Fournitures - 345596-2021

09/07/2021    S131

France-Paris: Matériel biomédical

2021/S 131-345596

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: GIP Resah
Numéro national d'identification: 13000501000025
Adresse postale: 47 rue de Charonne
Ville: Paris Centrale d'achat
Code NUTS: FR101 Paris
Code postal: 75011
Pays: France
Courriel: Fluides-medicaux@resah.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.resah.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://www.maximilien.fr/
I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché est attribué par une centrale d’achat
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=791515&orgAcronyme=a0z
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=791515&orgAcronyme=a0z
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Santé

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture d'équipements destinés à l'utilisation des fluides médicaux et prestations associées à l'utilisation des fluides médicaux

Numéro de référence: 2021-011
II.1.2)Code CPV principal
38434540 Matériel biomédical
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Le présent appel d'offres a pour objet la fourniture d'équipements (achat, mise à disposition et location), matériel et prestations de service destinés à l'utilisation des fluides médicaux dans les laboratoires, les établissements de santé, les services départementaux d'incendie et de secours, sur le territoire national français et la mise en œuvre de prestations associées. Le présent accord-cadre contient des lots de fournitures et de lots de prestations de services. Toutes les prestations à exécuter et fournitures à livrer sont décrites dans les documents de consultation.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Matériel cryogénique pour laboratoire petit volume

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33165000 Équipement pour cryochirurgie et cryothérapie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:

Matériel cryogénique pour laboratoire petit volume — cryoconservateurs inférieur à 50 litres.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une durée de deux ans. À l'issue de cette période, il est reconductible tacitement deux fois pour une durée d'un an par période de reconduction. La décision de non-reconduction s'opère sur décision expresse du Resah ou du titulaire au plus tard quatre (4) mois avant le terme de la période d'exécution en cours.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Reconduction dont les modalités sont décrites dans la rubrique «Informations sur les reconductions» plus bas et dans les documents de consultation.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Reconduction tacite par période de reconduction de un an. À la date d'anniversaire de notification.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Matériel cryogénique pour laboratoire moyen volume

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33165000 Équipement pour cryochirurgie et cryothérapie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:

Matériel cryogénique pour laboratoire moyen volume- cryoconservateurs de 50l à moins de 200 litres

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre est conclu pour une durée de deux ans. A l'issue de cette période, il est reconductible tacitement deux fois pour une durée d'un an par période de reconduction

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Reconduction dont les modalités sont décrites dans la rubrique "Informations sur les reconductions" et dans les documents de consultation

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Reconduction tacite par période de reconduction de un an. À date d'anniversaire de notification

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Matériel cryogénique pour laboratoire gros volume

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33165000 Équipement pour cryochirurgie et cryothérapie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:

Matériel cryogénique pour laboratoire gros volume- cryoconservateurs 200 litres et supérieur

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre est conclu pour une durée de deux ans. A l'issue de cette période, il est reconductible tacitement deux fois pour une durée d'un an par période de reconduction

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Reconduction dont les modalités sont décrites dans la rubrique "Informations sur les reconductions" et dans les documents de consultation

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Reconduction tacite par période de reconduction de un an. À date d'anniversaire de notification

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Générateur Azote fixe pour alimentation laboratoire

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33165000 Équipement pour cryochirurgie et cryothérapie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:

Générateur Azote fixe pour alimentation laboratoire

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre est conclu pour une durée de deux ans. A l'issue de cette période, il est reconductible tacitement deux fois pour une durée d'un an par période de reconduction

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Reconduction dont les modalités sont décrites dans la rubrique "Informations sur les reconductions" et dans les documents de consultation

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Reconduction tacite par période de reconduction de un an. À date d'anniversaire de notification

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Equipement Centrale bouteille et ligne de gaz pour laboratoire (installation 1 à 2 sources)

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33165000 Équipement pour cryochirurgie et cryothérapie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:

Equipement Centrale bouteille et ligne de gaz pour laboratoire (installation 1 à 2 sources)

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre est conclu pour une durée de deux ans. A l'issue de cette période, il est reconductible tacitement deux fois pour une durée d'un an par période de reconduction

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Reconduction, dont les modalités sont décrites dans la rubrique "Informations sur les reconductions" et dans les documents de consultation

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Reconduction tacite par période de reconduction de un an. À date d'anniversaire de notification

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Acquisition de débitlitres- pour zone géographique 1 avec indicatif téléphonique du bénéficiaire 01

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
38420000 Instruments de mesure du débit, du niveau et de la pression de liquides ou de gaz
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:

Acquisition de débitlitres- pour zone géographique1avec indicatif téléphonique du bénéficiaire 01

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre est conclu pour une durée de deux ans. A l'issue de cette période, il est reconductible tacitement deux fois pour une durée d'un an par période de reconduction

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Reconduction, dont les modalités sont décrites dans la rubrique "Informations sur les reconductions" et dans les documents de consultation

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Reconduction tacite par période de reconduction de un an. À date d'anniversaire de notification

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Acquisition de vacuomètres pour zone géographique1 avec indicatif téléphonique du bénéficiaire 01

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33165000 Équipement pour cryochirurgie et cryothérapie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:

Acquisition de vacuomètres pour zone géographique 1 avec indicatif téléphonique du bénéficiaire 01

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre est conclu pour une durée de deux ans. A l'issue de cette période, il est reconductible tacitement deux fois pour une durée d'un an par période de reconduction

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Reconduction, dont les modalités sont décrites dans la rubrique "Informations sur les reconductions" et dans les documents de consultation

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Reconduction tacite par période de reconduction de un an. À date d'anniversaire de notification

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Gestion de parc Matériel Biomédical: débitmètrie zone 1 (mise à disposition et maintenance)-lot pour zone géographique avec indicatif téléphonique du bénéficiaire 01

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33100000 Équipements médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:

Gestion de parc Matériel Biomédical: débitmètrie zone1 (mise à disposition et maintenance)-lot pour zone géographique avec indicatif téléphonique du bénéficiaire 01

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre est conclu pour une durée de deux ans. A l'issue de cette période, il est reconductible tacitement deux fois pour une durée d'un an par période de reconduction

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Reconduction, dont les modalités sont décrites dans la rubrique "Informations sur les reconductions" et dans les documents de consultation

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Reconduction tacite par période de reconduction de un an. À date d'anniversaire de notification

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Acquisition de débilitres- lot pour zone géographique 2 avec indicatif téléphonique du bénéficiaire 02

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33165000 Équipement pour cryochirurgie et cryothérapie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:

Acquisition de débilitres- lot pour zone géographique 2 avec indicatif téléphonique du bénéficiaire 02

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre est conclu pour une durée de deux ans. A l'issue de cette période, il est reconductible tacitement deux fois pour une durée d'un an par période de reconduction

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Reconduction, dont les modalités sont décrites dans la rubrique "Informations sur les reconductions" et dans les documents de consultation

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Reconduction tacite par période de reconduction de un an. À date d'anniversaire de notification

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Acquisition de vacuomètre pour zone géographique2 avec indicatif téléphonique du bénéficiaire 02

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33165000 Équipement pour cryochirurgie et cryothérapie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:

Acquisition de vacuomètre pour zone géographique2 avec indicatif téléphonique du bénéficiaire 02

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre est conclu pour une durée de deux ans. A l'issue de cette période, il est reconductible tacitement deux fois pour une durée d'un an par période de reconduction

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Reconduction, dont les modalités sont décrites dans la rubrique "Informations sur les reconductions" et dans les documents de consultation

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Reconduction tacite par période de reconduction de un an. À date d'anniversaire de notification

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Gestion de parc Matériel Biomédical: débitmètrie zone 2 (mise à disposition et maintenance) lot pour zone géographique avec indicatif téléphonique du bénéficiaire 02

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33165000 Équipement pour cryochirurgie et cryothérapie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:

Gestion de parc Matériel Biomédical: débitmètrie zone 2(mise à disposition et maintenance) lot pour zone géographique avec indicatif téléphonique du bénéficiaire 02

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre est conclu pour une durée de deux ans. A l'issue de cette période, il est reconductible tacitement deux fois pour une durée d'un an par période de reconduction

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Reconduction, dont les modalités sont décrites dans la rubrique "Informations sur les reconductions" et dans les documents de consultation

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Reconduction tacite par période de reconduction de un an. À date d'anniversaire de notification

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Acquisition de débitlitres lot pour zone géographique zone 3 avec indicatif téléphonique du bénéficiaire 03

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
38421000 Débitmètres
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:

Acquisition de débitlitres lot pour zone géographique zone 3 avec indicatif téléphonique du bénéficiaire 03

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre est conclu pour une durée de deux ans. A l'issue de cette période, il est reconductible tacitement deux fois pour une durée d'un an par période de reconduction

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Reconduction, dont les modalités sont décrites dans la rubrique "Informations sur les reconductions" et dans les documents de consultation

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Reconduction tacite par période de reconduction de un an. À date d'anniversaire de notification

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Acquisition de vacuomètre lot pour zone géographique 3 avec indicatif téléphonique du bénéficiaire 03

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
38421000 Débitmètres
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:

Acquisition de vacuomètre lot pour zone géographique 3 avec indicatif téléphonique du bénéficiaire 03

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre est conclu pour une durée de deux ans. A l'issue de cette période, il est reconductible tacitement deux fois pour une durée d'un an par période de reconduction

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Reconduction, dont les modalités sont décrites dans la rubrique "Informations sur les reconductions" et dans les documents de consultation

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Reconduction tacite par période de reconduction de un an. À date d'anniversaire de notification

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Gestion de parc Matériel Biomédical: débitmètrie (mise à disposition et maintenance)-lot pour zone géographique avec indicatif téléphonique du bénéficiaire 03

Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
63111000 Services de manutention de conteneurs
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:

Gestion de parc Matériel Biomédical: débitmètrie zone 3(mise à disposition et maintenance)-lot pour zone géographique avec indicatif téléphonique du bénéficiaire 03

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre est conclu pour une durée de deux ans. A l'issue de cette période, il est reconductible tacitement deux fois pour une durée d'un an par période de reconduction

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Reconduction, dont les modalités sont décrites dans la rubrique "Informations sur les reconductions" et dans les documents de consultation

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Reconduction tacite par période de reconduction de un an. À date d'anniversaire de notification

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Acquisition de débitlitreslot pour zone géographique 4 avec indicatif téléphonique du bénéficiaire 04

Lot nº: 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
38421000 Débitmètres
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:

Acquisition de débitlitres lot pour zone géographique 4 avec indicatif téléphonique du bénéficiaire 04

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre est conclu pour une durée de deux ans. A l'issue de cette période, il est reconductible tacitement deux fois pour une durée d'un an par période de reconduction

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Reconduction, dont les modalités sont décrites dans la rubrique "Informations sur les reconductions" et dans les documents de consultation

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Reconduction tacite par période de reconduction de un an. À date d'anniversaire de notification

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Acquisition de vacuomètreslot pour zone géographique 4 avec indicatif téléphonique du bénéficiaire 04

Lot nº: 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
38420000 Instruments de mesure du débit, du niveau et de la pression de liquides ou de gaz
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:

Acquisition de vacuomètreslot pour zone géographique 4avec indicatif téléphonique du bénéficiaire 04

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre est conclu pour une durée de deux ans. A l'issue de cette période, il est reconductible tacitement deux fois pour une durée d'un an par période de reconduction

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Reconduction, dont les modalités sont décrites dans la rubrique "Informations sur les reconductions" et dans les documents de consultation

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Reconduction tacite par période de reconduction de un an. À date d'anniversaire de notification

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Gestion de parc Matériel Biomédical: débitmètrie zone 4 (mise à disposition et maintenance)-lot pour zone géographique avec indicatif téléphonique du bénéficiaire 04

Lot nº: 17
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
63111000 Services de manutention de conteneurs
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:

Gestion de parc Matériel Biomédical: débitmètrie (mise à disposition et maintenance)-lot pour zone géographique avec indicatif téléphonique du bénéficiaire 04

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre est conclu pour une durée de deux ans. A l'issue de cette période, il est reconductible tacitement deux fois pour une durée d'un an par période de reconduction

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Reconduction, dont les modalités sont décrites dans la rubrique "Informations sur les reconductions" et dans les documents de consultation

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Reconduction tacite par période de reconduction de un an. À date d'anniversaire de notification

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Acquisition de débitlitres-lot pour zone géographique 5 avec indicatif téléphonique du bénéficiaire 05

Lot nº: 18
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
38421000 Débitmètres
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:

Acquisition de débitlitres-lot pour zone géographique 5 avec indicatif téléphonique du bénéficiaire 05

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre est conclu pour une durée de deux ans. A l'issue de cette période, il est reconductible tacitement deux fois pour une durée d'un an par période de reconduction

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Reconduction tacite par période de reconduction de un an. À date d'anniversaire de notification

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Acquisition de vacuomètres-lot pour zone géographique 5 avec indicatif téléphonique du bénéficiaire 05

Lot nº: 19
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
38425000 Équipement pour mécanique des fluides
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:

Acquisition de vacuomètres-lot pour zone géographique 5 avec indicatif téléphonique du bénéficiaire 05

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre est conclu pour une durée de deux ans. A l'issue de cette période, il est reconductible tacitement deux fois pour une durée d'un an par période de reconduction

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Reconduction, dont les modalités sont décrites dans la rubrique "Informations sur les reconductions" et dans les documents de consultation

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Reconduction tacite par période de reconduction de un an. À date d'anniversaire de notification

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Gestion de parc Matériel Biomédical: débitmètrie zone 5 (mise à disposition et maintenance)- lot pour zone géographique avec indicatif téléphonique du bénéficiaire 05

Lot nº: 20
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
63111000 Services de manutention de conteneurs
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:

Gestion de parc Matériel Biomédical: débitmètrie zone 5 (mise à disposition et maintenance)- lot pour zone géographique avec indicatif téléphonique du bénéficiaire 05

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre est conclu pour une durée de deux ans. A l'issue de cette période, il est reconductible tacitement deux fois pour une durée d'un an par période de reconduction

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Reconduction, dont les modalités sont décrites dans la rubrique "Informations sur les reconductions" et dans les documents de consultation

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Reconduction tacite par période de reconduction de un an. À date d'anniversaire de notification

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Vacuomètres et débimètres-lot pour zone géographique DROM-COM

Lot nº: 21
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
38420000 Instruments de mesure du débit, du niveau et de la pression de liquides ou de gaz
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises
II.2.4)Description des prestations:

Vacuomètres et débimètres-lot pour zone géographique DROM-COM

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Pour chacun des lots, l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de deux ans. A l'issue de cette période, il peut être tacitement reconduit deux fois par période d'un (1) an

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Reconduction, dont les modalités sont décrites dans la rubrique "Informations sur les reconductions" et dans les documents de consultation

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Reconduction tacite par période de reconduction de un an. À date d'anniversaire de notification

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Flexible basse pression- toutes zones-

Lot nº: 22
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
38425000 Équipement pour mécanique des fluides
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:

Flexible basse pression- toutes zones-

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Pour chacun des lots, l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de deux ans. A l'issue de cette période, il peut être tacitement reconduit deux fois par période d'un (1) an

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Reconduction, dont les modalités sont décrites dans la rubrique "Informations sur les reconductions" et dans les documents de consultation

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Reconduction tacite par période de reconduction de un an. À date d'anniversaire de notification

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Flexible haute pression Co2 cœlioscopie- toutes zones

Lot nº: 23
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
38425000 Équipement pour mécanique des fluides
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:

Flexible haute pression Co2 cœlioscopie- toutes zones

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Pour chacun des lots, l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de deux ans. A l'issue de cette période, il peut être tacitement reconduit deux fois par période d'un (1) an

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Reconduction, dont les modalités sont décrites dans la rubrique "Informations sur les reconductions" et dans les documents de consultation

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Reconduction tacite par période de reconduction de un an. À date d'anniversaire de notification

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Aspirateur à mucosité (Tarification maintenance préventive et curative à préciser dans BPU si nécessaire)- toutes zones

Lot nº: 24
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
38434540 Matériel biomédical
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:

Aspirateur à mucosité

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Pour chacun des lots, l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de deux ans. A l'issue de cette période, il peut être tacitement reconduit deux fois par période d'un (1) an

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Reconduction, dont les modalités sont décrites dans la rubrique "Informations sur les reconductions" et dans les documents de consultation

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Reconduction tacite par période de reconduction de un an. À date d'anniversaire de notification

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pédale pour création de vide médical-toutes zones

Lot nº: 25
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
38434540 Matériel biomédical
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:

Pédale pour création de vide médical-toutes zones

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Pour chacun des lots, l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de deux ans. A l'issue de cette période, il peut être tacitement reconduit deux fois par période d'un (1) an

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Reconduction, dont les modalités sont décrites dans la rubrique "Informations sur les reconductions" et dans les documents de consultation

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Reconduction tacite par période de reconduction de un an. À date d'anniversaire de notification

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Soufflettes pour le bloc-toutes zones

Lot nº: 26
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
38434540 Matériel biomédical
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:

Soufflettes pour le bloc-toutes zones

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Pour chacun des lots, l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de deux ans. A l'issue de cette période, il peut être tacitement reconduit deux fois par période d'un (1) an

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Reconduction, dont les modalités sont décrites dans la rubrique "Informations sur les reconductions" et dans les documents de consultation

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Reconduction tacite par période de reconduction de un an. À date d'anniversaire de notification

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Matériel cryogénique en dermatologie-toutes zones

Lot nº: 27
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33165000 Équipement pour cryochirurgie et cryothérapie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:

Matériel cryogénique en dermatologie-toutes zones

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Pour chacun des lots, l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de deux ans. A l'issue de cette période, il peut être tacitement reconduit deux fois par période d'un (1) an

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Reconduction, dont les modalités sont décrites dans la rubrique "Informations sur les reconductions" et dans les documents de consultation

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Reconduction tacite par période de reconduction de un an. À date d'anniversaire de notification

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Dispositif administration, suivi et réglage du NO, associé à un circuit de respiration (Tarification Formation, maintenance préventive et curative à préciser dans Bpu)-Toutes zones

Lot nº: 28
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
38425000 Équipement pour mécanique des fluides
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:

Dispositif administration, suivi et réglage du NO, associé à un circuit de respiration-toutes zones

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Pour chacun des lots, l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de deux ans. A l'issue de cette période, il peut être tacitement reconduit deux fois par période d'un (1) an

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Reconduction, dont les modalités sont décrites dans la rubrique "Informations sur les reconductions" et dans les documents de consultation

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Reconduction tacite par période de reconduction de un an. À date d'anniversaire de notification

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Concentrateur oxygène portatif et consommable (Tarification Formation, maintenance préventive et curative à préciser dans Bpu-Toutes zones

Lot nº: 29
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33157000 Oxygénothérapie et assistance respiratoire
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:

Concentrateur oxygène portatif et consommable -Toutes zones

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Pour chacun des lots, l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de deux ans. A l'issue de cette période, il peut être tacitement reconduit deux fois par période d'un (1) an

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Reconduction, dont les modalités sont décrites dans la rubrique "Informations sur les reconductions" et dans les documents de consultation

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Reconduction tacite par période de reconduction de un an. À date d'anniversaire de notification

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Concentrateur oxygène 93 % oxygénodépendant en chambre ou domicile (fonctionnement sur secteur)-toutes zones-

Lot nº: 30
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33165000 Équipement pour cryochirurgie et cryothérapie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:

Concentrateur oxygène 93 % oxygénodépendant en chambre ou domicile (fonctionnement sur secteur)-toutes zones-

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Pour chacun des lots, l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de deux ans. A l'issue de cette période, il peut être tacitement reconduit deux fois par période d'un (1) an

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Reconduction, dont les modalités sont décrites dans la rubrique "Informations sur les reconductions" et dans les documents de consultation

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Reconduction tacite par période de reconduction de un an. À date d'anniversaire de notification

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Concentrateur oxygène 93 % oxygénodépendant pour patient à haut débit (10l/min et supérieur)-toutes zones

Lot nº: 31
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33165000 Équipement pour cryochirurgie et cryothérapie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:

Concentrateur oxygène 93 % oxygénodépendant pour patient à haut débit (10l/min et supérieur)-toutes zones

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Pour chacun des lots, l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de deux ans. A l'issue de cette période, il peut être tacitement reconduit deux fois par période d'un (1) an

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Reconduction, dont les modalités sont décrites dans la rubrique "Informations sur les reconductions" et dans les documents de consultation

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Reconduction tacite par période de reconduction de un an. À date d'anniversaire de notification

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Acquisition détendeur gaz médical ou laboratoire pour bouteille-toutes zones

Lot nº: 32
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
38425000 Équipement pour mécanique des fluides
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:

Acquisition détendeur gaz médical ou laboratoire pour bouteille-toutes zones

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Pour chacun des lots, l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de deux ans. A l'issue de cette période, il peut être tacitement reconduit deux fois par période d'un (1) an

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Reconduction, dont les modalités sont décrites dans la rubrique "Informations sur les reconductions" et dans les documents de consultation

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Reconduction tacite par période de reconduction de un an. À date d'anniversaire de notification

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Appareil de contrôle/analyse des gaz à la prise

Lot nº: 33
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
38420000 Instruments de mesure du débit, du niveau et de la pression de liquides ou de gaz
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:

Appareil de contrôle/analyse des gaz à la prise

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Pour chacun des lots, l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de deux ans. A l'issue de cette période, il peut être tacitement reconduit deux fois par période d'un (1) an

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Reconduction, dont les modalités sont décrites dans la rubrique "Informations sur les reconductions" et dans les documents de consultation

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Reconduction tacite par période de reconduction de un an. À date d'anniversaire de notification

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Matériel de manutention et stockage: chariots, stockage, arrimage-toutes zones-

Lot nº: 34
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
63111000 Services de manutention de conteneurs
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:

Matériel de manutention et stockage: chariots, stockage, arrimage-toutes zones-

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Pour chacun des lots, l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de deux ans. A l'issue de cette période, il peut être tacitement reconduit deux fois par période d'un (1) an

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Reconduction, dont les modalités sont décrites dans la rubrique "Informations sur les reconductions" et dans les documents de consultation

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Reconduction tacite par période de reconduction de un an. À date d'anniversaire de notification

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Concentrateur oxygène 93 % fixe pour alimentation réseau hospitalier associé à un secours gazeux - différentes configurations

Lot nº: 35
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33157000 Oxygénothérapie et assistance respiratoire
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:

Concentrateur oxygène 93 % fixe pour alimentation réseau hospitalier associé à un secours gazeux - différentes configurations

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Reconduction, dont les modalités sont décrites dans la rubrique "Informations sur les reconductions" et dans les documents de consultation

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Durée ferme de 4 ans- prend la forme d'un accord-cadre mono attributaire avec conclusion de marchés subséquents- solution acquisition et location

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Gestion de la logistique de bouteille de gaz et audit de matériel en établissement hospitalier-toutes zones

Lot nº: 36
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
63111000 Services de manutention de conteneurs
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:

Gestion de la logistique de bouteille de gaz et audit de matériel en établissement hospitalier-toutes zones

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Pour chacun des lots, l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de deux ans. A l'issue de cette période, il peut être tacitement reconduit deux fois par période d'un (1) an

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Reconduction, dont les modalités sont décrites dans la rubrique "Informations sur les reconductions" et dans les documents de consultation

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Reconduction tacite par période de reconduction de un an. À date d'anniversaire de notification

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Traçabilité de fluides médicaux conditionnés en bouteilles toutes marques-zone nord -

Lot nº: 37
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33169500 Systèmes de suivi et de traçabilité chirurgicaux
38421000 Débitmètres
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:

Traçabilité de fluides médicaux conditionnés en bouteilles toutes marques-zone nord- la zone nord concerne le nord de la France, notamment la zone géographique 1; 2 et 3 comme définies au règlement de consultation

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Reconduction, dont les modalités sont décrites dans la rubrique "Informations sur les reconductions" et dans les documents de consultation

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Reconduction, dont les modalités sont décrites dans la rubrique "Informations sur les reconductions" et dans les documents de consultation

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Reconduction tacite par période de reconduction de un an. À date d'anniversaire de notification

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Traçabilité de fluides médicaux conditionnés en bouteilles toutes marques-zone sud

Lot nº: 38
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33169500 Systèmes de suivi et de traçabilité chirurgicaux
38421000 Débitmètres
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ Occitanie
II.2.4)Description des prestations:

Traçabilité de fluides médicaux conditionnés en bouteilles toutes marques-zone sud de la France, c'est à dire les zones 4et 5 comme définies au règlement de consultation. Ces prestations peuvent être exécutées dans les DROM si la PSEF 4 est retenue pour ce lot et dans les Com sur clause de réexamen mise en œuvre pendant l'exécution du marché

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Reconduction, dont les modalités sont décrites dans la rubrique "Informations sur les reconductions" et dans les documents de consultation

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Reconduction, dont les modalités sont décrites dans la rubrique "Informations sur les reconductions" et dans les documents de consultation

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Acquisition d'armoire ultime secours fixe-toutes zones

Lot nº: 39
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
38425000 Équipement pour mécanique des fluides
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:

Acquisition d'armoire ultime secours fixe-toutes zones

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Pour chacun des lots, l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de deux ans. A l'issue de cette période, il peut être tacitement reconduit deux fois par période d'un (1) an

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Reconduction, dont les modalités sont décrites dans la rubrique "Informations sur les reconductions" et dans les documents de consultation

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Reconduction tacite par période de reconduction de un an. À date d'anniversaire de notification

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Acquisition d'armoire ultime secours mobile-toutes zones

Lot nº: 40
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
38425000 Équipement pour mécanique des fluides
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:

Acquisition d'armoire ultime secours mobile-toutes zones

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Pour chacun des lots, l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de deux ans. A l'issue de cette période, il peut être tacitement reconduit deux fois par période d'un (1) an

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Reconduction, dont les modalités sont décrites dans la rubrique "Informations sur les reconductions" et dans les documents de consultation

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Reconduction tacite par période de reconduction de un an. À date d'anniversaire de notification

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Acquisition de centrales 3 sources de gaz conditionné pour alimentation réseau (Tarification Installation/Réception, Formation à préciser dans Bpu)-Toutes zones

Lot nº: 41
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
38425000 Équipement pour mécanique des fluides
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:

Acquisition de centrales 3 sources de gaz conditionné pour alimentation réseau-toutes zones

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Pour chacun des lots, l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de deux ans. A l'issue de cette période, il peut être tacitement reconduit deux fois par période d'un (1) an

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Reconduction, dont les modalités sont décrites dans la rubrique "Informations sur les reconductions" et dans les documents de consultation

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Reconduction tacite par période de reconduction de un an. À date d'anniversaire de notification

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Sac oxygénothérapie-toutes zones

Lot nº: 42
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
38425000 Équipement pour mécanique des fluides
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:

Sac oxygénothérapie-toutes zones

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Pour chacun des lots, l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de deux ans. A l'issue de cette période, il peut être tacitement reconduit deux fois par période d'un (1) an

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Reconduction, dont les modalités sont décrites dans la rubrique "Informations sur les reconductions" et dans les documents de consultation

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Reconduction tacite par période de reconduction de un an. À date d'anniversaire de notification

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Analyseur de gaz-toutes zones

Lot nº: 43
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
38420000 Instruments de mesure du débit, du niveau et de la pression de liquides ou de gaz
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:

Analyseur de gaz-toutes zones

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Pour chacun des lots, l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de deux ans. A l'issue de cette période, il peut être tacitement reconduit deux fois par période d'un (1) an

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Reconduction, dont les modalités sont décrites dans la rubrique "Informations sur les reconductions" et dans les documents de consultation

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Reconduction tacite par période de reconduction de un an. À date d'anniversaire de notification

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Rampe pour dispensation d?oxygène à plusieurs victimes ou patients en cas de plan de grande ampleur-toutes zones

Lot nº: 44
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33157000 Oxygénothérapie et assistance respiratoire
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:

Rampe pour dispensation d?oxygène à plusieurs victimes ou patients en cas de plan de grande ampleur-toutes zones

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Pour chacun des lots, l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de deux ans. A l'issue de cette période, il peut être tacitement reconduit deux fois par période d'un (1) an

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Reconduction, dont les modalités sont décrites dans la rubrique "Informations sur les reconductions" et dans les documents de consultation

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Reconduction tacite par période de reconduction de un an. À date d'anniversaire de notification

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Consommables pour appareil inogen one G2,G3,G4,G5-Toutes zones

Lot nº: 45
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
38425000 Équipement pour mécanique des fluides
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:

Consommables pour appareil inogen one G2,G3,G4,G5-Toutes zones

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Pour chacun des lots, l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de deux ans. A l'issue de cette période, il peut être tacitement reconduit deux fois par période d'un (1) an

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Reconduction, dont les modalités sont décrites dans la rubrique "Informations sur les reconductions" et dans les documents de consultation

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Reconduction tacite par période de reconduction de un an. À date d'anniversaire de notification

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Prestation de maintenance préventive et consommable pour concentrateur Oxygène Horizon S5-Toutes zones

Lot nº: 46
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50421000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:

Prestation de maintenance préventive et consommable pour concentrateur Oxygène Horizon S5-Toutes zones

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre est conclu pour une durée initiale de deux ans. A l'issue de cette période, il peut être tacitement reconduit deux fois par période d'un (1) an

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Reconduction, dont les modalités sont décrites dans la rubrique "Informations sur les reconductions" et dans les documents de consultation

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Reconduction tacite par période de reconduction de un an. À date d'anniversaire de notification

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

Renseignements relatifs à la situation juridique de l'entreprise:

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; les pouvoirs de la personne habilitée à engager la société (statuts de la société, extrait K bis et/ou délégation de pouvoir donnée au signataire par une personne habilitée à représenter juridiquement la personne morale…);

— une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2341-1 et L. 2341-5 de l'ordonnance et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés;

— une lettre de candidature établie à partir du formulaire DC1, dûment renseigné et signé par le candidat.

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

La déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2, dûment renseigné par le candidat. Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

Le candidat produit les documents suivants:

— une liste des principales des références bénéficiant des prestations effectuées au cours des trois dernières années sur des prestations similaires;

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux et dans le secteur de la santé du candidat;

— les agréments légaux et réglementaires, certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants, certification de capacité par organismes agréés, en cours de validité ou qualification(s) équivalente(s) ou attestation de compétences des personnels, tout autre élément complémentaire à ceux demandés dans le règlement de consultation attestant des capacités du candidat à démontrer ses capacités techniques à exécuter les prestations attendues pour chacun des lots.

III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:

Le financement de l'accord-cadre est assuré par les fonds propres de chaque bénéficiaire. Les prix sont révisables.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 05/10/2021
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 05/10/2021
Heure locale: 12:00
Lieu:

Resah — locaux d'Argenteuil.

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)Informations sur les échanges électroniques
La commande en ligne sera utilisée
La facturation en ligne sera acceptée
Le paiement en ligne sera utilisé
VI.3)Informations complémentaires:

Le présent accord-cadre contient des lots n'ayant pas tous la même forme. Ainsi le lot 35 est conclu sous la forme d'un marché mono-attributaire avec passation de marché subséquents. Ainsi les lots 8-11-14-17-20-36 sont conclus sous la forme de marchés multi-attributaires avec la passation de marchés subséquents. Ainsi les autres lots restants sont conclus sous la forme d'accord-cadre mono-attributaire exécuté au moyens d'émission de bons de commandes. L'allotissement est défini selon l'objet qui leur est propre mais également selon un découpage géographique dont le zonage est défini dans les documents de consultation. L'accord-cadre contient des Prestations supplémentaires éventuelles (PSE). Elles sont aux nombres de quatre et sont:

— PSEF 1: maintenance préventive et corrective tous risques,

— PSEF 2: maintenance préventive,

— PSEF 3: prêt de matériel équivalent en cas de panne,

— PSEF 4: frais de livraison dans les Drom.

Les PSEF 1; 2 et 3 sont décrites dans le CCTP (Cahier des clauses techniques particulières). La PSEF 4 est décrite dans le CCAP (Cahier des clauses administratives et particulières). Le Règlement de consultation (RC) identifie les lots auxquelles elles s'appliquent. En outre, dans les bordereaux de prix des lignes leurs sont dédiées lorsque le candidat propose un prix. La numérotation des lots attribués est construite sur le modèle: 2021-011-lot-MS où lot: indiquera le numéro de lot et MS: indiquera le numéro de Marché subséquent (le cas échéant).

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris Cedex 4
Code postal: 75181
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone: +33 144594400
Adresse internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris Cedex 4
Code postal: 75181
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone: +33 144594400
Adresse internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris Cedex 4
Code postal: 75181
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone: +33 144594400
Adresse internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
06/07/2021