Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de denrées alimentaires pour la cuisine centrale qui alimente le restaurant scolaire, le CLSH et quelques prestations annexes de la commune
Numéro de référence: Denrées alimentaires 2021-2024.
II.1.2)Code CPV principal15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
II.1.3)Type de marchéFournitures
II.1.4)Description succincte:
Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de denrées alimentaires pour la cuisine centrale qui alimente le restaurant scolaire, le CLSH et quelques prestations annexes de la commune. Cet accord-cadre comporte 21 lots qui seront traités en marchés séparés avec un seul opérateur économique par lot. Les marchés seront passés pour un an reconductible 3 fois.
II.1.5)Valeur totale estiméeValeur hors TVA: 856 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Viandes, volailles, légumes, produits élaborés crus ou cuits surgelés
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes - BA25
15110000 Viande
15112000 Volaille
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRE11 Nord
II.2.4)Description des prestations:
Fourniture de viandes, volailles, légumes, produits élaborés crus ou cuits surgelés. Minimum annuel: 6 000 EUR (HT). Maximum annuel: 20 000 EUR (HT).
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché sera conclu pour la période allant du 1er janvier au 31.12. 2021. Il sera tacitement reconduit 3 fois par période d'1 an, soit une durée totale de 4 ans maximum.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes - BA04
15110000 Viande
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRE11 Nord
II.2.4)Description des prestations:
Fourniture de viandes fraîches crues. Minimum annuel: 2 000 EUR (HT). Maximum annuel: 12 000 EUR (HT).
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché sera conclu pour la période allant du 1er janvier au 31.12. 2021. Il sera tacitement reconduit 3 fois par période d'1 an, soit une durée totale de 4 ans maximum.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Charcuteries et saucisserie fraîches
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes - BA04
15131120 Charcuterie
15131100 Produits à base de chair à saucisse
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRE11 Nord
II.2.4)Description des prestations:
Fourniture de charcuteries et saucisserie fraîches. Minimum annuel: 1 000 EUR (HT). Maximum annuel: 5 000 EUR (HT).
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché sera conclu pour la période allant du 1er janvier au 31.12.2021. Il sera tacitement reconduit 3 fois par période d'1 an, soit une durée totale de 4 ans maximum.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes - BA04
15112100 Volaille fraîche
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRE11 Nord
II.2.4)Description des prestations:
Fourniture de volailles fraîches crues. Minimum annuel: 1 500 EUR (HT). Maximum annuel: 5 000 EUR (HT).
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché sera conclu pour la période allant du 1er janvier au 31.12 2021. Il sera tacitement reconduit 3 fois par période d'1 an, soit une durée totale de 4 ans maximum.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Viandes et volailles cuites ou marinées non surgelées
Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes - BA43 - HA27
15110000 Viande
15112000 Volaille
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRE11 Nord
II.2.4)Description des prestations:
Fourniture de viandes et volailles cuites ou marinées non surgelées. Minimum annuel: 1 500 EUR (HT). Maximum annuel: 6 000 EUR (HT).
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché sera conclu pour la période allant du 1er janvier au 31.12.2021. Il sera tacitement reconduit 3 fois par période d'1 an, soit une durée totale de 4 ans maximum.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Produits de la mer ou de la rivière frais
Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes - BA04
03310000 Poissons, crustacés et produits aquatiques
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRE11 Nord
II.2.4)Description des prestations:
Fourniture de produits de la mer ou de la rivière frais. Minimum annuel: 2 000 EUR (HT). Maximum annuel: 7 000 EUR (HT).
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché sera conclu pour la période allant du 1er janvier au 31.12. 2021. Il sera tacitement reconduit 3 fois par période d'1 an, soit une durée totale de 4 ans maximum.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Produits de la mer ou de la rivière surgelés
Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes - BA25
15221000 Poisson congelé
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRE11 Nord
II.2.4)Description des prestations:
Fourniture de produits de la mer ou de la rivière surgelés. Minimum annuel: 3 000 EUR (HT). Maximum annuel: 12 000 EUR (HT).
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché sera conclu pour la période allant du 1er janvier au 31.12.2021. Il sera tacitement reconduit 3 fois par période d'1 an, soit une durée totale de 4 ans maximum.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Fruits et légumes frais, de 4e ou 5e gamme
Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
03221200 Légumes-fruits
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRE11 Nord
II.2.4)Description des prestations:
Fourniture de fruits et légumes frais, de 4e ou 5e gamme. Minimum annuel: 6 000 EUR (HT). Maximum annuel: 25 000 EUR (HT).
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché sera conclu pour la période allant du 1er janvier au 31.12.2021. Il sera tacitement reconduit 3 fois par période d'1 an, soit une durée totale de 4 ans maximum.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Produits laitiers et ovoproduits
Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes - BA04
15500000 Produits laitiers
03142500 Œufs
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRE11 Nord
II.2.4)Description des prestations:
Fourniture de produits laitiers et ovoproduits. Minimum annuel: 8 000 EUR (HT). Maximum annuel: 24 000 EUR (HT).
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché sera conclu pour la période allant du 1er janvier au 31.12. 2021. Il sera tacitement reconduit 3 fois par période d'1 an, soit une durée totale de 4 ans maximum.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes - BA11
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRE11 Nord
II.2.4)Description des prestations:
Fourniture de produits d'épicerie. Minimum annuel: 8 000 EUR (HT). Maximum annuel: 24 000 EUR (HT).
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché sera conclu pour la période allant du 1er janvier au 31.12. 2021. Il sera tacitement reconduit 3 fois par période d'1 an, soit une durée totale de 4 ans maximum.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes - BA07
15910000 Boissons alcoolisées distillées
15980000 Boissons sans alcool
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRE11 Nord
II.2.4)Description des prestations:
Fourniture de boissons. Minimum annuel: 1 000 EUR (HT). Maximum annuel: 6 000 EUR (HT).
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché sera conclu pour la période allant du 1er janvier au 31.12. 2021. Il sera tacitement reconduit 3 fois par période d'1 an, soit une durée totale de 4 ans maximum.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Viandes fraîches crues issues de l'agriculture biologique
Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes - BA04 - CA62
15110000 Viande
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRE11 Nord
II.2.4)Description des prestations:
Fourniture de viandes fraiches crues issues de l'agriculture biologique. Minimum annuel: 500 EUR (HT). Maximum annuel: 5 000 EUR (HT).
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché sera conclu pour la période allant du 1er janvier au 31.12. 2021. Il sera tacitement reconduit 3 fois par période d'1 an, soit une durée totale de 4 ans maximum.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Charcuteries et saucisserie fraiches issues de l'agriculture biologique
Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes - BA04 - CA62
15131120 Charcuterie
15131100 Produits à base de chair à saucisse
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRE11 Nord
II.2.4)Description des prestations:
Fourniture de charcuteries et saucisserie fraîches issues de l'agriculture biologique. Minimum annuel: 300 EUR (HT). Maximum annuel: 3 000 EUR (HT).
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché sera conclu pour la période allant du 1er janvier au 31.12.2021. Il sera tacitement reconduit 3 fois par période d'1 an, soit une durée totale de 4 ans maximum.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Volailles fraîches crues issues de l'agriculture biologique
Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes - BA04 - CA62
15112000 Volaille
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRE11 Nord
II.2.4)Description des prestations:
Fourniture de volailles fraîches crues issues de l'agriculture biologique. Minimum annuel: 500 EUR (HT). Maximum annuel: 3 000 EUR (HT).
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché sera conclu pour la période allant du 1er janvier au 31 décembre 2021. Il sera tacitement reconduit 3 fois par période d'1 an, soit une durée totale de 4 ans maximum.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Viandes et volailles cuites ou marinées non surgelées issues de l'agriculture biologique
Lot nº: 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes - BA43 - HA27 - CA62
15110000 Viande
15112000 Volaille
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRE11 Nord
II.2.4)Description des prestations:
Fourniture de viandes et volailles cuites ou marinées non surgelées issues de l'agriculture biologique. Minimum annuel: 500 EUR (HT). Maximum annuel: 3 000 EUR (HT).
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché sera conclu pour la période allant du 1er janvier au 31.12. 2021. Il sera tacitement reconduit 3 fois par période d'1 an, soit une durée totale de 4 ans maximum.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Fruits et légumes frais, de 4e ou 5e gamme issus de l'agriculture biologique
Lot nº: 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes - CA62
03221200 Légumes-fruits
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRE11 Nord
II.2.4)Description des prestations:
Fourniture de fruits et légumes frais, de 4e ou 5e gamme issus de l'agriculture biologique. Minimum annuel: 1 000 EUR (HT). Maximum annuel: 10 000 EUR (HT).
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché sera conclu pour la période allant du 1er janvier au 31.12. 2021. Il sera tacitement reconduit 3 fois par période d'1 an, soit une durée totale de 4 ans maximum.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Viandes fraiches crues bénéficiant d'un SIQO
Lot nº: 17
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes - BA04
15110000 Viande
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRE11 Nord
II.2.4)Description des prestations:
Fourniture de viandes fraiches crues bénéficiant d'un SIQO. Minimum annuel: 15 000 EUR (HT). Maximum annuel: 6 000 EUR (HT).
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché sera conclu pour la période allant du 1er janvier au 31.12. 2021. Il sera tacitement reconduit 3 fois par période d'1 an, soit une durée totale de 4 ans maximum.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Charcuteries et saucisserie fraiches bénéficiant d'un SIQO
Lot nº: 18
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes - BA04
15131120 Charcuterie
15131100 Produits à base de chair à saucisse
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRE11 Nord
II.2.4)Description des prestations:
Fourniture de charcuteries et saucisserie fraiches bénéficiant d'un SIQO. Minimum annuel: 700 EUR (HT). Maximum annuel: 4 000 EUR (HT).
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché sera conclu pour la période allant du 1er janvier au 31.12.
2021. Il sera tacitement reconduit 3 fois par période d'1 an, soit une durée totale de 4 ans maximum.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Volailles fraîches crues bénéficiant d'un SIQO
Lot nº: 19
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes - BA04
15112000 Volaille
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRE11 Nord
II.2.4)Description des prestations:
Fourniture de volailles fraîches crues bénéficiant d'un SIQO. Minimum annuel: 1 000 EUR (HT). Maximum annuel: 5 000 EUR (HT).
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché sera conclu pour la période allant du 1er janvier au 31.12.2021. Il sera tacitement reconduit 3 fois par période d'1 an, soit une durée totale de 4 ans maximum.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Viandes et volailles cuites ou marinées non surgelées bénéficiant d'un SIQO
Lot nº: 20
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes - BA43 - HA27
15110000 Viande
15112000 Volaille
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRE11 Nord
II.2.4)Description des prestations:
Fourniture de viandes et volailles cuites ou marinées non surgelées bénéficiant d'un SIQO. Minimum annuel: 1 000 EUR (HT). Maximum annuel: 4 000 EUR (HT).
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché sera conclu pour la période allant du 1er janvier au 31.12. 2021. Il sera tacitement reconduit 3 fois par période d'1 an, soit une durée totale de 4 ans maximum.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 21
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes - BA04 - BA25 - HA16
03115000 Matières premières végétales
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRE11 Nord
II.2.4)Description des prestations:
Fourniture de produits végétaliens. Minimum annuel: 5 000 EUR (HT). Maximum annuel: 25 000 EUR (HT).
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché sera conclu pour la période allant du 1er janvier au 31.12.2021. Il sera tacitement reconduit 3 fois par période d'1 an, soit une durée totale de 4 ans maximum.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
