Fournitures - 348938-2020

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24/07/2020    S142

France-Cannes: Boissons, tabac et produits connexes

2020/S 142-348938

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Commune de Cannes
Numéro national d'identification: 21060029200010
Adresse postale: Place Cornut Gentille — CS 30140
Ville: Cannes
Code NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes
Code postal: 06406
Pays: France
Courriel: correspondre@aws-france.com
Téléphone: +33 497064550
Fax: +33 497064540
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.cannes.com
Adresse du profil d’acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://agysoft.marches-publics.info/
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://agysoft.marches-publics.info/
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fournitures et livraison de boissons pour la ville de Cannes

Numéro de référence: 20200437/Jo
II.1.2)Code CPV principal
15900000 Boissons, tabac et produits connexes
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Le marché a pour objet la fourniture et la livraison de boissons alcoolisées et non alcoolisées pour la Ville de Cannes.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot un: champagne de propriétaires ou dit challenger

Lot nº: 01
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15900000 Boissons, tabac et produits connexes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de champagnes de propriétaires ou dit «Challenger».

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: La qualité des boissons appréciée au vu des échantillons et des fiches techniques / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 68 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction de douze mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de quarante-huit mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Accord-cadre conclu pour une période initiale de douze mois. Informations complémentaires: accord-cadre à bons de commande dont les prestations sont susceptibles de varier de la manière suivante: montant minimum par période: 0 EUR HT — montant maximum par période: 17 000,00 EUR HT. Valeur estimée: 68 000 EUR (HT).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot deux: vins

Lot nº: 02
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15930000 Vins
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de vins.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: La qualité des boissons appréciée au vu des fiches techniques / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 140 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction de douze mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de quarante-huit mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Accord-cadre conclu pour une période initiale de douze mois. Informations complémentaires: accord-cadre à bons de commande dont les prestations sont susceptibles de varier de la manière suivante: montant minimum par période: 0 EUR HT — montant maximum par période: 35 000,00 EUR HT. Valeur estimée: 140 000 EUR (HT).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot trois: vins de réserve Faculté des Métiers

Lot nº: 03
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15930000 Vins
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de vins de réserve Faculté des Métiers.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: La qualité des boissons appréciée au vu des échantillons et des fiches techniques / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 34 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction de douze mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de quarante-huit mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Accord-cadre conclu pour une période initiale de douze mois. Informations complémentaires: accord-cadre à bons de commande dont les prestations sont susceptibles de varier de la manière suivante: montant minimum par période: 0 EUR HT — montant maximum par période: 8 500,00 EUR HT. Valeur estimée: 34 000 EUR (HT).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot quatre: boissons non alcoolisées

Lot nº: 04
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15980000 Boissons sans alcool
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de boissons non alcoolisées.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 80 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction de douze mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de quarante-huit mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Accord-cadre conclu pour une période initiale de douze mois. Informations complémentaires: accord-cadre à bons de commande dont les prestations sont susceptibles de varier de la manière suivante: montant minimum par période: 0 EUR HT — montant maximum par période: 20 000,00 EUR HT. Valeur estimée: 80 000 EUR (HT).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot cinq: boissons alcoolisées

Lot nº: 05
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15910000 Boissons alcoolisées distillées
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de boissons alcoolisées.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: La qualité des boissons appréciée au vu des fiches techniques / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 34 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction de douze mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de quarante-huit mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Accord-cadre conclu pour une période initiale de doouze mois. Informations complémentaires: accord-cadre à bons de commande dont les prestations sont susceptibles de varier de la manière suivante: montant minimum par période: 0 EUR HT. Montant maximum par période: 8 500,00 EUR HT. Valeur estimée: 34 000 EUR (HT).

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusions de la procédure de passation.

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:

Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Délai global de paiement des prestations de trente jours. Modalités de financement des prestations: le règlement des dépenses:par mandat administratif suivi d'un virement, taux des intérêts moratoires: égal au taux d'intérêt appliqué par la BCE à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, majoré de huit points. Montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement: 40 EUR. Les crédits nécessaires au financement de l'opération sont inscrits dans les comptes de la ville au budget annuel. Financement: sur fonds propres. Prix unitaires révisables annuellement à la date du contrat et ajustables pour la partie catalogue. Pas d'avance. Aucune garantie.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 09/09/2020
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 11/09/2020
Heure locale: 14:00
Lieu:

Mairie de Cannes.

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3)Informations complémentaires:

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/

La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Échantillons ou maquettes exigés: Pour le lot un auquel il soumissionne, le candidat remettra un échantillon pour chaque référence indiquée au BPU du lot concerné. Il n'est pas imposé que cet échantillon soit marqué. Pour le lot trois auquel il soumissionne, le candidat remettra un échantillon pour les références une, trois et cinq indiquée au BPU du lot concerné, ainsi que la fiche technique pour les lignes une, trois et cinq. Il n'est pas imposé que cet échantillon soit marqué. Ils seront délivrés sans contrepartie du versement d'une prime ni rémunération. Ils devront être parvenus avant la date et l'heure de réception des offres à l'adresse suivante: Direction des achats Immeuble Les Fauvettes 3 Rue des Fauvettes 06406 Cannes Cedex. Du lundi au vendredi (sauf lundi de pentecôte et jours fériés) de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 17h00. Chaque échantillon proposé devra être clairement identifié et comporter les indications suivantes: le nom de l'entreprise, le lot concerné, le no de l'article correspondant et figurant au bordereau des prix unitaires. Les échantillons resteront la propriété de la Ville de Cannes, et ne pourront être rendu aux candidats qu'ils soient retenus ou non. L'analyse des produits proposés sera effectuée en Mairie en présence d'élus, de la Direction du Protocole et de l'évènementiel, et de la Faculté des Métiers. Numéro de la consultation: 20200437.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs — CS 611039
Ville: Nice
Code postal: 06050
Pays: France
Courriel: greffe.ta-nice@juradm.fr
Téléphone: +33 489978600
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs — CS 611039
Ville: Nice
Code postal: 06050
Pays: France
Courriel: greffe.ta-nice@juradm.fr
Téléphone: +33 489978600
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
20/07/2020