Fournitures - 347350-2015

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03/10/2015    S192

France-Varennes-Vauzelles: Essence

2015/S 192-347350

Avis de marché

Fournitures

Directive 2004/18/CE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom, adresses et point(s) de contact

Nom officiel: SDIS de la Nièvre
Adresse postale: rue du Colonel rimailho
Ville: Varennes-Vauzelles
Code postal: 58640
Pays: France
Point(s) de contact: Service marchés publics
À l'attention de: M. le président du Conseil d'administration du SDIS de la Nièvre

Adresse(s) internet:

Adresse générale du pouvoir adjudicateur: http://www.e-bourgogne.fr

Adresse du profil d’acheteur: http://www.e-bourgogne.fr

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:
Nom officiel: SDIS de la Nièvre
Adresse postale: rue du Colonel Rimailho
Ville: Varennes-Vuazelles
Code postal: 58640
Point(s) de contact: Service marchés publics
À l'attention de: Mme Zaragori
E-mail: nathalie.zaragori@sdis58.fr
Adresse internet: http://www.e-bourgogne.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:
auprès du ou des points de contact susmentionnés

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:
auprès du ou des points de contact susmentionnés

I.2)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.3)Activité principale
Ordre et sécurité publics
I.4)Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non

Section II: Objet du marché

II.1)Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Fourniture de carburant et produits dérivés.
II.1.2)Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Code NUTS
II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L’avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)Information sur l’accord-cadre
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
II.1.5)Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Fourniture de carburant et produits dérivés.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

09132000 Essence

II.1.7)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8)Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots
II.1.9)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2)Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale:
Quantité: marché sans minimum ni maximum.
II.2.2)Information sur les options
Options: non
II.2.3)Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Nombre de reconductions éventuelles: 2
II.3)Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)

Information sur les lots

Lot nº: 1
1)Description succincte
Fourniture et livraison de gasoil en vrac pour différents centres de secours du département.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

09132000 Essence

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Délai d'exécution: 48 heures suivants l'envoi du bon de commande
Critères de sélection: prix (TTC) après rabais: 6/10 — délai de livraison: 4/10.
Lot nº: 2
1)Description succincte
Centre d'incendie de Alligny Cosne Cours-sur-Loire.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

09132000 Essence

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Délai d'exécution: approvisionnement en carburant à la pompe.
Distance maximum autorisée entre le centre de secours et la station service: 8 Kms.
Critères de sélection: prix TTC de gasoil après rabais: 3.88/10 — prix TTC au litre de super sans plomb: 0.12/10 — distance avec le centre de secours: 3/10 — amplitude ouverture station: 2/10 — coût des cartes carburant: 1/10.
Lot nº: 3
1)Description succincte
Centre d'incendie et de secours de Arquian.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

09132000 Essence

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Délai d'exécution: approvisionnement en carburant à la pompe.
Distance maximum autorisée entre le centre de secours et la station service: 8 Kms.
Critères de sélection: prix TTC de gasoil après rabais: 3.88/10 — prix TTC au litre de super sans plomb: 0.12/10 — distance avec le centre de secours: 3/10 — amplitude ouverture station: 2/10 — coût des cartes carburant: 1/10.
Lot nº: 4
1)Description succincte
Centre d'incendie et de secours de billy sur oisy.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

09132000 Essence

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Délai d'exécution: approvisionnement en carburant à la pompe.
Distance maximum autorisée entre le centre de secours et la station service: 8 Kms.
Critères de sélection: prix TTC de gasoil après rabais: 3.88/10 — prix TTC au litre de super sans plomb: 0.12/10 — Distance avec le centre de secours: 3/10 — amplitude ouverture station: 2/10 — coût des cartes carburant: 1/10.
Lot nº: 5
1)Description succincte
Centre d'incendie et de secours de bouhy.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

09132000 Essence

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Délai d'exécution: approvisionnement en carburant à la pompe
Distance maximum autorisée entre le centre de secours et la station service: 8 Kms
Critères de sélection: Prix (T.T.C.) de gasoil après rabais: 3.88/10 — Prix (T.T.C.) au litre de super sans plomb: 0.12/10 — Distance avec le centre de secours: 3/10 — Amplitude ouverture station: 2/10 — Coût des cartes carburant: 1/10.
Lot nº: 6
1)Description succincte
Centre d'incendie et de secours de brassy.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

09132000 Essence

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Délai d'exécution: approvisionnement en carburant à la pompe
Distance maximum autorisée entre le centre de secours et la station service: 8 Kms
Critères de sélection: Prix (T.T.C.) de gasoil après rabais: 3.88/10 — Prix (T.T.C.) au litre de super sans plomb: 0.12/10 — Distance avec le centre de secours: 3/10 — Amplitude ouverture station: 2/10 — Coût des cartes carburant: 1/10.
Lot nº: 7
1)Description succincte
Centre d'incendie et de secours de brinon sur beuvron.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

09132000 Essence

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Délai d'exécution: approvisionnement en carburant à la pompe.
Distance maximum autorisée entre le centre de secours et la station service: 8 Kms.
Critères de sélection: prix TTC de gasoil après rabais: 3.88/10 — prix TTC au litre de super sans plomb: 0.12/10 — distance avec le centre de secours: 3/10 — amplitude ouverture station: 2/10 — coût des cartes carburant: 1/10.
Lot nº: 8
1)Description succincte
Centre d'incendie et de secours de cercy la tour.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

09132000 Essence

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Délai d'exécution: approvisionnement en carburant à la pompe.
Distance maximum autorisée entre le centre de secours et la station service: 8 Kms.
Critères de sélection: prix TTC de gasoil après rabais: 3.88/10 — prix TTC au litre de super sans plomb: 0.12/10 — distance avec le centre de secours: 3/10 — amplitude ouverture station: 2/10 — coût des cartes carburant: 1/10.
Lot nº: 9
1)Description succincte
Centre d'incendie et de secours de Champlemy.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

09132000 Essence

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Délai d'exécution: approvisionnement en carburant à la pompe.
Distance maximum autorisée entre le centre de secours et la station service: 8 Kms.
Critères de sélection: prix TTC de gasoil après rabais: 3.88/10 — prix TTC au litre de super sans plomb: 0.12/10 — distance avec le centre de secours: 3/10 — amplitude ouverture station: 2/10 — coût des cartes carburant: 1/10.
Lot nº: 10
1)Description succincte
Centre d'incendie et de secours de Chantenay Saint Imbert.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

09132000 Essence

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Délai d'exécution: approvisionnement en carburant à la pompe.
Distance maximum autorisée entre le centre de secours et la station service: 8 Kms.
Critères de sélection: prix TTC de gasoil après rabais: 3.88/10 — prix TTC au litre de super sans plomb: 0.12/10 — distance avec le centre de secours: 3/10 — amplitude ouverture station: 2/10 — coût des cartes carburant: 1/10.
Lot nº: 11
1)Description succincte
Centre d'incendie et de secours de Château-Chinon.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

09132000 Essence

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Délai d'exécution: approvisionnement en carburant à la pompe.
Distance maximum autorisée entre le centre de secours et la station service: 8 Kms.
Critères de sélection: prix TTC de gasoil après rabais: 3.88/10 — prix TTC au litre de super sans plomb: 0.12/10 — distance avec le centre de secours: 3/10 — amplitude ouverture station: 2/10 — coût des cartes carburant: 1/10.
Lot nº: 12
1)Description succincte
Centre d'incendie et de secours de Châtillon-en-Bazois.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

09132000 Essence

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Délai d'exécution: approvisionnement en carburant à la pompe.
Distance maximum autorisée entre le centre de secours et la station service: 8 Kms.
Critères de sélection: prix TTC de gasoil après rabais: 3.88/10 — prix TTC au litre de super sans plomb: 0.12/10 — distance avec le centre de secours: 3/10 — amplitude ouverture station: 2/10 — coût des cartes carburant: 1/10.
Lot nº: 13
1)Description succincte
Centre d'incendie et de secours de Chiddes.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

09132000 Essence

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Délai d'exécution: approvisionnement en carburant à la pompe.
Distance maximum autorisée entre le centre de secours et la station service: 8 Kms.
Critères de sélection: prix TTC de gasoil après rabais: 3.88/10 — prix TTC au litre de super sans plomb: 0.12/10 — distance avec le centre de secours: 3/10 — amplitude ouverture station: 2/10 — coût des cartes carburant: 1/10.
Lot nº: 14
1)Description succincte
Centre d'incendie et de secours de Ciez.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

09132000 Essence

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Délai d'exécution: approvisionnement en carburant à la pompe.
Distance maximum autorisée entre le centre de secours et la station service: 8 Kms.
Critères de sélection: prix TTC de gasoil après rabais: 3.88/10 — prix TTC au litre de super sans plomb: 0.12/10 — distance avec le centre de secours: 3/10 — amplitude ouverture station: 2/10 — coût des cartes carburant: 1/10.
Lot nº: 15
1)Description succincte
Centre d'incendie et de secours de Clamecy.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

09132000 Essence

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Délai d'exécution: approvisionnement en carburant à la pompe.
Distance maximum autorisée entre le centre de secours et la station service: 8 Kms.
Critères de sélection: prix TTC de gasoil après rabais: 3.88/10 — prix TTC au litre de super sans plomb: 0.12/10 — distance avec le centre de secours: 3/10 — amplitude ouverture station: 2/10 — coût des cartes carburant: 1/10.
Lot nº: 16
1)Description succincte
Centre d'incendie et de secours de Corbigny.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

09132000 Essence

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Délai d'exécution: approvisionnement en carburant à la pompe.
Distance maximum autorisée entre le centre de secours et la station service: 8 Kms.
Critères de sélection: prix TTC de gasoil après rabais: 3.88/10 — prix TTC au litre de super sans plomb: 0.12/10 — distance avec le centre de secours: 3/10 — amplitude ouverture station: 2/10 — coût des cartes carburant: 1/10.
Lot nº: 17
1)Description succincte
Centre d'incendie et de secours de crux la ville.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

09132000 Essence

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Délai d'exécution: approvisionnement en carburant à la pompe.
Distance maximum autorisée entre le centre de secours et la station service: 8 Kms.
Critères de sélection: prix TTC de gasoil après rabais: 3.88/10 — prix TTC au litre de super sans plomb: 0.12/10 — distance avec le centre de secours: 3/10 — amplitude ouverture station: 2/10 — coût des cartes carburant: 1/10.
Lot nº: 18
1)Description succincte
Centre d'incendie et de secours de Dampierre sous bouhy.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

09132000 Essence

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Délai d'exécution: approvisionnement en carburant à la pompe.
Distance maximum autorisée entre le centre de secours et la station service: 8 Kms.
Critères de sélection: prix TTC de gasoil après rabais: 3.88/10 — prix TTC au litre de super sans plomb: 0.12/10 — distance avec le centre de secours: 3/10 — amplitude ouverture station: 2/10 — coût des cartes carburant: 1/10.
Lot nº: 19
1)Description succincte
Centre d'incendie et de secours de Decize.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

09132000 Essence

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Délai d'exécution: approvisionnement en carburant à la pompe.
Distance maximum autorisée entre le centre de secours et la station service: 8 Kms.
Critères de sélection: prix TTC de gasoil après rabais: 3.88/10 — prix TTC au litre de super sans plomb: 0.12/10 — distance avec le centre de secours: 3/10 — amplitude ouverture station: 2/10 — coût des cartes carburant: 1/10.
Lot nº: 20
1)Description succincte
Centre d'incendie et de secours de donzy.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

09132000 Essence

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Délai d'exécution: approvisionnement en carburant à la pompe.
Distance maximum autorisée entre le centre de secours et la station service: 8 Kms.
Critères de sélection: prix TTC de gasoil après rabais: 3.88/10 — prix TTC au litre de super sans plomb: 0.12/10 — distance avec le centre de secours: 3/10 — amplitude ouverture station: 2/10 — coût des cartes carburant: 1/10.
Lot nº: 21
1)Description succincte
Centre d'incendie et de secours de entrains sur Nohain.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

09132000 Essence

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Délai d'exécution: approvisionnement en carburant à la pompe.
Distance maximum autorisée entre le centre de secours et la station service: 8 Kms.
Critères de sélection: prix TTC de gasoil après rabais: 3.88/10 — prix TTC au litre de super sans plomb: 0.12/10 — distance avec le centre de secours: 3/10 — amplitude ouverture station: 2/10 — coût des cartes carburant: 1/10.
Lot nº: 22
1)Description succincte
Centre d'incendie et de secours de fours.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

09132000 Essence

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Délai d'exécution: approvisionnement en carburant à la pompe.
Distance maximum autorisée entre le centre de secours et la station service: 8 Kms.
Critères de sélection: prix TTC de gasoil après rabais: 3.88/10 — prix TTC au litre de super sans plomb: 0.12/10 — distance avec le centre de secours: 3/10 — amplitude ouverture station: 2/10 — coût des cartes carburant: 1/10.
Lot nº: 23
1)Description succincte
Centre d'incendie et de secours de la Charité-sur Loire.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

09132000 Essence

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Délai d'exécution: approvisionnement en carburant à la pompe.
Distance maximum autorisée entre le centre de secours et la station service: 8 Kms.
Critères de sélection: prix TTC de gasoil après rabais: 3.88/10 — prix TTC au litre de super sans plomb: 0.12/10 — distance avec le centre de secours: 3/10 — amplitude ouverture station: 2/10 — coût des cartes carburant: 1/10.
Lot nº: 24
1)Description succincte
Centre d'incendie et de secours de la machine.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

09132000 Essence

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Délai d'exécution: approvisionnement en carburant à la pompe.
Distance maximum autorisée entre le centre de secours et la station service: 8 Kms.
Critères de sélection: prix TTC de gasoil après rabais: 3.88/10 — prix TTC au litre de super sans plomb: 0.12/10 — distance avec le centre de secours: 3/10 — amplitude ouverture station: 2/10 — coût des cartes carburant: 1/10.
Lot nº: 25
1)Description succincte
Centre d'incendie et de secours de Larochemillay.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

09132000 Essence

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Délai d'exécution: approvisionnement en carburant à la pompe.
Distance maximum autorisée entre le centre de secours et la station service: 8 Kms.
Critères de sélection: prix TTC de gasoil après rabais: 3.88/10 — prix TTC au litre de super sans plomb: 0.12/10 — distance avec le centre de secours: 3/10 — amplitude ouverture station: 2/10 — coût des cartes carburant: 1/10.
Lot nº: 26
1)Description succincte
Centre d'incendie et de secours de Lormes.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

09132000 Essence

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Délai d'exécution: approvisionnement en carburant à la pompe.
Distance maximum autorisée entre le centre de secours et la station service: 8 Kms.
Critères de sélection: prix TTC de gasoil après rabais: 3.88/10 — prix TTC au litre de super sans plomb: 0.12/10 — distance avec le centre de secours: 3/10 — amplitude ouverture station: 2/10 — coût des cartes carburant: 1/10.
Lot nº: 27
1)Description succincte
Centre d'incendie et de secours de lucenay les aix.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

09132000 Essence

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Délai d'exécution: approvisionnement en carburant à la pompe.
Distance maximum autorisée entre le centre de secours et la station service: 8 Kms.
Critères de sélection: prix TTC de gasoil après rabais: 3.88/10 — prix TTC au litre de super sans plomb: 0.12/10 — distance avec le centre de secours: 3/10 — amplitude ouverture station: 2/10 — coût des cartes carburant: 1/10.
Lot nº: 28
1)Description succincte
Centre d'incendie et de secours de Luzy.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

09132000 Essence

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Délai d'exécution: approvisionnement en carburant à la pompe.
Distance maximum autorisée entre le centre de secours et la station service: 8 Kms.
Critères de sélection: prix TTC de gasoil après rabais: 3.88/10 — prix TTC au litre de super sans plomb: 0.12/10 — distance avec le centre de secours: 3/10 — amplitude ouverture station: 2/10 — coût des cartes carburant: 1/10.
Lot nº: 29
1)Description succincte
Centre d'incendie et de secours de Montreuillon.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

09132000 Essence

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Délai d'exécution: approvisionnement en carburant à la pompe.
Distance maximum autorisée entre le centre de secours et la station service: 8 Kms.
Critères de sélection: prix TTC de gasoil après rabais: 3.88/10 — prix TTC au litre de super sans plomb: 0.12/10 — distance avec le centre de secours: 3/10 — amplitude ouverture station: 2/10 — coût des cartes carburant: 1/10.
Lot nº: 30
1)Description succincte
Centre d'incendie et de secours de Moulins Engilbert.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

09132000 Essence

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Délai d'exécution: approvisionnement en carburant à la pompe.
Distance maximum autorisée entre le centre de secours et la station service: 8 Kms.
Critères de sélection: prix TTC de gasoil après rabais: 3.88/10 — prix TTC au litre de super sans plomb: 0.12/10 — distance avec le centre de secours: 3/10 — amplitude ouverture station: 2/10 — coût des cartes carburant: 1/10.
Lot nº: 31
1)Description succincte
Centre d'incendie et de secours de Moux en Morvan.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

09132000 Essence

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Délai d'exécution: approvisionnement en carburant à la pompe.
Distance maximum autorisée entre le centre de secours et la station service: 8 Kms.
Critères de sélection: prix TTC de gasoil après rabais: 3.88/10 — prix TTC au litre de super sans plomb: 0.12/10 — distance avec le centre de secours: 3/10 — amplitude ouverture station: 2/10 — coût des cartes carburant: 1/10.
Lot nº: 32
1)Description succincte
Centre d'incendie et de secours de ouroux en morvan.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

09132000 Essence

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Délai d'exécution: approvisionnement en carburant à la pompe.
Distance maximum autorisée entre le centre de secours et la station service: 8 Kms.
Critères de sélection: prix TTC de gasoil après rabais: 3.88/10 — prix TTC au litre de super sans plomb: 0.12/10 — distance avec le centre de secours: 3/10 — amplitude ouverture station: 2/10 — coût des cartes carburant: 1/10.
Lot nº: 33
1)Description succincte
Centre d'incendie et de secours de Pouilly-sur-Loire.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

09132000 Essence

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Délai d'exécution: approvisionnement en carburant à la pompe.
Distance maximum autorisée entre le centre de secours et la station service: 8 Kms.
Critères de sélection: prix TTC de gasoil après rabais: 3.88/10 — prix TTC au litre de super sans plomb: 0.12/10 — distance avec le centre de secours: 3/10 — amplitude ouverture station: 2/10 — coût des cartes carburant: 1/10.
Lot nº: 34
1)Description succincte
Centre d'incendie et de secours de Premery.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

09132000 Essence

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Délai d'exécution: approvisionnement en carburant à la pompe.
Distance maximum autorisée entre le centre de secours et la station service: 8 Kms.
Critères de sélection: prix TTC de gasoil après rabais: 3.88/10 — prix TTC au litre de super sans plomb: 0.12/10 — distance avec le centre de secours: 3/10 — amplitude ouverture station: 2/10 — coût des cartes carburant: 1/10.
Lot nº: 35
1)Description succincte
Centre d'incendie et de secours de Semelay.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

09132000 Essence

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Délai d'exécution: approvisionnement en carburant à la pompe.
Distance maximum autorisée entre le centre de secours et la station service: 8 Kms.
Critères de sélection: prix TTC de gasoil après rabais: 3.88/10 — prix TTC au litre de super sans plomb: 0.12/10 — distance avec le centre de secours: 3/10 — amplitude ouverture station: 2/10 — coût des cartes carburant: 1/10.
Lot nº: 36
1)Description succincte
Centre d'incendie et de secours de Saint-Amand-en-Puisaye.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

09132000 Essence

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Délai d'exécution: approvisionnement en carburant à la pompe.
Distance maximum autorisée entre le centre de secours et la station service: 8 Kms.
Critères de sélection: prix TTC de gasoil après rabais: 3.88/10 — prix TTC au litre de super sans plomb: 0.12/10 — distance avec le centre de secours: 3/10 — amplitude ouverture station: 2/10 — coût des cartes carburant: 1/10.
Lot nº: 37
1)Description succincte
Centre d'incendie et de secours de Saint-André-en-Morvan.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

09132000 Essence

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Délai d'exécution: approvisionnement en carburant à la pompe.
Distance maximum autorisée entre le centre de secours et la station service: 8 Kms.
Critères de sélection: prix TTC de gasoil après rabais: 3.88/10 — prix TTC au litre de super sans plomb: 0.12/10 — distance avec le centre de secours: 3/10 — amplitude ouverture station: 2/10 — coût des cartes carburant: 1/10.
Lot nº: 38
1)Description succincte
Centre d'incendie et de secours de Saint-Benin-d'Azy.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

09132000 Essence

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Délai d'exécution: approvisionnement en carburant à la pompe.
Distance maximum autorisée entre le centre de secours et la station service: 8 Kms.
Critères de sélection: prix TTC de gasoil après rabais: 3.88/10 — prix TTC au litre de super sans plomb: 0.12/10 — distance avec le centre de secours: 3/10 — amplitude ouverture station: 2/10 — coût des cartes carburant: 1/10.
Lot nº: 39
1)Description succincte
Centre d'incendie et de secours de saint honoré les bains.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

09132000 Essence

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Délai d'exécution: approvisionnement en carburant à la pompe.
Distance maximum autorisée entre le centre de secours et la station service: 8 Kms.
Critères de sélection: prix TTC de gasoil après rabais: 3.88/10 — prix TTC au litre de super sans plomb: 0.12/10 — distance avec le centre de secours: 3/10 — amplitude ouverture station: 2/10 — coût des cartes carburant: 1/10.
Lot nº: 40
1)Description succincte
Centre d'incendie et de secours de saint pierre le moutier.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

09132000 Essence

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Délai d'exécution: approvisionnement en carburant à la pompe.
Distance maximum autorisée entre le centre de secours et la station service: 8 Kms.
Critères de sélection: prix TTC de gasoil après rabais: 3.88/10 — prix TTC au litre de super sans plomb: 0.12/10 — distance avec le centre de secours: 3/10 — amplitude ouverture station: 2/10 — coût des cartes carburant: 1/10.
Lot nº: 41
1)Description succincte
Centre d'incendie et de secours de Saint-Réverien.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

09132000 Essence

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Délai d'exécution: approvisionnement en carburant à la pompe.
Distance maximum autorisée entre le centre de secours et la station service: 8 Kms.
Critères de sélection: prix TTC de gasoil après rabais: 3.88/10 — prix TTC au litre de super sans plomb: 0.12/10 — distance avec le centre de secours: 3/10 — amplitude ouverture station: 2/10 — coût des cartes carburant: 1/10.
Lot nº: 42
1)Description succincte
Centre d'incendie et de secours de Saint Saulge.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

09132000 Essence

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Délai d'exécution: approvisionnement en carburant à la pompe.
Distance maximum autorisée entre le centre de secours et la station service: 8 Kms.
Critères de sélection: prix TTC de gasoil après rabais: 3.88/10 — prix TTC au litre de super sans plomb: 0.12/10 — distance avec le centre de secours: 3/10 — amplitude ouverture station: 2/10 — coût des cartes carburant: 1/10.
Lot nº: 43
1)Description succincte
Centre d'incendie et de secours de suilly la tour.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

09132000 Essence

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Délai d'exécution: approvisionnement en carburant à la pompe.
Distance maximum autorisée entre le centre de secours et la station service: 8 Kms.
Critères de sélection: prix TTC de gasoil après rabais: 3.88/10 — prix TTC au litre de super sans plomb: 0.12/10 — distance avec le centre de secours: 3/10 — amplitude ouverture station: 2/10 — coût des cartes carburant: 1/10.
Lot nº: 44
1)Description succincte
Centre d'incendie et de secours de Surgy.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

09132000 Essence

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Délai d'exécution: approvisionnement en carburant à la pompe.
Distance maximum autorisée entre le centre de secours et la station service: 8 Kms.
Critères de sélection: prix TTC de gasoil après rabais: 3.88/10 — prix TTC au litre de super sans plomb: 0.12/10 — distance avec le centre de secours: 3/10 — amplitude ouverture station: 2/10 — coût des cartes carburant: 1/10.
Lot nº: 45
1)Description succincte
Centre d'incendie et de secours de Tannay.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

09132000 Essence

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Délai d'exécution: approvisionnement en carburant à la pompe.
Distance maximum autorisée entre le centre de secours et la station service: 8 Kms.
Critères de sélection: prix TTC de gasoil après rabais: 3.88/10 — prix TTC au litre de super sans plomb: 0.12/10 — distance avec le centre de secours: 3/10 — amplitude ouverture station: 2/10 — coût des cartes carburant: 1/10.
Lot nº: 46
1)Description succincte
Centre d'incendie et de secours de Varzy.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

09132000 Essence

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Délai d'exécution: approvisionnement en carburant à la pompe.
Distance maximum autorisée entre le centre de secours et la station service: 8 Kms.
Critères de sélection: prix TTC de gasoil après rabais: 3.88/10 — prix TTC au litre de super sans plomb: 0.12/10 — distance avec le centre de secours: 3/10 — amplitude ouverture station: 2/10 — coût des cartes carburant: 1/10.
Lot nº: 47
1)Description succincte
Centre d'incendie et de secours de La Sansgue.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

09132000 Essence

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Délai d'exécution: approvisionnement en carburant à la pompe.
Distance maximum autorisée entre le centre de secours et la station service: 8 Kms.
Critères de sélection: prix TTC de gasoil après rabais: 3.88/10 — Prix TTC au litre de super sans plomb: 0.12/10 — distance avec le centre de secours: 3/10 — amplitude ouverture station: 2/10 — Coût des cartes carburant: 1/10.
Lot nº: 48
1)Description succincte
Fourniture de carburant à la pompe pour les véhicules de la direction du SDIS pour tous déplacements.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

30163100 Cartes pour l'achat de carburant, 09132000 Essence

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Délai d'exécution: approvisionnement en carburant à la pompe
Critères de sélection: prix TTC de gasoil après rabais: 3.88/10 — prix TTC au litre de super sans plomb: 0.12/10 — nombre de stations sur le territoire: 5/10 — coût des cartes carburant: 1/10.
Lot nº: 49
1)Description succincte
Fourniture de produits dérivés: huiles et autres.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

09211100 Huiles pour moteurs

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Délai d'exécution: 72 heures suivant l'envoi du bon de commande.
Critères de sélection: Prix (T.T.C.) au litre après rabais: 6/10 — délai de livraison: 4/10.
Lot nº: 50
1)Description succincte
Fourniture de carburant pour tronçonneuses.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

09132000 Essence

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Délai d'exécution: 72 heures suivant l'envoi du bon de commande.
Critères de sélection: prix TTC au litre après rabais: 6/10 — délai de livraison: 4/10.

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions relatives au contrat
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés:
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Mode de paiement: virement bancaire (mandat administratif). Délai de paiement: 30 jours à compter de la réception de la facture du SDIS 58.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Pas de forme imposée. Voir le règlement de consultation pour détails.
III.1.4)Autres conditions particulières
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non
III.2)Conditions de participation
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: DC1, DC2 et copie du jugement de redressement judiciaire si tel est le cas.
III.2.2)Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Sur la base des documents de candidature remis.
III.2.3)Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Sur la base des documents de candidature remis.
III.2.4)Informations sur les marchés réservés
III.3)Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)Information relative à la profession
III.3.2)Membres du personnel responsables de l'exécution du service

Section IV: Procédure

IV.1)Type de procédure
IV.1.1)Type de procédure
Ouverte
IV.1.2)Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3)Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2)Critères d’attribution
IV.2.1)Critères d’attribution

Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés ci-dessous

1. Critères différents selon les lots: descriptif avec les lots

2. Critères différents selon les lots: descriptif avec les lots

IV.2.2)Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3)Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
15S0014
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents: 10.11.2015
Documents payants: non
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
10.11.2015 - 15:00
IV.3.5)Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 150 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8)Modalités d’ouverture des offres

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.3)Informations complémentaires
Accord cadre sous la forme d'un marché à bons de commande décomposé en 50 lots sans minimum ni maximum.
Durée du marché: un an reconductible 2 fois.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.9.2015.
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours

Nom officiel: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue Assas
Ville: Dijon
Code postal: 21000

Organe chargé des procédures de médiation

Nom officiel: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges en matière de marchés publics
Adresse postale: 119 avenue Maréchal Saxe
Ville: Lyon
Code postal: 69427

VI.4.2)Introduction des recours
Précisions concernant les délais d'introduction des recours: — référé précontractuel: durée du délai de suspension avant la signature du marché: 16 jours calendaires à compter de l'envoi de la notification de rejet de l'offre par voie postale. Délai réduit à 11 jours calendaires à compter de l'envoi de la notification de rejet de l'offre par voie électronique,
— référé contractuel: 31 jours à compter de la date de publication de l'avis d'attribution,
— référé TROPIC: 2 mois à compter de la date de publication de l'avis d'attribution.
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
30.9.2015