Fournitures - 344480-2020

22/07/2020    S140

France-Villeurbanne: Produits agricoles et produits de l'horticulture

2020/S 140-344480

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Ville de Villeurbanne
Numéro national d'identification: 21690266800013
Adresse postale: Direction de la commande publique, place Lazare Goujon
Ville: Villeurbanne
Code NUTS: FRK26 Rhône
Code postal: 69601
Pays: France
Courriel: commande.publique@mairie-villeurbanne.fr
Téléphone: +33 426106007
Fax: +33 472658051

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.mairie-villeurbanne.fr

Adresse du profil d’acheteur: http://marches-publics.villeurbanne.fr

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Achats de fournitures horticoles et végétaux pour la ville de Villeurbanne

Numéro de référence: 2019_6542
II.1.2)Code CPV principal
03100000 Produits agricoles et produits de l'horticulture
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

La présente consultation concerne l'achat d'arbres sur pied, arbres de noël, bois de chauffage, gommes naturelles, grumes, charbon de bois, sciures et autres déchets de bois, liège naturel (brut ou débité), paille, foin, plantes et fleurs, plants et semences, terre végétale, terreau et tous types de graines, engrais pour les besoins exprimés par la Ville de Villeurbanne.

Le présent marché est un appel d'offres ouvert. Il est soumis aux dispositions des articles L. 2124-1 et 2 et R. 2124-1 et 2 du code de la commande publique.

Le marché est un accord-cadre exécuté:

— par émission de bons de commande en application des articles R. 2162-2 et R. 2162-13 et 14 du code de la commande publique pour les lots nº 1 et 2;

— par la conclusion de marchés subséquents en application des articles R. 2162-2 et R. 2162-7 à 10 du même code pour les lots nº 3 et 4.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 58 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture d'arbres, arbustes, plantes vivaces, sapin de noël

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03100000 Produits agricoles et produits de l'horticulture
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK26 Rhône
II.2.4)Description des prestations:

Montant annuel minimum de l'accord-cadre: 15 000 EUR HT.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique, dont: diversité des catalogues (20 pts); modalité de livraison (12 pts); intégration des enjeux du développement durable dans le conditionnement (8 pts) / Pondération: 40
Coût - Nom: Prix et remise d'offre sur catalogue / Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Pour ce lot, l'accord-cadre sera mono-attributaire et le pouvoir adjudicateur émettra uniquement des bons de commande.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de plantes annuelles, bisannuelles et légumières

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03100000 Produits agricoles et produits de l'horticulture
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK26 Rhône
II.2.4)Description des prestations:

Montant annuel minimum de l'accord-cadre: 25 000 EUR HT.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique, dont: diversité des catalogues (20 pts); modalité de livraison (12 pts); intégration des enjeux du développement durable dans le conditionnement (8 pts) / Pondération: 40
Coût - Nom: Prix et remise d'offre sur catalogue / Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Pour ce lot, l'accord-cadre sera mono-attributaire et le pouvoir adjudicateur émettra uniquement des bons de commande.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de bulbes, tout type de graines y compris gazon, et gazon de plaquage

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03100000 Produits agricoles et produits de l'horticulture
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK26 Rhône
II.2.4)Description des prestations:

Montant annuel minimum de l'accord-cadre: 10 000 EUR HT.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique, dont: diversité des catalogues (20 pts); modalité de livraison (12 pts); intégration des enjeux du développement durable dans le conditionnement (8 pts) / Pondération: 40
Coût - Nom: Prix et remise d'offre sur catalogue / Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Pour ce lot, l'accord-cadre sera multi-attributaire et le pouvoir adjudicateur passera des marchés subséquents.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de paillage organique, amendements et terre amendée

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03100000 Produits agricoles et produits de l'horticulture
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK26 Rhône
II.2.4)Description des prestations:

Montant annuel minimum de l'accord-cadre: 8 000 EUR HT.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur Technique, dont: diversité des catalogues (20 pts); modalité de livraison (12 pts); intégration des enjeux du développement durable dans le conditionnement (8 pts) / Pondération: 40
Coût - Nom: Prix et remise d'offre sur catalogue / Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Pour ce lot, l'accord-cadre sera multi-attributaire et le pouvoir adjudicateur passera des marchés subséquents.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2019/S 240-588546
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 1
Intitulé:

Fourniture d'arbres, arbustes, plantes vivaces, sapin de Noel

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
07/04/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Landy Pepinières
Adresse postale: 270 route de Richore
Ville: Saint-Paul-en-Jarez
Code NUTS: FRK25 Loire
Code postal: 42740
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 15 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 2
Intitulé:

Fourniture de plantes annuelles, bisannuelles et légumières

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
07/04/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Serres du Baderand
Adresse postale: Saint-Didier-de-Formans
Ville: Saint-Didier-de-Formans
Code NUTS: FRK21 Ain
Code postal: 01600
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 25 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 3
Intitulé:

Fourniture de bulbes, tout type de graines y compris gazon, et gazon de plaquage

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
20/04/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Natura'Lis SAS
Adresse postale: 4 boulevard de Beauregard
Ville: Longvic
Code NUTS: FRC11 Côte-d’Or
Code postal: 21600
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 3 333.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 3
Intitulé:

Fourniture de bulbes, tout type de graines y compris gazon, et gazon de plaquage

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
20/04/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Echo Vert Rhône-Alpes
Adresse postale: 7 rue Augustin Fresnel
Ville: Chassieu
Code NUTS: FRK26 Rhône
Code postal: 69680
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 3 333.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 3
Intitulé:

Fourniture de bulbes, tout type de graines y compris gazon, et gazon de plaquage

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
20/04/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Les gazons de France
Adresse postale: Les Godries
Ville: Ruaudin
Code NUTS: FRG04 Sarthe
Code postal: 72230
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 3 333.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 4
Intitulé:

Fourniture de paillage organique, amendements et terre amendée

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
27/03/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Racine
Adresse postale: 50 rue Ernest Renan
Ville: Vaulx-en-Velin
Code NUTS: FRK26 Rhône
Code postal: 69120
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 8 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France
Courriel: greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone: +33 478141010
Fax: +33 478141065
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Cf. Le greffe du Tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
20/07/2020