Services - 344965-2022

27/06/2022    S121

France-Toulouse: Services spécialisés de transport routier de passagers

2022/S 121-344965

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Services

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: region occitanie
Numéro national d'identification: 20005379100014
Adresse postale: 22 boulevard du Maréchal Juin
Ville: Toulouse
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Code postal: 31406
Pays: France
Courriel: marches.publics@laregion.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.laregion.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://marchespublics.laregion.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

exécution de services publics de transports scolaires pour la Région Occitanie-Lozere

Numéro de référence: 2022-Fcs-0075
II.1.2)Code CPV principal
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 22 662 619.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

lot 1 - secondaire Nasbinals Saint Chely

Lot nº: 01
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ Occitanie
Lieu principal d'exécution:

département de la Lozère 48000

II.2.4)Description des prestations:

lot 1 - secondaire Nasbinals Saint Chely

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité de l'exploitation / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

la durée du marché court à compter de la date de notification jusqu'à la veille de la rentrée scolaire 2029/2030

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

lot 2 - secondaire Marvejols Aumont Javols Saint Chely

Lot nº: 02
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ Occitanie
Lieu principal d'exécution:

département de la Lozère 48000

II.2.4)Description des prestations:

lot 2 - secondaire Marvejols Aumont Javols Saint Chely

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité de l'exploitation / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

la durée du marché court à compter de la date de notification jusqu'à la veille de la rentrée scolaire 2029/2030

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

lot 3 - secondaire Saint Sauveur de Peyre - marvejols

Lot nº: 03
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ Occitanie
Lieu principal d'exécution:

département de la Lozère 48000

II.2.4)Description des prestations:

lot 3 - secondaire Saint Sauveur de Peyre - marvejols

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité de l'exploitation / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

la durée du marché court à compter de la date de notification jusqu'à la veille de la rentrée scolaire 2029/2030

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

lot 4 - secondaire Chaulhac Saint Leger Du Malzieu Albaret Sainte Marie Saint Chely

Lot nº: 04
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ Occitanie
Lieu principal d'exécution:

département de la Lozère 48000

II.2.4)Description des prestations:

lot 4 - secondaire Chaulhac Saint Leger Du Malzieu Albaret Sainte Marie Saint Chely

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité de l'exploitation / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

la durée du marché court à compter de la date de notification jusqu'à la veille de la rentrée scolaire 2029/2030

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

lot 5 - secondaire Le Malzieu Saint Chely

Lot nº: 05
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ Occitanie
Lieu principal d'exécution:

département de la Lozère 48000

II.2.4)Description des prestations:

lot 5 - secondaire Le Malzieu Saint Chely

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité de l'exploitation / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

la durée du marché court à compter de la date de notification jusqu'à la veille de la rentrée scolaire 2029/2030

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

lot 6 - secondaire Fournels Saint Chely

Lot nº: 06
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ Occitanie
Lieu principal d'exécution:

département de la Lozère 48000

II.2.4)Description des prestations:

lot 6 - secondaire Fournels Saint Chely

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité de l'exploitation / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

la durée du marché court à compter de la date de notification jusqu'à la veille de la rentrée scolaire 2029/2030

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

lot 7 - primaire et Secondaire Albaret Le Comtal La Fage St Julien Saint Chely

Lot nº: 07
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ Occitanie
Lieu principal d'exécution:

département de la Lozère 48000

II.2.4)Description des prestations:

lot 7 - primaire et Secondaire Albaret Le Comtal La Fage St Julien Saint Chely

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité de l'exploitation / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

la durée du marché court à compter de la date de notification jusqu'à la veille de la rentrée scolaire 2029/2030

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

lot 8 - primaire du Malzieu et Albaret Sainte Marie

Lot nº: 08
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ Occitanie
Lieu principal d'exécution:

département de la Lozère 48000

II.2.4)Description des prestations:

lot 8 - primaire du Malzieu et Albaret Sainte Marie

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité de l'exploitation / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

la durée du marché court à compter de la date de notification jusqu'à la veille de la rentrée scolaire 2029/2030

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

lot 9 - primaire de Fournels

Lot nº: 09
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ Occitanie
Lieu principal d'exécution:

département de la Lozère 48000

II.2.4)Description des prestations:

lot 9 - primaire de Fournels

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité de l'exploitation / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

la durée du marché court à compter de la date de notification jusqu'à la veille de la rentrée scolaire 2029/2030

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

lot 10 - primaire de Nasbinals

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ Occitanie
Lieu principal d'exécution:

département de la Lozère 48000

II.2.4)Description des prestations:

lot 10 - primaire de Nasbinals

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité de l'exploitation / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

la durée du marché court à compter de la date de notification jusqu'à la veille de la rentrée scolaire 2029/2030

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

lot 11 - secondaire Saint Denis Fontans Rimeize Saint Chely

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ Occitanie
Lieu principal d'exécution:

département de la Lozère 48000

II.2.4)Description des prestations:

lot 11 - secondaire Saint Denis Fontans Rimeize Saint Chely

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité de l'exploitation / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

la durée du marché court à compter de la date de notification jusqu'à la veille de la rentrée scolaire 2029/2030

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

lot 12 - primaire de Saint Alban

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ Occitanie
Lieu principal d'exécution:

département de la Lozère 48000

II.2.4)Description des prestations:

lot 12 - primaire de Saint Alban

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité de l'exploitation / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

la durée du marché court à compter de la date de notification jusqu'à la veille de la rentrée scolaire 2029/2030

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

lot 13 - approche D?Aumont

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ Occitanie
Lieu principal d'exécution:

département de la Lozère 48000

II.2.4)Description des prestations:

lot 13 - approche D'Aumont

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité de l'exploitation / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

la durée du marché court à compter de la date de notification jusqu'à la veille de la rentrée scolaire 2029/2030

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

lot 14 - primaire de Saint Sauveur de Peyre et Lachamp

Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ Occitanie
Lieu principal d'exécution:

département de la Lozère 48000

II.2.4)Description des prestations:

lot 14 - primaire de Saint Sauveur de Peyre et Lachamp

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité de l'exploitation / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

la durée du marché court à compter de la date de notification jusqu'à la veille de la rentrée scolaire 2029/2030

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

lot 15 - primaire de Rieutort de Randon

Lot nº: 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ Occitanie
Lieu principal d'exécution:

département de la Lozère 48000

II.2.4)Description des prestations:

lot 15 - primaire de Rieutort de Randon

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité de l'exploitation / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

la durée du marché court à compter de la date de notification jusqu'à la veille de la rentrée scolaire 2029/2030

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

lot 16 - secondaire Nasbinals Marvejols

Lot nº: 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ Occitanie
Lieu principal d'exécution:

département de la Lozère 48000

II.2.4)Description des prestations:

lot 16 - secondaire Nasbinals Marvejols

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité de l'exploitation / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

la durée du marché court à compter de la date de notification jusqu'à la veille de la rentrée scolaire 2029/2030

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

lot 17 - secondaire Saint Amans Rieutort Gabrias Montrodat Marvejols

Lot nº: 17
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ Occitanie
Lieu principal d'exécution:

département de la Lozère 48000

II.2.4)Description des prestations:

lot 17 - secondaire Saint Amans Rieutort Gabrias Montrodat Marvejols

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité de l'exploitation / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

la durée du marché court à compter de la date de notification jusqu'à la veille de la rentrée scolaire 2029/2030

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

lot 18 - prim et Sec Grezes Marvejols

Lot nº: 18
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ Occitanie
Lieu principal d'exécution:

département de la Lozère 48000

II.2.4)Description des prestations:

lot 18 - prim et Sec Grezes Marvejols

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité de l'exploitation / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

la durée du marché court à compter de la date de notification jusqu'à la veille de la rentrée scolaire 2029/2030

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

lot 19 - prim et Sec Gabrias Marvejols

Lot nº: 19
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ Occitanie
Lieu principal d'exécution:

département de la Lozère 48000

II.2.4)Description des prestations:

lot 19 - prim et Sec Gabrias Marvejols

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité de l'exploitation / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

la durée du marché court à compter de la date de notification jusqu'à la veille de la rentrée scolaire 2029/2030

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

lot 20 - prim et Sec Chanac Palhers Marvejols

Lot nº: 20
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ Occitanie
Lieu principal d'exécution:

département de la Lozère 48000

II.2.4)Description des prestations:

lot 20 - prim et Sec Chanac Palhers Marvejols

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité de l'exploitation / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

la durée du marché court à compter de la date de notification jusqu'à la veille de la rentrée scolaire 2029/2030

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

lot 21 - prim et Sec Marvejols

Lot nº: 21
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ Occitanie
Lieu principal d'exécution:

département de la Lozère 48000

II.2.4)Description des prestations:

lot 21 - prim et Sec Marvejols

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité de l'exploitation / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

la durée du marché court à compter de la date de notification jusqu'à la veille de la rentrée scolaire 2029/2030

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

lot 22 - prim de Balsieges Barjac et Sec Balsieges Barjac Chauvets

Lot nº: 22
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ Occitanie
Lieu principal d'exécution:

département de la Lozère 48000

II.2.4)Description des prestations:

lot 22 - prim de Balsieges Barjac et Sec Balsieges Barjac Chauvets

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité de l'exploitation / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

la durée du marché court à compter de la date de notification jusqu'à la veille de la rentrée scolaire 2029/2030

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

lot 23 - prim et Sec (Approche) de Chanac

Lot nº: 23
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ Occitanie
Lieu principal d'exécution:

département de la Lozère 48000

II.2.4)Description des prestations:

lot 23 - prim et Sec (Approche) de Chanac

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité de l'exploitation / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

la durée du marché court à compter de la date de notification jusqu'à la veille de la rentrée scolaire 2029/2030

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

lot 24 - secondaire Mende La Canourgue

Lot nº: 24
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ Occitanie
Lieu principal d'exécution:

département de la Lozère 48000

II.2.4)Description des prestations:

lot 24 - secondaire Mende La Canourgue

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité de l'exploitation / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

la durée du marché court à compter de la date de notification jusqu'à la veille de la rentrée scolaire 2029/2030

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

lot 25 - secondaire Mende Rieutort Saint Chely

Lot nº: 25
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ Occitanie
Lieu principal d'exécution:

département de la Lozère 48000

II.2.4)Description des prestations:

lot 25 - secondaire Mende Rieutort Saint Chely

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité de l'exploitation / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

la durée du marché court à compter de la date de notification jusqu'à la veille de la rentrée scolaire 2029/2030

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

lot 26 - primaire de Saint Etienne Du Valdonnez et Saint Bauzile

Lot nº: 26
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ Occitanie
Lieu principal d'exécution:

département de la Lozère 48000

II.2.4)Description des prestations:

lot 26 - primaire de Saint Etienne Du Valdonnez et Saint Bauzile

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité de l'exploitation / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

la durée du marché court à compter de la date de notification jusqu'à la veille de la rentrée scolaire 2029/2030

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

lot 27 - primaire de Ispagnac

Lot nº: 27
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ Occitanie
Lieu principal d'exécution:

département de la Lozère 48000

II.2.4)Description des prestations:

lot 27 - primaire de Ispagnac

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité de l'exploitation / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

la durée du marché court à compter de la date de notification jusqu'à la veille de la rentrée scolaire 2029/2030

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

lot 28 - secondaire Ispagnac Florac et Florac Ville

Lot nº: 28
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ Occitanie
Lieu principal d'exécution:

département de la Lozère 48000

II.2.4)Description des prestations:

lot 28 - secondaire Ispagnac Florac et Florac Ville

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité de l'exploitation / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

la durée du marché court à compter de la date de notification jusqu'à la veille de la rentrée scolaire 2029/2030

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

lot 29 - secondaire Mont Lozere Saint Etienne Du Vz Mende

Lot nº: 29
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ Occitanie
Lieu principal d'exécution:

département de la Lozère 48000

II.2.4)Description des prestations:

lot 29 - secondaire Mont Lozere Saint Etienne Du Vz Mende

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité de l'exploitation / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

la durée du marché court à compter de la date de notification jusqu'à la veille de la rentrée scolaire 2029/2030

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

lot 30 - secondaire Barre Des Cevennes Florac

Lot nº: 30
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ Occitanie
Lieu principal d'exécution:

département de la Lozère 48000

II.2.4)Description des prestations:

lot 30 - secondaire Barre Des Cevennes Florac

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité de l'exploitation / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

la durée du marché court à compter de la date de notification jusqu'à la veille de la rentrée scolaire 2029/2030

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

lot 31 - secondaire Les Bondons Pont de Montvert Florac

Lot nº: 31
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ Occitanie
Lieu principal d'exécution:

département de la Lozère 48000

II.2.4)Description des prestations:

lot 31 - secondaire Les Bondons Pont de Montvert Florac

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité de l'exploitation / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

la durée du marché court à compter de la date de notification jusqu'à la veille de la rentrée scolaire 2029/2030

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

lot 32 - primaire et Secondaire Vebron Cassagnas Saint Laurent de Treves Florac

Lot nº: 32
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ Occitanie
Lieu principal d'exécution:

département de la Lozère 48000

II.2.4)Description des prestations:

lot 32 - primaire et Secondaire Vebron Cassagnas Saint Laurent de Treves Florac

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité de l'exploitation / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

la durée du marché court à compter de la date de notification jusqu'à la veille de la rentrée scolaire 2029/2030

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

lot 33 - prim et Sec Causse Mejean Florac

Lot nº: 33
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ Occitanie
Lieu principal d'exécution:

département de la Lozère 48000

II.2.4)Description des prestations:

lot 33 - prim et Sec Causse Mejean Florac

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité de l'exploitation / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

la durée du marché court à compter de la date de notification jusqu'à la veille de la rentrée scolaire 2029/2030

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

lot 34 - primaire de Hures La Parade

Lot nº: 34
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ Occitanie
Lieu principal d'exécution:

département de la Lozère 48000

II.2.4)Description des prestations:

lot 34 - primaire de Hures La Parade

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité de l'exploitation / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

la durée du marché court à compter de la date de notification jusqu'à la veille de la rentrée scolaire 2029/2030

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

lot 35 - secondaire Mende Meyrueis

Lot nº: 35
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ Occitanie
Lieu principal d'exécution:

département de la Lozère 48000

II.2.4)Description des prestations:

lot 35 - secondaire Mende Meyrueis

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité de l'exploitation / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

la durée du marché court à compter de la date de notification jusqu'à la veille de la rentrée scolaire 2029/2030

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

lot 36 - prim et Sec Collet de Deze

Lot nº: 36
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ Occitanie
Lieu principal d'exécution:

département de la Lozère 48000

II.2.4)Description des prestations:

lot 36 - prim et Sec Collet de Deze

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité de l'exploitation / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

la durée du marché court à compter de la date de notification jusqu'à la veille de la rentrée scolaire 2029/2030

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

lot 37 - primaire de Saint Frezal de Ventalon

Lot nº: 37
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ Occitanie
Lieu principal d'exécution:

département de la Lozère 48000

II.2.4)Description des prestations:

lot 37 - primaire de Saint Frezal de Ventalon

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité de l'exploitation / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

la durée du marché court à compter de la date de notification jusqu'à la veille de la rentrée scolaire 2029/2030

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

lot 38 - secondaire Saint Etienne Vallee Francaise

Lot nº: 38
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ Occitanie
Lieu principal d'exécution:

département de la Lozère 48000

II.2.4)Description des prestations:

lot 38 - secondaire Saint Etienne Vallee Francaise

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité de l'exploitation / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

la durée du marché court à compter de la date de notification jusqu'à la veille de la rentrée scolaire 2029/2030

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

lot 39 - primaire Moissac Sainte Croix Vallee Francaise

Lot nº: 39
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ Occitanie
Lieu principal d'exécution:

département de la Lozère 48000

II.2.4)Description des prestations:

lot 39 - primaire Moissac Sainte Croix Vallee Francaise

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité de l'exploitation / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

la durée du marché court à compter de la date de notification jusqu'à la veille de la rentrée scolaire 2029/2030

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

lot 40 - primaire du Pont de Montvert

Lot nº: 40
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ Occitanie
Lieu principal d'exécution:

département de la Lozère 48000

II.2.4)Description des prestations:

lot 40 - primaire du Pont de Montvert

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité de l'exploitation / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

la durée du marché court à compter de la date de notification jusqu'à la veille de la rentrée scolaire 2029/2030

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

lot 41 - secondaire Vialas

Lot nº: 41
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ Occitanie
Lieu principal d'exécution:

département de la Lozère 48000

II.2.4)Description des prestations:

lot 41 - secondaire Vialas

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité de l'exploitation / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

la durée du marché court à compter de la date de notification jusqu'à la veille de la rentrée scolaire 2029/2030

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

lot 42 - primaire de Altier et Secondaire de Altier Prevenchers Villefort

Lot nº: 42
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ Occitanie
Lieu principal d'exécution:

département de la Lozère 48000

II.2.4)Description des prestations:

lot 42 - primaire de Altier et Secondaire de Altier Prevenchers Villefort

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité de l'exploitation / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

la durée du marché court à compter de la date de notification jusqu'à la veille de la rentrée scolaire 2029/2030

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

lot 43 - secondaire Malons et Elze Pied de Borne Villefort

Lot nº: 43
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ Occitanie
Lieu principal d'exécution:

département de la Lozère 48000

II.2.4)Description des prestations:

lot 43 - secondaire Malons et Elze Pied de Borne Villefort

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité de l'exploitation / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

la durée du marché court à compter de la date de notification jusqu'à la veille de la rentrée scolaire 2029/2030

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

lot 44 - secondaire Villefort Mende

Lot nº: 44
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ Occitanie
Lieu principal d'exécution:

département de la Lozère 48000

II.2.4)Description des prestations:

lot 44 - secondaire Villefort Mende

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité de l'exploitation / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

la durée du marché court à compter de la date de notification jusqu'à la veille de la rentrée scolaire 2029/2030

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

lot 45 - primaire de Grandrieu et Chambon Le Chateau

Lot nº: 45
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ Occitanie
Lieu principal d'exécution:

département de la Lozère 48000

II.2.4)Description des prestations:

lot 45 - primaire de Grandrieu et Chambon Le Chateau

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité de l'exploitation / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

la durée du marché court à compter de la date de notification jusqu'à la veille de la rentrée scolaire 2029/2030

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

lot 46 - secondaire La Bastide Langogne Primaire Luc

Lot nº: 46
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ Occitanie
Lieu principal d'exécution:

département de la Lozère 48000

II.2.4)Description des prestations:

lot 46 - secondaire La Bastide Langogne Primaire Luc

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité de l'exploitation / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

la durée du marché court à compter de la date de notification jusqu'à la veille de la rentrée scolaire 2029/2030

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

lot 47 - primaire de Langogne

Lot nº: 47
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ Occitanie
Lieu principal d'exécution:

département de la Lozère 48000

II.2.4)Description des prestations:

lot 47 - primaire de Langogne

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité de l'exploitation / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

la durée du marché court à compter de la date de notification jusqu'à la veille de la rentrée scolaire 2029/2030

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

lot 48 - primaire de Saint Germain Du Teil et Des Hermaux

Lot nº: 48
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ Occitanie
Lieu principal d'exécution:

département de la Lozère 48000

II.2.4)Description des prestations:

lot 48 - primaire de Saint Germain Du Teil et Des Hermaux

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité de l'exploitation / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

la durée du marché court à compter de la date de notification jusqu'à la veille de la rentrée scolaire 2029/2030

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

lot 49 - secondaire Aubrac La Canourgue

Lot nº: 49
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ Occitanie
Lieu principal d'exécution:

département de la Lozère 48000

II.2.4)Description des prestations:

lot 49 - secondaire Aubrac La Canourgue

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité de l'exploitation / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

la durée du marché court à compter de la date de notification jusqu'à la veille de la rentrée scolaire 2029/2030

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

lot 50 - secondaire Saint Laurent D?Olt La Canourgue

Lot nº: 50
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ Occitanie
Lieu principal d'exécution:

département de la Lozère 48000

II.2.4)Description des prestations:

lot 50 - secondaire Saint Laurent D?Olt La Canourgue

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité de l'exploitation / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

la durée du marché court à compter de la date de notification jusqu'à la veille de la rentrée scolaire 2029/2030

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

lot 51 - secondaire Montjezieu Auxillac La Canourgue et Primaire Auxillac

Lot nº: 51
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ Occitanie
Lieu principal d'exécution:

département de la Lozère 48000

II.2.4)Description des prestations:

lot 51 - secondaire Montjezieu Auxillac La Canourgue et Primaire Auxillac

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité de l'exploitation / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

la durée du marché court à compter de la date de notification jusqu'à la veille de la rentrée scolaire 2029/2030

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

lot 52 - secondaire Le Chambon Grandrieu Auroux Langogne

Lot nº: 52
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ Occitanie
Lieu principal d'exécution:

département de la Lozère 48000

II.2.4)Description des prestations:

lot 52 - secondaire Le Chambon Grandrieu Auroux Langogne

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité de l'exploitation / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

la durée du marché court à compter de la date de notification jusqu'à la veille de la rentrée scolaire 2029/2030

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

lot 53 - secondaire Chanac La Canourgue

Lot nº: 53
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ Occitanie
Lieu principal d'exécution:

département de la Lozère 48000

II.2.4)Description des prestations:

lot 53 - secondaire Chanac La Canourgue

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité de l'exploitation / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

la durée du marché court à compter de la date de notification jusqu'à la veille de la rentrée scolaire 2029/2030

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

lot 54 - prim et Sec La Tieule Canilhac Banassac La Canourgue

Lot nº: 54
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ Occitanie
Lieu principal d'exécution:

département de la Lozère 48000

II.2.4)Description des prestations:

lot 54 - prim et Sec La Tieule Canilhac Banassac La Canourgue

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité de l'exploitation / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

la durée du marché court à compter de la date de notification jusqu'à la veille de la rentrée scolaire 2029/2030

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

lot 55 - primaire de Saint Michel de Deze

Lot nº: 55
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ Occitanie
Lieu principal d'exécution:

département de la Lozère 48000

II.2.4)Description des prestations:

lot 55 - primaire de Saint Michel de Deze

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité de l'exploitation / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

la durée du marché court à compter de la date de notification jusqu'à la veille de la rentrée scolaire 2029/2030

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2022/S 040-103061
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 01
Intitulé:

lot 1 - secondaire Nasbinals Saint Chely

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2022480426
Lot nº: 02
Intitulé:

lot 2 - secondaire Marvejols Aumont Javols Saint Chely

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
15/06/2022
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: seyt
Adresse postale: 3, Rue de l'avenir
Ville: Saint-Chély D'Apcher
Code NUTS: FRJ14 Lozère
Code postal: 48200
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 1 519 881.44 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée
Valeur hors TVA: 375 981.76 EUR
Description succincte de la part du contrat sous-traitée:

lot 2 - service 630

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 03
Intitulé:

lot 3 - secondaire Saint Sauveur de Peyre - marvejols

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 04
Intitulé:

lot 4 - secondaire Chaulhac Saint Leger Du Malzieu Albaret Sainte Marie Saint Chely

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2022480427
Lot nº: 05
Intitulé:

lot 5 - secondaire Le Malzieu Saint Chely

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
15/06/2022
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: seyt
Adresse postale: 3, Rue de l'avenir
Ville: Saint-Chély D'Apcher
Code NUTS: FRJ14 Lozère
Code postal: 48200
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 1 418 524.80 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2022480428
Lot nº: 06
Intitulé:

lot 6 - secondaire Fournels Saint Chely

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
15/06/2022
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: seyt
Adresse postale: 3, Rue de l'avenir
Ville: Saint-Chély D'Apcher
Code NUTS: FRJ14 Lozère
Code postal: 48200
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 938 328.16 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2022480429
Lot nº: 07
Intitulé:

lot 7 - primaire et Secondaire Albaret Le Comtal La Fage St Julien Saint Chely

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
15/06/2022
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: seyt
Adresse postale: 3, Rue de l'avenir
Ville: Saint-Chély D'Apcher
Code NUTS: FRJ14 Lozère
Code postal: 48200
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 966 496.72 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2022480430
Lot nº: 08
Intitulé:

lot 8 - primaire du Malzieu et Albaret Sainte Marie

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
15/06/2022
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: seyt
Adresse postale: 3, Rue de l'avenir
Ville: Saint-Chély D'Apcher
Code NUTS: FRJ14 Lozère
Code postal: 48200
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 838 926.06 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2022480431
Lot nº: 09
Intitulé:

lot 9 - primaire de Fournels

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
15/06/2022
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: seyt
Adresse postale: 3, Rue de l'avenir
Ville: Saint-Chély D'Apcher
Code NUTS: FRJ14 Lozère
Code postal: 48200
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 369 877.34 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 10
Intitulé:

lot 10 - primaire de Nasbinals

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 11
Intitulé:

lot 11 - secondaire Saint Denis Fontans Rimeize Saint Chely

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2022480432
Lot nº: 12
Intitulé:

lot 12 - primaire de Saint Alban

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
15/06/2022
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: seyt
Adresse postale: 3, Rue de l'avenir
Ville: Saint-Chély D'Apcher
Code NUTS: FRJ14 Lozère
Code postal: 48200
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 396 327.68 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2022480433
Lot nº: 13
Intitulé:

lot 13 - approche D?Aumont

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
15/06/2022
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: sarl Gervais L&D
Adresse postale: 7 Avenue De Peyre
Ville: Aumont Aubrac
Code NUTS: FRJ14 Lozère
Code postal: 48130
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 377 657.28 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2022480434
Lot nº: 14
Intitulé:

lot 14 - primaire de Saint Sauveur de Peyre et Lachamp

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
22/06/2022
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: sarl Gervais L&D
Adresse postale: 7 Avenue De Peyre
Ville: Aumont Aubrac
Code NUTS: FRJ14 Lozère
Code postal: 48130
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 334 103.28 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée
Valeur hors TVA: 122 560.20 EUR
Description succincte de la part du contrat sous-traitée:

lot 14 no582 Champagnac Lachamp

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2022480435
Lot nº: 15
Intitulé:

lot 15 - primaire de Rieutort de Randon

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
15/06/2022
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: hugon Tourisme
Adresse postale: zae Du Causse D'Auge, 13 Rue De La Tendelle
Ville: Mende
Code NUTS: FRJ14 Lozère
Code postal: 48000
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 427 777.84 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 16
Intitulé:

lot 16 - secondaire Nasbinals Marvejols

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 17
Intitulé:

lot 17 - secondaire Saint Amans Rieutort Gabrias Montrodat Marvejols

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 18
Intitulé:

lot 18 - prim et Sec Grezes Marvejols

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 19
Intitulé:

lot 19 - prim et Sec Gabrias Marvejols

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 20
Intitulé:

lot 20 - prim et Sec Chanac Palhers Marvejols

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 21
Intitulé:

lot 21 - prim et Sec Marvejols

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2022480436
Lot nº: 22
Intitulé:

lot 22 - prim de Balsieges Barjac et Sec Balsieges Barjac Chauvets

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
15/06/2022
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: hugon Tourisme
Adresse postale: zae Du Causse D'Auge, 13 Rue De La Tendelle
Ville: Mende
Code NUTS: FRJ14 Lozère
Code postal: 48000
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 943 983.74 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée
Valeur hors TVA: 149 626.82 EUR
Description succincte de la part du contrat sous-traitée:

lot 22 Service 930

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2022480437
Lot nº: 23
Intitulé:

lot 23 - prim et Sec (Approche) de Chanac

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
15/06/2022
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: sas Boulet
Adresse postale: 1 Route Du Chapitre
Ville: Mende
Code NUTS: FRJ14 Lozère
Code postal: 48000
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 797 980.68 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 24
Intitulé:

lot 24 - secondaire Mende La Canourgue

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2022480438
Lot nº: 25
Intitulé:

lot 25 - secondaire Mende Rieutort Saint Chely

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
15/06/2022
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: seyt
Adresse postale: 3, Rue de l'avenir
Ville: Saint-Chély D'Apcher
Code NUTS: FRJ14 Lozère
Code postal: 48200
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 1 700 162.52 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée
Valeur hors TVA: 879 463.20 EUR
Description succincte de la part du contrat sous-traitée:

lot 25 - service 1030-1031-1070

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2022480439
Lot nº: 26
Intitulé:

lot 26 - primaire de Saint Etienne Du Valdonnez et Saint Bauzile

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
15/06/2022
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: sas Boulet
Adresse postale: 1 Route Du Chapitre
Ville: Mende
Code NUTS: FRJ14 Lozère
Code postal: 48000
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 446 544.56 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2022480440
Lot nº: 27
Intitulé:

lot 27 - primaire de Ispagnac

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
20/06/2022
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: cevennes Transports
Adresse postale: 6 impasse des cerisiers
Ville: Ispagnac
Code NUTS: FRJ14 Lozère
Code postal: 48320
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 268 161.32 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 28
Intitulé:

lot 28 - secondaire Ispagnac Florac et Florac Ville

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2022480441
Lot nº: 29
Intitulé:

lot 29 - secondaire Mont Lozere Saint Etienne Du Vz Mende

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
15/06/2022
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: sas Boulet
Adresse postale: 1 Route Du Chapitre
Ville: Mende
Code NUTS: FRJ14 Lozère
Code postal: 48000
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 1 476 843.84 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2022480442
Lot nº: 30
Intitulé:

lot 30 - secondaire Barre Des Cevennes Florac

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
20/06/2022
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: cevennes Transports
Adresse postale: 6 impasse des cerisiers
Ville: Ispagnac
Code NUTS: FRJ14 Lozère
Code postal: 48320
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 369 772.48 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 31
Intitulé:

lot 31 - secondaire Les Bondons Pont de Montvert Florac

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2022480443
Lot nº: 32
Intitulé:

lot 32 - primaire et Secondaire Vebron Cassagnas Saint Laurent de Treves Florac

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
15/06/2022
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: sas Boulet
Adresse postale: 1 Route Du Chapitre
Ville: Mende
Code NUTS: FRJ14 Lozère
Code postal: 48000
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 1 020 262.74 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 33
Intitulé:

lot 33 - prim et Sec Causse Mejean Florac

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2022480444
Lot nº: 34
Intitulé:

lot 34 - primaire de Hures La Parade

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
22/06/2022
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: cedy
Adresse postale: 2 Esplanade Andre Chamson
Ville: Meyrueis
Code NUTS: FRJ14 Lozère
Code postal: 48150
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 271 550.86 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 35
Intitulé:

lot 35 - secondaire Mende Meyrueis

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 36
Intitulé:

lot 36 - prim et Sec Collet de Deze

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2022480445
Lot nº: 37
Intitulé:

lot 37 - primaire de Saint Frezal de Ventalon

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
15/06/2022
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: sas Boulet
Adresse postale: 1 Route Du Chapitre
Ville: Mende
Code NUTS: FRJ14 Lozère
Code postal: 48000
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 296 559.90 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2022480446
Lot nº: 38
Intitulé:

lot 38 - secondaire Saint Etienne Vallee Francaise

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
15/06/2022
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: sas Boulet
Adresse postale: 1 Route Du Chapitre
Ville: Mende
Code NUTS: FRJ14 Lozère
Code postal: 48000
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 887 172.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 39
Intitulé:

lot 39 - primaire Moissac Sainte Croix Vallee Francaise

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 40
Intitulé:

lot 40 - primaire du Pont de Montvert

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2022480447
Lot nº: 41
Intitulé:

lot 41 - secondaire Vialas

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
15/06/2022
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: sarl Car
Adresse postale: 594 Chemin de la Tourtugue
Ville: Alès
Code NUTS: FRJ12 Gard
Code postal: 30100
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 349 704.32 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2022480448
Lot nº: 42
Intitulé:

lot 42 - primaire de Altier et Secondaire de Altier Prevenchers Villefort

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
22/06/2022
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: taxi genestier
Adresse postale: village
Ville: Chaudeyrac
Code NUTS: FRJ14 Lozère
Code postal: 48170
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 412 805.82 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2022480449
Lot nº: 43
Intitulé:

lot 43 - secondaire Malons et Elze Pied de Borne Villefort

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
15/06/2022
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: hugon Tourisme
Adresse postale: zae Du Causse D'Auge, 13 Rue De La Tendelle
Ville: Mende
Code NUTS: FRJ14 Lozère
Code postal: 48000
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 326 557.56 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2022480450
Lot nº: 44
Intitulé:

lot 44 - secondaire Villefort Mende

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
15/06/2022
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: hugon Tourisme
Adresse postale: zae Du Causse D'Auge, 13 Rue De La Tendelle
Ville: Mende
Code NUTS: FRJ14 Lozère
Code postal: 48000
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 582 650.88 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2022480451
Lot nº: 45
Intitulé:

lot 45 - primaire de Grandrieu et Chambon Le Chateau

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
15/06/2022
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: hugon Tourisme
Adresse postale: zae Du Causse D'Auge, 13 Rue De La Tendelle
Ville: Mende
Code NUTS: FRJ14 Lozère
Code postal: 48000
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 911 160.04 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2022480452
Lot nº: 46
Intitulé:

lot 46 - secondaire La Bastide Langogne Primaire Luc

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
15/06/2022
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: hugon Tourisme
Adresse postale: zae Du Causse D'Auge, 13 Rue De La Tendelle
Ville: Mende
Code NUTS: FRJ14 Lozère
Code postal: 48000
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 447 675.76 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2022480453
Lot nº: 47
Intitulé:

lot 47 - primaire de Langogne

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
15/06/2022
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: hugon Tourisme
Adresse postale: zae Du Causse D'Auge, 13 Rue De La Tendelle
Ville: Mende
Code NUTS: FRJ14 Lozère
Code postal: 48000
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 314 461.81 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2022480454
Lot nº: 48
Intitulé:

lot 48 - primaire de Saint Germain Du Teil et Des Hermaux

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
22/06/2022
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: sarl Ambulance Castan
Adresse postale: rue de la Lavogne
Ville: Saint-Germain-du-Teil
Code NUTS: FRJ14 Lozère
Code postal: 48340
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 224 166.88 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 49
Intitulé:

lot 49 - secondaire Aubrac La Canourgue

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 50
Intitulé:

lot 50 - secondaire Saint Laurent D?Olt La Canourgue

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 51
Intitulé:

lot 51 - secondaire Montjezieu Auxillac La Canourgue et Primaire Auxillac

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2022480455
Lot nº: 52
Intitulé:

lot 52 - secondaire Le Chambon Grandrieu Auroux Langogne

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
15/06/2022
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: hugon Tourisme
Adresse postale: zae Du Causse D'Auge, 13 Rue De La Tendelle
Ville: Mende
Code NUTS: FRJ14 Lozère
Code postal: 48000
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 1 046 497.48 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 53
Intitulé:

lot 53 - secondaire Chanac La Canourgue

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2022480456
Lot nº: 54
Intitulé:

lot 54 - prim et Sec La Tieule Canilhac Banassac La Canourgue

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
15/06/2022
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: les Transports Lozeriens
Adresse postale: champ de la Barthe
Ville: Banassac
Code NUTS: FRJ14 Lozère
Code postal: 48500
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 679 646.52 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2022480457
Lot nº: 55
Intitulé:

lot 55 - primaire de Saint Michel de Deze

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
15/06/2022
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: sas Boulet
Adresse postale: 1 Route Du Chapitre
Ville: Mende
Code NUTS: FRJ14 Lozère
Code postal: 48000
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 300 396.74 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Ville: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France
Courriel: greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone: +33 562735757
Fax: +33 562735740
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: greffe du Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Ville: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France
Courriel: greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone: +33 562735757
Fax: +33 562735740
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
22/06/2022