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Marché de travaux - 343614-2019

23/07/2019    S140

France-Ifs: Travaux de construction

2019/S 140-343614

Avis de marché

Travaux

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Ville d'Ifs
Ville: Ifs
Code NUTS: FR FRANCE
Pays: France
Courriel: infos@ville-ifs.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://ville-ifs.fr/
Adresse du profil d’acheteur: https://centraledesmarches.com/
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://centraledesmarches.com/
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://centraledesmarches.com/
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Travaux de requalification des écoles Marie Curie, Paul Fort, ainsi que des espaces associatifs du bourg et de leurs abords

Numéro de référence: MARCHE no T - 2019/021
II.1.2)Code CPV principal
45000000 Travaux de construction
II.1.3)Type de marché
Travaux
II.1.4)Description succincte:

Travaux de requalification des écoles Marie Curie, Paul Fort, ainsi que des espaces associatifs du bourg et de leurs abords.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Voirie réseaux divers

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45112500 Travaux de terrassement
45112700 Travaux d'aménagement paysager
45231112 Installation de réseau de conduites
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
Code NUTS: FRD NORMANDIE
Code NUTS: FRD11 Calvados
Code NUTS: FRD1 Basse-Normandie
II.2.4)Description des prestations:

Voirie réseaux divers.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 360 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en jours: 165
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Des Prestations supplémentaires éventuelles (PSE) sont prévues.

Les PSE et leurs estimations sont les suivantes:

— réfection de la cour Marie Curie: 15 000 EUR HT,

— traitement en béton poncé de l'accès cuisine école Marie Curie: 15 000 EUR HT,

— réalisation d'un modelage bois: 47 000 EUR HT,

— raccordement au réseau existant des évacuations des lavabos école Marie Curie: 12 000 EUR HT.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Démolition/gros œuvre

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45223220 Travaux de gros œuvre
45262310 Travaux de mise en œuvre de béton armé
45223500 Structures en béton armé
45111100 Travaux de démolition
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
Code NUTS: FRD NORMANDIE
Code NUTS: FRD1 Basse-Normandie
Code NUTS: FRD11 Calvados
II.2.4)Description des prestations:

Démolition/gros œuvre.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1 340 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en jours: 242
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Une prestation supplémentaire éventuelle est prévue.

La prestation supplémentaire éventuelle et son estimation est la suivante:

— réalisation d'un plancher mixte bois béton: 87 000 EUR HT.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Couverture étanchéité

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45261420 Travaux d'étanchéification
44113610 Bitume
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
Code NUTS: FRD NORMANDIE
Code NUTS: FRD1 Basse-Normandie
Code NUTS: FRD11 Calvados
II.2.4)Description des prestations:

Couverture étanchéité.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 240 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en jours: 100
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Enduit et façade brique

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45262520 Travaux de briquetage
45262521 Maçonnerie de parement
44113810 Enduit superficiel
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
Code NUTS: FRD NORMANDIE
Code NUTS: FRD1 Basse-Normandie
Code NUTS: FRD11 Calvados
II.2.4)Description des prestations:

Enduit et façade brique.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 315 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en jours: 130
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Menuiseries extérieures

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45420000 Travaux de menuiserie et de charpenterie
45421000 Travaux de menuiserie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
Code NUTS: FRD NORMANDIE
Code NUTS: FRD1 Basse-Normandie
Code NUTS: FRD11 Calvados
II.2.4)Description des prestations:

Menuiseries extérieures.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 480 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en jours: 215
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Serrurerie

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44316500 Serrurerie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
Code NUTS: FRD NORMANDIE
Code NUTS: FRD1 Basse-Normandie
Code NUTS: FRD11 Calvados
II.2.4)Description des prestations:

Serrurerie.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 61 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en jours: 225
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Cloison — plâtrerie

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45410000 Travaux de plâtrerie
45421152 Installation de cloisons
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
Code NUTS: FRD NORMANDIE
Code NUTS: FRD1 Basse-Normandie
Code NUTS: FRD11 Calvados
II.2.4)Description des prestations:

Cloison — plâtrerie.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 182 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en jours: 135
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Menuiseries intérieures

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45420000 Travaux de menuiserie et de charpenterie
45421000 Travaux de menuiserie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
Code NUTS: FRD NORMANDIE
Code NUTS: FRD1 Basse-Normandie
Code NUTS: FRD11 Calvados
II.2.4)Description des prestations:

Menuiseries intérieures.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 261 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en jours: 190
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Des prestations supplémentaires éventuelles sont prévues. Les prestations supplémentaires éventuelles et leurs estimations sont les suivantes:

— panneaux acoustiques: 4 500 EUR HT,

— plinthes bois: 2 500 EUR HT.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Revêtement de sols durs

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45432130 Travaux de revêtements de sols
45432100 Travaux de pose de revêtements de sols
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
Code NUTS: FRD NORMANDIE
Code NUTS: FRD1 Basse-Normandie
Code NUTS: FRD11 Calvados
II.2.4)Description des prestations:

Revêtement de sols durs.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 136 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en jours: 130
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Des prestations supplémentaires éventuelles sont prévues. Les prestations supplémentaires éventuelles et leurs estimations sont les suivantes: remplacement des sols existants par des sols carrelés: 4 500 EUR HT — grès mural: 2 500 EUR HT.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Faux-plafond

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45421146 Mise en place de plafonds suspendus
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
Code NUTS: FRD NORMANDIE
Code NUTS: FRD1 Basse-Normandie
Code NUTS: FRD11 Calvados
II.2.4)Description des prestations:

Faux-plafond.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 198 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en jours: 175
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Lot réservé à des structures d'insertion par l'activité économique mentionnées à l'article L. 5132-4 du code du travail et à des structures équivalentes en application de l'article L. 2113-13 du code de la commande publique.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Peinture

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45442100 Travaux de peinture
45442110 Travaux de peinture de bâtiments
45442120 Travaux de peinture et de revêtement de protection de structures
45442121 Travaux de peinture de structures
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
Code NUTS: FRD NORMANDIE
Code NUTS: FRD1 Basse-Normandie
Code NUTS: FRD11 Calvados
II.2.4)Description des prestations:

Peinture.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 146 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en jours: 290
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Revêtements de sols souples

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45432130 Travaux de revêtements de sols
45432100 Travaux de pose de revêtements de sols
45432111 Travaux de pose de revêtements de sols souples
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
Code NUTS: FRD NORMANDIE
Code NUTS: FRD1 Basse-Normandie
Code NUTS: FRD11 Calvados
II.2.4)Description des prestations:

Revêtements de sols souples.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 207 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en jours: 157
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Des prestations supplémentaires éventuelles sont prévues. Les prestations supplémentaires éventuelles et leurs estimations sont les suivantes: remplacement de tous les sols souples: 32 000 EUR HT — réalisation d'un sol sportif: 9 700 EUR HT.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Chauffage — ventilation

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
45331200 Travaux d'installation de matériel de ventilation et de climatisation
45331210 Travaux d'installation de ventilation
45331211 Travaux d'installation de ventilation extérieure
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
Code NUTS: FRD NORMANDIE
Code NUTS: FRD1 Basse-Normandie
Code NUTS: FRD11 Calvados
II.2.4)Description des prestations:

Chauffage — ventilation.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 742 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en jours: 388
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Une prestation supplémentaire éventuelle est prévue. La prestation supplémentaire éventuelle et son estimation est la suivante: mise en place de chaudières neuves: 24 000 EUR HT.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Plomberie

Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45330000 Travaux de plomberie
45332000 Travaux de plomberie et de pose de conduits d'évacuation
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
Code NUTS: FRD NORMANDIE
Code NUTS: FRD1 Basse-Normandie
Code NUTS: FRD11 Calvados
II.2.4)Description des prestations:

Plomberie.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 229 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en jours: 388
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Des prestations supplémentaires éventuelles sont prévues. Les prestations supplémentaires éventuelles et leurs estimations sont les suivantes:

— ajout de bac à laver dans les salles de classe de Marie Curie: 10 000 EUR HT,

— remplacement des appareils sanitaires de Marie Curie: 4 500 EUR HT.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Électricité courants forts et faibles

Lot nº: 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45315600 Installations basse tension
45314310 Installation de câblage
45311000 Travaux de câblage et d'installations électriques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
Code NUTS: FRD NORMANDIE
Code NUTS: FRD1 Basse-Normandie
Code NUTS: FRD11 Calvados
II.2.4)Description des prestations:

Électricité courants forts et faibles.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 546 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en jours: 388
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Ascenseurs

Lot nº: 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45313100 Travaux d'installation d'ascenseurs
42416100 Ascenseurs
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
Code NUTS: FRD NORMANDIE
Code NUTS: FRD1 Basse-Normandie
Code NUTS: FRD11 Calvados
II.2.4)Description des prestations:

Ascenseurs.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 25 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en jours: 45
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Équipements de cuisine

Lot nº: 17
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39314000 Équipement de cuisine industrielle
45421151 Installation de cuisines équipées
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
Code NUTS: FRD NORMANDIE
Code NUTS: FRD1 Basse-Normandie
Code NUTS: FRD11 Calvados
II.2.4)Description des prestations:

Équipements de cuisine.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 91 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en jours: 80
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Désamiantage

Lot nº: 18
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45262660 Travaux de désamiantage
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
Code NUTS: FRD NORMANDIE
Code NUTS: FRD1 Basse-Normandie
Code NUTS: FRD11 Calvados
II.2.4)Description des prestations:

Désamiantage.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 209 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en jours: 89
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Bâtiments modulaires

Lot nº: 19
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45223810 Constructions préfabriquées
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
Code NUTS: FRD NORMANDIE
Code NUTS: FRD1 Basse-Normandie
Code NUTS: FRD11 Calvados
II.2.4)Description des prestations:

Bâtiments modulaires.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 192 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en jours: 95
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Variante imposée, décrite dans le dossier de consultation des entreprises.

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:

Le maître d'ouvrage souhaite participer à l'effort national afin de promouvoir l'emploi de personnes rencontrant des difficultés particulières d'insertion et à lutter contre le chômage. Cette consultation comporte des clauses de promotion sociales liées à la promotion de l'emploi en vertu des articles L. 2112-2 et L. 2112-4 du code de la commande publique applicable. Cette consultation comporte des clauses de promotion sociales liées à la promotion de l'emploi en vertu de l'article L. 2113-13 du code de la commande publique.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 24/09/2019
Heure locale: 16:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 25/09/2019
Heure locale: 09:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3)Informations complémentaires:

Opération en site occupé. Phasage spécifique des travaux prévu. Clause d'insertion (heures d'insertion, articles L. 2112-2 et L. 2112-4 du code de la commande publique) pour les lot 1: VRD, lot 2: démolition/gros œuvre, lot 3: couverture/étanchéité, lot 4: enduit et façade brique, lot 5: menuiseries extérieures, lot 7: cloison — plâtrerie, lot 11: peinture, lot 13: chauffage ventilation, lot 15: électricité courants forts et faibles. Les modalités de mise en œuvre et d'accompagnement pour ces clauses d'insertions sont précisées dans le dossier de consultation des entreprises. Le lot nº 10: faux-plafond est réservé à des structures d'insertion par l'activité économique mentionnées à l'article L. 5132-4 du code du travail et à des structures équivalentes en application de l'article L. 2113-13 du code de la commande publique. Les modalités de mises en œuvre et d'accompagnement pour ce lot sont précisées dans le dossier de consultation des entreprises.

Les modalités de sélection des variantes ou des prestations supplémentaires éventuelles sont précisées dans le dossier de consultation des entreprises.

Concernant le «II.1.6) Information sur les lots: il est possible de remettre une offre pour tous les lots», comprendre ici qu'un candidat qui n'est pas une structure visée à l'article L. 2113-13 du code de la commande publique, peut répondre à tous les lots autres que le lot nº 10 «Faux-plafonds» lui-même réservé aux structures visée à l'article L. 2113-13 du code de la commande publique. Concernant les durées indiquées pour chaque lot, elles intègrent la période de préparation. Concernant les durées indiquées pour chaque lot, se reporter au planning prévisionnel pour plus de précisions.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Caen
Ville: Caen
Pays: France
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Caen
Ville: Caen
Code postal: 14000
Pays: France
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
18/07/2019