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Marché de travaux - 345006-2021

09/07/2021    S131

France-Reims: Travaux d'entretien routier

2021/S 131-345006

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Travaux

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Communauté urbaine du Grand Reims
Adresse postale: CS 80036
Ville: Reims Cedex
Code NUTS: FRF23 Marne
Code postal: 51722
Pays: France
Courriel: C3c.ressources@grandreims.fr
Téléphone: +33 326777494
Fax: +33 326777450
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.grandreims.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://marches.grandreims.fr
I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché est attribué par une centrale d’achat
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Travaux d'entretien de voirie et d'espaces urbains 2021-2025

Numéro de référence: AF3A101
II.1.2)Code CPV principal
45233141 Travaux d'entretien routier
II.1.3)Type de marché
Travaux
II.1.4)Description succincte:

Travaux d'entretien de voirie et d'espaces urbains 2021-2025. Il se décompose en dix lots (Modalités de soumission et d'attribution des lots: voir l'article Vi.3 «Informations complémentaires» du présent avis de marché et les articles 2.1.1 et 5.2 du règlement de la consultation). Il s'agit d'un accord-cadre conclu sans minimum ni maximum. Il sera intégralement exécuté par émission de bons de commande. Le présent accord-cadre est établi pour une durée de quatre ans à compter de sa date de notification et au plus tôt le 29.7.2021, résiliable annuellement.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 10 600 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Travaux d'entretien de voirie et d'espaces urbains secteur géographique: ville de Reims

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45233142 Travaux de réparation de routes
45233252 Travaux de revêtement de rues
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF23 Marne
II.2.4)Description des prestations:

Travaux d'entretien de voirie et d'espaces urbains secteur géographique: ville de Reims.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: Performances en matière de protection de l'environnement / Pondération: 20
Prix - Pondération: 55
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Gros entretien de voirie et d'espaces urbains secteur géographique: territoire du pôle Reims Métropole

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45233142 Travaux de réparation de routes
45233252 Travaux de revêtement de rues
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF23 Marne
II.2.4)Description des prestations:

Gros entretien de voirie et d'espaces urbains secteur géographique: territoire du pôle Reims Métropole.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 45
Critère de qualité - Nom: Performances en matière de protection de l'environnement / Pondération: 20
Prix - Pondération: 35
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Gros entretien de voirie et d'espaces urbains secteur géographique: territoire du pôle Territoire du pôle Vesle et Coteaux de la Montagne de Reims

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45233142 Travaux de réparation de routes
45233252 Travaux de revêtement de rues
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF23 Marne
II.2.4)Description des prestations:

Gros entretien de voirie et d'espaces urbains secteur géographique: territoire du pôle Territoire du pôle Vesle et Coteaux de la Montagne de Reims.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 45
Critère de qualité - Nom: Performances en matière de protection de l'environnement / Pondération: 20
Prix - Pondération: 35
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Gros entretien de voirie et d'espaces urbains secteur géographique: territoire des pôles Champagne Vesle et Tardenois

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45233142 Travaux de réparation de routes
45233252 Travaux de revêtement de rues
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF23 Marne
II.2.4)Description des prestations:

Gros entretien de voirie et d'espaces urbains secteur géographique: territoire des pôles Champagne Vesle et Tardenois.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 45
Critère de qualité - Nom: Performances en matière de protection de l'environnement / Pondération: 20
Prix - Pondération: 35
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Gros entretien de voirie et d'espaces urbains secteur géographique: territoire des pôles Fismes Ardre et Vesle et Nord Champenois

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45233142 Travaux de réparation de routes
45233252 Travaux de revêtement de rues
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF23 Marne
II.2.4)Description des prestations:

Gros entretien de voirie et d'espaces urbains secteur géographique: territoire des pôles Fismes Ardre et Vesle et Nord Champenois.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 45
Critère de qualité - Nom: Performances en matière de protection de l'environnement / Pondération: 20
Prix - Pondération: 35
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Gros entretien de voirie et d'espaces urbains secteur géographique: territoire des pôles Beine Bourgogne, Rives de la Suippe et Vallée de la Suippe

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45233142 Travaux de réparation de routes
45233252 Travaux de revêtement de rues
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF23 Marne
II.2.4)Description des prestations:

Gros entretien de voirie et d'espaces urbains secteur géographique: territoire des pôles Beine Bourgogne, Rives de la Suippe et Vallée de la Suippe.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 45
Critère de qualité - Nom: Performances en matière de protection de l'environnement / Pondération: 20
Prix - Pondération: 35
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Petit entretien de voirie et d'espaces urbains secteur géographique: territoire du pôle Reims Métropole

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45233142 Travaux de réparation de routes
45233252 Travaux de revêtement de rues
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF23 Marne
II.2.4)Description des prestations:

Petit entretien de voirie et d'espaces urbains secteur géographique: territoire du pôle Reims Métropole.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 45
Critère de qualité - Nom: Performances en matière de protection de l'environnement / Pondération: 20
Prix - Pondération: 35
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Petit entretien de voirie et d'espaces urbains secteur géographique: secteur Est

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45233142 Travaux de réparation de routes
45233252 Travaux de revêtement de rues
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF23 Marne
II.2.4)Description des prestations:

Petit entretien de voirie et d'espaces urbains secteur géographique: territoire des pôles Beine Bourgogne, Rives de la Suippe, Vallée de la Suippe et Vesle et Coteaux de la Montagne de Reims (secteur Est).

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 45
Critère de qualité - Nom: Performances en matière de protection de l'environnement / Pondération: 20
Prix - Pondération: 35
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Petit entretien de voirie et d'espaces urbains secteur géographique: secteur Ouest

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45233142 Travaux de réparation de routes
45233252 Travaux de revêtement de rues
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF23 Marne
II.2.4)Description des prestations:

Petit entretien de voirie et d'espaces urbains Secteur géographique: Territoire des pôles Fismes Ardre et Vesle, Nord Champenois, Champagne Vesle et Tardenois (secteur Ouest).

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 45
Critère de qualité - Nom: Performances en matière de protection de l'environnement / Pondération: 20
Prix - Pondération: 35
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Couche de roulement secteur géographique: territoire de la communauté urbaine du Grand Reims

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45233252 Travaux de revêtement de rues
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF23 Marne
II.2.4)Description des prestations:

Couche de roulement secteur géographique: territoire de la communauté urbaine du Grand Reims.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: Performances en matière de protection de l'environnement / Pondération: 20
Prix - Pondération: 55
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2021/S 071-179882
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 1
Intitulé:

Travaux d'entretien de voirie et d'espaces urbains secteur géographique: ville de Reims

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
02/07/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SAS Eurovia Champagne-Ardenne
Adresse postale: Parc industriel Pompelle, BP 107
Ville: Reims Cedex
Code NUTS: FRF23 Marne
Code postal: 51684
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Eiffage Route Nord-Est
Adresse postale: 12 avenue André-Margot
Ville: Reims
Code NUTS: FRF23 Marne
Code postal: 51100
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 2 000 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 2
Intitulé:

Gros entretien de voirie et d'espaces urbains secteur géographique: territoire du pôle Reims Métropole

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
02/07/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SAS Eurovia Champagne-Ardenne
Adresse postale: Parc industriel Pompelle, BP 107
Ville: Reims Cedex
Code NUTS: FRF23 Marne
Code postal: 51684
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Eiffage Route Nord-Est
Adresse postale: 12 avenue André-Margot
Ville: Reims
Code NUTS: FRF23 Marne
Code postal: 51100
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 1 600 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 3
Intitulé:

Gros entretien de voirie et d'espaces urbains secteur géographique: territoire du pôle territoire du pôle Vesle et Coteaux de la Montagne de Reims

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
02/07/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 7
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Solotra
Adresse postale: 1 rue des Robogniers, BP 4
Ville: Gueux
Code NUTS: FRF23 Marne
Code postal: 51390
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 850 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 4
Intitulé:

Gros entretien de voirie et d'espaces urbains secteur géographique: territoire des pôles Champagne Vesle et Tardenois

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
02/07/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 6
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SAS Champagne Travaux Publics
Adresse postale: 4/6 rue des Tonneliers
Ville: Cormontreuil
Code NUTS: FRF23 Marne
Code postal: 51350
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SAS Desneux TP
Adresse postale: 2 rue de l'Escouvier
Ville: Sarcelles
Code NUTS: FR108 Val-d’Oise
Code postal: 95200
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 850 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 5
Intitulé:

Gros entretien de voirie et d'espaces urbains secteur géographique: territoire des pôles Fismes Ardre et Vesle et Nord Champenois

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
02/07/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SAS Champagne Travaux Publics
Adresse postale: 4/6 rue des Tonneliers
Ville: Cormontreuil
Code NUTS: FRF23 Marne
Code postal: 51350
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SAS Desneux TP
Adresse postale: 2 rue de l'Escouvier
Ville: Sarcelles
Code NUTS: FR108 Val-d’Oise
Code postal: 95200
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 850 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 6
Intitulé:

Gros entretien de voirie et d'espaces urbains secteur géographique: territoire des pôles Beine Bourgogne, Rives de la Suippe et Vallée de la Suippe

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
02/07/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 6
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SAS Altera TP
Adresse postale: 10 rue des Fossés
Ville: Courtisols
Code NUTS: FRF23 Marne
Code postal: 51460
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 850 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 7
Intitulé:

Petit entretien de voirie et d'espaces urbains secteur géographique: territoire du pôle Reims Métropole

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
02/07/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SAS Altera TP
Adresse postale: 10 rue des Fossés
Ville: Courtisols
Code NUTS: FRF23 Marne
Code postal: 51460
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 400 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 8
Intitulé:

Petit entretien de voirie et d'espaces urbains secteur géographique: territoire des pôles Beine Bourgogne/Rives de la Suippe/Vallée de la Suippe /Vesle et Coteaux de la Montagne de Reims

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
05/07/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 6
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SA Gorez Frères
Adresse postale: Chemin de Cernay
Ville: Betheny
Code NUTS: FRF23 Marne
Code postal: 51450
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SARL SMTP
Adresse postale: 3 rue des Onglettes
Ville: Verzy
Code NUTS: FRF23 Marne
Code postal: 51380
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 400 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 9
Intitulé:

Petit entretien de voirie et d'espaces urbains secteur géographique: territoire des pôles Fismes Ardre et Vesle/Nord Champenois/Champagne Vesle/Tardenois

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
02/07/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SAS Solotra
Adresse postale: 1 rue des Robigniers, BP 4
Ville: Gueux
Code NUTS: FRF23 Marne
Code postal: 51390
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 400 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 10
Intitulé:

Couche de roulement secteur géographique: territoire de la Communauté urbaine du Grand Reims

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
02/07/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SAS Eurovia Champagne-Ardenne
Adresse postale: Parc industriel Pompelle, BP 107
Ville: Reims Cedex
Code NUTS: FRF23 Marne
Code postal: 51684
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Eiffage Route Nord-Est
Adresse postale: 12 avenue André-Margot
Ville: Reims
Code NUTS: FRF23 Marne
Code postal: 51100
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 2 000 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Ville: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51000
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr
Téléphone: +33 326668687
Fax: +33 326210187
Adresse internet: http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Peuvent être formés devant la juridiction visée au présent avis, dans les conditions fixées par le code de justice administrative (CJA):

— un référé précontractuel, avant la signature du contrat, selon les modalités fixées aux articles L. 551-1 à L.551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du CJA;

— un référé contractuel, après la signature du contrat, selon les modalités fixées aux articles L. 551-13 à L.551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA;

— un recours en contestation de validité du contrat, selon les modalités fixées par la décision du Conseil d'État no 358994 du 4.4.2014 «Département de Tarn-et-Garonne», dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, assorti, le cas échéant, d'un référé-suspension (art. L. 521-1 du CJA);

— un recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative, selon les modalités fixées aux articles R.421-1 à R. 421-7 du CJA, dans les deux mois suivant la notification de la décision susmentionnée.

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Ville: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51000
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr
Téléphone: +33 326668687
Fax: +33 326210187
Adresse internet: http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr/demarches-procedures
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
06/07/2021