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Fournitures - 342261-2014

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09/10/2014    S194

France-La Couronne: Produits alimentaires divers

2014/S 194-342261

Avis de marché

Fournitures

Directive 2004/18/CE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom, adresses et point(s) de contact

Nom officiel: Centre hospitalier Camille Claudel
Numéro national d'identification: 26160032400014
Adresse postale: route de Bordeaux – CS 90025
Ville: La Couronne
Code postal: 16400
Pays: France
À l'attention de: Thiel Luc, directeur
E-mail: cellulemarches@ch-claudel.fr
Téléphone: +33 545675959
Fax: +33 545675968

Adresse(s) internet:

Adresse du profil d’acheteur: http://www.synapse-ouest.com

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:
Nom officiel: Centre hospitalier Camille Claudel
Adresse postale: route de Bordeaux - CS 90025
Ville: La Couronne
Code postal: 16400
E-mail: cellulemarches@ch-claudel.fr
Téléphone: +33 545675959
Fax: +33 545675968

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:
Nom officiel: Centre hospitalier Camille Claudel
Adresse postale: route de Bordeaux - CS 90025
Ville: La Couronne
Code postal: 16400
E-mail: cellulemarches@ch-claudel.fr
Téléphone: +33 545675959
Fax: +33 545675968

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:
Nom officiel: Centre hospitalier Camille Claudel
Adresse postale: route de Bordeaux - CS 90025
Ville: La Couronne
Code postal: 16400

I.2)Type de pouvoir adjudicateur
I.3)Activité principale
I.4)Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui

Nom officiel: Centre Hospitalier Camille Claudel
Adresse postale: route de Bordeaux - CS 90025
Ville: La Couronne
Code postal: 16400
Pays: France

Section II: Objet du marché

II.1)Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Fourniture de denrées alimentaires.
II.1.2)Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Magasin des 7 établissements hospitaliers de la Charente adhérents du groupement de commandes.

Code NUTS FR531 Charente

II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L’avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)Information sur l’accord-cadre
II.1.5)Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
fourniture de denrées alimentaires pour 7 établissements hospitaliers de la Charente adhérents du groupement de commandes.
Le groupement de commandes est composé des établissements suivants : hôpitaux du Sud Charente Barbezieux, CH Châteauneuf, CH Camille Claudel (coordonnateur), CH Confolens, Résidence Médico-Sociale de Jarnac, CH La Rochefoucault et CH Ruffec.
Les candidats pourront proposer une variante uniquement sur les lots 20 et 32. Pour les autres lots, les variantes ne sont pas admises.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15800000 Produits alimentaires divers, 15900000 Boissons, tabac et produits connexes

II.1.7)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8)Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots
II.1.9)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2)Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale:
le montant annuel estimé HT pour l'ensemble des lots et des adhérents du groupement de commande est de 2 116 000 EUR avec un minimum de 1 692 800 EUR et sans maximum.
Les marchés seront des marchés à bons de commande conformément à l'article 77 du code des marchés publics avec un minimum correspondant aux quantités moyennes exprimées - 20% et sans maximum.
Le marché sera conclu à compter du 1.5.2015, ou à défaut à compter de sa date de notification au titulaire (date de l'accusé de réception) jusqu'au 30.4.2016. Il pourra être reconduit tacitement 3 fois par période d'un an sans excéder le 30.4.2019
II.2.2)Information sur les options
II.2.3)Reconduction
II.3)Durée du marché ou délai d'exécution des travaux

Information sur les lots

Lot nº: 1
1)Description succincte
Beurre - lait - crème fraîche - margarine
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15500000 Produits laitiers

3)Quantité ou étendue
estimation / an pour l'ensemble des adhérents : 120 000 EUR HT / -20% pour minimum - sans maximum
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 2
1)Description succincte
Yaourts au lait entier nature et aux fruits
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15551300 Yaourt

3)Quantité ou étendue
estimation / an pour l'ensemble des adhérents : 14 500 EUR HT / -20% pour minimum - sans maximum
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 3
1)Description succincte
Autres yaourts et desserts lactés
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15551000 Yaourt et autres produits laitiers fermentés

3)Quantité ou étendue
estimation / an pour l'ensemble des adhérents : 101 000 EUR HT / -20% pour minimum - sans maximum
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 4
1)Description succincte
Fromages
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15540000 Fromages

3)Quantité ou étendue
estimation / an pour l'ensemble des adhérents : 113 500 EUR HT / -20% pour minimum - sans maximum
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 5
1)Description succincte
Oeufs frais et ovoproduits
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

03142500 Œufs

3)Quantité ou étendue
estimation / an pour l'ensemble des adhérents : 43 000 EUR HT / -20% pour minimum - sans maximum
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 6
1)Description succincte
Viande bovine et ovine crue sous vide
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15111000 Viande bovine

3)Quantité ou étendue
estimation / an pour l'ensemble des adhérents : 89 500 EUR HT / -20% pour minimum - sans maximum
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 7
1)Description succincte
Viande de porc crue sous vide
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15113000 Viande de porc

3)Quantité ou étendue
estimation / an pour l'ensemble des adhérents : 35 500 EUR HT / -20% pour minimum - sans maximum
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 8
1)Description succincte
Volaille crue sous vide
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15112100 Volaille fraîche

3)Quantité ou étendue
estimation / an pour l'ensemble des adhérents : 55 500 EUR HT / -20% pour minimum - sans maximum
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 9
1)Description succincte
Viande bovine cuite sous vide
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15111000 Viande bovine

3)Quantité ou étendue
estimation / an pour l'ensemble des adhérents : 54 000 EUR HT / -20% pour minimum - sans maximum
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 10
1)Description succincte
Viandes et abats cuits sous vide (dinde, porc, agneau)
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15110000 Viande

3)Quantité ou étendue
estimation / an pour l'ensemble des adhérents : 53 000 EUR HT/ -20% pour minimum - sans maximum
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 11
1)Description succincte
Jambon blanc
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15131410 Jambon

3)Quantité ou étendue
estimation / an pour l'ensemble des adhérents : 32 000 EUR HT / -20% pour minimum - sans maximum
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 12
1)Description succincte
Jambon blanc sans sel
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15131410 Jambon

3)Quantité ou étendue
estimation / an pour l'ensemble des adhérents : 1 000 EUR HT/ -20% pour minimum - sans maximum
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 13
1)Description succincte
Charcuterie crue sous vide
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15131120 Charcuterie

3)Quantité ou étendue
estimation / an pour l'ensemble des adhérents : 19 000 EUR HT/ -20% pour minimum - sans maximum
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 14
1)Description succincte
Charcuterie cuite sous vide
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15131120 Charcuterie

3)Quantité ou étendue
estimation / an pour l'ensemble des adhérents : 31 000 EUR HT / -20% pour minimum - sans maximum
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 15
1)Description succincte
Légumes et fruits de 4ème et 5ème gamme
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

03220000 Légumes, fruits et noix

3)Quantité ou étendue
estimation / an pour l'ensemble des adhérents : 78 000 EUR HT / -20% pour minimum - sans maximum
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 16
1)Description succincte
Produits surgelés : légumes
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15896000 Produits surgelés

3)Quantité ou étendue
estimation / an pour l'ensemble des adhérents : 118 000 EUR HT/ -20% pour minimum - sans maximum
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 17
1)Description succincte
Produits surgelés : fruits
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15896000 Produits surgelés

3)Quantité ou étendue
estimation / an pour l'ensemble des adhérents : 2 000 EUR HT / -20% pour minimum - sans maximum
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 18
1)Description succincte
Produits surgelés : viandes et abats crus
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15896000 Produits surgelés

3)Quantité ou étendue
estimation / an pour l'ensemble des adhérents : 44 000 EUR HT / -20% pour minimum - sans maximum
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 19
1)Description succincte
Produits surgelés : volailles crues
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15896000 Produits surgelés

3)Quantité ou étendue
estimation / an pour l'ensemble des adhérents : 17 000 EUR HT / -20% pour minimum - sans maximum
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 20
1)Description succincte
Produits surgelés : poissons crus et fruits de mer
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15896000 Produits surgelés

3)Quantité ou étendue
estimation / an pour l'ensemble des adhérents : 76 000 EUR HT / -20% pour minimum - sans maximum
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 21
1)Description succincte
Produits surgelés : préparations alimentaires élaborées à base de poisson et fruits de mer
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15896000 Produits surgelés

3)Quantité ou étendue
estimation / an pour l'ensemble des adhérents : 9 500 EUR HT / -20% pour minimum - sans maximum
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 22
1)Description succincte
Produits surgelés : poissons panés et meunières cuits
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15896000 Produits surgelés

3)Quantité ou étendue
estimation / an pour l'ensemble des adhérents : 15 000 EUR HT/ -20% pour minimum - sans maximum
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 23
1)Description succincte
Produits surgelés : préparations alimentaires élaborées à base de viande et oeufs
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15896000 Produits surgelés

3)Quantité ou étendue
estimation / an pour l'ensemble des adhérents : 35 000 EUR HT / -20% pour minimum - sans maximum
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 24
1)Description succincte
Produits surgelés : steak haché boeuf / veau
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15896000 Produits surgelés

3)Quantité ou étendue
estimation / an pour l'ensemble des adhérents : 24 500 EUR HT / -20% pour minimum - sans maximum
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 25
1)Description succincte
Produits surgelés : palette cuite
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15896000 Produits surgelés

3)Quantité ou étendue
estimation / an pour l'ensemble des adhérents : 3 500 EUR HT / -20% pour minimum - sans maximum
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 26
1)Description succincte
Produits surgelés : poitrine et rôtis farcis cuits
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15896000 Produits surgelés

3)Quantité ou étendue
estimation / an pour l'ensemble des adhérents : 5 000 EUR HT/ -20% pour minimum - sans maximum
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 27
1)Description succincte
Produits surgelés : entrées chaudes
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15896000 Produits surgelés

3)Quantité ou étendue
estimation / an pour l'ensemble des adhérents : 18 000 EUR HT -20% pour minimum - sans maximum
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 28
1)Description succincte
Produits surgelés : croque-monsieur
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15896000 Produits surgelés

3)Quantité ou étendue
estimation / an pour l'ensemble des adhérents : 4 000 EUR HT / -20% pour minimum - sans maximum
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 29
1)Description succincte
Produits surgelés : terrine à base de légumes ou de poisson
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15896000 Produits surgelés

3)Quantité ou étendue
estimation / an pour l'ensemble des adhérents : 6 000 EUR HT / -20% pour minimum - sans maximum
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 30
1)Description succincte
Produits surgelés : pâtisseries individuelles et viennoiseries
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15896000 Produits surgelés

3)Quantité ou étendue
estimation / an pour l'ensemble des adhérents : 11 000 EUR HT / -20% pour minimum - sans maximum
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 31
1)Description succincte
Produits surgelés : pâtisseries multi portions, tartes et pâtes crues
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15896000 Produits surgelés

3)Quantité ou étendue
estimation / an pour l'ensemble des adhérents : 23 000 EUR HT -20% pour minimum - sans maximum
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 32
1)Description succincte
Produits surgelés : autres pâtisseries multi portions
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15896000 Produits surgelés

3)Quantité ou étendue
estimation / an pour l'ensemble des adhérents : 2 500 EUR HT / -20% pour minimum - sans maximum
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 33
1)Description succincte
Conserves de poisson
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15235000 Conserves de poisson

3)Quantité ou étendue
estimation / an pour l'ensemble des adhérents : 33 000 EUR HT / -20% pour minimum - sans maximum
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 34
1)Description succincte
Conserves de poisson sans sel
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15235000 Conserves de poisson

3)Quantité ou étendue
estimation / an pour l'ensemble des adhérents : 3 000 EUR HT/ -20% pour minimum - sans maximum
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 35
1)Description succincte
Poissons fumés et semi conserves
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15234000 Poisson fumé

3)Quantité ou étendue
estimation / an pour l'ensemble des adhérents : 2 500 EUR HT / -20% pour minimum - sans maximum
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 36
1)Description succincte
Conserves de fruits
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15332400 Conserves de fruits

3)Quantité ou étendue
estimation / an pour l'ensemble des adhérents : 68 000 EUR HT/ -20% pour minimum - sans maximum
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 37
1)Description succincte
Conserves de légumes
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15331400 Légumes en conserve et/ou en boîte

3)Quantité ou étendue
estimation / an pour l'ensemble des adhérents : 93 000 EUR HT/ -20% pour minimum - sans maximum
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 38
1)Description succincte
Bouillons, jus et fonds de sauces déshydratés salés et sans sel
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15893300 Préparations pour sauces

3)Quantité ou étendue
estimation / an pour l'ensemble des adhérents : 14 500 EUR HT / -20% pour minimum - sans maximum
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 39
1)Description succincte
Sauces déshydratées salées et sans sel
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15893300 Préparations pour sauces

3)Quantité ou étendue
estimation / an pour l'ensemble des adhérents : 8 000 EUR HT / -20% pour minimum - sans maximum
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 40
1)Description succincte
Produits d'épicerie
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15890000 Produits alimentaires et produits secs divers

3)Quantité ou étendue
estimation / an pour l'ensemble des adhérents : 99 500 EUR HT / -20% pour minimum - sans maximum
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 41
1)Description succincte
Café soluble, lait en poudre, thé
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15860000 Café, thé et produits connexes

3)Quantité ou étendue
estimation / an pour l'ensemble des adhérents : 38 000 EUR HT / -20% pour minimum - sans maximum
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 42
1)Description succincte
Fourniture de Café
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15861000 Café

3)Quantité ou étendue
estimation / an pour l'ensemble des adhérents : 11 000 EUR HT / -20% pour minimum - sans maximum
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 43
1)Description succincte
Assaisonnements et condiments
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15870000 Condiments et assaisonnements

3)Quantité ou étendue
estimation / an pour l'ensemble des adhérents : 42 500 EUR HT / -20% pour minimum - sans maximum
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 44
1)Description succincte
Potages déshydratés salés et sans sel
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15891410 Soupes instantanées

3)Quantité ou étendue
estimation / an pour l'ensemble des adhérents : 11 000 EUR HT / -20% pour minimum - sans maximum
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 45
1)Description succincte
Gâteaux secs et fourrés emballés individuellement
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15820000 Biscottes et biscuits; pâtisserie et gâteaux de conservation

3)Quantité ou étendue
estimation / an pour l'ensemble des adhérents : 41 000 EUR HT / -20% pour minimum - sans maximum
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 46
1)Description succincte
Petit déjeuner
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15813000 Aliments pour petit déjeuner

3)Quantité ou étendue
estimation / an pour l'ensemble des adhérents : 32 000 EUR HT / -20% pour minimum - sans maximum
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 47
1)Description succincte
Boissons à base de fruits - boissons alcoolisées
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15900000 Boissons, tabac et produits connexes

3)Quantité ou étendue
estimation / an pour l'ensemble des adhérents : 85 000 EUR HT -20% pour minimum - sans maximum
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 48
1)Description succincte
Eaux de source
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15980000 Boissons sans alcool

3)Quantité ou étendue
estimation / an pour l'ensemble des adhérents : 13 000 EUR HT / -20% pour minimum - sans maximum
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 49
1)Description succincte
Préparations mixées fraîches
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15880000 Produits nutritionnels spéciaux

3)Quantité ou étendue
estimation / an pour l'ensemble des adhérents : 66 500 EUR HT / -20% pour minimum - sans maximum
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 50
1)Description succincte
Viandes cuites hachées fraîches
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15880000 Produits nutritionnels spéciaux

3)Quantité ou étendue
estimation / an pour l'ensemble des adhérents : 80 000 EUR HT / -20% pour minimum - sans maximum
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 51
1)Description succincte
Légumes et fruits frais
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

03220000 Légumes, fruits et noix

3)Quantité ou étendue
estimation / an pour l'ensemble des adhérents : 120 000 EUR HT / -20% pour minimum - sans maximum
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions relatives au contrat
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés:
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
par référence aux décrets no 2002-231 du 21 Février 2002 et 2008-407 du 28 Avril 2008 relatifs au délai maximum de paiement dans les marchés publics, et conformément à l'article 98 du Code des Marchés Publics du 1er Août 2006, le règlement sera effectué dans un délai de 50 jours, délai applicable aux établissements publics de santé
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
III.1.4)Autres conditions particulières
III.2)Conditions de participation
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: chaque candidat ne pourra remettre, pour la présente consultation, qu'une seule offre, agissant en qualité soit de candidat individuel, soit de membre d'un groupement.
Conformément à l'article 51 du Code des Marchés Publics, le coordonnateur transformera le groupement, s'il est en conjoint, en groupement solidaire.
Pièces de candidature à remettre : La lettre de candidature ou formulaire " Dc1", les pouvoirs du signataire l'habilitant à engager la société, la déclaration du candidat ou formulaire " Dc2 ", en cas de redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés à cet effet, en cas de sous-traitance, le formulaire Dc4.
Conformément à l'article 46 du Code des marchés publics, le marché ne pourra être attribué au candidat retenu que sous réserve de la production, dans le délai imparti par le coordonnateur du groupement de commandes, de l'ensemble des attestations et certificats délivrés par les administrations ou organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales (ou imprimé Noti2).
Le candidat devra également fournir les pièces mentionnées à l'article D.8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail
III.2.2)Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: tout document permettant d'évaluer les capacités économiques et financières du candidat et de ses cotraitants.
III.2.3)Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
tout document permettant d'évaluer les capacités techniques du candidat et de ses cotraitants.
III.2.4)Informations sur les marchés réservés
III.3)Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)Information relative à la profession
III.3.2)Membres du personnel responsables de l'exécution du service

Section IV: Procédure

IV.1)Type de procédure
IV.1.1)Type de procédure
Ouverte
IV.1.2)Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3)Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2)Critères d’attribution
IV.2.1)Critères d’attribution

Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés ci-dessous

1. Qualité et analyse technique des produits %. Pondération 45

2. Prix %. Pondération 40

3. Démarche environnementale et conditions logistiques %. Pondération 15

IV.2.2)Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3)Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
03-10-2014
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
19.11.2014 - 16:30
IV.3.5)Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 200 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8)Modalités d’ouverture des offres

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
VI.2)Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3)Informations complémentaires

retrouvez cet avis intégral, l'accès au guichet de dépôt sur http://www.synapse-ouest.com

Marché à bons de commande

unité monétaire utilisée, l'euro.le dossier de consultation est remis gratuitement, sur simple demande écrite ou électronique adressée à la cellule des marchés du centre hospitalier Camille Claudel à : cellulemarches@ch-claudel.fr

les candidats peuvent également retirer gratuitement le dossier de consultation sur: www.synapse-ouest.com

Les candidats ne devront utiliser qu'un seul mode de transmission, sous peine d'irrecevabilité de leur offre, soit par voie électronique sur www.synapse-ouest.com soit au format papier sous enveloppe unique, par pli recommandé avec accusé de réception, ou être déposée contre récépissé à la cellule des marchés du CH Camille Claudel

Des échantillons seront demandés par le coordonnateur ( cf. Article 3.2 du Réglement de consultation).
Le coordonnateur pourra recourir à des marchés complémentaires si nécéssaire.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 6.10.2014.
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours

Nom officiel: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac, Hôtel Gilbert BP 541
Ville: Poitiers
Code postal: 86020
E-mail: greffe.ta-poitiers@juradm.fr
Téléphone: +33 549607919
Fax: +33 549606809

VI.4.2)Introduction des recours
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours

Nom officiel: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac, Hôtel Gilbert BP 541
Ville: Poitiers
Code postal: 86020
E-mail: greffe.ta-poitiers@juradm.fr
Téléphone: +33 549607919
Fax: +33 549606809

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
6.10.2014