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Fournitures - 346467-2021

09/07/2021    S131

France-Saint-Quentin: Pneus pour voitures

2021/S 131-346467

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Commune de Saint-Quentin
Numéro national d'identification: 21020666000016
Adresse postale: Place de l'Hôtel de Ville
Ville: Saint-Quentin
Code NUTS: FRE21 Aisne
Code postal: 02107
Pays: France
Courriel: correspondre@aws-france.com
Téléphone: +33 323069133
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.saint-quentin.fr/
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.info/
I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Agglomération du Saint-Quentinois
Adresse postale: Agglomération du Saint Quentinois, 58 BD Victor-Hugo, null
Ville: Saint-Quentin Cedex
Code NUTS: FRE21 Aisne
Code postal: 02108
Pays: France
Courriel: correspondre@aws-france.com
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.saint-quentin.fr/
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.info/
I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Centre communal d'action sociale
Adresse postale: Centre communal d'action sociale, 60 rue de Guise, null
Ville: Saint-Quentin Cedex
Code NUTS: FRE21 Aisne
Code postal: 02107
Pays: France
Courriel: correspondre@aws-france.com
Téléphone: +33 323069133
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.saint-quentin.fr/
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.info/
I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Acquisition et remplacement de pneumatiques rechapés

Numéro de référence: 20058fvd
II.1.2)Code CPV principal
34351100 Pneus pour voitures
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Cette consultation a pour objet l'acquisition et le remplacement des pneumatiques sur les véhicules de la ville de Saint-Quentin, de la Communauté d'agglomération du Saint-Quentinois et du CCAS. En application de l'article L. 2172-6 du code de la commande publique, créé par la loi 2020-105 du 10.2.2020 relative à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire, la présente consultation concerne l'acquisition de pneus rechapés.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 18 018.68 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pneumatiques pour véhicules de moins de 3,5 tonnes, pneumatiques pour véhicules de moins de 3,5 tonnes

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34351100 Pneus pour voitures
34352100 Pneus pour camions
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE21 Aisne
Lieu principal d'exécution:

Garage municipal, rue de la Fère, 02100 Saint-Quentin.

II.2.4)Description des prestations:

Pneumatiques pour véhicules de moins de 3,5 tonnes.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est d'un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pneumatiques pour poids lourds et engins, pneumatiques pour poids lourds et engins, pneumatiques pour poids lourds et engins

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34352100 Pneus pour camions
34352100 Pneus pour camions
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE21 Aisne
Lieu principal d'exécution:

Garage Municipal, rue de la Fère, 02100 Saint-Quentin.

II.2.4)Description des prestations:

Pneumatiques pour poids lourds et engins.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est d'un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2021/S 093-241370
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 1
Intitulé:

Pneumatiques pour véhicules de moins de 3,5 tonnes, pneumatiques pour véhicules de moins de 3,5 tonnes

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 2
Intitulé:

Pneumatiques pour poids lourds et engins, pneumatiques pour poids lourds et engins, pneumatiques pour poids lourds et engins

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
06/07/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Euromaster SNC
Adresse postale: 180 avenue de l'Europe
Ville: Montbonnot-Saint-Martin
Code NUTS: FRK24 Isère
Code postal: 38330
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 18 018.68 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

Le montant attribué correspond au montant du DQE servant à l'analyse des offres. L'accord-cadre est passé sans minimum ni maximum de commandes.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif d'Amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier
Ville: Amiens
Code postal: 80011
Pays: France
Courriel: greffe.ta-amiens@juradm.fr
Téléphone: +33 322336170
Fax: +33 322336171
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Articles R. 421-1 à R. 421-7 du code de justice administrative (deux mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme). Articles L. 551-1 et R. 551-1 du code de justice administrative pour le référé précontractuel qui peut être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat.

Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (deux mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique).

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
06/07/2021