Marché de travaux - 341145-2020

21/07/2020    S139

France-Toulouse: Travaux de restructuration

2020/S 139-341145

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Travaux

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: SPL Midi-Pyrénées construction
Numéro national d'identification: 200 053 791 00014
Adresse postale: spl Midi-Pyrénées construction, mandataire agissant au nom et pour le compte de la région Occitanie représentée par la présidente de la région Occitanie Pyrénées Méditerranée, Mme Carole Delga
Ville: Toulouse Cedex
Code NUTS: FRJ LANGUEDOC-ROUSSILLON-MIDI-PYRÉNÉES
Code postal: 31086
Pays: France
Point(s) de contact: SPL Midi-Pyrénées construction, à l'attention de Emmanuel Bonnin
Courriel: emmanuel.bonnin@arac-occitanie.fr
Téléphone: +33 562724212
Fax: +33 561572313

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.laregion.fr

Adresse du profil d’acheteur: http://splmpc.achatpublic.com

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Travaux pour la réhabilitation de l'internat, de l'externat, du service de restauration et divers au lycée Rascol à Albi (Opération nº 50192)

Numéro de référence: 19S0201
II.1.2)Code CPV principal
45454000 Travaux de restructuration - IA36 - FA03
II.1.3)Type de marché
Travaux
II.1.4)Description succincte:

Les travaux décomposés en 19 lots séparés et en une tranche ferme et 4 tranches optionnelles ont pour objet:

— l'extension et la réhabilitation du gymnase (Bâtiment 19) avec démolition d'un bâtiment annexe pour la pratique de la musculation (Bâtiment 22);

— la rénovation des aires de sport extérieures;

— la restructuration de la restauration (RDC et sous-sol du Bâtiment 27);

— le déplacement de la loge et le réaménagement des accès (RDC Bâtiment 10);

— le réaménagement partiel de l'intendance (RDC Bâtiment 10);

— le remplacement des menuiseries extérieures du Bâtiment 10 et des circulations du Bâtiment 15;

— la rénovation de l'internat et réfection des douches et sanitaires (Bâtiment 10 et 28);

— la réfection des réseaux d'eau chaude et froide de divers Bâtiment;

— la restructuration de l'administration;

— la modification du quai de livraison au RDC du Bâtiment 16;

— l'aménagement de l'infirmerie (RDC du Bâtiment 28);

— l'aménagement des salles de classes au R+1 du Bâtiment 27.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 11 549 418.69 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

VRD — espaces verts

Lot nº: 01
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45112500 Travaux de terrassement
45231112 Installation de réseau de conduites
45233200 Travaux de revêtement divers
45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ27 Tarn
Lieu principal d'exécution:

Lycée Louis Rascol, 10 rue de la République, 81000 Albi.

II.2.4)Description des prestations:

— tranche ferme: réalisation des travaux de terrassement, VRD, réseaux humides, réseaux secs autour des bâtiments 10 (loge), 27 (restauration) et 19 (gymnase), engazonnement et plantation d'arbres autour des extensions, réfection des aires de sports en enrobé;

— tranche optionnelle 3: tranchées techniques, réseaux humides.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

*Tranche optionnelle 3:

— restructuration de l'administration et des chambres de l'internat (Bât 10);

— remplacement des menuiseries extérieures (Bâtiment 15) et divers (Bâtiment 16).

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Gros œuvre — démolition — désamiantage

Lot nº: 02
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45223220 Travaux de gros œuvre
45262660 Travaux de désamiantage
45111100 Travaux de démolition
45262210 Travaux de fondation
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ27 Tarn
Lieu principal d'exécution:

Lycée Louis Rascol, 10 rue de la République, 81000 Albi.

II.2.4)Description des prestations:

— tranche ferme: réalisation des fondations, dalles et maçonnerie, désamiantage du bâtiment 22 avant démolition, dépose de plinthes et carrelages aimantés sur bâtiments réhabilités. Dépose de cloisons, faïences, plinthes et revêtements de sol, création d'ouverture par réalisation de linteaux en béton armé, réalisation de décaissés de douche. Démolition de cloisons et planchers intérieurs, reconstruction de maçonnerie et planchers;

— tranches optionnelles 1 à 3: dépose de cloisons, faïences, plinthes et revêtements de sol, création d'ouverture par réalisation de linteaux en béton armé, création de trémie en plancher;

— tranche optionnelle 4: dépose de cloisons, faïences, plinthes et revêtements de sol, création d'ouverture par réalisation de linteaux en béton armé, réalisation de socles en béton armé.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Tranche optionnelle 1: rénovation des sanitaires et douches de l'internat (Bâtiment 10).

Tranche optionnelle 2: aménagement des salles de classes (Bât 27) et de l'infirmerie (Bâtiment 28).

Tranche optionnelle 3: restructuration de l'administration et des chambres de l'internat (Bâtiment 10), Remplacement des menuiseries extérieures (Bâtiment 15) et divers (Bâtiment 16).

Tranche optionnelle 4: rénovation des sanitaires et douches de l'internat (Bâtiment 28).

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Charpente métallique

Lot nº: 03
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45262410 Travaux d'assemblage d'ossatures métalliques de bâtiment
45223110 Installation de structures en métal
45261100 Travaux de charpente
45262420 Travaux d'assemblage d'ossatures métalliques d'ouvrage
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ27 Tarn
Lieu principal d'exécution:

Lycée Louis Rascol, 10 rue de la République, 81000 Albi.

II.2.4)Description des prestations:

Fabrication et pose de charpentes métalliques pour extension des bâtiments 27 et 19.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Bardage — couverture — étanchéité

Lot nº: 04
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45261210 Travaux de couverture
45262650 Travaux de bardage
45261410 Travaux d'isolation de toiture
45261420 Travaux d'étanchéification
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ27 Tarn
Lieu principal d'exécution:

Lycée Louis Rascol, 10 rue de la République, 81000 Albi.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et pose de complexe de couverture sur toiture béton existante et charpente métallique.

Fourniture et pose de couverture en panneaux sandwich sur le bâtiment 19.

Fourniture et pose de lanterneaux sur extensions et bâtiments existants.

Fourniture et pose d'habillage de façade double peau métallique et de vêture en panneaux composites sur l'extension du bâtiment 27, et de panneaux sandwich sur le bâtiment 19.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

ITE — enduits

Lot nº: 05
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45321000 Travaux d'isolation thermique
45261220 Travaux de peinture de couverture et autres travaux d'application d'enduits
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ27 Tarn
Lieu principal d'exécution:

Lycée Louis Rascol, 10 rue de la République, 81000 Albi.

II.2.4)Description des prestations:

Réalisation d'un complexe isolation thermique par l'extérieur avec finition enduite, et divers enduits décoratifs.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Serrurerie

Lot nº: 06
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45223110 Installation de structures en métal
45341000 Pose de garde-corps
45421131 Pose de portes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ27 Tarn
Lieu principal d'exécution:

Lycée Louis Rascol, 10 rue de la République, 81000 Albi.

II.2.4)Description des prestations:

Tranche ferme: fourniture et pose de portes, escaliers extérieurs, garde-corps, grilles, et protections métalliques, et habillage de casquette en polycarbonate.

Tranche optionnelle 3: fourniture et pose de mains courantes et garde-corps métalliques.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Tranche optionnelle 3: restructuration de l'administration et des chambres de l'internat (Bâtiment 10).

Remplacement des menuiseries extérieures (Bâtiment 15) et divers (Bâtiment 16).

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Menuiseries extérieures Alu

Lot nº: 07
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45421000 Travaux de menuiserie - AA02
45421130 Poses de portes et de fenêtres - AA02
45212190 Ouvrages de protection contre le soleil
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ27 Tarn
Lieu principal d'exécution:

Lycée Louis Rascol, 10 rue de la République, 81000 Albi.

II.2.4)Description des prestations:

Tranche ferme: fourniture et pose de menuiseries aluminium extérieures, de mur rideau, portes, fenêtres brises soleils, sur constructions neuves et existantes.

Tranche optionnelle 2: fourniture et pose de brises soleils.

Tranche optionnelle 3: fourniture et pose de menuiseries aluminium extérieures.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Tranche optionnelle 2: aménagement des salles de classes (Bâtiment 27) et de l'infirmerie (Bâtiment 28).

Tranche optionnelle 3: restructuration de l'administration et des chambres de l'internat (Bâtimenet 10), Remplacement des menuiseries extérieures (Bâtiment 15) et divers (Bâtiment 16).

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Menuiseries extérieures bois

Lot nº: 08
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45421000 Travaux de menuiserie - AB13
45421100 Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires - AB13
45421143 Travaux d'installation de stores
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ27 Tarn
Lieu principal d'exécution:

Lycée Louis Rascol, 10 rue de la République, 81000 Albi.

II.2.4)Description des prestations:

Tranche ferme: fourniture et pose de menuiseries bois extérieures portes et fenêtres, stores et rideaux. Fourniture et pose de barres d'appuis.

Tranche optionnelle 3: fourniture et pose de menuiseries bois extérieures portes et fenêtres.

Tranche optionnelle 4: fourniture et pose de stores et rideaux.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Tranche optionnelle 3: restructuration de l'administration et des chambres de l'internat (Bâtiment 10), remplacement des menuiseries extérieures (Bâtiment 15) et divers (Bâtiment 16).

Tranche optionnelle 4: rénovation des sanitaires et douches de l'internat (bâtiment 28).

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Menuiseries intérieures bois

Lot nº: 09
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45421000 Travaux de menuiserie - AB13
45421131 Pose de portes - AB13
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ27 Tarn
Lieu principal d'exécution:

Lycée Louis Rascol, 10 rue de la République, 81000 Albi.

II.2.4)Description des prestations:

Tranche ferme: fourniture et pose de menuiseries bois intérieures, blocs portes, plinthes et divers équipements intérieurs.

Tranches optionnelles 1 à 4: fourniture et pose de menuiseries bois intérieures, blocs portes, plinthes et divers équipements intérieurs.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Tranche optionnelle 1: rénovation des sanitaires et douches de l'internat (Bâtiment 10).

Tranche optionnelle 2: aménagement des salles de classes (Bâtiment 27) et de l'infirmerie (Bâtiment 28).

Tranche optionnelle 3: restructuration de l'administration et des chambres de l'internat (Bâtiment 10), Remplacement des menuiseries extérieures (Bâtiment 15) et divers (Bâtiment 16).

Tranche optionnelle 4: rénovation des sanitaires et douches de l'internat (Bât 28).

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Plâtrerie

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45410000 Travaux de plâtrerie
45421141 Travaux de cloisonnement
45324000 Travaux de pose de plaques de plâtre
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ27 Tarn
Lieu principal d'exécution:

Lycée Louis Rascol, 10 rue de la République, 81000 Albi.

II.2.4)Description des prestations:

Tranche ferme: réalisation de doublages, cloisons, habillage de gaines et plafonds et divers habillages en plaques de plâtre.

Tranches optionnelles 1 à 4: réalisation de doublages, cloisons, habillage de gaines et plafonds et divers habillages en plaques de plâtre.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Tranche optionnelle 1: rénovation des sanitaires et douches de l'internat (Bâtiment 10).

Tranche optionnelle 2: aménagement des salles de classes (Bâtiment 27) et de l'infirmerie (Bâtiment 28).

Tranche optionnelle 3: restructuration de l'administration et des chambres de l'internat (Bâtiment 10), Remplacement des menuiseries extérieures (Bâtiment 15) et divers (Bâtiment 16).

Tranche optionnelle 4: rénovation des sanitaires et douches de l'internat (Bâtiment 28).

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Faux plafonds

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45421146 Mise en place de plafonds suspendus
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ27 Tarn
Lieu principal d'exécution:

Lycée Louis Rascol, 10 rue de la République, 81000 Albi.

II.2.4)Description des prestations:

Tranche ferme: réalisation de plafonds suspendus démontables en fibres minérales pour locaux divers.

Tranches optionnelles 1 à 4: réalisation de plafonds suspendus démontables en fibres minérales pour locaux divers.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Tranche optionnelle 1: rénovation des sanitaires et douches de l'internat (Bâtiment 10).

Tranche optionnelle 2: aménagement des salles de classes (Bâtiment 27) et de l'infirmerie (Bâtiment 28).

Tranche optionnelle 3: restructuration de l'administration et des chambres de l'internat (Bâtiment 10), remplacement des menuiseries extérieures (Bâtiment 15) et divers (Bâtiment 16).

Tranche optionnelle 4: rénovation des sanitaires et douches de l'internat (Bâtiment 28).

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Revêtements de sols souples

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45432111 Travaux de pose de revêtements de sols souples
45432210 Travaux de revêtement mural
45432110 Travaux de pose de sols
45262321 Travaux de chape
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ27 Tarn
Lieu principal d'exécution:

Lycée Louis Rascol, 10 rue de la République, 81000 Albi.

II.2.4)Description des prestations:

Tranche ferme:

— fourniture et pose de différents revêtements de sols souples et PVC, caoutchouc, et sportif dans constructions neuves et existantes;

— réalisation de chapes minces avec formes de pentes;

— réalisation de revêtements de sols et de murs pour pièces humides.

Tranches optionnelles 1 à 4:

— fourniture et pose de différents revêtements de sols souples et PVC;

— réalisation de chapes minces avec formes de pentes;

— réalisation de revêtements de sols et de murs pour pièces humides.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Tranche optionnelle 1: rénovation des sanitaires et douches de l'internat (Bâtiment 10).

Tranche optionnelle 2: aménagement des salles de classes (Bâtiment 27) et de l'infirmerie (Bâtiment 28).

Tranche optionnelle 3: restructuration de l'administration et des chambres de l'internat (Bâtiment 10), remplacement des menuiseries extérieures (Bâtiment 15) et divers (Bâtiment 16).

Tranche optionnelle 4: rénovation des sanitaires et douches de l'internat (Bâtiment 28).

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Revêtements de sols durs — faïences

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45431100 Carrelage de sols
45431200 Carrelage mural
45432110 Travaux de pose de sols
45262321 Travaux de chape
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ27 Tarn
Lieu principal d'exécution:

Lycée Louis Rascol, 10 rue de la République, 81000 Albi.

II.2.4)Description des prestations:

Tranche ferme:

— fourniture et pose de différents revêtements de sols durs en carrelage et faïences avec réalisation de système d'étanchéité dans constructions neuves et existantes;

— réalisation de chapes ciment.

Tranches optionnelles 1 à 4:

— fourniture et pose de différents revêtements de sols durs en carrelage et faïences avec réalisation de système d'étanchéité;

— réalisation de chapes ciment.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Tranche optionnelle 1: rénovation des sanitaires et douches de l'internat (Bâtiment 10).

Tranche optionnelle 2: aménagement des salles de classes (Bâtiment 27) et de l'infirmerie (Bâtiment 28).

Tranche optionnelle 3: restructuration de l'administration et des chambres de l'internat (Bâtiment 10), remplacement des menuiseries extérieures (Bâtiment 15) et divers (Bâtiment 16).

Tranche optionnelle 4: rénovation des sanitaires et douches de l'internat (Bâtiment 28).

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Peinture

Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45442100 Travaux de peinture
90911200 Services de nettoyage de bâtiments
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ27 Tarn
Lieu principal d'exécution:

Lycée Louis Rascol, 10 rue de la République, 81000 Albi.

II.2.4)Description des prestations:

Tranche ferme:

— réalisation de peintures intérieures sur sols, murs (toile de verre) et plafonds, boiserie et métallerie;

— nettoyage complet suivant phasage.

Tranches optionnelles 1 à 4:

— réalisation de peintures intérieures sur sols, murs (toile de verre) et plafonds, boiserie et métallerie;

— nettoyage complet suivant phasage.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Tranche optionnelle 1: rénovation des sanitaires et douches de l'internat (Bâtiment 10).

Tranche optionnelle 2: aménagement des salles de classes (Bâtiment 27) et de l'infirmerie (Bâtiment 28).

Tranche optionnelle 3: restructuration de l'administration et des chambres de l'internat (Bâtiment 10), remplacement des menuiseries extérieures (Bâtiment 15) et divers (Bâtiment 16).

Tranche optionnelle 4: rénovation des sanitaires et douches de l'internat (Bâtiment 28).

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Électricité

Lot nº: 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45310000 Travaux d'équipement électrique
45311000 Travaux de câblage et d'installations électriques
45315300 Installations d'alimentation électrique
45312100 Travaux d'installation de systèmes avertisseurs d'incendie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ27 Tarn
Lieu principal d'exécution:

Lycée Louis Rascol, 10 rue de la République, 81000 Albi.

II.2.4)Description des prestations:

Tranche ferme:

— réalisation de la distribution électrique, remplacement du TGBT du restaurant;

— réfection des alimentations et distributions du gymnase extension;

— déplacement de l'ensemble des équipements SSI, commandes de désenfumage vers la nouvelle loge;

— dépose des installations dans les zones réhabilitées, mise en place des équipements électriques (luminaires, prises,etc);

— travaux sur le système de sécurité incendie.

Tranches optionnelles 1 à 4: dépose des installations dans les zones réhabilitées, mise en place des équipements électriques (luminaires, prises,etc), travaux sur le système de sécurité incendie.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Tranche optionnelle 1: rénovation des sanitaires et douches de l'internat (Bâtiment 10).

Tranche optionnelle 2: aménagement des salles de classes (Bâtiment 27) et de l'infirmerie (Bâtiment 28).

Tranche optionnelle 3: restructuration de l'administration et des chambres de l'internat (Bâtiment 10), remplacement des menuiseries extérieures (Bâtiment 15) et divers (Bâtiment 16).

Tranche optionnelle 4: rénovation des sanitaires et douches de l'internat (Bâtiment 28).

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

CVC — plomberie

Lot nº: 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45232141 Installations de chauffage
45330000 Travaux de plomberie
45332400 Travaux d'installation d'appareils sanitaires
45331211 Travaux d'installation de ventilation extérieure
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ27 Tarn
Lieu principal d'exécution:

Lycée Louis Rascol, 10 rue de la République, 81000 Albi.

II.2.4)Description des prestations:

Tranche ferme:

— réalisation des installation de chauffage (réseaux-CTA-modification sous stations existantes);

— réfection des installations des équipements de la restauration et du gymnase, réfection de la distribution EC/EF de l'ensemble du lycée.

Tranches optionnelles 1 à 4:

— dépose et évacuation des installations existantes;

— réfection de l'ensemble des réseaux;

— fourniture et pose des équipements sanitaires.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Tranche optionnelle 1: rénovation des sanitaires et douches de l'internat (Bâtiment 10).

Tranche optionnelle 2: aménagement des salles de classes (Bâtiment 27) et de l'infirmerie (Bâtiment 28).

Tranche optionnelle 3: restructuration de l'administration et des chambres de l'internat (Bâtiment 10), remplacement des menuiseries extérieures (Bâtiment 15) et divers (Bâtiment 16).

Tranche optionnelle 4: rénovation des sanitaires et douches de l'internat (Bâtiment 28).

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Équipements cuisine

Lot nº: 17
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39314000 Équipement de cuisine industrielle
45421151 Installation de cuisines équipées
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ27 Tarn
Lieu principal d'exécution:

Lycée Louis Rascol, 10 rue de la République, 81000 Albi.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et pose d'équipement de cuisine, de distribution (scramble), de laverie vaisselle et de production frigorifique pour le restaurant restructuré en site occupé dans le bâtiment 27.

Prêt d'équipements de distribution (self) en phase provisoire.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Panneaux isothermes

Lot nº: 18
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45421130 Poses de portes et de fenêtres - FG20 - CA07
45421152 Installation de cloisons - FG20 - CA07
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ27 Tarn
Lieu principal d'exécution:

Lycée Louis Rascol, 10 rue de la République, 81000 Albi.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et pose de doublages et cloisons en panneaux isothermes pour cuisine collective et chambres froides, châssis vitrés, blocs portes et divers équipements de cuisine.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Mur d'escalade — SAE

Lot nº: 19
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
37535291 Équipement pour l'escalade
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ27 Tarn
Lieu principal d'exécution:

Lycée Louis Rascol, 10 rue de la République, 81000 Albi.

II.2.4)Description des prestations:

Réalisation d'une structure artificielle d'escalade intérieure.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2019/S 241-590413
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20/0135
Lot nº: 01
Intitulé:

VRD — espaces verts

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
19/06/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Colas Sud Ouest
Adresse postale: ZI de Jarlard — 35 rue Henri Moissan
Ville: Albi
Code NUTS: FRJ27 Tarn
Code postal: 81000
Pays: France
Courriel: contact.tarn@colas.com
Téléphone: +33 563773615
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 515 341.01 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20/0136
Lot nº: 02
Intitulé:

Gros œuvre — démolition — désamiantage

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
19/06/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Bilski
Adresse postale: ZI la Baute — espace Monaco
Ville: Le Sequestre
Code NUTS: FRJ27 Tarn
Code postal: 81990
Pays: France
Courriel: accueil@bilski.biz
Téléphone: +33 563766153
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 2 100 661.90 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée
Valeur hors TVA: 160 106.10 EUR
Description succincte de la part du contrat sous-traitée:

Prestations de désamiantage

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20/0137
Lot nº: 03
Intitulé:

Charpente métallique

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
19/06/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Labedan constructions
Adresse postale: ZAC Sud secteur Ouest, 136 rue de l'Autan
Ville: Grenade-sur-Garonne
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Code postal: 31330
Pays: France
Courriel: contact@labedanconstructions.com
Téléphone: +33 561826670
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 171 529.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20/0138
Lot nº: 04
Intitulé:

Bardage — couverture — étanchéité

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
19/06/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Soprema entreprises
Adresse postale: 31 impasse Michel Ange
Ville: Toulouse
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Code postal: 31200
Pays: France
Courriel: travaux-toulouse@soprema.fr
Téléphone: +33 534253200
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 497 446.72 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20/0139
Lot nº: 05
Intitulé:

ITE — enduits

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
19/06/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Isobat
Adresse postale: Impasse des Taillades
Ville: Le Sequestre
Code NUTS: FRJ27 Tarn
Code postal: 81990
Pays: France
Courriel: contact@isobat81.fr
Téléphone: +33 563431644
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 71 220.11 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20/0140
Lot nº: 06
Intitulé:

Serrurerie

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
19/06/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Metalbi 81
Adresse postale: ZA Fonlabour — chemin de Besse
Ville: Albi
Code NUTS: FRJ27 Tarn
Code postal: 81000
Pays: France
Courriel: contact@metalbi81.fr
Téléphone: +33 563569929
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 156 213.83 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20/0141
Lot nº: 07
Intitulé:

Menuiseries extérieures Alu

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
19/06/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SPB
Adresse postale: 32 chemin de Mézard
Ville: Albi
Code NUTS: FRJ27 Tarn
Code postal: 81000
Pays: France
Courriel: spb81@orange.fr
Téléphone: +33 563369223
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 567 892.20 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20/0142
Lot nº: 08
Intitulé:

Menuiseries extérieures bois

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
19/06/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: CGEM construction
Adresse postale: 131 route de Launaguet
Ville: Toulouse
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Code postal: 31200
Pays: France
Courriel: cgem@cgem.fr
Téléphone: +33 562727840
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 1 108 540.88 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20/0143
Lot nº: 09
Intitulé:

Menuiseries intérieures bois

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
19/06/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Menuiserie Theron
Adresse postale: 7 route de Prunet
Ville: Pampelonne
Code NUTS: FRJ27 Tarn
Code postal: 81190
Pays: France
Courriel: theron.menuiserie@wanadoo.fr
Téléphone: +33 563763748
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 325 490.08 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20/0144
Lot nº: 10
Intitulé:

Plâtrerie

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
19/06/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Trujillo Patrick
Adresse postale: 3 rue Henri Matisse
Ville: Valence-d'Agen
Code NUTS: FRJ27 Tarn
Code postal: 81340
Pays: France
Courriel: patrick.trujillo@wanadoo.fr
Téléphone: +33 563534371
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 399 441.75 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20/0145
Lot nº: 11
Intitulé:

Faux plafonds

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
19/06/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Massoutier et fils
Adresse postale: ZA la Molière
Ville: Graulhet
Code NUTS: FRJ27 Tarn
Code postal: 81300
Pays: France
Courriel: bureau@massoutier.fr
Téléphone: +33 563428700
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 300 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20/0146
Lot nº: 12
Intitulé:

Revêtements de sols souples

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
19/06/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Rey — sol confort
Adresse postale: 43 rue de la Marguerite
Ville: Gaillac
Code NUTS: FRJ27 Tarn
Code postal: 81600
Pays: France
Courriel: sas.sol-confort@orange.fr
Téléphone: +33 563574622
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 466 228.52 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20/0147
Lot nº: 13
Intitulé:

Revêtements de sols durs — faïences

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
19/06/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Techni ceram
Adresse postale: 147 route de Toulouse
Ville: Cugnaux
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Code postal: 31270
Pays: France
Courriel: gillesdelvaux@orange.fr
Téléphone: +33 534522856
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 423 036.26 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20/0148
Lot nº: 14
Intitulé:

Peinture

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
19/06/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Lacombe peinture
Adresse postale: 3 avenue Georges Clemenceau
Ville: Gaillac
Code NUTS: FRJ27 Tarn
Code postal: 81600
Pays: France
Courriel: ets.gaillac@lacombe-peinture.fr
Téléphone: +33 563571222
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 484 491.74 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20/0149
Lot nº: 15
Intitulé:

Électricité

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
19/06/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 8
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Eiffage énergie systèmes — Fontanie
Adresse postale: 1 allée des Pionniers de l'Aéropostale
Ville: Toulouse
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Code postal: 31029
Pays: France
Courriel: consultations.fontanie@eiffage.com
Téléphone: +33 561190550
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 835 001.43 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20/0150
Lot nº: 16
Intitulé:

CVC — plomberie

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
19/06/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Thermatic
Adresse postale: ZI la Prade — 50 rue de la Prade
Ville: Rodez
Code NUTS: FRJ22 Aveyron
Code postal: 12033
Pays: France
Courriel: anne.puech@thermatic.fr
Téléphone: +33 565671431
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 1 831 134.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20/0151
Lot nº: 17
Intitulé:

Équipements cuisine

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
19/06/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Quietalis
Adresse postale: 6 impasse Denis Papin
Ville: Tournefeuille
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Code postal: 31170
Pays: France
Courriel: julien.rodriguez@quietalis.fr
Téléphone: +33 534550560
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 1 060 281.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20/0152
Lot nº: 18
Intitulé:

Panneaux isothermes

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
19/06/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Sopromeco
Adresse postale: 50 route d'Hauterive
Ville: Abrest
Code NUTS: FRK1 Auvergne
Code postal: 03200
Pays: France
Courriel: sopromeco@sopromeco.fr
Téléphone: +33 470588530
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 175 968.26 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20/0153
Lot nº: 19
Intitulé:

Mur d'escalade — SAE

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
19/06/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Entre-prises
Adresse postale: ZI de Tire poix
Ville: Saint-Vincent-de-Mercuze
Code NUTS: FRK24 Isère
Code postal: 38660
Pays: France
Courriel: aoep@entre-prises.com
Téléphone: +33 476085376
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 59 500.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

Cet avis est publié en application de l'article R. 2183-1 du code de la commande publique.

Il est précisé que ces présents contrats ont été conclus et qu'ils sont consultables dans le respect des secrets protégés par la loi à la SPL Midi-Pyrénées construction du lundi au vendredi de 9 h 00 à 12 h 00 et de 14 h 00 à 17 h 30.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV — BP 7007
Ville: Toulouse Cedex 07
Code postal: 31086
Pays: France
Courriel: greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone: +33 562735757
Fax: +33 562735740

Adresse internet: http://toulouse.tribunal-administratif.fr

VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

— référé pré-contractuel, recours pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché (articles L. 551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative);

— référé contractuel, recours pouvant en principe être introduit après la signature du marché, au plus tard le trente et unième jour suivant la publication de l'avis d'attribution au journal officiel de l'union européenne, ou en l'absence de la publication d'avis jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la signature du marché (articles L. 551-13 et suivants et R. 551-7 et suivants du code de justice administrative);

— recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, recours pouvant être introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (Conseil d'État 4.4.2014, Département de Tarn-et-Garonne, nº 358994).

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
16/07/2020