Services - 339937-2021

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06/07/2021    S128

France-Mâcon: Services d'entretien d'appareils à gaz

2021/S 128-339937

Avis de marché

Services

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: OPAC Saône & Loire
Numéro national d'identification: 77859650200030
Adresse postale: 800 avenue Maréchal de Lattre de Tassigny, CS 41409
Ville: Mâcon
Code NUTS: FRC13 Saône-et-Loire
Code postal: 71000
Pays: France
Courriel: service.des.marches@opacsaoneetloire.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.opacsaoneetloire.fr/
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.info
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-publics.info
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Logement et équipements collectifs

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Maintenance et garantie totale d'appareils gaz et fioul (chaudières, chauffe bains, radiateurs), de robinetteries, de Ventilations mécaniques contrôlées (VMC) et de détecteurs de fumées (DAAF)

Numéro de référence: 21s0053
II.1.2)Code CPV principal
50531200 Services d'entretien d'appareils à gaz
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

Maintenance et garantie totale d'appareils gaz et fioul (chaudières, chauffe bains, radiateurs), de robinetteries, de Ventilations mécaniques contrôlées (VMC) et de détecteurs de fumées (DAAF).

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 14 667 510.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour nombre maximal de lots: 6
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot nº 1 — secteur Autun

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50531200 Services d'entretien d'appareils à gaz
44411100 Robinets
44621100 Radiateurs
44621200 Chaudières
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC13 Saône-et-Loire
II.2.4)Description des prestations:

Lot nº 1: secteur Autun.

Tranche ferme:

P2: 395 chaudières, 1 287 chauffes bains, 1 199 logements robinetteries, 330 logements VMC, 145 logements DAAF.

P3: 395 chaudières, 1 287 chauffes bains, 1 199 logements robinetteries, 330 logements VMC.

P3r: 24 chaudières et deux chauffes bains.

Tranche optionnelle: campagne de remplacement des DAAF.

2 549 logements.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 918 398.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 60
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot nº 2 — secteur Chalon-sur-Saône

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50531200 Services d'entretien d'appareils à gaz
44411100 Robinets
44621100 Radiateurs
44621200 Chaudières
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC13 Saône-et-Loire
II.2.4)Description des prestations:

Lot nº 2: secteur Chalon-sur-Saône.

Tranche ferme:

P2: 1 866 chaudières, 4 223 chauffes bains, 27 radiateurs gaz, 5 889 logements robinetterie, 3 653 logements VMC, un puits canadien, 106 logements DAAF.

P3: 1 866 chaudières, 4 223 chauffes bains, 27 radiateurs gaz, 5 889 logements robinetterie, 3 653 logements VMC, un puits canadien.

P3r: 177 chaudières et 2 270 chauffes bains.

Tranche optionnelle: campagne de remplacement des DAAF.

7 585 logements.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 4 692 223.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 60
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot nº 3 — secteur Le Creusot

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50531200 Services d'entretien d'appareils à gaz
44411100 Robinets
44621100 Radiateurs
44621200 Chaudières
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC13 Saône-et-Loire
II.2.4)Description des prestations:

Lot nº 3: secteur Le Creusot.

Tranche ferme:

P2: 2 394 chaudières, 1 935 chauffes bains, 157 radiateurs gaz, 1 143 logements robinetterie, 2 679 logements VMC, 230 logements DAAF.

P3: 2 394 chaudières, 1 935 chauffes bains, 157 radiateurs gaz, 1 143 logements robinetterie, 2 679 logements VMC.

P3r: 372 chaudières et 415 chauffes bains.

Tranche optionnelle: campagne de remplacement des DAAF.

5 388 logements.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 3 197 940.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 60
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot nº 4 — secteur Mâcon

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50531200 Services d'entretien d'appareils à gaz
44411100 Robinets
44621100 Radiateurs
44621200 Chaudières
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC13 Saône-et-Loire
II.2.4)Description des prestations:

Lot nº 4: secteur Mâcon.

Tranche ferme:

P2: 935 chaudières, 755 chauffes bains, 853 logements robinetterie, 1 308 logements VMC, 102 logements DAAF.

P3: 935 chaudières, 755 chauffes bains, 853 logements robinetterie, 1 308 logements VMC.

P3r: 178 chaudières et 131 chauffes bains.

Tranche optionnelle: campagne de remplacement des DAAF.

3 180 logements.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1 384 302.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 60
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot nº 5 — secteur Montceau-les-Mines

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50531200 Services d'entretien d'appareils à gaz
44411100 Robinets
44621100 Radiateurs
44621200 Chaudières
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC13 Saône-et-Loire
II.2.4)Description des prestations:

Lot nº 5: secteur Montceau-les-Mines.

Tranche ferme:

P2: 1 645 chaudières, 1 385 chauffes bains, quatre logements radiateurs gaz, 2 942 logements robinetterie, 1 424 logements VMC, 68 logements DAAF.

P3: 1 645 chaudières, 1 385 chauffes bains, quatre logements radiateurs gaz, 2 942 logements robinetterie, 1 424 logements VMC.

P3r: 613 chaudières et 428 chauffes bains.

Tranche optionnelle: campagne de remplacement des DAAF

4 509 logements.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 3 010 472.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 60
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot nº 6 — secteur Paray-le-Monial

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50531200 Services d'entretien d'appareils à gaz
44411100 Robinets
44621100 Radiateurs
44621200 Chaudières
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC13 Saône-et-Loire
II.2.4)Description des prestations:

Lot nº 6 — secteur Paray-le-Monial.

Tranche ferme:

P2: 636 chaudières, 1 646 chauffes bains, 36 logements radiateurs gaz, 2 039 logements robinetterie, 813 logements VMC, 66 logements DAAF.

P3: 636 chaudières, 1 646 chauffes bains, 36 logements radiateurs gaz, 2 039 logements robinetterie, 813 logements VMC.

P3r: 45 chaudières et 276 chauffes bains.

Tranche optionnelle: campagne de remplacement des DAAF.

3 360 logements.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1 464 174.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 60
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: internet: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);

— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: internet: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);

— le cas échéant, la copie du ou des jugements prononcés en cas de redressement ou de liquidation judiciaire;

— lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC1 — cf. cadre joint);

— déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (DC2 — cf. cadre joint). Organigramme.

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;

— formulaire DC4, déclaration de sous-traitance (disponible à l'adresse suivante: internet: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4);

— fiche de présentation;

— attestation d'assurance relative à la responsabilité civile et professionnelle (pour l'année en cours);

— certificats et/ou qualifications professionnelles;

— Qualibat ou équivalent:

—— 5261: entretien et maintenance d'installation de chauffage avec chaudière en habitat individuel, collectif et tertiaire inférieur à 1 000 m2,

—— 5411: installation de conduit de fumée et tubage en habitat individuel,

—— 5211: remplacement de chaudière gaz/fuel en logement individuel,

—— 5421: ramonage en habitat individuel,

—— 5262: maintenance d'installation de chauffage avec chaudière dans tout type de bâtiment supérieur à 1 000 m2,

—— 5562: maintenance des appareils individuels de chauffage et d'eau chaude sanitaire et VMC gaz associé.

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

— certificats de qualifications professionnelles.

La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat;

— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé;

— des certificats établis par des instituts ou services officiels chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques;

— liste des principales fournitures ou des principaux services effectués (trois dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;

— certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen (certificats d'identité professionnelle, références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur à réaliser la prestation);

— attestation amiante sous-section 4.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 02/08/2021
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 09/08/2021
Heure locale: 10:00
Lieu:

Mâcon.

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3)Informations complémentaires:

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur internet: https://www.marches-publics.info

Lot 1 — secteur Autun.

Lot 2 — secteur Chalon-sur-Saône.

Lot 3 — secteur Le Creusot.

Lot 4 — secteur Mâcon.

Lot 5 — secteur Montceau-les-Mines.

Lot 6 — secteur Paray-le-Monial.

Le contrat dépasse le délai maximal prévu à l'article L. 2125-1 du code de la commande publique en raison des motifs suivants:

C'est un Marché à comptage avec intéressement (MCI). Celui-ci est donc composé de de P2 (exploitation) P3 (maintenance) appelé aussi GER (Gros entretien et renouvellement des matériels).

Dans le respect des conditions de l'article L. 241-3 du code de l'énergie la durée du marché est de cinq ans. (Durée nécessaire pour amortir l'investissement que le titulaire devra engager).

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Ville: Dijon
Code postal: 21016
Pays: France
Courriel: greffe.ta-dijon@juradm.fr
Téléphone: +33 380739100
Fax: +33 380733989
Adresse internet: http://dijon.tribunal-administratif.fr/
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Précisions concernant les voies et délais des recours dont dispose le candidat:

— référé précontractuel avant la signature du marché (articles L. 551-1 à 12 du code de justice administrative); le délai de suspension de la signature du marché est de seize jours à compter de la date d'envoi du présent courrier;

— référé contractuel après la signature du marché (articles L. 551-13 à 23 du même code);

— recours pour excès de pouvoir dans un délai de deux mois à compter de la présente décision (articles R. 421-1 à 7 du même code);

— recours de pleine juridiction dans les deux mois qui suivent la présente décision.

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
01/07/2021