Fournitures - 339540-2017

30/08/2017    S165

France-Sainte-Rose: Produits alimentaires divers

2017/S 165-339540

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Mairie de Sainte-Rose
Numéro national d'identification: 219 740 198 000 11
Adresse postale: 193 Route Nationale 2
Ville: Sainte-Rose
Code NUTS: FRY4 Not specified
Code postal: 97439
Pays: France
Point(s) de contact: Service marchés publics
Courriel: marches@sainterose.re
Téléphone: +262 472022
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.achatpublic.com
Adresse du profil d’acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://www.achatpublic.com
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_Dk-XS7dXdo
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Collectivité territoriale commune
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Achat et livraison de denrees alimentaires.

Numéro de référence: MFCS 06/2017
II.1.2)Code CPV principal
15800000 Produits alimentaires divers
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Les prestations du marché concernent les achats et les livraisons de denrées alimentaires pour les besoins des services de la restauration scolaire de la Commune de Sainte Rose, alloties en 43 lots.

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 2 138 400.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour nombre maximal de lots: 43
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 1 Viande fraiche de volaille

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15112100 Volaille fraîche
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY4 Not specified
Lieu principal d'exécution:

Commune de sainte rose — mACS.

II.2.4)Description des prestations:

Viandes de poulets, de canards et de pintades.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 160 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Période initiale 1 an à compter de sa notification. Nombre reconduction: 3. Durée période reconduction: 1 an. Durée maximal contrat: 4 ans. Reconduction considérée comme acceptée si pas décision écrite contraire prise par le p a au moins 2 mois avant fin durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 2 Viande fraiche de dinde

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15112100 Volaille fraîche
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY4 Not specified
Lieu principal d'exécution:

Commune de sainte rose — mACS.

II.2.4)Description des prestations:

Dinde fraiche en morceaux et baby dinde fraiche entière.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 20 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Période initiale 1 an à compter de sa notification. Nombre reconduction: 3. Durée période reconduction: 1 an. Durée maximal contrat: 4 ans. Reconduction considérée comme acceptée si pas décision écrite contraire prise par le p a au moins 2 mois avant fin durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 3 Viande fraiche de porc

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15113000 Viande de porc
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY4 Not specified
Lieu principal d'exécution:

Commune de sainte rose — mACS.

II.2.4)Description des prestations:

Viande: côtes de porc découpées dans l'échine — en morceau pour sauté — rôti dégraissée sans peau et sans os.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 72 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Période initiale 1 an à compter de sa notification. Nombre reconduction: 3. Durée période reconduction: 1 an. Durée maximal contrat: 4 ans. Reconduction considérée comme acceptée si pas décision écrite contraire prise par le p a au moins 2 mois avant fin durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 4 Saucisse fraiche de porc

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15131100 Produits à base de chair à saucisse
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY4 Not specified
Lieu principal d'exécution:

Commune de sainte rose — mACS.

II.2.4)Description des prestations:

Saucisses fraiches, crues de porc.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 48 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Période initiale 1 an à compter de sa notification. Nombre reconduction: 3. Durée période reconduction: 1 an. Durée maximal contrat: 4 ans. Reconduction considérée comme acceptée si pas décision écrite contraire prise par le p a au moins 2 mois avant fin durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 5 Viande fumée de porc

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15113000 Viande de porc
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY4 Not specified
Lieu principal d'exécution:

Commune de sainte rose — mACS.

II.2.4)Description des prestations:

Saucisses fumées — poitrine ou travers de porc désossé (e) fumé(e) salé(e) et découpé(e) en morceaux.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 28 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Période initiale 1 an à compter de sa notification. Nombre reconduction: 3. Durée période reconduction: 1 an. Durée maximal contrat: 4 ans. Reconduction considérée comme acceptée si pas décision écrite contraire prise par le p a au moins 2 mois avant fin durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 6 Charcuteries fraiches

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15131120 Charcuterie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY4 Not specified
Lieu principal d'exécution:

Commune de sainte rose — mACS.

II.2.4)Description des prestations:

Mortadelle de porc — épaule de porc cuite — jambon de volaille — mortadelle de volaille — saucisson sec pur porc — pâté de campagne de porc — fromage de tête de porc — boucané de volaille sans os — saucisse de volaille — salami -saucisson à l'ail.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 96 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Période initiale 1 an à compter de sa notification. Nombre reconduction: 3. Durée période reconduction: 1 an. Durée maximal contrat: 4 ans. Reconduction considérée comme acceptée si pas décision écrite contraire prise par le p a au moins 2 mois avant fin durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 7 Charcuteries fines

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15131120 Charcuterie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY4 Not specified
Lieu principal d'exécution:

Commune de sainte rose — mACS.

II.2.4)Description des prestations:

Mini boudin blanc — mini pâté en croûte — persillé de volaille — galantine de volaille -.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 24 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Période initiale 1 an à compter de sa notification. Nombre reconduction: 3. Durée période reconduction: 1 an. Durée maximal contrat: 4 ans. Reconduction considérée comme acceptée si pas décision écrite contraire prise par le p a au moins 2 mois avant fin durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 8 Viande surgelée de boeuf

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15111100 Viande de bœuf
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY4 Not specified
Lieu principal d'exécution:

Commune de sainte rose — mACS.

II.2.4)Description des prestations:

Carry — steak — émincé — rôti.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 104 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Période initiale 1 an à compter de sa notification. Nombre reconduction: 3. Durée période reconduction: 1 an. Durée maximal contrat: 4 ans. Reconduction considérée comme acceptée si pas décision écrite contraire prise par le p a au moins 2 mois avant fin durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 9 Viande surgelée de volaille

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15112000 Volaille
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY4 Not specified
Lieu principal d'exécution:

Commune de sainte rose — mACS.

II.2.4)Description des prestations:

Pilons — haut de cuisse — viande fumée — rôti dindonneau -cordon bleu etc.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 96 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Période initiale 1 an à compter de sa notification. Nombre reconduction: 3. Durée période reconduction: 1 an. Durée maximal contrat: 4 ans. Reconduction considérée comme acceptée si pas décision écrite contraire prise par le p a au moins 2 mois avant fin durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 10 Viande surgelée de porc

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15113000 Viande de porc
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY4 Not specified
Lieu principal d'exécution:

Commune de sainte rose — mACS.

II.2.4)Description des prestations:

Côte de porc — sauté etc.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 16 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Période initiale 1 an à compter de sa notification. Nombre reconduction: 3. Durée période reconduction: 1 an. Durée maximal contrat: 4 ans. Reconduction considérée comme acceptée si pas décision écrite contraire prise par le p a au moins 2 mois avant fin durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 11 Viande surgelée de lapin

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15119100 Viande de lapin
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY4 Not specified
Lieu principal d'exécution:

Commune de sainte rose — mACS.

II.2.4)Description des prestations:

Sauté sans os en morceau.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 24 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Période initiale 1 an à compter de sa notification. Nombre reconduction: 3. Durée période reconduction: 1 an. Durée maximal contrat: 4 ans. Reconduction considérée comme acceptée si pas décision écrite contraire prise par le p a au moins 2 mois avant fin durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 12 Viandes surgelées d'agneau et de cerf

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15115100 Viande d'agneau
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY4 Not specified
Lieu principal d'exécution:

Commune de sainte rose — mACS.

II.2.4)Description des prestations:

Sauté — rôti.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 48 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Période initiale 1 an à compter de sa notification. Nombre reconduction: 3. Durée période reconduction: 1 an. Durée maximal contrat: 4 ans. Reconduction considérée comme acceptée si pas décision écrite contraire prise par le p a au moins 2 mois avant fin durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 13 Poissons, crustacés, produits de la mer

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15220000 Poisson, filets de poisson et autre chair de poisson congelés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY4 Not specified
Lieu principal d'exécution:

Commune de sainte rose — mACS.

II.2.4)Description des prestations:

Espadon chair blanche — daurade -marlin — thon — crevettes — morue séchée -etc.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 240 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Période initiale 1 an à compter de sa notification. Nombre reconduction: 3. Durée période reconduction: 1 an. Durée maximal contrat: 4 ans. Reconduction considérée comme acceptée si pas décision écrite contraire prise par le p a au moins 2 mois avant fin durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 14 Légumes surgelés

Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15896000 Produits surgelés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY4 Not specified
Lieu principal d'exécution:

Commune de saint rose — mACS.

II.2.4)Description des prestations:

Haricot vert — légumes couscous — petits pois etc.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 80 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Période initiale 1 an à compter de sa notification. Nombre reconduction: 3. Durée période reconduction: 1 an. Durée maximal contrat: 4 ans. Reconduction considérée comme acceptée si pas décision écrite contraire prise par le p a au moins 2 mois avant fin durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 15 Légumes frais

Lot nº: 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15331100 Légumes frais ou congelés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY4 Not specified
Lieu principal d'exécution:

Commune de sainte rose — mACS.

II.2.4)Description des prestations:

Divers légumes frais.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 80 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Période initiale 1 an à compter de sa notification. Nombre reconduction: 3. Durée période reconduction: 1 an. Durée maximal contrat: 4 ans. Reconduction considérée comme acceptée si pas décision écrite contraire prise par le p a au moins 2 mois avant fin durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 16 Légumes frais 4ème gamme

Lot nº: 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15300000 Fruits, légumes et produits connexes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY4 Not specified
Lieu principal d'exécution:

Commune de sainte rose — mACS.

II.2.4)Description des prestations:

Légumes frais 4ème gamme.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 160 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Période initiale 1 an à compter de sa notification. Nombre reconduction: 3. Durée période reconduction: 1 an. Durée maximal contrat: 4 ans. Reconduction considérée comme acceptée si pas décision écrite contraire prise par le p a au moins 2 mois avant fin durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 17 Fruits frais

Lot nº: 17
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15300000 Fruits, légumes et produits connexes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY4 Not specified
Lieu principal d'exécution:

Commune de sainte rose — mACS.

II.2.4)Description des prestations:

Divers fruits frais.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 20 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Période initiale 1 an à compter de sa notification. Nombre reconduction: 3. Durée période reconduction: 1 an. Durée maximal contrat: 4 ans. Reconduction considérée comme acceptée si pas décision écrite contraire prise par le p a au moins 2 mois avant fin durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 18 Ananas en morceau

Lot nº: 18
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03222112 Ananas
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY4 Not specified
Lieu principal d'exécution:

Commune de sainte rose — mACS.

II.2.4)Description des prestations:

Ananas en tranche.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 16 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Période initiale 1 an à compter de sa notification. Nombre reconduction: 3. Durée période reconduction: 1 an. Durée maximal contrat: 4 ans. Reconduction considérée comme acceptée si pas décision écrite contraire prise par le p a au moins 2 mois avant fin durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 19: Bananes

Lot nº: 19
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03222111 Bananes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY4 Not specified
Lieu principal d'exécution:

Commune de sainte rose — mACS.

II.2.4)Description des prestations:

Bananes.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 16 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Période initiale 1 an à compter de sa notification. Nombre reconduction: 3. Durée période reconduction: 1 an. Durée maximal contrat: 4 ans. Reconduction considérée comme acceptée si pas décision écrite contraire prise par le p a au moins 2 mois avant fin durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 20 Fruits d'importation

Lot nº: 20
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03200000 Céréales, pommes de terre, légumes, fruits et noix
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY4 Not specified
Lieu principal d'exécution:

Commune de sainte rose — mACS.

II.2.4)Description des prestations:

Fruits d'importation.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 64 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Période initiale 1 an à compter de sa notification. Nombre reconduction: 3. Durée période reconduction: 1 an. Durée maximal contrat: 4 ans. Reconduction considérée comme acceptée si pas décision écrite contraire prise par le p a au moins 2 mois avant fin durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 21 Yaourts

Lot nº: 21
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15551000 Yaourt et autres produits laitiers fermentés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY4 Not specified
Lieu principal d'exécution:

Commune de sainte rose — mACS.

II.2.4)Description des prestations:

Yaourts nature sucré — aromatisé — brassé nature sucré — brassé aux fruits — etc.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 80 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Période initiale 1 an à compter de sa notification. Nombre reconduction: 3. Durée période reconduction: 1 an. Durée maximal contrat: 4 ans. Reconduction considérée comme acceptée si pas décision écrite contraire prise par le p a au moins 2 mois avant fin durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 22 Desserts lactés et crèmes desserts

Lot nº: 22
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15833100 Desserts
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY4 Not specified
Lieu principal d'exécution:

Commune de sainte rose — mACS.

II.2.4)Description des prestations:

Dessert lacté — crème dessert -.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 16 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Période initiale 1 an à compter de sa notification. Nombre reconduction: 3. Durée période reconduction: 1 an. Durée maximal contrat: 4 ans. Reconduction considérée comme acceptée si pas décision écrite contraire prise par le p a au moins 2 mois avant fin durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 23 Fromages beurres et lait

Lot nº: 23
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15540000 Fromages
15530000 Beurre
15511000 Lait
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY4 Not specified
Lieu principal d'exécution:

Commune de sainte rose — mACS.

II.2.4)Description des prestations:

Fromage blanc fondu — fromages à pâte pressée cuite — non cuite — pâte molle ... Beurre — lait.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 120 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Période initiale 1 an à compter de sa notification. Nombre reconduction: 3. Durée période reconduction: 1 an. Durée maximal contrat: 4 ans. Reconduction considérée comme acceptée si pas décision écrite contraire prise par le p a au moins 2 mois avant fin durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 24 Fromage spécialité laitière

Lot nº: 24
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15540000 Fromages
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY4 Not specified
Lieu principal d'exécution:

Commune de sainte rose — mACS.

II.2.4)Description des prestations:

Fromages blanc sucré — aromatisé.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 16 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Période initiale 1 an à compter de sa notification. Nombre reconduction: 3. Durée période reconduction: 1 an. Durée maximal contrat: 4 ans. Reconduction considérée comme acceptée si pas décision écrite contraire prise par le p a au moins 2 mois avant fin durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 25 Oeufs frais

Lot nº: 25
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03142000 Produits de l'élevage
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY4 Not specified
Lieu principal d'exécution:

Commune de sainte rose — mACS.

II.2.4)Description des prestations:

Oeufs frais.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 24 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Période initiale 1 an à compter de sa notification. Nombre reconduction: 3. Durée période reconduction: 1 an. Durée maximal contrat: 4 ans. Reconduction considérée comme acceptée si pas décision écrite contraire prise par le p a au moins 2 mois avant fin durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 26 Riz

Lot nº: 26
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03211300 Riz
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY4 Not specified
Lieu principal d'exécution:

Commune de sainte rose — mACS.

II.2.4)Description des prestations:

Riz demi luxe et basmati.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 56 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Période initiale 1 an à compter de sa notification. Nombre reconduction: 3. Durée période reconduction: 1 an. Durée maximal contrat: 4 ans. Reconduction considérée comme acceptée si pas décision écrite contraire prise par le p a au moins 2 mois avant fin durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 27 Pâtes alimentaires non cuites et semoule

Lot nº: 27
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15850000 Pâtes alimentaires
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY4 Not specified
Lieu principal d'exécution:

Commune de sainte rose — mACS.

II.2.4)Description des prestations:

Purée de pomme de terre — semoule de blé -pâtes alimentaires variées -.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 24 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Période initiale 1 an à compter de sa notification. Nombre reconduction: 3. Durée période reconduction: 1 an. Durée maximal contrat: 4 ans. Reconduction considérée comme acceptée si pas décision écrite contraire prise par le p a au moins 2 mois avant fin durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 28 Assaisonnements et épices

Lot nº: 28
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15871200 Sauces, condiments et assaisonnements composés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY4 Not specified
Lieu principal d'exécution:

Commune de sainte rose — mACS.

II.2.4)Description des prestations:

Poivre moulu — massalé -fleur de maïs — sauces de soja et d'huitre.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 12 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Période initiale 1 an à compter de sa notification. Nombre reconduction: 3. Durée période reconduction: 1 an. Durée maximal contrat: 4 ans. Reconduction considérée comme acceptée si pas décision écrite contraire prise par le p a au moins 2 mois avant fin durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 29 Curcuma en poudre

Lot nº: 29
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15872000 Herbes et épices
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY4 Not specified
Lieu principal d'exécution:

Commune de sainte rose — mACS.

II.2.4)Description des prestations:

Curcuma poudre.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 2 400.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Période initiale 1 an à compter de sa notification. Nombre reconduction: 3. Durée période reconduction: 1 an. Durée maximal contrat: 4 ans. Reconduction considérée comme acceptée si pas décision écrite contraire prise par le p a au moins 2 mois avant fin durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 30 Conserves et autres épiceries

Lot nº: 30
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15330000 Fruits et légumes transformés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY4 Not specified
Lieu principal d'exécution:

Commune de sainte rose — mACS.

II.2.4)Description des prestations:

Crème dessert -compote de pomme — salade de fruits .... Mais en grain — macédoine etc.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 128 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Période initiale 1 an à compter de sa notification. Nombre reconduction: 3. Durée période reconduction: 1 an. Durée maximal contrat: 4 ans. Reconduction considérée comme acceptée si pas décision écrite contraire prise par le p a au moins 2 mois avant fin durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 31 Légumes en conserves

Lot nº: 31
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15331400 Légumes en conserve et/ou en boîte
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY4 Not specified
Lieu principal d'exécution:

Commune de sainte rose — mACS.

II.2.4)Description des prestations:

Conserves de lentilles, pois de cap, ....haricots.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 24 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Période initiale 1 an à compter de sa notification. Nombre reconduction: 3. Durée période reconduction: 1 an. Durée maximal contrat: 4 ans. Reconduction considérée comme acceptée si pas décision écrite contraire prise par le p a au moins 2 mois avant fin durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 32 Tomates en conserves

Lot nº: 32
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15331420 Tomates en conserve
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY4 Not specified
Lieu principal d'exécution:

Commune de sainte rose — mACS.

II.2.4)Description des prestations:

Tomates concassées.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 24 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Période initiale 1 an à compter de sa notification. Nombre reconduction: 3. Durée période reconduction: 1 an. Durée maximal contrat: 4 ans. Reconduction considérée comme acceptée si pas décision écrite contraire prise par le p a au moins 2 mois avant fin durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 33 Compote de fruits

Lot nº: 33
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15332100 Fruits transformés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY4 Not specified
Lieu principal d'exécution:

Commune de sainte rose — mACS.

II.2.4)Description des prestations:

Compote de fruits.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 8 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Période initiale 1 an à compter de sa notification. Nombre reconduction: 3. Durée période reconduction: 1 an. Durée maximal contrat: 4 ans. Reconduction considérée comme acceptée si pas décision écrite contraire prise par le p a au moins 2 mois avant fin durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 34 Huiles

Lot nº: 34
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15411000 Huiles animales ou végétales
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY4 Not specified
Lieu principal d'exécution:

Commune de sainte rose — mACS.

II.2.4)Description des prestations:

Huiles de tournesol, d'olive.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 40 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Période initiale 1 an à compter de sa notification. Nombre reconduction: 3. Durée période reconduction: 1 an. Durée maximal contrat: 4 ans. Reconduction considérée comme acceptée si pas décision écrite contraire prise par le p a au moins 2 mois avant fin durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 35 Légumes secs

Lot nº: 35
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03212000 Pommes de terre et légumes secs
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY4 Not specified
Lieu principal d'exécution:

Commune de sainte rose — mACS.

II.2.4)Description des prestations:

Légumes secs: lentilles, pois de cap, haricot blanc etc.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 12 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Période initiale 1 an à compter de sa notification. Nombre reconduction: 3. Durée période reconduction: 1 an. Durée maximal contrat: 4 ans. Reconduction considérée comme acceptée si pas décision écrite contraire prise par le p a au moins 2 mois avant fin durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 36 Vin de table de cuisson

Lot nº: 36
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15930000 Vins
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY4 Not specified
Lieu principal d'exécution:

Commune de sainte rose — mACS.

II.2.4)Description des prestations:

Vin de table pour cuisson: vin rouge, vin blanc.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 4 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Période initiale 1 an à compter de sa notification. Nombre reconduction: 3. Durée période reconduction: 1 an. Durée maximal contrat: 4 ans. Reconduction considérée comme acceptée si pas décision écrite contraire prise par le p a au moins 2 mois avant fin durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 37 Eau minérale

Lot nº: 37
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15981000 Eau minérale
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY4 Not specified
Lieu principal d'exécution:

Commune de sainte rose — mACS.

II.2.4)Description des prestations:

Eau en 0,5 et 1,5 litres.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 20 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Période initiale 1 an à compter de sa notification. Nombre reconduction: 3. Durée période reconduction: 1 an. Durée maximal contrat: 4 ans. Reconduction considérée comme acceptée si pas décision écrite contraire prise par le p a au moins 2 mois avant fin durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 38 Jus 100 % fruits

Lot nº: 38
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15321000 Jus de fruits
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY4 Not specified
Lieu principal d'exécution:

Commune de sainte rose — mACS.

II.2.4)Description des prestations:

Jus de fruit en 20 cl.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 16 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Période initiale 1 an à compter de sa notification. Nombre reconduction: 3. Durée période reconduction: 1 an. Durée maximal contrat: 4 ans. Reconduction considérée comme acceptée si pas décision écrite contraire prise par le p a au moins 2 mois avant fin durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 39 Pains et viennoiseries

Lot nº: 39
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15811100 Pain
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY4 Not specified
Lieu principal d'exécution:

Commune de sainte rose — mACS.

II.2.4)Description des prestations:

Pains traditionnels cuits, baguette et demi baguette — croissant et mini croissant etc.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 48 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Période initiale 1 an à compter de sa notification. Nombre reconduction: 3. Durée période reconduction: 1 an. Durée maximal contrat: 4 ans. Reconduction considérée comme acceptée si pas décision écrite contraire prise par le p a au moins 2 mois avant fin durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 40 Biscuiteries

Lot nº: 40
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15820000 Biscottes et biscuits; pâtisserie et gâteaux de conservation
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY4 Not specified
Lieu principal d'exécution:

Commune de sainte rose- macs.

II.2.4)Description des prestations:

Cakes -fondant aux amandes — tartelettes aux fruits.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 12 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Période initiale 1 an à compter de sa notification. Nombre reconduction: 3. Durée période reconduction: 1 an. Durée maximal contrat: 4 ans. Reconduction considérée comme acceptée si pas décision écrite contraire prise par le p a au moins 2 mois avant fin durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 41 Sucre, thé et café

Lot nº: 41
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15831000 Sucre
15863000 Thé
15861000 Café
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY4 Not specified
Lieu principal d'exécution:

Commune de sainte rose — mACS.

II.2.4)Description des prestations:

Sucre semoule et dosette -thé et café moulu.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 8 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Période initiale 1 an à compter de sa notification. Nombre reconduction: 3. Durée période reconduction: 1 an. Durée maximal contrat: 4 ans. Reconduction considérée comme acceptée si pas décision écrite contraire prise par le p a au moins 2 mois avant fin durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 42 Glaces ou sorbets aux parfums divers

Lot nº: 42
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15555200 Sorbet
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY4 Not specified
Lieu principal d'exécution:

Commune de sainte rose — mACS.

II.2.4)Description des prestations:

Petit pot et bâtonnet de crème glacée ou sorbet.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 24 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Période initiale 1 an à compter de sa notification. Nombre reconduction: 3. Durée période reconduction: 1 an. Durée maximal contrat: 4 ans. Reconduction considérée comme acceptée si pas décision écrite contraire prise par le p a au moins 2 mois avant fin durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 43 Ti jacques battus surgelés

Lot nº: 43
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15331100 Légumes frais ou congelés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY4 Not specified
Lieu principal d'exécution:

Commune de sainte rose — mACS.

II.2.4)Description des prestations:

Ti jacques battu surgelé en 1 kg.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 8 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Période initiale 1 an à compter de sa notification. Nombre reconduction: 3. Durée période reconduction: 1 an. Durée maximal contrat: 4 ans. Reconduction considérée comme acceptée si pas décision écrite contraire prise par le p a au moins 2 mois avant fin durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 04/10/2017
Heure locale: 10:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 20/10/2017
Heure locale: 09:00
Lieu:

Salle du Conseil Mairie de Sainte Rose.

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Novembre 2018.

VI.2)Informations sur les échanges électroniques
La facturation en ligne sera acceptée
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal Administratif de Saint-Denis de la Réunion — greffe
Adresse postale: 27 Rue Félix Guyon BP 2024
Ville: Saint-Denis
Code postal: 97488
Pays: Réunion
Courriel: greffe.ta-st-denis-de-le-reunion@juradm.fr
Téléphone: +262 924360
Fax: +262 924362
Adresse internet: http://www.tribunalsaintdenis
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: tribunal Administratif de Saint-Denis de la Réunion — greffe
Adresse postale: 27 Rue Félix Guyon BP 2024
Ville: Saint-Denis
Code postal: 97488
Pays: France
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

— Recours en référé précontractuel, au titre des articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative (Cja), introduit préalablement à la signature du marché;

— recours après la signature du marché, d'un référé contractuel au titre des articles L.551-13 et suivants du CJA, au plus tard 31 jours après publication d'un avis d'attribution ou 6 mois après la conclusion du contrat si l'avis précité n'est pas publié;

— recours pour excès de pouvoir dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision informant le candidat du rejet de son offre, en application des articles R.421-1 et suivants du CJA, ou d'un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat en cause, dans un délai de deux mois à compter de la publicité de la signature dudit contrat.

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: tribunal administratif
Adresse postale: 27 Rue Félix Guyon BP 2024
Ville: Saint-Denis
Code postal: 97488
Pays: France
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
28/08/2017