Fournitures - 346352-2020

23/07/2020    S141

France-Montpellier: Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes

2020/S 141-346352

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: CNRS Délégation Occitanie est
Adresse postale: 1919 route de Mende
Ville: Montpellier Cedex 5
Code NUTS: FRJ13 Hérault
Code postal: 34293
Pays: France
Point(s) de contact: SFC pôle achat
Courriel: achatsdr13@dr13.cnrs.fr

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.cnrs.fr/languedoc-roussillon/index.htm

Adresse du profil d’acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Autre activité: Recherche

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture et livraison de copeaux, litières et enrichissement pour souris pour l'IGMM-ZEFI, PECEA Biocampus et iExplore-IGH/IGF du CNRS de Montpellier

Numéro de référence: 2019-MUTU-45
II.1.2)Code CPV principal
03000000 Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

La présente consultation concerne la fourniture et la livraison de copaux, litières et enrichissement pour les souris des animaleries murines de l’Institut de génétique moléculaire de Montpellier (IGMM-ZEFI), du Plateau central d’élevage et d’archivage (PCEA-Biocampus-route de Mende) et du plateau iExplore de l’Institut de génétique humain et l’Institut de génomique fonctionnelle (IGH-IGF).

Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire avec maximum:

— lot 1 litière de peuplier: 55 000,00 EUR HT par an soit 220 000,00 EUR HT pour 4 ans,

— lot 2 litière de peuplier irradiée: 10 375,00 EUR HT par an soit 41 500,00 EUR HT pour 4 ans,

— lot 3 copeaux résineux: 12 875,00 EUR HT par an, pour 4 ans 51 500,00 EUR HT pour 4 ans,

— lot 4 enrichissement: 19 375,00 EUR HT par an soit 77 500,00 EUR HT pour 4 ans.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Litière de peuplier

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
85210000 Services d'animalerie
03000000 Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes
03114100 Paille
03417000 Copeaux de bois
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ13 Hérault
Lieu principal d'exécution:

Montpellier répartis sur 3 animaleries

II.2.4)Description des prestations:

La présente consultation concerne la fourniture et la livraison de copaux, litières et enrichissement pour les souris des animaleries murines de l’Institut de génétique moléculaire de Montpellier (IGMM-ZEFI), du Plateau central d’élevage et d’archivage (PCEA-Biocampus-route de Mende) et du plateau iExplore de l’Institut de génétique humain et l’Institut de génomique fonctionnelle (IGH-IGF).

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60 %
Critère de qualité - Nom: Livraison / Pondération: 20 %
Prix - Pondération: 20 %
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le délai de validité des offres est fixé à 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Litière de peuplier irradiée

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03114100 Paille
03417000 Copeaux de bois
85210000 Services d'animalerie
03000000 Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ13 Hérault
Lieu principal d'exécution:

Montpellier.

II.2.4)Description des prestations:

La provenance, la composition, les propriétés chimiques et physiques, la fabrication ainsi que le conditionnement sont décrit dans le CCTP.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60 %
Critère de qualité - Nom: Livraison / Pondération: 20 %
Prix - Pondération: 20 %
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Copeaux résineux

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03114100 Paille
85210000 Services d'animalerie
03000000 Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes
03100000 Produits agricoles et produits de l'horticulture
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ13 Hérault
Lieu principal d'exécution:

Montpellier.

II.2.4)Description des prestations:

La provenance, la composition, les propriétés chimiques et physiques, la fabrication ainsi que le conditionnement sont décrit dans le CCTP.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60 %
Critère de qualité - Nom: Livraison / Pondération: 20 %
Prix - Pondération: 20 %
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Enrichissement

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03000000 Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes
03114100 Paille
03417000 Copeaux de bois
85210000 Services d'animalerie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ13 Hérault
Lieu principal d'exécution:

Montpellier.

II.2.4)Description des prestations:

La provenance, la composition, les propriétés chimiques et physiques, la fabrication ainsi que le conditionnement sont décrit dans le CCTP.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60 %
Critère de qualité - Nom: Livraison / Pondération: 20 %
Prix - Pondération: 20 %
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

La consultation est disponible sur le profil d'acheteur du CNRS à l'adresse: http://www.marches-publics.gouv.fr

Le numéro de la consultation est le suivant: 2019-MUTU-45.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2019/S 229-561635
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 1
Intitulé:

Litière de peuplier

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2
Lot nº: 2
Intitulé:

Litière de peuplier irradiée

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 3
Lot nº: 3
Intitulé:

Copeaux résineux

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 4
Lot nº: 4
Intitulé:

Enrichissement

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Ville: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France
Courriel: greffe.ta-montpellier@juradm.fr
Téléphone: +33 467548100
Fax: +33 467548156

Adresse internet: http://montpellier.tribunal-administratif.fr/

VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

La présente décision peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir, formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée, auprès du tribunal administratif de Montpellier.

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Ville: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France
Courriel: greffe.ta-montpellier@juradm.fr
Téléphone: +33 467548100
Fax: +33 467548156

Adresse internet: http://montpellier.tribunal-administratif.fr/

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
20/07/2020