Fournitures - 346747-2019

24/07/2019    S141

France-Talence: Gants jetables

2019/S 141-346747

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: CHU de Bordeaux
Numéro national d'identification: 26330582300019
Adresse postale: 12 rue Dubernat
Ville: Talence
Code NUTS: FRI AQUITAINE-LIMOUSIN-POITOU-CHARENTES
Code postal: 33400
Pays: France
Courriel: ugc@chu-bordeaux.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.chu-bordeaux.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.info
I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Centre hospitalier de la Côte Basque M le directeur
Adresse postale: 13 avenue de l'Interne Jacques Loeb
Ville: Bayonne
Code NUTS: FRI15 Pyrénées-Atlantiques
Code postal: 64109
Pays: France
Courriel: sec-marches.drm@chu-bordeaux.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.chu-bordeaux.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.info
I.1)Nom et adresses
Nom officiel: CH Perigueux M le directeur
Adresse postale: 80 avenue Georges Pompidou
Ville: Perigueux
Code NUTS: FRI11 Dordogne
Code postal: 24019
Pays: France
Courriel: sec-marches.drm@chu-bordeaux.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.chu-bordeaux.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.info
I.1)Nom et adresses
Nom officiel: CH Mont-de-Marsan M le directeur
Adresse postale: avenue Pierre de Coubertin
Ville: Mont-de-Marsan
Code NUTS: FRI13 Landes
Code postal: 40024
Pays: France
Courriel: sec-marches.drm@chu-bordeaux.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.chu-bordeaux.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.info
I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Centre hospitalier d'Agen-Nérac M le directeur
Adresse postale: route de Villeneuve-sur-Lot
Ville: Agen
Code NUTS: FRI14 Lot-et-Garonne
Code postal: 47923
Pays: France
Courriel: sec-marches.drm@chu-bordeaux.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.chu-bordeaux.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.info
I.1)Nom et adresses
Nom officiel: CH Pau M le directeur
Adresse postale: 4 boulevard Hauterive
Ville: Pau
Code NUTS: FRI15 Pyrénées-Atlantiques
Code postal: 64046
Pays: France
Courriel: sec-marches.drm@chu-bordeaux.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.chu-bordeaux.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.info
I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.info
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-publics.info
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Santé

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture de dispositifs médicaux à usage unique 3e partie au profit du groupement régional de commandes

Numéro de référence: 19udmfda106
II.1.2)Code CPV principal
18424300 Gants jetables
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents. Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique. Pour l'ensemble des lots, à l'exception du lot 22: l'accord-cadre est conclu compter de sa date de notification jusqu'au 29.2.2020. Pour le lot 22: l'accord-cadre est conclu pour une durée allant de la date notification jusqu'au 30.10.2020.

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 1 737 364.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Seringue sterile trois pièces Luer Lock 2 A 10 ml

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33141600 Collecteur et poches, drainage et kits
33170000 Anesthésie et réanimation
33191000 Dispositifs de stérilisation, de désinfection et d'hygiène
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI AQUITAINE-LIMOUSIN-POITOU-CHARENTES
II.2.4)Description des prestations:

Seringue sterile trois pièces Luer Lock 2 A 10 ml — quantité estimative pour 12 mois: 537 240.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 95 580.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 6
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Pour l'ensemble des lots à l'exception du lot 22: l'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 42 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Durée de l'accord-cadre: au lieu de: 6 mois lire: l'accord-cadre est conclu compter de sa date de notification jusqu'au 29.2.2020.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Filtre eau usage unique tous germes sortie droite et douchette

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33141600 Collecteur et poches, drainage et kits
33170000 Anesthésie et réanimation
33191000 Dispositifs de stérilisation, de désinfection et d'hygiène
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI AQUITAINE-LIMOUSIN-POITOU-CHARENTES
II.2.4)Description des prestations:

Filtre eau usage unique tous germes sortie droite et douchette — quantité estimative pour 12 mois: 2 080.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 151 028.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 6
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Pour l'ensemble des lots à l'exception du lot 22: l'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 42 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Durée de l'accord-cadre: au lieu de: 6 mois lire: l'accord-cadre est conclu compter de sa date de notification jusqu'au 29.2.2020.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Couverture et matelas chauffant pour équipement Mistral

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33141600 Collecteur et poches, drainage et kits
33170000 Anesthésie et réanimation
33191000 Dispositifs de stérilisation, de désinfection et d'hygiène
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI AQUITAINE-LIMOUSIN-POITOU-CHARENTES
II.2.4)Description des prestations:

Couverture et matelas chauffant pour équipement Mistral pour générateur acheté par l'établissement couverture et matelas chauffant pour équipement Mistral — quantité estimative pour 12 mois: 7 880.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 370 360.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 6
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Pour l'ensemble des lots à l'exception du lot 22: l'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 42 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Durée de l'accord-cadre: au lieu de: 6 mois lire: l'accord-cadre est conclu compter de sa date de notification jusqu'au 29.2.2020.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Couverture et matelas chauffant pour équipement Bairhugger

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33141600 Collecteur et poches, drainage et kits
33170000 Anesthésie et réanimation
33191000 Dispositifs de stérilisation, de désinfection et d'hygiène
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI AQUITAINE-LIMOUSIN-POITOU-CHARENTES
II.2.4)Description des prestations:

Couverture et matelas chauffant pour équipement Bairhugger pour générateur acheté par l'établissement couverture et matelas chauffant Pr Equipement Bairhugger — quantité estimative pour 12 mois: 9 270.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 153 140.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 6
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Pour l'ensemble des lots à l'exception du lot 22: l'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 42 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Durée de l'accord-cadre: au lieu de: 6 mois lire: l'accord-cadre est conclu compter de sa date de notification jusqu'au 29.2.2020.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Couverture et matelas chauffant pour équipement Warmtouch

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33141600 Collecteur et poches, drainage et kits
33170000 Anesthésie et réanimation
33191000 Dispositifs de stérilisation, de désinfection et d'hygiène
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI AQUITAINE-LIMOUSIN-POITOU-CHARENTES
II.2.4)Description des prestations:

Couverture et matelas chauffant pour équipement Warmtouch pour générateur acheté par l'établissement couverture et matelas chauffant Pr Equipement Warmtouch — quantité estimative pour 12 mois: 5 230.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 89 956.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 6
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Pour l'ensemble des lots à l'exception du lot 22: l'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 42 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Durée de l'accord-cadre: au lieu de: 6 mois lire: l'accord-cadre est conclu compter de sa date de notification jusqu'au 29.2.2020.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Consommable pour équipement d'autotranfusion Cell Saver Elite et Cell Saver 5+

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33141600 Collecteur et poches, drainage et kits
33170000 Anesthésie et réanimation
33191000 Dispositifs de stérilisation, de désinfection et d'hygiène
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI AQUITAINE-LIMOUSIN-POITOU-CHARENTES
II.2.4)Description des prestations:

Consommable pour équipement d'autotranfusion Cell Saver Elite et Cell Saver 5+ consommable pour équipement d'autotranfusion Cell Saver Elite et Cell Saver 5+ — quantité estimative pour 12 mois: 409.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 39 180.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 6
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Pour l'ensemble des lots à l'exception du lot 22: l'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 42 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Durée de l'accord-cadre: au lieu de: 6 mois lire: l'accord-cadre est conclu compter de sa date de notification jusqu'au 29.2.2020.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Poche de réfrigération PVC remplie de NaCl pour prélèvement et transplantation d'organe

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33141600 Collecteur et poches, drainage et kits
33170000 Anesthésie et réanimation
33191000 Dispositifs de stérilisation, de désinfection et d'hygiène
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI AQUITAINE-LIMOUSIN-POITOU-CHARENTES
II.2.4)Description des prestations:

Poche de réfrigération PVC remplie de NaCl pour prélèvement et transplantation d'organe poche de 800 ml remplie à 250 ml de NaCl, sans latex. Présentée dans un sachet pelable. Solution destinée à être utilisée congelée pour créer une hypothermie locale par application sur l'organe au cours des procédures de transplantation et de prélèvement d'organe. Poche de réfrigération PVC remplie de Nacl pour prélèvement et transplantation d'organe — quantité estimative pour 12 mois: 3 500.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 123 200.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 6
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Pour l'ensemble des lots à l'exception du lot 22: l'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 42 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Durée de l'accord-cadre: au lieu de: 6 mois lire: l'accord-cadre est conclu compter de sa date de notification jusqu'au 29.2.2020.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Set de seringues et accessoires steriles pour unité de reconstitution centralisée

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33141600 Collecteur et poches, drainage et kits
33170000 Anesthésie et réanimation
33191000 Dispositifs de stérilisation, de désinfection et d'hygiène
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI AQUITAINE-LIMOUSIN-POITOU-CHARENTES
II.2.4)Description des prestations:

Set de seringues et accessoires steriles pour unité de reconstitution centralisée compatible avec le système Drug Cam — donner le prix au set — quantité estimative pour 12 mois: 9 242.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 96 288.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 6
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Pour l'ensemble des lots à l'exception du lot 22: l'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 42 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Durée de l'accord-cadre: au lieu de: 6 mois lire: l'accord-cadre est conclu compter de sa date de notification jusqu'au 29.2.2020.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Manchette pour mise sois pression de sang et solutés

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33141600 Collecteur et poches, drainage et kits
33170000 Anesthésie et réanimation
33191000 Dispositifs de stérilisation, de désinfection et d'hygiène
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI AQUITAINE-LIMOUSIN-POITOU-CHARENTES
II.2.4)Description des prestations:

Manchette pour mise sois pression de sang et solutés — quantité estimative pour 12 mois: 455.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 100 028.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 6
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Pour l'ensemble des lots à l'exception du lot 22: l'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 42 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Durée de l'accord-cadre: au lieu de: 6 mois lire: l'accord-cadre est conclu compter de sa date de notification jusqu'au 29.2.2020.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Marteau à réflexe de Babinsky

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33141600 Collecteur et poches, drainage et kits
33170000 Anesthésie et réanimation
33191000 Dispositifs de stérilisation, de désinfection et d'hygiène
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI AQUITAINE-LIMOUSIN-POITOU-CHARENTES
II.2.4)Description des prestations:

Marteau à réflexe de Babinsky — quantité estimative pour 12 mois: 81.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1 008.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 6
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Pour l'ensemble des lots à l'exception du lot 22: l'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 42 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Durée de l'accord-cadre: au lieu de: 6 mois lire: l'accord-cadre est conclu compter de sa date de notification jusqu'au 29.2.2020.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pince Nez Avec Mousse Non Traumatisante

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33141600 Collecteur et poches, drainage et kits
33170000 Anesthésie et réanimation
33191000 Dispositifs de stérilisation, de désinfection et d'hygiène
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI AQUITAINE-LIMOUSIN-POITOU-CHARENTES
II.2.4)Description des prestations:

Pince nez avec mousse non traumatisante, présentation en poche individuelle, pince nez avec mousse non traumatisante — quantité estimative pour 12 mois: 7 660.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 18 076.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 6
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Pour l'ensemble des lots à l'exception du lot 22: l'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 42 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Durée de l'accord-cadre: au lieu de: 6 mois lire: l'accord-cadre est conclu compter de sa date de notification jusqu'au 29.2.2020.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Bicarbonate de sodium comprime effervescent

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33141600 Collecteur et poches, drainage et kits
33170000 Anesthésie et réanimation
33191000 Dispositifs de stérilisation, de désinfection et d'hygiène
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI AQUITAINE-LIMOUSIN-POITOU-CHARENTES
II.2.4)Description des prestations:

Bicarbonate de sodium comprime effervescent — quantité estimative pour 12 mois: 298 210.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 22 180.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 6
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Pour l'ensemble des lots à l'exception du lot 22: l'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 42 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Durée de l'accord-cadre: au lieu de: 6 mois lire: l'accord-cadre est conclu compter de sa date de notification jusqu'au 29.2.2020.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Épingle de sûreté sterile 52 mm

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33141600 Collecteur et poches, drainage et kits
33170000 Anesthésie et réanimation
33191000 Dispositifs de stérilisation, de désinfection et d'hygiène
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI AQUITAINE-LIMOUSIN-POITOU-CHARENTES
II.2.4)Description des prestations:

Épingle de sûreté sterile 52 mm — quantité estimative pour 12 mois: 6 277.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 22 596.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 6
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Pour l'ensemble des lots à l'exception du lot 22: l'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 42 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Durée de l'accord-cadre: au lieu de: 6 mois lire: l'accord-cadre est conclu compter de sa date de notification jusqu'au 29.2.2020.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lunette de photothérapie taille nouveau né, prema, très grand prema

Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33141600 Collecteur et poches, drainage et kits
33170000 Anesthésie et réanimation
33191000 Dispositifs de stérilisation, de désinfection et d'hygiène
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI AQUITAINE-LIMOUSIN-POITOU-CHARENTES
II.2.4)Description des prestations:

Lunette de photothérapie taille nouveau né prema, très grand prema taille regular — quantité estimative pour 12 mois: 1 150.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 15 088.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 6
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Pour l'ensemble des lots à l'exception du lot 22: l'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 42 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Durée de l'accord-cadre: au lieu de: 6 mois lire: l'accord-cadre est conclu compter de sa date de notification jusqu'au 29.2.2020.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Speculum pour otoscope diamètre 2,5 et 4 mm

Lot nº: 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33141600 Collecteur et poches, drainage et kits
33170000 Anesthésie et réanimation
33191000 Dispositifs de stérilisation, de désinfection et d'hygiène
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI AQUITAINE-LIMOUSIN-POITOU-CHARENTES
II.2.4)Description des prestations:

Speculum pour otoscope diamètre 2,5 et 4 mm — quantité estimative pour 12 mois: 63 000.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 3 024.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 6
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Pour l'ensemble des lots à l'exception du lot 22: l'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 42 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Durée de l'accord-cadre: au lieu de: 6 mois lire: l'accord-cadre est conclu compter de sa date de notification jusqu'au 29.2.2020.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lampe stylo pour observation de la pupille

Lot nº: 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33141600 Collecteur et poches, drainage et kits
33170000 Anesthésie et réanimation
33191000 Dispositifs de stérilisation, de désinfection et d'hygiène
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI AQUITAINE-LIMOUSIN-POITOU-CHARENTES
II.2.4)Description des prestations:

Lampe stylo pour observation de la pupille — quantité estimative pour 12 mois: 4 470.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 22 348.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 6
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Pour l'ensemble des lots à l'exception du lot 22: l'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 42 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Durée de l'accord-cadre: au lieu de: 6 mois lire: l'accord-cadre est conclu compter de sa date de notification jusqu'au 29.2.2020.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Sonde œsophagienne permettant l'assistance respiratoire sous contrôle nerveux, connectique enfit

Lot nº: 17
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33141600 Collecteur et poches, drainage et kits
33170000 Anesthésie et réanimation
33191000 Dispositifs de stérilisation, de désinfection et d'hygiène
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI AQUITAINE-LIMOUSIN-POITOU-CHARENTES
II.2.4)Description des prestations:

Sonde œsophagienne permettant l'assistance respiratoire sous contrôle nerveux, connectique enfit, Diam de 5 à 18 — quantité estimative pour 12 mois: 1.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 540.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 6
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Pour l'ensemble des lots à l'exception du lot 22: l'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 42 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Durée de l'accord-cadre: au lieu de: 6 mois lire: l'accord-cadre est conclu compter de sa date de notification jusqu'au 29.2.2020.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Protege tympan néonatalogie pour IRM

Lot nº: 18
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33141600 Collecteur et poches, drainage et kits
33170000 Anesthésie et réanimation
33191000 Dispositifs de stérilisation, de désinfection et d'hygiène
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI AQUITAINE-LIMOUSIN-POITOU-CHARENTES
II.2.4)Description des prestations:

Protege tympan néonatalogie pour IRM — quantité estimative pour 12 mois: 468.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 22 988.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 6
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Pour l'ensemble des lots à l'exception du lot 22: l'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 42 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Durée de l'accord-cadre: au lieu de: 6 mois lire: l'accord-cadre est conclu compter de sa date de notification jusqu'au 29.2.2020.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Tubulure pour pompe PCEA électronique pour analgésie ambulatoire en achat

Lot nº: 19
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33141600 Collecteur et poches, drainage et kits
33170000 Anesthésie et réanimation
33191000 Dispositifs de stérilisation, de désinfection et d'hygiène
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI AQUITAINE-LIMOUSIN-POITOU-CHARENTES
II.2.4)Description des prestations:

Tubulure pour pompe PCEA électronique pour analgésie ambulatoire en achat — quantité estimative pour 12 mois: 74.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 2 584.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 6
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Pour l'ensemble des lots à l'exception du lot 22: l'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 42 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Durée de l'accord-cadre: au lieu de: 6 mois lire: l'accord-cadre est conclu compter de sa date de notification jusqu'au 29.2.2020.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Tubulure pour pompe PCEA électronique pour analgésie ambulatoire avec Mad

Lot nº: 20
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33141600 Collecteur et poches, drainage et kits
33170000 Anesthésie et réanimation
33191000 Dispositifs de stérilisation, de désinfection et d'hygiène
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI AQUITAINE-LIMOUSIN-POITOU-CHARENTES
II.2.4)Description des prestations:

Tubulure pour pompe PCEA électronique pour analgésie ambulatoire avec Mad — quantité estimative pour 12 mois: 981.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 34 288.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 6
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Pour l'ensemble des lots à l'exception du lot 22: l'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 42 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Durée de l'accord-cadre: au lieu de: 6 mois lire: l'accord-cadre est conclu compter de sa date de notification jusqu'au 29.2.2020.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Tubulure et grains d'or pour marquage d'organes en radiothérapie

Lot nº: 21
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33141600 Collecteur et poches, drainage et kits
33170000 Anesthésie et réanimation
33191000 Dispositifs de stérilisation, de désinfection et d'hygiène
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI AQUITAINE-LIMOUSIN-POITOU-CHARENTES
II.2.4)Description des prestations:

Tubulure et grains d'or pour marquage d'organes en radiothérapie — quantité estimative pour 12 mois: 70.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 24 948.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 6
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Pour l'ensemble des lots à l'exception du lot 22: l'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 42 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Durée de l'accord-cadre: au lieu de: 6 mois lire: l'accord-cadre est conclu compter de sa date de notification jusqu'au 29.2.2020.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Consommables pour hémaphérèse avec Mad d'un générateur

Lot nº: 22
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33141600 Collecteur et poches, drainage et kits
33170000 Anesthésie et réanimation
33191000 Dispositifs de stérilisation, de désinfection et d'hygiène
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI AQUITAINE-LIMOUSIN-POITOU-CHARENTES
II.2.4)Description des prestations:

Consommables pour hémaphérèse avec Mad d'un générateur — quantité estimative pour 12 mois: 138.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 295 320.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 6
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Pour l'ensemble des lots à l'exception du lot 22: l'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 42 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Durée de l'accord-cadre: au lieu de: 6 mois lire: l'accord-cadre est conclu pour une durée allant de la date notification jusqu'au 30.10.2020.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Filtre pour tire-lait

Lot nº: 23
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33141600 Collecteur et poches, drainage et kits
33170000 Anesthésie et réanimation
33191000 Dispositifs de stérilisation, de désinfection et d'hygiène
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI AQUITAINE-LIMOUSIN-POITOU-CHARENTES
II.2.4)Description des prestations:

Filtre pour tire-lait — quantité estimative pour 12 mois: 60.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 456.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 6
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Pour l'ensemble des lots à l'exception du lot 22: l'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 42 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Durée de l'accord-cadre: au lieu de: 6 mois lire: l'accord-cadre est conclu compter de sa date de notification jusqu'au 29.2.2020.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Bouchon de pasteurisation

Lot nº: 24
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33141600 Collecteur et poches, drainage et kits
33170000 Anesthésie et réanimation
33191000 Dispositifs de stérilisation, de désinfection et d'hygiène
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI AQUITAINE-LIMOUSIN-POITOU-CHARENTES
II.2.4)Description des prestations:

Bouchon de pasteurisation — quantité estimative pour 12 mois: 45 000.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 25 560.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 6
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Pour l'ensemble des lots à l'exception du lot 22: l'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 42 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Durée de l'accord-cadre: au lieu de: 6 mois lire: l'accord-cadre est conclu compter de sa date de notification jusqu'au 29.2.2020.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Manche et lame de bistouris pour thanatologie

Lot nº: 25
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33141600 Collecteur et poches, drainage et kits
33170000 Anesthésie et réanimation
33191000 Dispositifs de stérilisation, de désinfection et d'hygiène
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI AQUITAINE-LIMOUSIN-POITOU-CHARENTES
II.2.4)Description des prestations:

Manche et lame de bistouris pour thanatologie — quantité estimative pour 12 mois: 1 000.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 7 600.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 6
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Pour l'ensemble des lots à l'exception du lot 22: l'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 42 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Durée de l'accord-cadre: au lieu de: 6 mois lire: l'accord-cadre est conclu compter de sa date de notification jusqu'au 29.2.2020.

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

— lettre de candidature (ou papier libre) pour les groupements d'opérateurs économiques,

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail,

— justification de l'inscription sur un registre professionnel.

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 10/09/2019
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 10/09/2019
Heure locale: 12:05

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

1er trimestre 2023.

VI.3)Informations complémentaires:

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info — modalités d'ouverture des offres: la date du 10.9.2019 à 12:05 est précisée à titre indicatif. La réglementation impose la transmission des plis par voie électronique. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur (les plis ne peuvent pas être remis par mail). Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Établissements membres du groupement régional: la liste des établissements membres est indiquée en annexe 1 du CCAP. Code NUTS du CHU de Bordeaux (établissement coordonnateur): Fri12. Numéro de la consultation: 19UDMFDA106.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Ville: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France
Courriel: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr
Téléphone: +33 556993800
Fax: +33 556243903
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: CCIRA de Bordeaux
Adresse postale: 103 bis rue Belleville
Ville: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France
Courriel: claire.gachet@direccte.gouv.fr
Téléphone: +33 556692718
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

1) référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative;

2) référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative;

3) recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'État «Tropic» du 16.7.2007 et «Tarn-et-Garonne» du 4.4.2014;

4) recours pour excès de pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure.

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
19/07/2019