Fournitures - 339376-2022

24/06/2022    S120

France-Vandœuvre-lès-Nancy: Microscopes à sonde à balayage

2022/S 120-339376

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: CNRS-Délégation Centre Est
Numéro national d'identification: 18008901303993
Adresse postale: 17 rue notre dame des pauvres,BP 10075
Ville: Vandoeuvre les Nancy
Code NUTS: FRF3 Lorraine
Code postal: 54519
Pays: France
Courriel: dr06.liste.achats@cnrs.fr
Téléphone: +33 83856077
Fax: +33 83324592
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.dr6.cnrs.fr/centre-est/
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Autre activité: recherche

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Marché de fourniture d'un magnétomètre à balayage à centre NV

Numéro de référence: 22.06.06
II.1.2)Code CPV principal
38514200 Microscopes à sonde à balayage
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Le présent marché a pour objet la fourniture d'un magnétomètre à balayage à centre NV au profit de l'Institut Jean Lamour (IJL) CNRS à Nancy (54000).

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: non
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 510 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle
Lieu principal d'exécution:

Institut Jean Lamour, Campus ARTEM, 2 allée André Guinier 54000 NANCY

II.2.4)Description des prestations:

Le présent marché a pour objet la fourniture d'un magnétomètre à balayage à centre NV au profit de l'Institut Jean Lamour, Campus ARTEM, 2 allée André Guinier 54000 NANCY

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Garanties apportées en termes de performance du scanner AFM dans sa hotte d'isolation / Pondération: 25%
Critère de qualité - Nom: Garanties apportées en termes de performance du générateur Champs magnétique / Pondération: 25%
Critère de qualité - Nom: Garanties apportées en termes d'espace réservé à l'échantillon / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Garanties apportées en termes de vitesse d'acquisition d'une image / Pondération: 15%
Prix - Pondération: 15%
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2022/S 077-209580
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2025976
Intitulé:

Marché de fourniture d'un magnétomètre à balayage à centre NV

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
15/06/2022
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: QZABRE LTD
Adresse postale: Regina-Kägi-Strasse 11
Ville: Zürich
Code NUTS: CH040 Zürich
Code postal: 8050
Pays: Suisse
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 510 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 510 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

Les recours susceptibles d’être introduits à l’encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d’introduction de ces recours figurent à la rubrique VI.4.3 de l’AAP (formulaire européen).

La date de signature du marché est le 15.06.2022 et la date de notification du marché au titulaire est le 15.06.2022

Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi n°78-753 du 17 juillet 1978 codifiée dans le livre III du code des relations entre le public et l'administration, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique 1.1, après une demande écrite adressée par télécopie ou courriel (numéro 0383324592 OU dr06.liste.achats@cnrs.fr) au service financier et comptable de la délégation et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9:30 à 11:30 et de 14:30 à 16:00, hors jours fériés et jours de fermeture du site.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5, Place de la Carrière - C.O. n° 20038
Ville: Nancy cedex
Code postal: 54036
Pays: France
Courriel: greffe.ta-nancy@juradm.fr
Téléphone: +33 383174343
Fax: +33 383174350
Adresse internet: http://nancy.tribunal-administratif.fr/
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Précisions concernant les recours susceptibles d’être introduits à l’encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d’introduction de ces recours : • Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché ; • Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; • Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat. »

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5, Place de la Carrière - C.O. n° 20038
Ville: Nancy cedex
Code postal: 54036
Pays: France
Courriel: greffe.ta-nancy@juradm.fr
Téléphone: +33 383174343
Fax: +33 383174350
Adresse internet: http://nancy.tribunal-administratif.fr/
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
21/06/2022