Fournitures - 344032-2015

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01/10/2015    S190    - - Fournitures - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Dieppe: Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux

2015/S 190-344032

Avis de marché

Fournitures

Directive 2004/18/CE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom, adresses et point(s) de contact

Centre hospitalier de Dieppe
avenue Pasteur, CS 20219
À l'attention de: M. Delande Stephane
76202 Dieppe Cedex
France
Téléphone: +33 232147196
E-mail: machespublics@ch-dieppe.fr

Adresse(s) internet:

Adresse du profil d’acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: auprès du ou des points de contact susmentionnés

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Centre hospitalier de Dieppe
avenue Pasteur
Point(s) de contact: Cellule marchés publics
À l'attention de: M. Delande Stéphane, responsable marchés publics
76202 Dieppe
Téléphone: +33 232147196
E-mail: marchespublics@ch-dieppe.fr
Fax: +33 232147598
Adresse internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_X6D-W-8m9w

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: auprès du ou des points de contact susmentionnés

I.2)Type de pouvoir adjudicateur
I.3)Activité principale
Santé
I.4)Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non

Section II: Objet du marché

II.1)Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
II.1.2)Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Code NUTS
II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L’avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)Information sur l’accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur

Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l’ensemble de la durée de l’accord-cadre

Valeur estimée hors TVA: 520 000 EUR
II.1.5)Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Fourniture de pains et viennoiseries pour le CH de Dieppe.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15810000

II.1.7)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8)Lots
Division en lots: non
II.1.9)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2)Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale:
Il s'agit d'un marché à bons de commande avec un montant maximum de 520 000 EUR HT sur la durée de la période (48 mois).
II.2.2)Information sur les options
Options: non
II.2.3)Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.3)Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Durée en mois: 48 (à compter de la date d’attribution du marché)

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions relatives au contrat
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés:
Dispensés de cautionnement.
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Délai de paiement à 50 jours à date de réception de la facture (art. 98 du CMP et décret 2002-232).
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
III.1.4)Autres conditions particulières
III.2)Conditions de participation
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Formulaire DC1 ou équivalent.
III.2.2)Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Formulaire DC2 ou équivalent.
Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s): Pas de minimum spécifique exigé.
III.2.3)Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Formulaire DC2 ou équivalent.
Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s):
Pas de minimum spécifique exigé.
III.2.4)Informations sur les marchés réservés
III.3)Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)Information relative à la profession
III.3.2)Membres du personnel responsables de l'exécution du service

Section IV: Procédure

IV.1)Type de procédure
IV.1.1)Type de procédure
Ouverte
IV.1.2)Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3)Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier non
IV.2)Critères d’attribution
IV.2.1)Critères d’attribution

Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés ci-dessous

1. Résultats des tests des échantillons. Pondération 60

2. Montant du bordereau de prix prévisionnel. Pondération 40

IV.2.2)Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3)Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
CHD CMPDAEL | DAEL 2015.07 | 1
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents: 30.10.2015 - 17:00
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
10.11.2015 - 14:00
IV.3.5)Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8)Modalités d’ouverture des offres

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
VI.2)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.3)Informations complémentaires
Afin de permettre d'apprécier la qualité globale (gustative, olfactive, aspect, texture...) des produits proposés, les candidats devront obligatoirement mettre à disposition du Centre hospitalier de Dieppe des échantillons correspondants à leur offre. Ceux-ci feront l'objet d'une dégustation, à l'issue de laquelle ils seront notés.
Les candidats devront donc être en capacité de livrer ces échantillons à la demande faite par télécopie du Centre hospitalier de Dieppe. Les modalités de livraison et les quantités seront indiquées dans le document adressé.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.9.2015.
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours

Tribunal administratif de Rouen
53 avenue Gustave Flaubert
76000 Rouen

VI.4.2)Introduction des recours
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours

Tribunal administratif de Rouen
53 avenue Gustave Flaubert
76000 Rouen

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
28.9.2015