Consultez notre page spéciale COVID-19 pour connaître les marchés liés aux besoins en matériel médical.

La conférence sur l’avenir de l’Europe vous donne l’occasion de partager vos idées et de façonner l’avenir de l’Europe. Faites entendre votre voix!

Fournitures - 348772-2020

24/07/2020    S142

France-Annecy: Pneus pour charges légères et lourdes

2020/S 142-348772

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: SCE départemental incendie et secours
Adresse postale: 6 rue du Nant, BP 1010, Meythet
Ville: Annecy Cedex
Code NUTS: FRK28 Haute-Savoie
Code postal: 74966
Pays: France
Courriel: marches.publics@sdis74.fr
Téléphone: +33 450227632
Fax: +33 450227635
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.sdis74.fr/
Adresse du profil d’acheteur: http://sdis74.e-marchespublics.com
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://sdis74.e-marchespublics.com
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://sdis74.e-marchespublics.com
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Service départemental d'incendie et de secours
I.5)Activité principale
Autre activité: Incendie et secours

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture d'équipements pour véhicules et engins spéciaux

Numéro de référence: AO 1/2020
II.1.2)Code CPV principal
34350000 Pneus pour charges légères et lourdes
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Fourniture d'équipements pour véhicules et engins spéciaux.

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 504 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de pneumatiques et prestations de services liées aux pneumatiques

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34350000 Pneus pour charges légères et lourdes
34913200 Pneus rechapés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK28 Haute-Savoie
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de pneumatiques et prestations de services liées aux pneumatiques.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 400 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Reconduction expresse deux mois avant l'échéance du marché.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Les candidats sont invités à répondre à la prestation supplémentaire éventuelle — fourniture d'un container sur chaque site pour le stockage des pneus usés.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de chaînes à neige

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34900000 Équipement de transport et pièces détachées divers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK28 Haute-Savoie
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de chaînes à neige.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 32 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Reconduction expresse 2 mois avant l'échéance du marché.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Dans le cadre de l'analyse des offres, le SDIS 74 se réserve le droit de demander une démonstration.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture des batteries pour VL, PL et engins spéciaux

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
31440000 Batteries
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK28 Haute-Savoie
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de batteries pour VL, PL et engins spéciaux.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 72 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Reconduction expresse 2 mois avant l'échéance du marché.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Dans le cadre de l'analyse des offres, le SDIS 74 se réserve le droit de demander des échantillons.

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

Se reporter au règlement de la consultation.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 14/09/2020
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 14/09/2020
Heure locale: 14:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3)Informations complémentaires:

Accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique par lot sans minimum ni maximum annuels.

Estimations annuelles: 80 000 EUR HT pour le lot 1, 8 000 EUR HT pour le lot 2, 18 000 EUR HT pour le lot 3.

Durée du marché: le marché est conclu pour une période allant du 1.1.2021 jusqu'au 31.12.2021. Le marché pourra être reconduit 3 fois par période d'un an (du 1.1.2022 au 31.12.2022, du 1.1.2023 au 31.12.2023, du 1.1.2024 au 31.12.2024).

Date prévisionnelle de commencement: 1.1.2021.

Lieux de livraison: voir CCAP.

Les variantes sont autorisées pour les lots 1 et 2. Les variantes sont interdites pour le lot 3.

Les candidats sont invités à répondre à la prestation supplémentaire éventuelle prévue au lot 1 (fourniture d'un container sur chaque site pour le stockage des pneus usés).

Dans le cadre de l'analyse des offres les SDIS 74 se réserve le droit de demander une démonstration pour le lot no2 (chaînes à neige) et des échantillons pour le lot no3 (batteries).

Modalités de paiement et de financement: les prestations seront financées sur les fonds propres et emprunts du SDIS. Les sommes dues aux titulaires des marchés seront payées conformément à l'article R. 2192-10 du code de la commande publique.

Critères de jugement des offres: offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération:

— pour le lot no1 — pneumatiques:

1) prix: 60 %;

2) valeur technique: 40 %;

— pour les lots no2 — chaînes et no3 — batteries:

1) prix: 40 %;

2) valeur technique: 60 %.

L'appréciation de ces critères est détaillée dans le règlement de consultation.

Unité monétaire: l'euro.

Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés. Marché couvert par l'AMP.

Numéro de référence attribué au marché: AO 1/2020.

Conditions d'obtention des documents: le dossier de consultation est remis gratuitement par téléchargement sur le site www.sdis74.e-marchespublics.com

Conditions de remise des offres: les candidatures et les offres doivent être adressées par voie dématérialisée uniquement sur le site www.sdis74.e-marchespublics.com et dans les conditions fixées dans le règlement de consultation.

La signature électronique n'est pas exigée au moment de la soumission de l'offre.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun, BP 1135
Ville: Grenoble Cedex
Code postal: 38022
Pays: France
Courriel: greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone: +33 476429000
Fax: +33 476422269
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun, BP 1135
Ville: Grenoble Cedex
Code postal: 38022
Pays: France
Courriel: greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone: +33 476429000
Fax: +33 476422269
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
21/07/2020