Fournitures - 349538-2015

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06/10/2015    S193    Fournitures - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Caen: Produits pharmaceutiques

2015/S 193-349538

Avis de marché

Fournitures

Directive 2004/18/CE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom, adresses et point(s) de contact

Nom officiel: Centre hospitalier universitaire Caen
Numéro national d'identification: 26140093100018
Adresse postale: Cellule marchés — avenue Georges Clemenceau — CS 30001
Ville: Caen Cedex 9
Code postal: 14033
Pays: France
Point(s) de contact: M. le directeur général par intérim
À l'attention de: Mme Rizzotto Laëtitia
E-mail: rizzottodossin-l@chu-caen.fr
Téléphone: +33 231064885
Fax: +33 231064913

Adresse(s) internet:

Adresse générale du pouvoir adjudicateur: http://www.chu-caen.fr/

Adresse du profil d’acheteur: http://www.achats-hopitaux.com

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:
auprès du ou des points de contact susmentionnés

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:
auprès du ou des points de contact susmentionnés

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:
auprès du ou des points de contact susmentionnés

I.2)Type de pouvoir adjudicateur
Autre
I.3)Activité principale
Santé
I.4)Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non

Section II: Objet du marché

II.1)Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Fourniture de trousses, précurseurs, et médicaments radiopharmaceutiques hors TEP.
II.1.2)Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: CHU — médecine nucléaire, 14033 Caen.

Code NUTS FR251

II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L’avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)Information sur l’accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur

Durée de l’accord-cadre

Durée en mois: 24
II.1.5)Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Fourniture de trousses, précurseurs, et médicaments radiopharmaceutiques hors TEP.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33600000

II.1.7)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8)Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots
II.1.9)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2)Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale:
Marchés à bons de commande fixé en valeur pour 12 mois, à l'exception des lots 9, 11, 12, 15 et 16, conclus sans minimum.
II.2.2)Information sur les options
Options: non
II.2.3)Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Nombre de reconductions éventuelles: fourchette: entre 1 et 2
II.3)Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Début 3.2.2016. Fin 2.2.2018

Information sur les lots

Lot nº: 1
1)Description succincte
Trousses à marquer au technetium 99m: diphosphonates.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33600000

3)Quantité ou étendue
Mini: 5 000 EUR / max: 13 000 EUR.
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 24 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)Information complémentaire sur les lots
Montants minimum / maximum fixés pour 12 mois.
Lot nº: 2
1)Description succincte
Trousses à marquer au technetium 99m: macroagregats de serumalbumine humaine.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33600000

3)Quantité ou étendue
Mini: 5 000 EUR / max: 10 000 EUR.
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 24 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)Information complémentaire sur les lots
Montants minimum / maximum fixés pour 12 mois.
Lot nº: 3
1)Description succincte
Trousses à marquer au technetium 99m: pyrophosphate d'étain.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33600000

3)Quantité ou étendue
Mini: 1 000 EUR / max: 6 000 EUR.
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 24 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)Information complémentaire sur les lots
Montants minimum / maximum fixés pour 12 mois.
Lot nº: 4
1)Description succincte
Trousses à marquer au technetium 99m: tetrofosmine.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33600000

3)Quantité ou étendue
Mini: 12 000 EUR / max: 30 000 EUR.
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)Information complémentaire sur les lots
Montants minimum / maximum fixés pour 12 mois.
Lot nº: 5
1)Description succincte
Trousses à marquer au Technetium-99m: sestamibi.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33600000

3)Quantité ou étendue
Mini: 10 000 EUR / max: 25 000 EUR.
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 24 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)Information complémentaire sur les lots
Montants minimum / maximum fixés pour 12 mois.
Lot nº: 6
1)Description succincte
Trousses à marquer au technetium-99m: DMSA.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33600000

3)Quantité ou étendue
Mini: 1 500 EUR / max: 4 000 EUR.
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 24 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)Information complémentaire sur les lots
Montants minimum / maximum fixés pour 12 mois.
Lot nº: 7
1)Description succincte
Trousses à marquer au technetium-99m: DTPA.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33600000

3)Quantité ou étendue
Mini: 100 EUR / max: 800 EUR.
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 24 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)Information complémentaire sur les lots
Montants minimum / maximum fixés pour 12 mois.
Lot nº: 8
1)Description succincte
Trousses à marquer au technetium-99m: tiatide ou équivalent.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33600000

3)Quantité ou étendue
Mini: 2 500 EUR / max: 7 000 EUR.
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 24 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)Information complémentaire sur les lots
Montants minimum / maximum fixés pour 12 mois.
Lot nº: 9
1)Description succincte
Trousses à marquer au Technetium-99m: étain colloïdal.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33600000

3)Quantité ou étendue
Mini: sans / max: 2 000 EUR.
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 24 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)Information complémentaire sur les lots
Montants minimum / maximum fixés pour 12 mois.
Lot nº: 10
1)Description succincte
Trousses à marquer au Technetium-99m: nanocolloides.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33600000

3)Quantité ou étendue
Mini: 600 EUR / max: 8 000 EUR.
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 24 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)Information complémentaire sur les lots
Montants minimum / maximum fixés pour 12 mois.
Lot nº: 11
1)Description succincte
Trousses à marquer au technetium-99m: mebrofenine.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33600000

3)Quantité ou étendue
Mini: sans / max: 3000 EUR.
Valeur estimée hors TVA:
fourchette: entre 0 et 2 000 EUR
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 24 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)Information complémentaire sur les lots
Montants minimum / maximum fixés pour 12 mois.
Lot nº: 12
1)Description succincte
Trousses à marquer au technetium-99m: albumine humaine.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33600000

3)Quantité ou étendue
Mini: sans / max: 1 000 EUR.
Valeur estimée hors TVA:
fourchette: entre 0 et 1 000 EUR
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 24 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)Information complémentaire sur les lots
Montants minimum / maximum fixés pour 12 mois.
Lot nº: 13
1)Description succincte
Trousses à marquer au Technetium-99m: pour perfusion cérébrale.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33600000

3)Quantité ou étendue
Mini: 1 000 EUR / max: 12 000 EUR.
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 24 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)Information complémentaire sur les lots
Montants minimum / maximum fixés pour 12 mois.
Lot nº: 14
1)Description succincte
Trousses à marquer au Technetium-99m: anticorps anti-granulocytes.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33600000

3)Quantité ou étendue
Mini: 3 000 EUR / max: 20 000 EUR.
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 24 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)Information complémentaire sur les lots
Montants minimum / maximum fixés pour 12 mois.
Lot nº: 15
1)Description succincte
Solution injectable de norcholesterol marqué à l'iode-131.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33600000

3)Quantité ou étendue
Mini: sans / max: 5 000 EUR.
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 24 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)Information complémentaire sur les lots
Montants minimum / maximum fixés pour 12 mois.
Lot nº: 16
1)Description succincte
Solution injectable iodure de sodium marqué à l'iode-123.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33600000

3)Quantité ou étendue
Mini: sans / max: 1 500 EUR.
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 24 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)Information complémentaire sur les lots
Montants minimum / maximum fixés pour 12 mois.
Lot nº: 17
1)Description succincte
Solution injectable d'ioflupane marqué à l'iode-123.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33600000

3)Quantité ou étendue
Mini: 50 000 EUR / max: 150 000 EUR.
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 24 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)Information complémentaire sur les lots
Montants minimum / maximum fixés pour 12 mois.
Lot nº: 18
1)Description succincte
Solution injectable de pentetreotide marqué à l'indium-111.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33600000

3)Quantité ou étendue
Mini: 35 000 EUR / max: 130 000 EUR.
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 24 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)Information complémentaire sur les lots
Montants minimum / maximum fixés pour 12 mois.
Lot nº: 19
1)Description succincte
Solution injectable de chlorure de thallium-201.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33600000

3)Quantité ou étendue
Mini: 2 000 EUR / max: 10 000 EUR.
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 24 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)Information complémentaire sur les lots
Montants minimum / maximum fixés pour 12 mois.
Lot nº: 20
1)Description succincte
Solution injectable de citrate de gallium-67.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33600000

3)Quantité ou étendue
Mini: sans / max: 2 000 EUR.
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 24 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)Information complémentaire sur les lots
Montants minimum / maximum fixés pour 12 mois.
Lot nº: 21
1)Description succincte
Médicaments radiopharmaceutiques pour synoviorthèses.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33600000

3)Quantité ou étendue
Mini: 1 000 EUR / max: 10 000 EUR.
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Montants minimum / maximum fixés pour 12 mois.

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions relatives au contrat
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés:
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Modalités de financement: budget de l'établissement.
Modalités de paiement: article 86 et suivants du CMP.
Délais de paiement: 50 jours.
Prix ajustables annuellement au 1er janvier.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
III.1.4)Autres conditions particulières
III.2)Conditions de participation
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
III.2.2)Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Déclaration du candidat Dc2.
III.2.3)Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Déclaration du candidat Dc2.
III.2.4)Informations sur les marchés réservés
III.3)Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)Information relative à la profession
III.3.2)Membres du personnel responsables de l'exécution du service

Section IV: Procédure

IV.1)Type de procédure
IV.1.1)Type de procédure
Ouverte
IV.1.2)Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3)Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2)Critères d’attribution
IV.2.1)Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à soumissionner ou à négocier, ou dans le document descriptif
IV.2.2)Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3)Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
PHARMA2015172
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
16.11.2015 - 12:00
IV.3.5)Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 90 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8)Modalités d’ouverture des offres

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
VI.2)Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3)Informations complémentaires

Le dossier de consultation peut être téléchargé à l'adresse https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_jZNIDDv_rZ ou remis sur demande écrite au CHU.

Il s'agit des marchés à bons de commande au sens du CMP et d'accords cadres mono-attributaires au sens de la directive européenne du 31.3.2004.
Les marchés prendront effet au 3.2.2015 ou à la date de leur notification pour 24 mois. Ils seront ensuite tacitement reconduits 2 fois 12 mois.
Après analyse de la régularité des offres, des echnatillons pourront être demandés dans le cadre des lots 1 à 14.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.10.2015.
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours

Nom officiel: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur le Duc, BP 25086
Ville: Caen Cedex 4
Code postal: 14050
Téléphone: +33 231707272
Fax: +33 231524217

VI.4.2)Introduction des recours
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours

Nom officiel: Greffe du tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur le Duc, BP 25086
Ville: Caen Cedex 4
Code postal: 14050
E-mail: greffe.ta-caen@juradm.fr
Téléphone: +33 231707272
Fax: +33 231524217

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
1.10.2015