Fournitures - 341452-2020

21/07/2020    S139

France-Soisy-sous-Montmorency: Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande

2020/S 139-341452

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Ville de Soisy-Sous-Montmorency
Adresse postale: 2 avenue du Général de Gaulle - bP 50029
Ville: Soisy-sous-Montmorency Cedex
Code NUTS: FR108 Val-d’Oise
Code postal: 95232
Pays: France
Courriel: Marchespublics@soisy-sous-montmorency.fr

Adresse(s) internet:

Adresse principale: https://www.soisy-sous-montmorency.fr/

Adresse du profil d’acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://achatpublic.com
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_jlsmadU74c
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture et livraison de denrées alimentaires

Numéro de référence: denrées 2020
II.1.2)Code CPV principal
15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Cette consultation est une relance qui fait suite à une précédente consultation déclarée sans suite pour motif d'intérêt général en ce qui concerne les lots relatifs à la viande fraiche (lots un, deux et trois): lot no un: viande de porc fraiche et charcuterie. Lot no deux: viande de volaille fraiche. Lot no trois: viande fraiche de bœuf, veau et agneau.

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 680 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

Néant.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot no un: viande de porc fraiche et charcuterie

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15113000 Viande de porc
15131400 Produits à base de porc
15131120 Charcuterie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR108 Val-d’Oise
Lieu principal d'exécution:

Commune de Soisy-sous-Montmorency.

II.2.4)Description des prestations:

Le présent lot concerne la fourniture de viande de porc fraiche et de charcuterie.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: La valeur technique de l'offre, au vu du mémoire technique et des échantillons / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 240 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le contrat est conclu pour une durée d'un an (douze mois) à compter de sa notification. Il est reconductible tacitement trois fois, sans que le titulaire puisse s'y opposer. La durée maximum du contrat ainsi reconduit ne peut excéder quatre ans, reconductions incluses. L'acheteur peut décider de ne pas reconduire le marché, à condition d'en aviser le titulaire au moins trois mois avant la date anniversaire.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Aucune variante à l'initiative de l'entreprise n'est autorisée. Aucune variante à l'initiative du pouvoir adjudicateur n'est prévue. Prestations supplémentaires éventuelles: dans le cadre de cette consultation, pour les lots un, deux et trois, les candidats peuvent chiffrer en pse facultative le bordereau des prix unitaires bio. Un BPU identique au BPU traditionnel est à chiffrer, correspondant à des produits 100 % bio. Le chiffrage de ce BPU n'est pas obligatoire, et les candidats peuvent ne le chiffrer que partiellement (quelques lignes de ce BPU, s'ils ne sont pas capables de le chiffrer dans son intégralité). La réponse à ces PSE est facultative.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le marché est conclu dans la limite des seuils annuels suivants: seuil minimum de 20000 EUR, seuil maximum de 60000 EUR.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot no deux: viande de volaille fraiche

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15112100 Volaille fraîche
15131500 Produits à base de volaille
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR108 Val-d’Oise
Lieu principal d'exécution:

Soisy-Sous-Montmorency.

II.2.4)Description des prestations:

Le présent lot concerne la fourniture de viande de volaille fraiche.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: La valeur technique de l'offre, au vu du mémoire technique et des échantillons / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 240 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le contrat est conclu pour une durée d'un an (douze mois) à compter de sa notification. Il est reconductible tacitement trois fois, sans que le titulaire puisse s'y opposer. La durée maximum du contrat ainsi reconduit ne peut excéder quatre ans, reconductions incluses. L'acheteur peut décider de ne pas reconduire le marché, à condition d'en aviser le titulaire au moins 3 mois avant la date anniversaire.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Aucune variante à l'initiative de l'entreprise n'est autorisée. Aucune variante à l'initiative du pouvoir adjudicateur n'est prévue. Prestations supplémentaires éventuelles: dans le cadre de cette consultation, pour les lots un, deux et trois, les candidats peuvent chiffrer en pse facultative le bordereau des prix unitaires bio. Un BPU identique au BPU traditionnel est à chiffrer, correspondant à des produits 100 % bio. Le chiffrage de ce BPU n'est pas obligatoire, et les candidats peuvent ne le chiffrer que partiellement (quelques lignes de ce BPU, s'ils ne sont pas capables de le chiffrer dans son intégralité). La réponse à ces PSE est facultative.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le marché est conclu dans la limite des seuils annuels suivants: seuil minimum de15000 EUR, seuil maximum de 60000 EUR.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot no trois: viande fraiche de bœuf, veau et agneau

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15111100 Viande de bœuf
03321200 Veaux
15115000 Viande d'agneau et de mouton
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR108 Val-d’Oise
Lieu principal d'exécution:

Soisy-Sous-Montmorency.

II.2.4)Description des prestations:

Le présent lot concerne la fourniture de viande fraiche de bœuf, veau et agneau.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: La valeur technique de l'offre, au vu du mémoire technique et des échantillons / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 200 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le contrat est conclu pour une durée d'un an (douze mois) à compter de sa notification. Il est reconductible tacitement trois fois, sans que le titulaire puisse s'y opposer. La durée maximum du contrat ainsi reconduit ne peut excéder quatre ans, reconductions incluses. L'acheteur peut décider de ne pas reconduire le marché, à condition d'en aviser le titulaire au moins trois mois avant la date anniversaire.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Aucune variante à l'initiative de l'entreprise n'est autorisée. Aucune variante à l'initiative du pouvoir adjudicateur n'est prévue. Prestations supplémentaires éventuelles: Dans le cadre de cette consultation, pour les lots un, deux et trois, les candidats peuvent chiffrer en pse facultative le bordereau des prix unitaires bio. Un BPU identique au BPU traditionnel est à chiffrer, correspondant à des produits 100 % bio. Le chiffrage de ce BPU n'est pas obligatoire, et les candidats peuvent ne le chiffrer que partiellement (quelques lignes de ce BPU, s'ils ne sont pas capables de le chiffrer dans son intégralité). La réponse à ces PSE est facultative.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le marché est conclu dans le limite des seuils annuels suivants: seuil minimum de 10000 euros, seuil maximum de 50000 EUR.

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'exclusion mentionnés au chapitre Ier du titre IV du Livre premier du Code de la commande publique (CCP), (articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11), et notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles. Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années. Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.

III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2019/S 110-267930
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 15/09/2020
Heure locale: 11:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 15/09/2020
Heure locale: 14:00
Lieu:

Commune de Soisy-sous-Montmorency.

Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:

La séance n'est pas publique.

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Le contrat est conclu pour une durée d'un an (douze mois) à compter de sa notification. Il est reconductible tacitement trois fois, sans que le titulaire puisse s'y opposer. La durée maximum du contrat ainsi reconduit ne peut excéder quatre ans, reconductions incluses. L'acheteur peut décider de ne pas reconduire le marché, à condition d'en aviser le titulaire au moins trois mois avant la date anniversaire.

VI.2)Informations sur les échanges électroniques
VI.3)Informations complémentaires:

Les critères d'attribution sont précisés comme suit: Critère un (soixante %): la valeur technique de l'offre, au vu du mémoire technique et des échantillons: SC 1 (vingt %): la qualité de la proposition alimentaire, au vu des fiches techniques et de la politique d'achat du candidat (modes d'approvisionnement, sélection des fournisseurs, circuits courts, ...); sc 2 (dix %): qualité gustative des échantillons; SC 3 (10 %): moyens humains et matériels mobilisés et méthodologie proposées pour exécuter les prestations; SC 4 (cinq %): délais de livraison, au vu du délai renseigné à l'article B5.2 de l'acte d'engagement; SC 5 (cinq %): moyens mobilisés pour assurer la sécurité alimentaire; SC 6 (cinq %): qualité de la proposition concernant la fourniture en produits bio (PSE facultative), notamment nombre de produits proposés et qualité de ces produits au vu des fiches techniques et de la politique d'achat du candidat (modes d'approvisionnement, sélection desfournisseurs, circuits courts, ...) Sc 7 (cinq %): qualité environnementale de l'offre au vu du mémoire environnemental. Critère deux (quarante %): le prix, au vu du montant indiqué sur le Détail quantitatif estimatif (DQE).

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil
Ville: Cergy Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr

Adresse internet: https://www.cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/

VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Conformément aux dispositions des articles L. 551-1 et R. 551-1 du code de justice administrative, référé précontractuel avant la conclusion du contrat. Conformément aux dispositions des articles L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du Code de la Justice Administrative, référé contractuel dans un délai de: trente-et-un jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal officiel de l'union Européenne (JOUE) ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, à compter de la notification de la conclusion du contrat. Six mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée. Recours en contestation de validité du contrat: dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Ce recours pourra, le cas échéant, être assorti d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative).

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
17/07/2020