La facturation en ligne sera acceptée
VI.3)Informations complémentaires:

Depuis le 1.10.2018, les procédures de passation des marchés publics sont intégralement dématérialisées, la réponse à la présente consultation devra donc se faire de manière électronique par le biais de la salle des marchés Mégalis. Pour obtenir tous renseignements administratifs complémentaires qui leur seraient nécessaires, les candidats devront s'adresser à l'adresse suivante: marches@brest-metropole.fr Les questions en cours de procédure et les demandes de renseignements techniques complémentaires seront impérativement posées par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur à l'adresse URL: https://marches.megalisbretagne.org

Le détail de la pondération des critères de jugement des offres est indiqué à l'article 5 du règlement de la Consultation. Instance auprès de laquelle les candidats peuvent introduire une procédure de recours amiable: division des affaires juridiques, 24 rue Coat-Ar-Guéven, CS 73826, 29238 Brest Cedex 2.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Tribunal administratif de Rennes
3 contour de la Motte, CS 44416
Rennes Cedex
35044
France
Téléphone: +33 223212828
Courriel: greffe.ta-rennes@juradm.fr
Fax: +33 299635684
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Greffe du tribunal administratif de Rennes
3 contour de la Motte, CS 44416
Rennes Cedex
35044
France
Téléphone: +33 223212828
Courriel: greffe.ta-rennes@juradm.fr
Fax: +33 299635684
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
16/07/2019