Services - 340929-2019

19/07/2019    S138    Services - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Aurillac: Services de formation technique

2019/S 138-340929

Services sociaux et autres services spécifiques – marchés publics

Avis de marché

Services

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: CCI du Cantal
Adresse postale: 44 boulevard Pont Rouge
Ville: Aurillac
Code NUTS: FRK12
Code postal: 15000
Pays: France
Point(s) de contact: Anne-Edith Cure, cellule marchés publics
Courriel: Marches@auvergne-rhone-alpes.cci.fr
Téléphone: +33 472113347

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.cantal.cci.fr

Adresse du profil d’acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=442122&orgAcronyme=l2m
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=442122&orgAcronyme=l2m
La communication électronique requiert l'utilisation d'outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement disponibles. Un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs est possible gratuitement à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=442122&orgAcronyme=l2m
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Affaires économiques et financières

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Accord-cadre de services d'enseignement aux métiers des télécoms pour les formations dispensées par la CCI du Cantal

Numéro de référence: 1915C01MP
II.1.2)Code CPV principal
80531200
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

Cet accord-cadre multi-attributaire prévoit de retenir plusieurs formateurs pour chacun des 15 lots. Un opérateur économique peut présenter 1 ou plusieurs formateurs. Lieu(x) d'exécution: les formations sont dispensées sur le Centre national de formation au très haut débit d'Aurillac (Cantal) mais aussi dans toute la France et sur sites relais.

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 2 054 500.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Technique fibre (de l'exploitation d'un cahier des charges jusqu'à la recette d'un chantier télécom et service après-vente)

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
80531200
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK12
II.2.4)Description des prestations:

Technique fibre (de l'exploitation d'un cahier des charges jusqu'à la recette d'un chantier télécom et service après-vente) — nombre de formateurs requis: 15.

II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du contrat ou de l'accord-cadre
Durée en mois: 24
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:

Une partie des prestations peut-être financée au titre du programme opérationnel "Fonds européens". Dans ce cadre, l'exécution des prestations est soumise à des règles précisées au CCAP

II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Technique cuivre (de l'exploitation d'un cahier des charges jusqu'à la facturation et service après-vente)

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
80531200
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK12
II.2.4)Description des prestations:

Technique cuivre (de l'exploitation d'un cahier des charges jusqu'à la facturation et service après-vente) — nombre de formateurs requis: 15.

II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du contrat ou de l'accord-cadre
Durée en mois: 24
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:

Une partie des prestations peut-être financée au titre du programme opérationnel "Fonds européens". Dans ce cadre, l'exécution des prestations est soumise à des règles précisées au CCAP

II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Relation client (chez le client, avec commanditaire)

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
80531200
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK12
II.2.4)Description des prestations:

Relation client (chez le client, avec commanditaire). Nombre de formateurs requis: 6.

II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du contrat ou de l'accord-cadre
Durée en mois: 24
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:

Une partie des prestations peut-être financée au titre du programme opérationnel "Fonds européens". Dans ce cadre, l'exécution des prestations est soumise à des règles précisées au CCAP

II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Modules bureau d'étude

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
80531200
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK12
II.2.4)Description des prestations:

Modules bureau d'étude. Nombre de formateurs requis: 10.

II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du contrat ou de l'accord-cadre
Durée en mois: 24
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:

Une partie des prestations peut-être financée au titre du programme opérationnel "Fonds européens". Dans ce cadre, l'exécution des prestations est soumise à des règles précisées au CCAP

II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Logiciels QGIS — Arcgis

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
80531200
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK12
II.2.4)Description des prestations:

Logiciels QGIS — Arcgis. Nombre de formateurs requis: 8.

II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du contrat ou de l'accord-cadre
Durée en mois: 24
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:

Une partie des prestations peut-être financée au titre du programme opérationnel "Fonds européens". Dans ce cadre, l'exécution des prestations est soumise à des règles précisées au CCAP

II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

CAPFT

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
80531200
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK12
II.2.4)Description des prestations:

CAPFT. Nombre de formateurs requis: 8.

II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du contrat ou de l'accord-cadre
Durée en mois: 24
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:

Une partie des prestations peut-être financée au titre du programme opérationnel "Fonds européens". Dans ce cadre, l'exécution des prestations est soumise à des règles précisées au CCAP

II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

COMAC — Camelia

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
80531200
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK12
II.2.4)Description des prestations:

COMAC —Camelia. Nombre de formateurs requis: 8.

II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du contrat ou de l'accord-cadre
Durée en mois: 24
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:

Une partie des prestations peut-être financée au titre du programme opérationnel "Fonds européens". Dans ce cadre, l'exécution des prestations est soumise à des règles précisées au CCAP

II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

IPON

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
80531200
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK12
II.2.4)Description des prestations:

IPON. Nombre de formateurs requis: 8.

II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du contrat ou de l'accord-cadre
Durée en mois: 24
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:

Une partie des prestations peut-être financée au titre du programme opérationnel "Fonds européens". Dans ce cadre, l'exécution des prestations est soumise à des règles précisées au CCAP

II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Geofibre

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
80531200
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK12
II.2.4)Description des prestations:

Geofibre. Nombre de formateurs requis: 8.

II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du contrat ou de l'accord-cadre
Durée en mois: 24
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:

Une partie des prestations peut-être financée au titre du programme opérationnel "Fonds européens". Dans ce cadre, l'exécution des prestations est soumise à des règles précisées au CCAP

II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Savoir utiliser Autocad (initiation et perfectionnement)

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
80531200
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK12
II.2.4)Description des prestations:

Savoir utiliser Autocad (initiation et perfectionnement). Nombre de formateurs requis: 8.

II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du contrat ou de l'accord-cadre
Durée en mois: 24
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:

Une partie des prestations peut-être financée au titre du programme opérationnel "Fonds européens". Dans ce cadre, l'exécution des prestations est soumise à des règles précisées au CCAP

II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fiberscript

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
80531200
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK12
II.2.4)Description des prestations:

Fiberscript. Nombre de formateurs requis: 8.

II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du contrat ou de l'accord-cadre
Durée en mois: 24
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:

Une partie des prestations peut-être financée au titre du programme opérationnel "Fonds européens". Dans ce cadre, l'exécution des prestations est soumise à des règles précisées au CCAP

II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Grace THD

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
80531200
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK12
II.2.4)Description des prestations:

Grace THD. Nombre de formateurs requis: 8.

II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du contrat ou de l'accord-cadre
Durée en mois: 24
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:

Une partie des prestations peut-être financée au titre du programme opérationnel "Fonds européens". Dans ce cadre, l'exécution des prestations est soumise à des règles précisées au CCAP

II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Module piqueteur, relevé de terrain et calcul de charge

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
80531200
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK12
II.2.4)Description des prestations:

Module piqueteur, relevé de terrain et calcul de charge. Nombre de formateurs requis: 10.

II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du contrat ou de l'accord-cadre
Durée en mois: 24
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:

Une partie des prestations peut-être financée au titre du programme opérationnel "Fonds européens". Dans ce cadre, l'exécution des prestations est soumise à des règles précisées au CCAP

II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Module démarche administrative

Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
80531200
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK12
II.2.4)Description des prestations:

Module démarche administrative. Nombre de formateurs requis: 6.

II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du contrat ou de l'accord-cadre
Durée en mois: 24
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:

Une partie des prestations peut-être financée au titre du programme opérationnel "Fonds européens". Dans ce cadre, l'exécution des prestations est soumise à des règles précisées au CCAP

II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Module «règle et acteur du déploiement du THD»

Lot nº: 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
80531200
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK12
II.2.4)Description des prestations:

Module «règle et acteur du déploiement du THD». Nombre de formateurs requis: 6.

II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du contrat ou de l'accord-cadre
Durée en mois: 24
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:

Une partie des prestations peut-être financée au titre du programme opérationnel "Fonds européens". Dans ce cadre, l'exécution des prestations est soumise à des règles précisées au CCAP

II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.4)Règles et critères objectifs de participation
Liste et brève description des règles et critères:

La sélection des candidatures s'effectuera sur la base des critères suivants:

1) capacité économique et financière;

2) capacité technique et professionnelle, en particulier l'adéquation entre les moyens du candidat et les lots sur lesquels il se positionne;

3) aptitude à exercer l'activité professionnelle concernée par le marché.

Les critères de sélection des offres sont précisés au règlement de consultation.

III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.1)Information relative à la profession
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:

Réalisation de prestations similaires. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique, 1 ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Forme de la procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.10)Identification des règles nationales applicables à la procédure:
IV.1.11)Principales caractéristiques de la procédure d'attribution:
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation / Date limite de réception des manifestations d’intérêt
Date: 26/08/2019
Heure locale: 12:00
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.2)Informations sur les échanges électroniques
La facturation en ligne sera acceptée
Le paiement en ligne sera utilisé
VI.3)Informations complémentaires:

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Greffe du tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: cours Sablon, CS 90129
Ville: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
16/07/2019