Fournitures - 346770-2019

24/07/2019    S141    Fournitures - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Les Herbiers: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes

2019/S 141-346770

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Commune des Herbiers
Adresse postale: 6 rue du Tourniquet — CS 40209
Ville: Les Herbiers
Code NUTS: FRG05
Code postal: 85502
Pays: France
Point(s) de contact: Service commande publique et achats
Courriel: marchespublics@lesherbiers.fr
Téléphone: +33 251910767
Fax: +33 251649945

Adresse(s) internet:

Adresse principale: https://lesherbiers.fr

Adresse du profil d’acheteur: https://marches-securises.fr

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Centre communal d'action sociale de la ville des Herbiers
Adresse postale: 6 rue du Tourniquet — CS 40209
Ville: Les Herbiers Cedex
Code NUTS: FRG05
Code postal: 85502
Pays: France
Courriel: action-sociale@lesherbiers.fr
Téléphone: +33 251912978

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://lesherbiers.fr

Adresse du profil d’acheteur: https://marches-securises.fr

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://marches-securises.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: autre adresse:
Nom officiel: Commune des Herbiers
Adresse postale: 6 rue du Tourniquet — CS 40209
Ville: Les Herbiers Cedex
Code NUTS: FRG05
Code postal: 85502
Pays: France
Point(s) de contact: Service commande publique et achats
Courriel: marchespublics@lesherbiers.fr
Téléphone: +33 251910767
Fax: +33 251649945

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://lesherbiers.fr

Adresse du profil d’acheteur: https://marches-securises.fr

Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://marches-securises.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture de denrées alimentaires — accord-cadre à bons de commande — groupement de commande

Numéro de référence: 2019-alimentaire
II.1.2)Code CPV principal
15000000
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Fourniture de denrées alimentaires — accords cadres mono-attributaires à bons de commande — groupement de commande.

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 2 750 251.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 20
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pain / boulangerie

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15811100
15811200
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG05
Lieu principal d'exécution:

Les Herbiers.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de denrées alimentaires — accord-cadre à bons de commande — groupement de commande — lot 1 — pain / boulangerie.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 149 552.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2020
Fin: 31/12/2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée d'1 an à compter du 1.1.2020 jusqu'au 31.12.2020, renouvelable 3 fois par période d'1 an, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2023.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Pour l'ensemble du groupement de commande, le montant minimum annuel est de 15 000 EUR HT et le montant maximum annuel de 60 000 EUR HT.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Viennoiserie / pâtisserie

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15811300
15812000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG05
Lieu principal d'exécution:

Les Herbiers.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de denrées alimentaires — accord-cadre à bons de commande — groupement de commande — lot 2 — viennoiserie / pâtisserie.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 36 799.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2020
Fin: 31/12/2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée d'1 an à compter du 1.1.2020 jusqu'au 31.12.2020, renouvelable 3 fois par période d'1 an, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2023.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Pour l'ensemble du groupement de commande, le montant minimum annuel est de 4 500 EUR HT et le montant maximum annuel de 16 500 EUR HT.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Viandes de bœuf, veau, agneau, porc (autres que surgelés et appertisés)

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15110000
15130000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG05
Lieu principal d'exécution:

Les Herbiers.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de denrées alimentaires — accord-cadre à bons de commande — groupement de commande — lot 3 — viandes de bœuf, veau, agneau, porc (autres que surgelés et appertisés).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 258 594.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2020
Fin: 31/12/2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée d'1 an à compter du 1.1.2020 jusqu'au 31.12.2020, renouvelable 3 fois par période d'1 an, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2023.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Une variante obligatoire est prévue. Les candidats remettront une offre supplémentaire pour de la viande française sous forme de variante (bordereau des prix unitaires séparé à compléter).

Pour l'ensemble du groupement de commande, le montant minimum annuel est de 37 000 EUR HT et le montant maximum annuel de 101 000 EUR HT.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Viandes de volailles (autres que surgelés et appertisés)

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15112000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG05
Lieu principal d'exécution:

Les Herbiers.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de denrées alimentaires — accord-cadre à bons de commande — groupement de commande — lot 4 — viandes de volailles (autres que surgelés et appertisés).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 178 731.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2020
Fin: 31/12/2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée d'1 an à compter du 1.1.2020 jusqu'au 31.12.2020, renouvelable 3 fois par période d'1 an, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2023.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Une variante obligatoire est prévue. Les candidats remettront une offre supplémentaire pour de la viande française sous forme de variante (bordereau des prix unitaires séparé à compléter).

Pour l'ensemble du groupement de commande, le montant minimum annuel est de 26 000 EUR HT et le montant maximum annuel de 74 000 EUR HT.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Poissons / fruits de mer

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15211100
15250000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG05
Lieu principal d'exécution:

Les Herbiers.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de denrées alimentaires — accord-cadre à bons de commande — groupement de commande — lot 5 — poissons / fruits de mer.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 86 462.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2020
Fin: 31/12/2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée d'1 an à compter du 1.1.2020 jusqu'au 31.12.2020, renouvelable 3 fois par période d'1 an, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2023.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Pour l'ensemble du groupement de commande, le montant minimum annuel est de 14 000 EUR HT et le montant maximum annuel de 38 000 EUR HT.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Charcuterie et préparations alimentaires élaborées

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15131120
15130000
15131500
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG05
Lieu principal d'exécution:

Les Herbiers.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de denrées alimentaires — accord-cadre à bons de commande — groupement de commande — lot 6 — charcuterie et préparations alimentaires élaborées.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 107 795.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2020
Fin: 31/12/2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée d'1 an à compter du 1.1.2020 jusqu'au 31.12.2020, renouvelable 3 fois par période d'1 an, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2023.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Pour l'ensemble du groupement de commande, le montant minimum annuel est de 12 300 EUR HT et le montant maximum annuel de 53 200 EUR HT.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Produits de la mer élaborés

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15241000
15241700
15241800
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG05
Lieu principal d'exécution:

Les Herbiers.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de denrées alimentaires — accord-cadre à bons de commande — groupement de commande — lot 7 — produits de la mer élaborés.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 41 429.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2020
Fin: 31/12/2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée d'1 an à compter du 1.1.2020 jusqu'au 31.12.2020, renouvelable 3 fois par période d'1 an, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2023.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Pour l'ensemble du groupement de commande, le montant minimum annuel est de 5 000 EUR HT et le montant maximum annuel de 22 300 EUR HT.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fruits et légumes (autres que surgelés et appertisés)

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15300000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG05
Lieu principal d'exécution:

Les Herbiers.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de denrées alimentaires — accord-cadre à bons de commande — groupement de commande — lot 8 — fruits et légumes (autres que surgelés et appertisés).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 372 683.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2020
Fin: 31/12/2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée d'1 an à compter du 1.1.2020 jusqu'au 31.12.2020, renouvelable 3 fois par période d'1 an, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2023.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Pour l'ensemble du groupement de commande, le montant minimum annuel est de 58 000 EUR HT et le montant maximum annuel de 136 000 EUR HT.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Produits surgelés: poissons et produits de la mer

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15221000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG05
Lieu principal d'exécution:

Les Herbiers.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de denrées alimentaires — accord-cadre à bons de commande — groupement de commande — lot 9 — produits surgelés: poissons et produits de la mer.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 59 959.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2020
Fin: 31/12/2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée d'1 an à compter du 1.1.2020 jusqu'au 31.12.2020, renouvelable 3 fois par période d'1 an, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2023.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Pour l'ensemble du groupement de commande, le montant minimum annuel est de 5 500 EUR HT et le montant maximum annuel de 30 500 EUR HT.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Produits surgelés: viandes de bœuf, porc, veau et volailles

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15110000
15131700
15130000
15131500
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG05
Lieu principal d'exécution:

Les Herbiers.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de denrées alimentaires — accord-cadre à bons de commande — groupement de commande — lot 10 — produits surgelés: viandes de bœuf, porc, veau et volailles.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 40 811.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2020
Fin: 31/12/2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée d'1 an à compter du 1.1.2020 jusqu'au 31.12.2020, renouvelable 3 fois par période d'1 an, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2023.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Pour l'ensemble du groupement de commande, le montant minimum annuel est de 3 500 EUR HT et le montant maximum annuel de 22 500 EUR HT.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Produits surgelés: fruits et légumes

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15331100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG05
Lieu principal d'exécution:

Les Herbiers.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de denrées alimentaires — accord-cadre à bons de commande — groupement de commande — lot 11 — produits surgelés: fruits et légumes.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 98 900.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2020
Fin: 31/12/2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée d'1 an à compter du 1.1.2020 jusqu'au 31.12.2020, renouvelable 3 fois par période d'1 an, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2023.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Pour l'ensemble du groupement de commande, le montant minimum annuel est de 8 500 EUR HT et le montant maximum annuel de 45 500 EUR HT.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Produits surgelés: pâtisserie et glace

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15555000
15981310
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG05
Lieu principal d'exécution:

Les Herbiers.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de denrées alimentaires — accord-cadre à bons de commande — groupement de commande — lot 12 — produits surgelés: pâtisserie et glace.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 90 556.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2020
Fin: 31/12/2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée d'1 an à compter du 1.1.2020 jusqu'au 31.12.2020, renouvelable 3 fois par période d'1 an, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2023.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Pour l'ensemble du groupement de commande, le montant minimum annuel est de 6 000 EUR HT et le montant maximum annuel de 41 300 EUR HT.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Produits surgelés: préparations alimentaires élaborées

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15130000
15131500
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG05
Lieu principal d'exécution:

Les Herbiers.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de denrées alimentaires — accord-cadre à bons de commande — groupement de commande — lot 13 — produits surgelés: préparations alimentaires élaborées.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 31 490.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2020
Fin: 31/12/2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée d'1 an à compter du 1.1.2020 jusqu'au 31.12.2020, renouvelable 3 fois par période d'1 an, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2023.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Pour l'ensemble du groupement de commande, le montant minimum annuel est de 3 100 EUR HT et le montant maximum annuel de 12 400 EUR HT.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Produits laitiers et avicoles (autres que surgelés)

Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15500000
03142500
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG05
Lieu principal d'exécution:

Les Herbiers.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de denrées alimentaires — accord-cadre à bons de commande — groupement de commande — lot 14 — produits laitiers et avicoles (autres que surgelés).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 348 741.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2020
Fin: 31/12/2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée d'1 an à compter du 1.1.2020 jusqu'au 31.12.2020, renouvelable 3 fois par période d'1 an, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2023.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Pour l'ensemble du groupement de commande, le montant minimum annuel est de 50 000 EUR HT et le montant maximum annuel de 151 000 EUR HT.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Boissons — vins de cave

Lot nº: 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15930000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG05
Lieu principal d'exécution:

Les Herbiers.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de denrées alimentaires — accord-cadre à bons de commande — groupement de commande — lot 15 — boissons — vins de cave

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 32 939.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2020
Fin: 31/12/2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée d'1 an à compter du 1.1.2020 jusqu'au 31.12.2020, renouvelable 3 fois par période d'1 an, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2023.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Pour l'ensemble du groupement de commande, le montant minimum annuel est de 3 000 EUR HT et le montant maximum annuel de 15 000 EUR HT.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Autres boissons alcoolisées

Lot nº: 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15930000
15961000
15910000
15940000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG05
Lieu principal d'exécution:

Les Herbiers.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de denrées alimentaires — accord-cadre à bons de commande — groupement de commande — lot 16 — autres boissons alcoolisées.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 89 985.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2020
Fin: 31/12/2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée d'1 an à compter du 1.1.2020 jusqu'au 31.12.2020, renouvelable 3 fois par période d'1 an, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2023.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Pour l'ensemble du groupement de commande, le montant minimum annuel est de 10 200 EUR HT et le montant maximum annuel de 37 500 EUR HT.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Boissons non alcoolisées

Lot nº: 17
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15980000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG05
Lieu principal d'exécution:

Les Herbiers.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de denrées alimentaires — accord-cadre à bons de commande — groupement de commande — lot 17 — boissons non alcoolisées.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 94 199.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2020
Fin: 31/12/2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée d'1 an à compter du 1.1.2020 jusqu'au 31.12.2020, renouvelable 3 fois par période d'1 an, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2023.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Pour l'ensemble du groupement de commande, le montant minimum annuel est de 9 300 EUR HT et le montant maximum annuel de 37 000 EUR HT.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Épicerie conventionnelle

Lot nº: 18
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000
15894700
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG05
Lieu principal d'exécution:

Les Herbiers.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de denrées alimentaires — accord-cadre à bons de commande — groupement de commande — lot 18 — épicerie conventionnelle.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 617 155.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2020
Fin: 31/12/2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée d'1 an à compter du 1.1.2020 jusqu'au 31.12.2020, renouvelable 3 fois par période d'1 an, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2023.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Pour l'ensemble du groupement de commande, le montant minimum annuel est de 59 000 EUR HT et le montant maximum annuel de 191 000 EUR HT.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Épicerie déshydratée et régimes

Lot nº: 19
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000
15882000
15894700
15893100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG05
Lieu principal d'exécution:

Les Herbiers.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de denrées alimentaires — accord-cadre à bons de commande — groupement de commande — lot 19 — épicerie déshydratée et régimes.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 7 779.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2020
Fin: 31/12/2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée d'1 an à compter du 1.1.2020 jusqu'au 31.12.2020, renouvelable 3 fois par période d'1 an, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2023.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Pour l'ensemble du groupement de commande, le montant minimum annuel est de 500 EUR HT et le montant maximum annuel de 7 000 EUR HT.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Alimentation infantile

Lot nº: 20
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15884000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG05
Lieu principal d'exécution:

Les Herbiers.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de denrées alimentaires — accord-cadre à bons de commande — groupement de commande — lot 20 — alimentation infantile.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 5 692.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2020
Fin: 31/12/2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée d'1 an à compter du 1.1.2020 jusqu'au 31.12.2020, renouvelable 3 fois par période d'1 an, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2023.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Pour l'ensemble du groupement de commande, le montant minimum annuel est de 100 EUR HT et le montant maximum annuel de 4 500 EUR HT.

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

Cf. pièces exigées dans le règlement de consultation.

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

Cf. pièces exigées dans le règlement de consultation.

Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s):

Cf. pièces exigées dans le règlement de consultation.

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

Cf. pièces exigées dans le règlement de consultation.

Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s):

Cf. pièces exigées dans le règlement de consultation.

III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 10/09/2019
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 3 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 12/09/2019
Heure locale: 14:00
Lieu:

Les Herbiers.

Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:

Date et horaire d'ouverture des offres données à titre indicatif et susceptibles de modification.

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Juillet 2023.

VI.2)Informations sur les échanges électroniques
La commande en ligne sera utilisée
La facturation en ligne sera acceptée
VI.3)Informations complémentaires:

Un exemplaire du dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement pour chaque entrepreneur intéressé sur la plate-forme de dématérialisation. L'entreprise peut le télécharger, gratuitement, sur le site internet https://www.marches-securises.fr

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette, BP 24111
Ville: Nantes Cedex1
Code postal: 44041
Pays: France
Courriel: greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone: +33 240994600
Fax: +33 240994658

Adresse internet: http://www.nantes.tribunal-administratif.fr

VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: Comité consultatif inter-régional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 8 rue de Châteaubriant
Ville: Nantes 8
Code postal: 44000
Pays: France
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette, BP 24111
Ville: Nantes Cedex1
Code postal: 44041
Pays: France
Courriel: greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone: +33 240994600
Fax: +33 240994658

Adresse internet: http://www.nantes.tribunal-administratif.fr

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
19/07/2019