Fournitures - 350922-2016

08/10/2016    S195

France-Neufchâteau: Prothèses orthopédiques

2016/S 195-350922

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Centre hospitalier de l'Ouest Vosgien
Adresse postale: 1280 avenue Division Leclerc, BP 249
Ville: Neufchâteau Cedex
Code NUTS: FR414 Vosges
Code postal: 88307
Pays: France
Courriel: l.petitdemange@ch-ouestvosgien.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.ch-ouestvosgien.fr/
Adresse du profil d’acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://www.achatpublic.com
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_S7wngG2O56
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Centre hospitalier
I.5)Activité principale
Santé

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture de prothèses et matériel d'ostéosynthèse.

Numéro de référence: 17O001
II.1.2)Code CPV principal
33183200 Prothèses orthopédiques
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Marché public de fourniture de prothèses et de matériel d'ostéosynthèse pour le Centre hospitalier de l'Ouest Vosgien.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Prothèse de hanche intermédiaire (PHI)

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33183200 Prothèses orthopédiques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR414 Vosges
II.2.4)Description des prestations:

Prothèse de hanche intermédiaire (PHI).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/02/2017
Fin: 31/01/2018
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

1 x 12 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Prothèse totale de hanche (PTH)

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33183200 Prothèses orthopédiques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR414 Vosges
II.2.4)Description des prestations:

Prothèse totale de hanche (PTH).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/02/2017
Fin: 31/01/2018
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

1 x 12 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Prothèse de genou à glissement tri-compartimentale insert mobile (PTG)

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33183200 Prothèses orthopédiques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR414 Vosges
II.2.4)Description des prestations:

Prothèse de genou à glissement tri-compartimentale insert mobile (PTG).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/02/2017
Fin: 31/01/2018
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

1 x 12 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Prothèse de genou à glissement tri-compartimentale insert fixe (PTG)

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33184000 Prothèses
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR414 Vosges
II.2.4)Description des prestations:

Prothèse de genou à glissement tri-compartimentale insert fixe (PTG).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/02/2017
Fin: 31/01/2018
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

1 x 12 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Ciments acryliques et matériel de mélange

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33183000 Suppléance orthopédique
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR414 Vosges
II.2.4)Description des prestations:

Ciments acryliques et matériel de mélange.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/02/2017
Fin: 31/01/2018
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

1 x 12 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Greffon osseux d'origine humaine

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33183100 Implants orthopédiques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR414 Vosges
II.2.4)Description des prestations:

Greffon osseux d'origine humaine.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/02/2017
Fin: 31/01/2018
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

1 x 12 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Vis stériles pour ostéotomie de l'avant-pied

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33183300 Matériel d'ostéosynthèse
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR414 Vosges
II.2.4)Description des prestations:

Vis stériles pour ostéotomie de l'avant-pied.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/02/2017
Fin: 31/01/2018
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

1 x 12 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Vis canulées stériles pour ostéosynthèse du pied

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33183300 Matériel d'ostéosynthèse
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR414 Vosges
II.2.4)Description des prestations:

Vis canulées stériles pour ostéosynthèse du pied.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/02/2017
Fin: 31/01/2018
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

1 x 12 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Plaques et vis d'ostéosynthèse

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33183300 Matériel d'ostéosynthèse
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR414 Vosges
II.2.4)Description des prestations:

Plaques et vis d'ostéosynthèse.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/02/2017
Fin: 31/01/2018
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

1 x 12 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Enclouage humérus

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33183300 Matériel d'ostéosynthèse
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR414 Vosges
II.2.4)Description des prestations:

Enclouage humérus.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/02/2017
Fin: 31/01/2018
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

1 x 12 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Enclouage tibia et fémur

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33183300 Matériel d'ostéosynthèse
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR414 Vosges
II.2.4)Description des prestations:

Enclouage tibia et fémur.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/02/2017
Fin: 31/01/2018
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

1 x 12 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Enclouage trochanter

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33183300 Matériel d'ostéosynthèse
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR414 Vosges
II.2.4)Description des prestations:

Enclouage trochanter.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/02/2017
Fin: 31/01/2018
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

1 x 12 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Système de cerclage sur fractures péri-prothétiques

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33183000 Suppléance orthopédique
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR414 Vosges
II.2.4)Description des prestations:

Système de cerclage sur fractures péri-prothétiques.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/02/2017
Fin: 31/01/2018
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

1 x 12 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Ancres pour réparation des tendons et ligaments

Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33183000 Suppléance orthopédique
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR414 Vosges
II.2.4)Description des prestations:

Ancres pour réparation des tendons et ligaments.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/02/2017
Fin: 31/01/2018
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

1 x 12 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Réparation de la coiffe des rotateurs de l'épaule

Lot nº: 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33183000 Suppléance orthopédique
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR414 Vosges
II.2.4)Description des prestations:

Réparation de la coiffe des rotateurs de l'épaule.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/02/2017
Fin: 31/01/2018
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

1 x 12 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Ancres pour réinsertion des tendons ou ligaments

Lot nº: 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33183000 Suppléance orthopédique
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR414 Vosges
II.2.4)Description des prestations:

Ancres pour réinsertion des tendons ou ligaments.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/02/2017
Fin: 31/01/2018
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

1 x 12 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Dispositif pour réparation méniscale

Lot nº: 17
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33183000 Suppléance orthopédique
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR414 Vosges
II.2.4)Description des prestations:

Dispositif pour réparation méniscale.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/02/2017
Fin: 31/01/2018
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

1 x 12 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 15/11/2016
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 15/11/2016
Heure locale: 12:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Octobre 2019.

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Centre hospitalier de l'Ouest Vosgien
Adresse postale: 1280 avenue Division Leclerc — BP 249
Ville: Neufchâteau
Code postal: 88307
Pays: France
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
05/10/2016