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Fournitures - 340809-2015

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29/09/2015    S188

France-Le Kremlin-Bicêtre: Matériel et fournitures informatiques

2015/S 188-340809

Avis de marché

Fournitures

Directive 2004/18/CE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom, adresses et point(s) de contact

Nom officiel: Assistance publique hôpitaux de Paris
Adresse postale: 78 rue du Général Leclerc, CHU de Bicêtre
Ville: Le Kremlin-Bicêtre
Code postal: 94270
Pays: France

Adresse(s) internet:

Adresse du profil d’acheteur: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.jsp

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:
auprès du ou des points de contact susmentionnés

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:
auprès du ou des points de contact susmentionnés

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:
auprès du ou des points de contact susmentionnés

I.2)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.3)Activité principale
Santé
I.4)Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non

Section II: Objet du marché

II.1)Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Acquisition et mise en œuvre d'une solution de «Gestion des temps du personnel médical de l'AP-HP» (GT PM), maintenance de la solution et prestations associées.
II.1.2)Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Code NUTS
II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L’avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)Information sur l’accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur

Durée de l’accord-cadre

Durée en mois: 48
II.1.5)Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Acquisition et mise en œuvre d'une solution de « Gestion des temps du personnel médical de l'AP-HP » (GT PM), maintenance de la solution et prestations associées.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

30200000 Matériel et fournitures informatiques, 30237200 Accessoires informatiques, 50312300 Maintenance et réparation de matériel de réseau informatique, 50300000 Services de réparation, d'entretien et services connexes relatifs aux ordinateurs personnels, au matériel de bureau, au matériel de télécommunications et au matériel audiovisuel

II.1.7)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8)Lots
Division en lots: non
II.1.9)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2)Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale:
Les quantités prévisionnelles sur la durée totale du marché sont décrites en renseignements complémentaires.
Le futur titulaire s'engage sur un montant maximum représenté par 150 % du montant valorisé au niveau de son offre pour la totalité du marché. L'AP-HP ne s'engage pas sur un montant minimum.
II.2.2)Information sur les options
II.2.3)Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.3)Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Durée en mois: 48 (à compter de la date d’attribution du marché)

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions relatives au contrat
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés:
Le fournisseur sera dispensé du versement de la retenue de garantie.
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
L'exécution des marchés sera financée par le budget des groupes hospitaliers et divers autres établissements de l'assistance publique-hôpitaux de Paris, et sera régie par le titre IV de la première partie du code des marchés publics. Si le titulaire a fait valoir son droit au versement d'une avance, celle-ci sera versée en application de l'article 87 du code des marchés publics.
En application des articles 17 et 18 du code des marchés publics, les prix du marché seront révisables.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le candidat peut se présenter sous forme de groupement sous réserve du respect des règles relatives à la concurrence. Dans ce cas, le formulaire Dc1 devra préciser si le groupement est solidaire ou conjoint et être dûment complété. L'acte d'engagement et son annexe financière devront être soit co-signés par l'ensemble des entreprises groupées, soit signés par le mandataire seul dès lors qu'il justifie des habilitations nécessaires pour représenter les membres du groupement. Dans les 2 formes de groupement, le nom du mandataire doit être expressément désigné dans l'acte d'engagement.
Les candidats ne sont pas autorisés à présenter, pour le présent marché, plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupement(s).
III.1.4)Autres conditions particulières
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non
III.2)Conditions de participation
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Imprimé Dc1 ou équivalent;
— les entreprises nouvellement créées peuvent produire une copie certifiée du récépissé de dépôt des statuts transmis par le centre de formalités des entreprises. Les entreprises peuvent présenter tout élément factuel et probant permettant d'apprécier leurs capacités financières, techniques et professionnelles,
— une déclaration sur l'honneur datée et signée par le candidat, attestant qu'il n'entre dans aucun des cas d'exclusion de l'article 44 du code des marchés publics,
— si le signataire des pièces de ce marché n'est pas le représentant légal de la société, un pouvoir au nom du signataire est nécessaire.
III.2.2)Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Imprimé Dc2 ou équivalent, les mentions du capital et du chiffre d'affaires doivent être suivies de l'unité monétaire correspondante.
III.2.3)Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services similaires effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
III.2.4)Informations sur les marchés réservés
III.3)Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)Information relative à la profession
III.3.2)Membres du personnel responsables de l'exécution du service

Section IV: Procédure

IV.1)Type de procédure
IV.1.1)Type de procédure
Ouverte
IV.1.2)Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3)Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier non
IV.2)Critères d’attribution
IV.2.1)Critères d’attribution

Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés ci-dessous

1. Qualité Technique dont Qualité technique et fonctionnelle de la solution (60 %); Qualité des prestations de mise en œuvre (20 %) et Qualité des prestations de maintenance (20 %). Pondération 60

2. Prix. Pondération 40

IV.2.2)Enchère électronique
IV.3)Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
16.078
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
9.11.2015 - 12:00
IV.3.5)Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8)Modalités d’ouverture des offres
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: non

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
VI.2)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.3)Informations complémentaires
Le marché vise à la conclusion d'un accord cadre mono-attributaire déterminé dans tous ses éléments au sens de la Directive 2004/18 du 31.3.2004 (contrat cadre), c'est-à-dire d'un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics.
les quantités prévisionnelles sur la durée totale du marché sont:
Droits d'usage pour 19 000 praticiens: 1.
Interfaces entrantes et sortantes: 1.
Droits d'usage pour 1 000 praticiens supplémentaires: 1.
Installation, intégrations technique et fonctionnelle, VA, VSR et garantie de la solution: 1.
Déploiement: pilote, industrialisation, bascule: 1.
Formations: sessions initiales conformément CCTP: 1.
Session complémentaire de 10 référents maximum: 2.
Session complémentaire de 15 responsables planning maximum: 4.
Prestations complémentaires:
Paramétrage simple d'un objet technique: 10.
Paramétrage complexe d'un objet technique: 5.
Évolution simple d'un objet technique: 4.
Évolution complexe d'un objet technique: 5.
Spécification fonctionnelle détaillée d'une fonction de complexité très faible: 10.
Spécification fonctionnelle détaillée d'une fonction de complexité faible: 5.
Spécification fonctionnelle détaillée d'une fonction de complexité moyenne: 4.
Spécification fonctionnelle détaillée d'une fonction de grande complexité: 3.
Réalisation d'une fonction de complexité très faible: 10.
Réalisation d'une fonction de complexité faible: 5.
Réalisation d'une fonction de complexité moyenne: 4.
Réalisation d'une fonction de grande complexité: 3.
Expertise technique (1 jour sur site) (diagnostic, résolution de problème, étude, etc): 25.
Maintenance annuelle:
Maintenance (corrective, évolutive, réglementaire) et support du logiciel: 2.
Maintenance d'une fonction spécifique réalisée au titre d'une unité d'oeuvre «Uo-Real1»: 20.
Maintenance d'une fonction spécifique réalisée au titre d'une unité d'oeuvre «Uo-Real2»: 10.
Maintenance d'une fonction spécifique réalisée au titre d'une unité d'oeuvre «Uo-Real3»: 8.
Maintenance d'une fonction spécifique réalisée au titre d'une unité d'oeuvre «Uo-Real4»: 6.

Les documents de la consultation sont téléchargeables à l'adresse suivante: https://www.achats-hopitaux.com

Les candidatures et les offres seront envoyées obligatoirement sous forme électronique.

Pour tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires en vue de répondre à la présente consultation, les candidats peuvent poser une question au plus tard le 18 octobre à l'adresse suivante: https://www.achats-hopitaux.com au niveau de cette consultation dans la section «Échanges avec l'organisme».

Achat transmet les réponses à ces questions par courriel via la plateforme de dématérialisation à l'adresse indiquée par les candidats lors du téléchargement du dossier sur le site https://www.achats-hopitaux.com

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.9.2015.
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours

Nom officiel: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
E-mail: greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone: +33 144594400
Fax: +33 144594646

VI.4.2)Introduction des recours
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours

Nom officiel: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
E-mail: greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone: +33 144594400
Fax: +33 144594646

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
24.9.2015