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Services - 340714-2021

06/07/2021    S128

France-Montreuil: Services de colonies de vacances

2021/S 128-340714

Services sociaux et autres services spécifiques – marchés publics

Avis d’attribution de marché

Services

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Association EPAF
Numéro national d'identification: 30508017800422
Adresse postale: 3 rue Franklin, Tour Cityscope
Ville: Montreuil Cedex
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
Code postal: 93108
Pays: France
Point(s) de contact: Monsieur Bernard Houteer
Courriel: marchespublics@epafvacances.fr
Téléphone: +33 171896861
Adresse(s) internet:
Adresse principale: www.epafvacances.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Association
I.5)Activité principale
Loisirs, culture et religion

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Prestation de service d’organisation de séjours de vacances de printemps en France Métropolitaine, à destination des enfants et des adolescents — procédure adaptée

Numéro de référence: 202108
II.1.2)Code CPV principal
55243000 Services de colonies de vacances
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

Prestation de service d’organisation de séjours de vacances de printemps en France Métropolitaine. Ces séjours, au contenu éducatif, culturel, sportif et ludique sont à destination des enfants et des adolescents confiés par les familles, à l’association Éducation et plein air finances (EPAF).

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 181 739.10 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Séjour proposant deux programmes d’activités différents, situé dans un périmètre de 150 kilomètres environ autour de Toulouse

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
55243000 Services de colonies de vacances
55242000 Services de centres de vacances
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
Lieu principal d'exécution:

National, 93108 Montreuil Cedex.

II.2.4)Description des prestations:

Séjour proposant deux programmes d’activités différents dont:

— la pratique de l'équitation comme activité dominante,

— un second à proposer

Situé dans un périmètre de 150 kilomètres environ autour de Toulouse — de 4 à 13 ans ou de 6 à 13 ans.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Séjour proposant la pratique de sports mécaniques comme activité dominante situé dans un périmètre de 150 kilomètres environ autour de Toulouse

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
55243000 Services de colonies de vacances
55242000 Services de centres de vacances
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
Lieu principal d'exécution:

National, 93108 Montreuil Cedex.

II.2.4)Description des prestations:

Séjour proposant la pratique de sports mécaniques comme activité dominante situé dans un périmètre de 150 kilomètres environ autour de Toulouse — de 04 à 13 ans ou de 06 à 13 ans.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Séjour proposant deux programmes d’activités différents, situé dans un périmètre de 200 kilomètres environ autour de Paris

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
55243000 Services de colonies de vacances
55242000 Services de centres de vacances
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
Lieu principal d'exécution:

National, 93108 Montreuil Cedex.

II.2.4)Description des prestations:

Séjour proposant deux programmes d’activités différents dont:

— la pratique de l'équitation,

— un second à proposer.

Situé dans un périmètre de 200 kilomètres environ autour de Paris — de 04 à 13 ans ou de 06 à 13 ans.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Séjour proposant des activités musicales ou artistiques comme activités dominantes, situé dans un périmètre de 200 kilomètres environ autour de Paris

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
55243000 Services de colonies de vacances
55242000 Services de centres de vacances
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
Lieu principal d'exécution:

National, 93108 Montreuil Cedex.

II.2.4)Description des prestations:

Séjour proposant des activités musicales ou artistiques comme activités dominantes, situé dans un périmètre de 200 kilomètres environ autour de Paris — de 04 à 13 ans ou de 10 à 13 ans.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Séjour proposant la découverte de Paris

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
55243000 Services de colonies de vacances
55242000 Services de centres de vacances
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
Lieu principal d'exécution:

National, 93108 Montreuil Cedex.

II.2.4)Description des prestations:

Séjour proposant la découverte de Paris — de 10 à 13 ans.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Séjour proposant la pratique de sports mécaniques comme activité dominante situé dans un périmètre de 150 kilomètres environ autour de Nantes

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
55243000 Services de colonies de vacances
55242000 Services de centres de vacances
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
Lieu principal d'exécution:

National, 93108 Montreuil Cedex.

II.2.4)Description des prestations:

Séjour proposant la pratique de sports mécaniques comme activité dominante situé dans un périmètre de 150 kilomètres environ autour de Nantes — de 04 à 13 ans ou de 06 à 13 ans.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Séjour proposant deux programmes d’activités différents, situé dans un périmètre de 150 kilomètres environ autour de Nantes

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
55243000 Services de colonies de vacances
55242000 Services de centres de vacances
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
Lieu principal d'exécution:

National, 93108 Montreuil Cedex.

II.2.4)Description des prestations:

Séjour proposant deux programmes d’activités différents dont:

— la pratique de l'équitation,

— un second à proposer.

Situé dans un périmètre de 150 kilomètres environ autour de Nantes — de 04 à 13 ans ou de 06 à 13 ans.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Séjour proposant plusieurs activités sportives situé au-dessus de la Loire

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
55243000 Services de colonies de vacances
55242000 Services de centres de vacances
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
Lieu principal d'exécution:

National, 93108 Montreuil Cedex.

II.2.4)Description des prestations:

Séjour proposant plusieurs activités sportives situé au-dessus de la Loire — de 06 à 14 ans.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Séjour proposant plusieurs activités sportives situé en dessous de la Loire

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
55243000 Services de colonies de vacances
55242000 Services de centres de vacances
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
Lieu principal d'exécution:

National, 93108 Montreuil Cedex.

II.2.4)Description des prestations:

Séjour proposant plusieurs activités sportives situé en dessous de la Loire — de 06 à 14 ans.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 10 (lot optionnel — séjour proposant une thématique dominante hors activité équitation, sport mécanique situé au-dessus de la Loire)

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
55243000 Services de colonies de vacances
55242000 Services de centres de vacances
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
Lieu principal d'exécution:

National, 93108 Montreuil Cedex.

II.2.4)Description des prestations:

Séjour proposant une thématique dominante hors activité équitation, sport mécanique situé au-dessus de la Loire — de 04 à 11 ans.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 11 (lot optionnel — séjour proposant une thématique dominante hors activité équitation, sport mécanique, situé au-dessous de la Loire)

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
55243000 Services de colonies de vacances
55242000 Services de centres de vacances
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
Lieu principal d'exécution:

National, 93108 Montreuil Cedex.

II.2.4)Description des prestations:

Séjour proposant une thématique dominante hors activité équitation, sport mécanique, situé au-dessous de la Loire — de 04 à 11 ans.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 12 (lot optionnel — séjour proposant une thématique dominante hors activité équitation, sport mécanique, situé dans la Région Occitanie)

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
55243000 Services de colonies de vacances
55242000 Services de centres de vacances
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
Lieu principal d'exécution:

National, 93108 Montreuil Cedex.

II.2.4)Description des prestations:

Séjour proposant une thématique dominante hors activité équitation, sport mécanique, situé dans la Région Occitanie — de 14 à 17 ans.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 13 (lot optionnel — séjour proposant la découverte de la vie des animaux du zoo, situé en France)

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
55243000 Services de colonies de vacances
55242000 Services de centres de vacances
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
Lieu principal d'exécution:

National, 93108 Montreuil Cedex.

II.2.4)Description des prestations:

Séjour proposant la découverte de la vie des animaux du zoo, situé en France — de 04 à 11 ans.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Forme de la procédure
Procédure impliquant des négociations
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.10)Identification des règles nationales applicables à la procédure:
IV.1.11)Principales caractéristiques de la procédure d'attribution:
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2021/S 058-147600
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 202108
Lot nº: 1
Intitulé:

Séjour proposant deux programmes d’activités différents, situé dans un périmètre de 150 kilomètres environ autour de Toulouse

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
28/06/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Jeunesse activités et découverte
Adresse postale: 28 allée de la Cerisaie
Ville: Bergerac
Code NUTS: FR France
Code postal: 24100
Pays: France
Courriel: assojadcontact@gmail.com
Téléphone: +33 674315844
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 14 036.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 202108
Lot nº: 2
Intitulé:

Séjour proposant la pratique de sports mécaniques comme activité dominante situé dans un périmètre de 150 kilomètres environ autour de Toulouse

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
28/06/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: ADVE
Adresse postale: 32 boulevard Chanzy
Ville: Bergerac
Code NUTS: FR France
Code postal: 24100
Pays: France
Courriel: adve24@wanadoo.fr
Téléphone: +33 553581480
Fax: +33 553279651
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 12 384.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 202108
Lot nº: 3
Intitulé:

Séjour proposant deux programmes d’activités différents, situé dans un périmètre de 200 kilomètres environ autour de Paris

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
28/06/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Poneys des 4 Saisons
Adresse postale: 6 rue du Château
Ville: Épineau-les-Voves
Code NUTS: FR France
Code postal: 89400
Pays: France
Courriel: fabien@p4s.fr
Téléphone: +33 386912282
Le titulaire est une PME
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 50 328.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 202108
Lot nº: 4
Intitulé:

Séjour proposant des activités musicales ou artistiques comme activités dominantes, situé dans un périmètre de 200 kilomètres environ autour de Paris

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
28/06/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Association Evasion 78
Adresse postale: 28 chemin du Moulin à Vent
Ville: Guyancourt
Code NUTS: FR France
Code postal: 78280
Pays: France
Courriel: info@evasion78.com
Téléphone: +33 134899980
Fax: +33 134899980
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 14 920.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 202108
Lot nº: 5
Intitulé:

Séjour proposant la découverte de Paris

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
28/06/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 9
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 8
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Loisirs Provence Méditerranée
Adresse postale: 36 rue Saint-Jacques
Ville: Marseille
Code NUTS: FR France
Code postal: 13006
Pays: France
Courriel: c.chodorge@lpm.asso.fr
Téléphone: +33 491042016
Fax: +33 491537246
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 39 266.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 202108
Lot nº: 6
Intitulé:

Séjour proposant la pratique de sports mécaniques comme activité dominante situé dans un périmètre de 150 kilomètres environ autour de Nantes

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 202108
Lot nº: 7
Intitulé:

Séjour proposant deux programmes d’activités différents, situé dans un périmètre de 150 kilomètres environ autour de Nantes

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 202108
Lot nº: 8
Intitulé:

Séjour proposant plusieurs activités sportives situé au-dessus de la Loire

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
28/06/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Sans Frontières — SAS Alefa
Adresse postale: 4 bis rue de la Mairie
Ville: Frontenex
Code NUTS: FR France
Code postal: 73460
Pays: France
Courriel: clientele@sans-frontieres.fr
Téléphone: +33 479311736
Fax: +33 479312685
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 12 750.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 202108
Lot nº: 9
Intitulé:

Séjour proposant plusieurs activités sportives situé en dessous de la Loire

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
28/06/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 12
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 12
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Chalet du Mézenc
Adresse postale: le Bourg
Ville: les Estables
Code NUTS: FR France
Code postal: 43150
Pays: France
Courriel: chalet-du-mezenc@wanadoo.fr
Téléphone: +33 471083536
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 9 267.10 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 202108
Lot nº: 10
Intitulé:

Lot 10 (lot optionnel — séjour proposant une thématique dominante hors activité équitation, sport mécanique situé au-dessus de la Loire)

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
28/06/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: UCPA Sport Vacances
Adresse postale: 21 rue Stalingrad
Ville: Arcueil
Code NUTS: FR France
Code postal: 94110
Pays: France
Courriel: melanie.legrand@tootazimut.fr
Téléphone: +33 320001780
Fax: +33 320001781
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 10 980.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 202108
Lot nº: 11
Intitulé:

Lot 11 (lot optionnel — séjour proposant une thématique dominante hors activité équitation, sport mécanique, situé au-dessous de la Loire)

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
28/06/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Djuringa Juniors
Adresse postale: 46 bis rue Louis Aulagne
Ville: Oullins
Code NUTS: FR France
Code postal: 69600
Pays: France
Courriel: marches.publics@djuringa-juniors.fr
Téléphone: +33 478232346
Fax: +33 478231090
Le titulaire est une PME
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 8 460.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 202108
Lot nº: 12
Intitulé:

Lot 12 (lot optionnel — séjour proposant une thématique dominante hors activité équitation, sport mécanique, situé dans la Région Occitanie)

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
28/06/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 8
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: ADVE
Adresse postale: 32 boulevard Chanzy
Ville: Bergerac
Code NUTS: FR France
Code postal: 24100
Pays: France
Courriel: adve24@wanadoo.fr
Téléphone: +33 553581480
Fax: +33 553279651
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 9 348.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 202108
Lot nº: 13
Intitulé:

Lot 13 (lot optionnel — séjour proposant la découverte de la vie des animaux du zoo, situé en France)

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

La durée du marché est d’un an à compter de la date de notification, renouvelable deux fois par reconduction expresse.

Les taux de TVA n’étant pas fixes, le montant estimé est en TTC.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Ville: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France
Courriel: greffe.ta-montreuil@juradm.fr
Téléphone: +33 149202000
Fax: +33 149202099
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Ville: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France
Courriel: greffe.ta-montreuil@juradm.fr
Téléphone: +33 149202000
Fax: +33 149202099
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Ville: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France
Courriel: greffe.ta-montreuil@juradm.fr
Téléphone: +33 149202000
Fax: +33 149202099
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
01/07/2021