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Fournitures - 349540-2015

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06/10/2015    S193

France-Abbeville: Boissons non alcoolisées

2015/S 193-349540

Avis de marché

Fournitures

Directive 2004/18/CE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom, adresses et point(s) de contact

Nom officiel: Syndicat Mixte Baie de Somme
Adresse postale: 1 place de l'Amiral Courbet
Ville: Abbeville Cedex
Code postal: 80142
Pays: France
À l'attention de: M. Maquet Emmanuel

Adresse(s) internet:

Adresse du profil d’acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:
auprès du ou des points de contact susmentionnés

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:
auprès du ou des points de contact susmentionnés

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:
auprès du ou des points de contact susmentionnés

I.2)Type de pouvoir adjudicateur
I.3)Activité principale
I.4)Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non

Section II: Objet du marché

II.1)Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
II.1.2)Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat

Code NUTS FR223 Somme

II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public
II.1.4)Information sur l’accord-cadre
II.1.5)Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Fourniture et livraison de boissons pour les sites touristiques de la régie commerciale du syndicat mixte / destination Baie de Somme.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15982000 Boissons non alcoolisées, 15981000 Eau minérale, 15930000 Vins, 15321000 Jus de fruits, 15982100 Sirops de fruits

II.1.7)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8)Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots
II.1.9)Variantes
II.2)Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale:
Le marché est composé de 2 lots séparés qui seront conclus chacun avec un seul opérateur économique. Marchés à bons de commande, en application de l'article 77 du code des marchés publics, conclus pour une durée allant de leur notification (date prévisionnelle 1.1.2016) jusqu'au 31.12.2016, période renouvelable une fois une année, par tacite reconduction, sauf décision contraire du syndicat mixte/DBS 1 mois avant la fin de la période annuelle en cours.
II.2.2)Information sur les options
II.2.3)Reconduction
II.3)Durée du marché ou délai d'exécution des travaux

Information sur les lots

Lot nº: 1 Intitulé: Eau, jus de fruits, sodas et sirop
1)Description succincte
Eau, jus de fruits, sodas et sirop; marché conclu sans minimum avec un maximum de 120 000 EUR HT par an.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15981000 Eau minérale, 15981200 Eau minérale gazeuse, 15321000 Jus de fruits, 15982100 Sirops de fruits, 15982000 Boissons non alcoolisées

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 4 Intitulé: Vins en bouteille
1)Description succincte
Vins en bouteille: marché conclu sans minimum avec un maximum de 120 000 EUR HT par an.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15930000 Vins

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions relatives au contrat
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés:
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Paiement par mandat administratif, sur fonds propres de la collectivité, dans les règles de la comptabilité publique.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Chaque lot du marché (les lots sont séparés) sera conclu avec un seul opérateur économique, qui pourra être un candidat unique ou groupement. En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire.
III.1.4)Autres conditions particulières
III.2)Conditions de participation
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
III.2.2)Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Fournir le DC1, DC2 avec les informations concernant le chiffre d'affaires global et le chiffres d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
III.2.3)Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Fournir une liste de 3 à 5 références de marchés similaires: approvisionnement de restaurants, cantines scolaires, établissements hospitaliers, maisons de retraite...
Indiquer les effectifs (dont encadrement) du candidat sur les 3 dernières années.
III.2.4)Informations sur les marchés réservés
III.3)Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)Information relative à la profession
III.3.2)Membres du personnel responsables de l'exécution du service

Section IV: Procédure

IV.1)Type de procédure
IV.1.1)Type de procédure
Ouverte
IV.1.2)Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3)Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2)Critères d’attribution
IV.2.1)Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à soumissionner ou à négocier, ou dans le document descriptif
IV.2.2)Enchère électronique
IV.3)Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
AO Boissons 2015
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
12.11.2015 - 12:00
IV.3.5)Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
IV.3.8)Modalités d’ouverture des offres

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
VI.2)Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3)Informations complémentaires
Le dossier de consultation sera envoyé par courrier, sur simple demande par fax au +33 322311933.

Il est également téléchargeable sur le site www.baiedesomme.org à l'onglet «Marchés» en page d'accueil, rubrique «Fournitures».

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.10.2015.
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours

Nom officiel: Tribunal administratif d'Amiens
E-mail: greffe.ta-amiens@juradm.fr
Téléphone: +33 322336170
Fax: +33 322336171

VI.4.2)Introduction des recours
Précisions concernant les délais d'introduction des recours: Tribunal administratif d'Amiens.
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
1.10.2015