Fournitures - 346256-2022

28/06/2022    S122

France-Strasbourg: Arbre de Noël

2022/S 122-346256

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: ville de strasbourg
Numéro national d'identification: 21670482500019
Adresse postale: 1 parc de l'étoile
Ville: Strasbourg
Code NUTS: FRF11 Bas-Rhin
Code postal: 67076
Pays: France
Courriel: marchespublics@strasbourg.eu
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.strasbourg.eu/
Adresse du profil d’acheteur: https://alsacemarchespublics.eu
I.1)Nom et adresses
Nom officiel: ville de Strasbourg
Adresse postale: ville de Strasbourg, 1 Parc de l''etoile, null
Ville: Strasbourg Cedex
Code NUTS: FRF11 Bas-Rhin
Code postal: 67076
Pays: France
Courriel: marchespublics@strasbourg.eu
Téléphone: +33 368985119
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.strasbourg.eu/
Adresse du profil d’acheteur: https://alsacemarchespublics.eu
I.1)Nom et adresses
Nom officiel: eurométropole de Strasbourg
Adresse postale: eurométropole de Strasbourg, 1 Parc de l''etoile, null
Ville: Strasbourg Cedex
Code NUTS: FRF11 Bas-Rhin
Code postal: 67076
Pays: France
Courriel: marchespublics@strasbourg.eu
Téléphone: +33 368985000
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.strasbourg.eu/
Adresse du profil d’acheteur: https://alsacemarchespublics.eu
I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://alsacemarchespublics.eu
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://alsacemarchespublics.eu
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

22vds0109 - acquisition, livraison, pose et dépose de sapins naturels

Numéro de référence: 22vds0109
II.1.2)Code CPV principal
39298910 Arbre de Noël
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

montant Ht minimum pour la durée totale du contrat : 42000.0 Euro(S) (H.T.).Consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.La consultation présente des prestations de fourniture et de services- 80 % de fourniture- 20 % de services

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 440 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

fourniture et livraison de sapins naturels de moins de 1 mètre à 4 mètres

Lot nº: 01
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39298910 Arbre de Noël
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF11 Bas-Rhin
Lieu principal d'exécution:

territoire de la ville et de l'eurométropole de Strasbourg 67000 - strasbourg

II.2.4)Description des prestations:

fourniture et livraison de sapins naturels de moins de 1 mètre à 4 mètresmontant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 40 000,00 Euro(S) (H.T.).Montant Ht maximum du lot pour la durée totale du contrat : 360 000,00 Euro(S) (H.T.)

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 360 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat à son titulaire.L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

fourniture, livraison, pose et dépose de sapins naturels de 6 à 8 mètres

Lot nº: 02
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39298910 Arbre de Noël
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF11 Bas-Rhin
Lieu principal d'exécution:

territoire de la ville et de l'eurométropole de Strasbourg 67000 - strasbourg

II.2.4)Description des prestations:

fourniture, livraison, pose et dépose de sapins naturels de 6 à 8 mètresmontant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 2 000,00 Euro(S) (H.T.).Montant Ht maximum du lot pour la durée totale du contrat : 80 000,00 Euro(S) (H.T.)

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 80 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat à son titulaire.L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner

III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:

l'Exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Ressources propres de chaque membre du groupement

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 02/08/2022
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 5 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 04/08/2022
Heure locale: 10:00
Lieu:

strasbourg

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
VI.3)Informations complémentaires:

pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://alsacemarchespublics.eu -Les critères retenus pour le jugement des offres sont pondérés de la manière suivante :Pour le lot no01 : Fourniture et livraison de sapins naturels de moins de 1 mètre à 4 mètres-prix des prestations : 50 %-Valeur technique : 30 %-Performances en matière de protection de l'environnement : 20 %Pour le lot no02 : Fourniture, livraison, pose et dépose de sapins naturels de 6 à 8 mètres-prix des prestations : 50 %-Valeur technique : 30 %-Performances en matière de protection de l'environnement : 20 %Les sous-critères sont définis dans le règlement de la consultation

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31, avenue de la Paix
Ville: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France
Courriel: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr
Téléphone: +33 388212323
Fax: +33 388364466
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
23/06/2022