Fournitures - 340814-2015

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29/09/2015    S188    Fournitures - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Le Robert: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes

2015/S 188-340814

Avis de marché

Fournitures

Directive 2004/18/CE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom, adresses et point(s) de contact

Nom officiel: Ville du Robert
Adresse postale: avenue Paul Symphor
Ville: Le Robert
Code postal: 97231
Pays: France
Point(s) de contact: Caisse des écoles
À l'attention de: M. le président de la Caisse des écoles
E-mail: caissedesecoles@ville-robert.fr
Téléphone: +596 596651061
Fax: +596 596652871

Adresse(s) internet:

Adresse générale du pouvoir adjudicateur: http://www.ville-robert.fr

Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-securises.fr

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:
Nom officiel: Caisse des écoles de la ville du Robert
Adresse postale: avenue Paul Symphor
Ville: Le Robert
Code postal: 97231
Point(s) de contact: Responsable qualité hygiène sécurité
E-mail: caissedesecoles@ville-robert.fr
Téléphone: +596 596651061
Fax: +596 596652871

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:
Nom officiel: Caisse des écoles de la ville du Robert
Adresse postale: avenue Paul Symphor
Ville: Le Robert
Code postal: 97231
Adresse internet: https://www.marches-securises.fr

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:
Nom officiel: Caisse des écoles de la ville du Robert
Adresse postale: avenue Paul Symphor
Ville: Le Robert
Code postal: 97231

I.2)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.3)Activité principale
Services généraux des administrations publiques
I.4)Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non

Section II: Objet du marché

II.1)Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Marché à bons de commande à lots pour la fourniture de denrées alimentaires.
II.1.2)Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Cuisine centrale, 97231 Le Robert.

Code NUTS FR920 Martinique

II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L’avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)Information sur l’accord-cadre

Durée de l’accord-cadre

Durée en années: 2
II.1.5)Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Marché à bons de commande à lots pour la fourniture de denrées alimentaires.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes

II.1.7)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8)Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots
II.1.9)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2)Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale:
Il s'agit d'un marché à bons de commande alloti (22 lots)avec un minimum et un maximum en valeur conformément à l'article 77 du CMP. Chaque lot fera l'objet d'un marché séparé confié à une entreprise unique ou un groupement d'entreprises:
— lot 1: épicerie, fonds culinaires et sauces,
— lot 2: légumes secs, féculents,
— lot 3: biscuiterie et confiserie,
— lot 4: viandes surgelées,
— lot 5: poissons surgelés,
— lot 6: oeufs frais,
— lot 7: produits laitiers,
— lot 8: légumes frais,
— lot 9: salades fraîches,
— lot 10: fruits frais,
— lot 11: banane mûre,
— lot 12: boulangerie,
— lot 13: glaces et crèmes glacées,
— lot 14: yaourts, fromages blancs, crèmes desserts, flans gélifiés, et compotes de fruits fraîches,
— lot 15: autres denrées alimentaires surgelées,
— lot 16: légumes pays surgelés,
— lot 17: légumes pays réfrigérés,
— lot 18: conserves,
— lot 19: boissons non alcoolisées,
— lot 20: eaux,
— lot 21: charcuterie à base de porc,
— lot 22: autres charcuteries.
Les prestations du marché seront exécutées par l'émission de bons de commande successifs en fonction des besoins de la caisse des écoles de la Ville du Robert.
Valeur estimée hors TVA:
fourchette: entre 1 171 600 et 2 684 000 EUR
II.2.2)Information sur les options
Options: non
II.2.3)Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Nombre de reconductions éventuelles: 1
II.3)Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)

Information sur les lots

Lot nº: 1
1)Description succincte
Ail semoule Arome Patrelle bicarbonate bois d'Inde farine fonds brun lie.
Fromage fondu portion fumet de poisson girofle moulu herbes de Provence.
Huile arachide huile tournesol jus de citron jus de veau lie jus de volaille ketchup ketchup dosette lait 1/2 ECREME 16 % mat grasse laurier feuille levure a patisser maizena margarine mayonnaise moutarde moutarde dosette muscade persil deshydrate poivre moulu poudre colombo poudre curry sel fin sel grain sucre en poudre thym vinaigre d'alcool vinaigre de vin vin blanc vin rouge.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15800000 Produits alimentaires divers, 15851100 Pâtes alimentaires non cuites, 15894700 Épicerie fine

3)Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA:
fourchette: entre 32 600 et 65 000 EUR
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 2
1)Description succincte
Flocons de pommes — haricots blancs — haricots roses — lentilles blondes — pâtes coquillettes — pates macaronis — pates torti 3 couleurs — pates torti — pates vermicelle — pois casses — riz long grains — semoule couscous — spaghettis.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

03221000 Légumes

3)Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA:
fourchette: entre 22 000 et 50 500 EUR
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 3
1)Description succincte
Barre gaufrette chocolat — barre chocolatee — biscuits fourres tout parfum — biscuits pur beurre — biscuit sec neutre — cake aux fruits — compote de fruits — confiture tout parfum — fruits en cubes au sirop — fruits au sirop — gaufrettes sucrees tout parfum — madeleine oeufs — pain d'epices — pate a tartiner au chocolat — pruneaux denoyautes — pruneaux au sirop — raisins secs — tartelette confiture.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15820000 Biscottes et biscuits; pâtisserie et gâteaux de conservation, 15842300 Confiserie

3)Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA:
fourchette: entre 60 600 et 120 000 EUR
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 4
1)Description succincte
Aile de dinde, bavette de boeuf, boulette de boeuf, brochette de dinde nature, cote de porc congele a sec, cuisse de coq decoupee, escalope de volaille, foie de genisse tranche, gigot d'agneau tranche, hamburger de boeuf, haut de cuisse de poulet, paleron de boeuf, pilon de poulet, poumon de boeuf, ragout de porc sans os, rognon de boeuf, saute d'agneau epaule sans os, saute de chevre epaule sans os, saute de dinde sans os, saute de porc sans os, saute de veau, steack hache 10 % mat grasse, steack hache 10 % mat grasse, tripes de boeuf, viande egrainee de boeuf.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15119000 Viandes diverses

3)Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA:
fourchette: entre 220 000 et 470 000 EUR
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 5
1)Description succincte
Thon ou marlin sans peau sans os, filet de dorade.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15896000 Produits surgelés

3)Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA:
fourchette: entre 80 000 et 214 000 EUR
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 6
1)Description succincte
Oeufs frais coquilles, oeufs pasteurises, oeufs durs.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

03142500 Œufs

3)Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA:
fourchette: entre 7 000 et 15 000 EUR
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 7
1)Description succincte
Emmental rape, fromage fondu portion, fromage pate dure portion.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15550000 Produits laitiers divers

3)Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA:
fourchette: entre 34 000 et 130 500 EUR
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 8
1)Description succincte
Ail, carottes, celeri, concombres, choux rouge ou vert, giraumon, oignons pays, persil, piment végétarien.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

03221000 Légumes

3)Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA:
fourchette: entre 24 000 et 56 500 EUR
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 9
1)Description succincte
Laitue, tomate.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

03221240 Tomates, 03221310 Laitues

3)Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA:
fourchette: entre 15 000 et 25 000 EUR
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 10
1)Description succincte
Clementine, mandarine, melon, orange, pamplemousse, pasteque, poire, pomme, raisins.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

03222110 Fruits tropicaux, 03222300 Fruits non tropicaux

3)Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA:
fourchette: entre 145 000 et 237 000 EUR
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 11
1)Description succincte
Banane mure.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

03222111 Bananes

3)Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA:
fourchette: entre 18 500 et 41 500 EUR
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 12
1)Description succincte
Baguette, pain.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15811100 Pain

3)Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA:
fourchette: entre 48 000 et 144 500 EUR
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 13
1)Description succincte
Batonnet glace, berlingot glace au lait, berlingot glace au sirop ou aux fruits, glace en pot, glace en cornet.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15555000 Crème glacée et produits similaires

3)Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA:
fourchette: entre 33 500 et 70 000 EUR
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 14
1)Description succincte
Creme dessert, compote de fruits fraiche, flans nappes caramel, fromage blanc sucre, jus frais, yaourts aromatises, yaourt liquide a boire.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15551000 Yaourt et autres produits laitiers fermentés, 15332100 Fruits transformés

3)Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA:
fourchette: entre 50 000 et 116 000 EUR
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 15
1)Description succincte
Ail surgele, brocoli, carottes rondelles, carottes jeunes, courgettes, choux fleurs, cordon bleu, épinards, frites, galets de carottes en puree, haricots beurre, haricot vert tres fin, legumes pour couscous, legumes pour ratatouille, legumes pour potage, legumes shop suey, merguez sans porc sans piment, poelee asiatique, poireaux, poivrons en lamelle, potatoes au four, printaniere de legumes, quiche, Samoussa, saucisse de Strasbourg, saucisse de Toulouse, tarte salee.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15896000 Produits surgelés

3)Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA:
fourchette: entre 79 000 et 201 500 EUR
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 16
1)Description succincte
Bananes jaunes, christophine, dachine, fruit a pain, giraumon, igname, patate douce, papaye verte, ti — nAIN.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

03221100 Légumes-racines et légumes-tubercules

3)Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA:
fourchette: entre 52 000 et 140 000 EUR
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 17
1)Description succincte
Bananes jaunes, christophine, dachine, fruit a pain, giraumon, igname, patate douce, papaye verte, ti — nAIN.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

03221100 Légumes-racines et légumes-tubercules

3)Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA:
fourchette: entre 52 000 et 140 000 EUR
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 18
1)Description succincte
Ananas en tranches, betterave rouge en des, betterave rouge lanieres, capres, carottes rondelles, carottes jeunes, cassoulet, champignons paris pieds et morceaux, chili con carne, cornichons, flageolets verts fins, fruits au sirop, lasagnes de boeuf, legumes couscous, legumes ratatouille, macedoine de legumes, mais doux en grains, olive noire denoyaute, olive verte denoyaute, pate volaille foie campagne, petit pois, petit pois/carotte, pomme de terre cube sous vide, pomme de terre ronde, pomme de terre lamelle, ravioli,sardines a L'Huile, saucisses de Strasbourg, saucisses de volaille, saucisse menu de boeuf, saucisse sans porc, thon au naturel, tomates aromatisees, tomates pelees entieres, tomates double concentre.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15897200 Aliments en conserve

3)Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA:
fourchette: entre 137 000 et 345 000 EUR
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 19
1)Description succincte
Sirops, jus de fruits pur jus sans sucre ajoute 20cl, jus de fruits pur jus sans sucre ajoute 1l.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15982000 Boissons non alcoolisées

3)Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA:
fourchette: entre 8 000 et 12 500 EUR
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 20
1)Description succincte
Eau en bouteille 33cl, eau en bouteille 50cl, eau en bouteille 1,5l.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15981000 Eau minérale

3)Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA:
fourchette: entre 900 et 3 500 EUR
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 21
1)Description succincte
Boudin noir, chipolata, epaule cuite sans os de noël, groin de porc, jambon de porc en des, jambon de porc entier, queue de porc, poitrine de porc fumee, saucisson a L'Ail, saucisse de porc.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15131400 Produits à base de porc, 15131134 Boudin noir et autres saucisses à base de sang

3)Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA:
fourchette: entre 34 000 et 51 500 EUR
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 22
1)Description succincte
Boudin blanc, cuisse de poulet fume, epaule cuite sans os de noël (dinde), jambon de dinde en des, jambon de dinde entier, merguez sans porc sans piment, saucisse de volaille.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15131120 Charcuterie

3)Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA:
fourchette: entre 18 500 et 34 500 EUR
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions relatives au contrat
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés:
Néant.
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Ressources propres de la caisse des écoles de la Vile du Robert.
Paiement par mandat administratif dans un délai maximum de 30 jours.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Candidat unique ou candidats groupés solidaires ou conjoints.
III.1.4)Autres conditions particulières
III.2)Conditions de participation
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: — lettre de candidature (Dc1) dûment complétée, signée et accompagnée des habilitations des cotraitants le cas échéant et de tous les documents auxquels elle fait référence;
— déclaration du candidat (Dc2) dûment complétée et signée;
— copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire;
— déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner;
— extrait Kbis;
— pouvoir de la personne habilitée à engager la société.
III.2.2)Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: — déclaration concernant le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché au cours des 3 derniers exercices;
— attestations d'assurance pour les risques professionnels couvrant le délai de validité du marché.
III.2.3)Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement,
— présentation d'une liste de prestations exécutées au cours des 5 dernières années,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— certificats de qualifications professionnelles: la preuve de la capacité de l'entreprise peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle et des références de prestations attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle elle se porte candidate.
III.2.4)Informations sur les marchés réservés
III.3)Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)Information relative à la profession
III.3.2)Membres du personnel responsables de l'exécution du service

Section IV: Procédure

IV.1)Type de procédure
IV.1.1)Type de procédure
Ouverte
IV.1.2)Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3)Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2)Critères d’attribution
IV.2.1)Critères d’attribution

Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés ci-dessous

1. Prix. Pondération 40

2. Qualité des produits. Pondération 35

3. Capacité de stockage. Pondération 25

IV.2.2)Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3)Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
CDER-ALIM001-2015
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
Documents payants: non
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
16.11.2015 - 12:00
IV.3.5)Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 90 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8)Modalités d’ouverture des offres
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: non

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
VI.2)Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3)Informations complémentaires
— Modalités de retrait du Dce

Par téléchargement sur la plate-forme dématérialisée https://www.marches-securises.fr

Les candidats doivent impérativement s'inscrire sur la plate-forme de dématérialisation à laquelle est relié le pouvoir adjudicateur. Sur ce site, ils doivent indiquer leurs coordonnées, leur adresse électronique et le nom d'un correspondant. Ils pourront ainsi bénéficier de toutes les informations complémentaires qui seront éventuellement diffusées au cours de la consultation.
— modalités de transmission des offres
les candidats peuvent choisir d'envoyer leur offre:

— par voie électronique sur https://www.marches-securises.fr. Ces envois s'effectueront dans les conditions fixées par l'arrêté du 15.6.2012 relatif à la signature électronique dans les marchés publics;

— par voie postale, contre récépissé de dépôt
— par pli recommandé avec accusé de réception, à l'adresse suivante: Caisse des écoles de la Ville du Robert — avenue Paul Symphor — 97231 Le Robert
En cas de réception tardive (après la date et l'heure limites précitées au Iv.3, le pli ne sera pas accepté.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.9.2015.
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours

Nom officiel: Tribunal administratif de Fort-de-France
Adresse postale: immeuble Roy Camille — croix de Bellevue — BP 683 — rue du Bâtonnier Hector André
Ville: Fort-de-France
Code postal: 97264
Pays: Martinique
E-mail: greffe.ta-fort-de-france@juradm.fr
Téléphone: +596 596716667
Fax: +596 596631008

VI.4.2)Introduction des recours
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours

Nom officiel: Tribunal administratif de Fort-de-France
Adresse postale: immeuble Roy Camille — croix de Bellevue — BP 683 — rue du Bâtonnier Hector André
Ville: Fort-de-France
Code postal: 97264
Téléphone: +596 596716667
Fax: +596 596631008

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
24.9.2015