Fournitures - 351467-2015

Afficher la vue résumée

07/10/2015    S194    - - Fournitures - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Saint-Lô: Stimulateur cardiaque

2015/S 194-351467

Avis de marché

Fournitures

Directive 2004/18/CE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom, adresses et point(s) de contact

Centre hospitalier mémorial FEU
715 rue Dunant — CS 65509
À l'attention de: M. Thierry Lugbull
50009 Saint-Lô Cedex
France
Téléphone: +33 233063380
E-mail: eco@ch-stlo.fr
Fax: +33 233063460

Adresse(s) internet:

Adresse générale du pouvoir adjudicateur: http://www.ch-stlo.fr

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Centre hospitalier mémorial
715 rue Dunant
Point(s) de contact: Direction des achats de la logistique et des travaux
À l'attention de: Mme Durand, attachée d'administration
50009 Saint-Lô Cedex
Téléphone: +33 2330633801
E-mail: eco@ch-stlo.fr
Fax: +33 233063460
Adresse internet: http://ch-stlo.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: auprès du ou des points de contact susmentionnés

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: auprès du ou des points de contact susmentionnés

I.2)Type de pouvoir adjudicateur
Autre
I.3)Activité principale
Santé
I.4)Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs

Section II: Objet du marché

II.1)Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Fourniture de dispositifs médicaux de rythmologie au centre hospitalier mémorial de Saint-Lo du 1.1.2016 au 31.12.2016, reconductible 1 fois 12 mois.
II.1.2)Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Centre hospitalier mémorial, 50009 Saint-Lô Cedex.

Code NUTS FR252

II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public
II.1.4)Information sur l’accord-cadre
II.1.5)Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Fourniture de dispositifs médicaux de rythmologie au centre hospitalier mémorial de Saint-Lô du 1.1.2016 au 31.12.2016, reconductible 1 fois 12 mois.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33182210

II.1.7)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8)Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots
II.1.9)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2)Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale:
Marché à bons de commande sans montant minimum et sans montant maximum.
II.2.2)Information sur les options
II.2.3)Reconduction
II.3)Durée du marché ou délai d'exécution des travaux

Information sur les lots

Lot nº: 1 Intitulé: Stimulateurs cardiaques avec compatibilité IRM boitier/sondes dont le volume du boitier est inférieur à 10 cm3
1)Description succincte
Stimulateurs cardiaques avec compatibilité IRM boitier/sondes dont le volume du boitier est inférieur à 10 cm3.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33182210

3)Quantité ou étendue
47 unités.
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 2 Intitulé: Stimulateurs cardiaques avec compatibilité IRM boitier/sondes, fonction auto-capture et recherche de seuil cycle à cycle
1)Description succincte
Stimulateurs cardiaques avec compatibilité IRM boitier/sondes, fonction auto-capture et recherche de seuil cycle à cycle.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33182210

3)Quantité ou étendue
17 unités.
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 3 Intitulé: Stimulateurs cardiaques avec compatibilité IRM boitier/sondes validée corps entier 1,5 Tesla
1)Description succincte
Stimulateurs cardiaques avec compatibilité IRM boitier/sondes validée corps entier 1,5 Tesla.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33182210

3)Quantité ou étendue
77 unités.
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 4 Intitulé: Stimulateurs cardiaques avec compatibilité IRM boitier/sondes et fonction dépistage de l?apnée du sommeil
1)Description succincte
Stimulateurs cardiaques avec compatibilité IRM boitier/sondes et fonction dépistage de l'apnée du sommeil.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33182210

3)Quantité ou étendue
18 unités.
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 5 Intitulé: Stimulateurs cardiaques avec compatibilité IRM boitier/sondes, avec fonction de capture hémodynamique liée à la contractilité myocardique, équipés d'un système de télécardiologie
1)Description succincte
Stimulateurs cardiaques avec compatibilité IRM boitier/sondes, avec fonction de capture hémodynamique liée à la contractilité myocardique, équipés d'un système de télécardiologie.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33182210

3)Quantité ou étendue
31 unités.
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 6 Intitulé: Stimulateurs cardiaques atrio-biventriculaires associés à une sonde VG quadripolaire et possibilité de sonde VG bipolaire
1)Description succincte
Stimulateurs cardiaques atrio-biventriculaires associés à une sonde VG quadripolaire et possibilité de sonde VG bipolaire.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33182210

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 7 Intitulé: Stimulateurs cardiaques atrio-biventriculaires avec fonction dépistage de l?apnée du sommeil
1)Description succincte
Stimulateurs cardiaques atrio-biventriculaires avec fonction dépistage de l'apnée du sommeil.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33182210

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 8 Intitulé: Stimulateurs cardiaques atrio-biventriculaires avec algorithme de stimulation VG synchronisé sur l?activité VD intrinsèque
1)Description succincte
Stimulateurs cardiaques atrio-biventriculaires avec algorithme de stimulation VG synchronisé sur l'activité VD intrinsèque.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33182210

3)Quantité ou étendue
11 unités.
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 9 Intitulé: Moniteur cardiaque implantable pour le diagnostic de la syncope inexpliquée et le monitoring des arythmies au niveau atriale — gestion en dépot
1)Description succincte
Moniteur cardiaque implantable pour le diagnostic de la syncope inexpliquée et le monitoring des arythmies au niveau atriale — gestion en dépot.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33123210

3)Quantité ou étendue
1 unité.
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 10 Intitulé: Cathéters diagnostics à électrodes quadripolaires, courbure fixe type Cournand, 6 French, utilisés pour le faisceau de His
1)Description succincte
Cathéters diagnostics à électrodes quadripolaires, courbure fixe type Cournand, 6 French, utilisés pour le faisceau de His.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33182240

3)Quantité ou étendue
15 unités.
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 11 Intitulé: Cathéters diagnostics à électrodes quadripolaires, courbure fixe type Josephson, 6 French, utilisés pour le faisceau de His
1)Description succincte
Cathéters diagnostics à électrodes quadripolaires, courbure fixe type Josephson, 6 French, utilisés pour le faisceau de His.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33182240

3)Quantité ou étendue
25 unités.
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 12 Intitulé: Cathéter endo-oesophagien permettant la détection et la stimulation de l'oreillette
1)Description succincte
Cathéter endo-oesophagien permettant la détection et la stimulation de l'oreillette.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33182240

3)Quantité ou étendue
Unité.
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions relatives au contrat
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés:
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Code des marchés publics, articles 86 et suivants, décrets no2002-231 et no2002-232 et dispositions propres au contrat. Financement par fonds propres et emprunts. Modalités de règlement des comptes: système informatique emagh2. Le délai global de paiement est de 50 jours.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les candidats peuvent se présenter seul ou sous la forme d'un groupement d'opérateurs économiques.
III.1.4)Autres conditions particulières
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non
III.2)Conditions de participation
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Une lettre de candidature signée, en cas de groupement, par chaque membre du groupement ou par le mandataire dûment habilité, conformément à l'article 51.iv du code des marchés publics: Dc1
— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés;
— déclaration sur l'honneur dûment datée et signée par le candidat pour justifier de la régularité de sa situation au regard des articles 43, 44, 44-1 et 46 du code des marchés publics et des articles 8 et 38 de l'ordonnance no2005-649 du 6.6.2005: Dc2.
III.2.2)Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Déclaration concernant le chiffre d'affaire global réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles.
III.2.3)Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat.
III.2.4)Informations sur les marchés réservés
III.3)Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)Information relative à la profession
III.3.2)Membres du personnel responsables de l'exécution du service

Section IV: Procédure

IV.1)Type de procédure
IV.1.1)Type de procédure
Ouverte
IV.1.2)Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3)Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2)Critères d’attribution
IV.2.1)Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à soumissionner ou à négocier, ou dans le document descriptif
IV.2.2)Enchère électronique
IV.3)Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
915104
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
13.11.2015 - 16:00
IV.3.5)Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
IV.3.8)Modalités d’ouverture des offres

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.3)Informations complémentaires

Les documents sont téléchargeables sur le site internet du centre hospitalier de Saint-Lô à l'adresse suivante: www.ch-stlo.fr. Sur la page d'accueil, cliquez sur l'onglet «Marchés publics» dans «Vous êtes fournisseur» puis sur la page suivante, cliquez sur le lien www.achat-hopital.com

Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.10.2015.
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours

Tribunal administratif de Caen
3 rue Arthur Leduc- BP 25086
14050 Caen Cedex
E-mail: greffe.ta-caen@juradm.fr
Téléphone: +33 231707272
Fax: +33 231524217

Organe chargé des procédures de médiation

Comité consultatif interdépartemental de règlement des litiges
6 quai Ceineray- BP 33515
44035 Nantes Cedex
Téléphone: +33 240086464

VI.4.2)Introduction des recours
Précisions concernant les délais d'introduction des recours: Référé précontractuel (article L 551-1 du Code de justice administrative): la requête en référé doit être introduite avant la conclusion du contrat. Recours pour excès de pouvoir (article R 421-1 et suivants du Code de justice administrative): dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée, et avant la conclusion du contrat. Une requête en référé-suspension peut être introduite simultanément.
Recours de pleine juridiction (article L 521-1 du Code de justice administrative): par tout candidat évincé ou tiers justifiant d'un intérêt suffisant contestant la légalité de tout ou partie du contrat conclu, et le cas échéant pour obtenir le versement de dommages et intérêts, dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de la conclusion du marché. Une requête en référé-suspension peut être introduite simultanément.
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
2.10.2015