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Fournitures - 351480-2015

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07/10/2015    S194    Fournitures - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Créteil: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes

2015/S 194-351480

Avis de marché

Fournitures

Directive 2004/18/CE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom, adresses et point(s) de contact

Nom officiel: CROUS de l'académie de Créteil
Numéro national d'identification: 18940004700016
Adresse postale: 70 avenue du Général de Gaulle
Ville: Créteil
Code postal: 94010
Pays: France
À l'attention de: M. Aumis Alexandre
Téléphone: +33 145170656

Adresse(s) internet:

Adresse générale du pouvoir adjudicateur: http://www.crous.creteil.fr

Adresse du profil d’acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:
auprès du ou des points de contact susmentionnés

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:
auprès du ou des points de contact susmentionnés

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:
auprès du ou des points de contact susmentionnés

I.2)Type de pouvoir adjudicateur
Autre
I.3)Activité principale
Autre: Établissements publics administratifs: réseau des oeuvres universitaires et scolaires
I.4)Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs

Section II: Objet du marché

II.1)Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Accord-cadre national de fournitures de denrées fraiches.
II.1.2)Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat

Code NUTS FR

II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L’avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)Information sur l’accord-cadre
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre de participants à l’accord-cadre envisagé: 3

Durée de l’accord-cadre

Durée en mois: 48

Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l’ensemble de la durée de l’accord-cadre

Valeur estimée hors TVA: 45 150 000 EUR
Fréquence et valeur des marchés à attribuer: La passation des marchés subséquents s'effectuera selon les modalités prévues à l'article 76 du code des marchés publics et à l'article 7 du règlement de la consultation.
Les marchés passés sur le fondement de l'accord cadre seront des marchés à bons de commande mono-attributaire et s'exécuteront selon les règles prévues par l'article 77 du code des marchés publics.
Ils auront pour objet de permettre, durant leur période de validité, à un des trois attributaires retenus dans le cadre de l'accord-cadre et qui aura été classé premier lors de la consultation lancée pour leur passation respective, de fournir, à l'ensemble des adhérents du groupement de commandes, les produits faisant l'objet de l'accord-cadre.
II.1.5)Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
La présente consultation a pour objet d'établir un accord cadre à dimension nationale, sur le fondement duquel seront conclus des marchés subséquents afin de fournir à l'ensemble des membres du groupement, des denrées fraîches.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15000000, 15100000, 15112000, 15500000, 15131400

II.1.7)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8)Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots
II.1.9)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2)Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale:
L'accord-cadre est conclu avec un minimum et avec un maximum.
Les montants annuels minimum et maximum sont indiqués, pour chaque lot:
— dans le règlement de la consultation,
— dans les actes d'engagement correspondants,
— dans le cahier des clauses particulières.
la valeur estimée est annuelle.
Valeur estimée hors TVA: 45 150 000 EUR
II.2.2)Information sur les options
Options: oui
description de ces options: Conformément à l'article 35-ii-4 et 5 du code des marchés publics, des marchés complémentaires pourront être négociés entre le pouvoir adjudicateur et le titulaire.
II.2.3)Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Nombre de reconductions éventuelles: 3
II.3)Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Durée en mois: 48 (à compter de la date d’attribution du marché)

Information sur les lots

Lot nº: 1 Intitulé: Beurre dessert laitage
1)Description succincte
Le présent lot a une dimension nationale et a pour objet la fourniture de beurre dessert laitage.

Les produits concernés sont indiqués dans les différents bordereaux de prix unitaires téléchargeables sur la plateforme https://www.achatpublic.com

2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15500000, 15510000, 15530000, 15550000, 15551300

3)Quantité ou étendue
Les quantités, estimatives, sont indiquées au sein du BPU. Le coût estimé (HT) est annuel et dépend de l'intégration de tous les membres du groupement.
Valeur estimée hors TVA: 10 000 000 EUR
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 48 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 2 Intitulé: Oeufs et fromage
1)Description succincte

Le présent lot a une dimension nationale et a pour objet la fourniture d'œufs et fromage. Les produits concernés sont indiqués dans les différents bordereaux de prix unitaires téléchargeables sur la plateforme https://www.achatpublic.com

2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15500000, 03142500, 15540000

3)Quantité ou étendue
Les quantités, estimatives, sont indiquées au sein du BPU. Le coût estimé (HT) est annuel et dépend de l'intégration de tous les membres du groupement.
Valeur estimée hors TVA: 8 000 000 EUR
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 3 Intitulé: Boeuf, veau, agneau, mouton Paris, Créteil, Versailles, Lille et Amiens
1)Description succincte

Le présent lot a pour objet la fourniture de bœuf, veau, agneau, mouton pour les CROUS de Paris, Créteil, Versailles, Lille et Amiens. Les produits concernés sont indiqués dans les différents bordereaux de prix unitaires téléchargeables sur la plateforme https://www.achatpublic.com

2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15100000, 15111000, 15111200, 15115000

3)Quantité ou étendue
Les quantités, estimatives, sont indiquées au sein du BPU. Le coût estimé (HT) est annuel et dépend de l'intégration de tous les membres du groupement.
Valeur estimée hors TVA: 1 250 000 EUR
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 4 Intitulé: Fourniture de bœuf, veau, agneau, mouton pour les CROUS de Rouen, Caen, Rennes, Nantes, Orléans, Poitiers (sauf département 16)
1)Description succincte

Le présent lot a pour objet la fourniture de bœuf, veau, agneau, mouton pour les CROUS de Rouen, Caen, Rennes, Nantes, Orléans, Poitiers (sauf département 16). Les produits concernés sont indiqués dans les différents bordereaux de prix unitaires téléchargeables sur la plateforme https://www.achatpublic.com

2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15100000, 15111000, 15111200, 15115000

3)Quantité ou étendue
Les quantités, estimatives, sont indiquées au sein du BPU. Le coût estimé (HT) est annuel et dépend de l'intégration de tous les membres du groupement.
Valeur estimée hors TVA: 1 250 000 EUR
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 5 Intitulé: Fourniture de bœuf, veau, agneau, mouton pour les CROUS de Nancy, Strasbourg, Dijon, Reims et Besançon
1)Description succincte

Le présent lot a pour objet la fourniture de bœuf, veau, agneau, mouton pour les CROUS de Nancy, Strasbourg, Dijon, Reims, et Besançon. Les produits concernés sont indiqués dans les différents bordereaux de prix unitaires téléchargeables sur la plateforme https://www.achatpublic.com

2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15100000, 15111000, 15111200, 15115000

3)Quantité ou étendue
Les quantités, estimatives, sont indiquées au sein du BPU. Le coût estimé (HT) est annuel et dépend de l'intégration de tous les membres du groupement.
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 6 Intitulé: Fourniture de bœuf, veau, agneau, mouton pour les CROUS de Aix, Montpellier, Nice, Grenoble, Clermont-Ferrand et Lyon
1)Description succincte

Le présent lot a pour objet la fourniture de bœuf veau agneau mouton pour les CROUS de Aix Montpellier Nice Grenoble Clermont-Ferrand et Lyon. Les produits concernés sont indiqués dans les différents bordereaux de prix unitaires téléchargeables sur la plateforme https://www.achatpublic.com Remonter ce lot dans la liste.

2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15100000, 15111000, 15111200, 15115000

3)Quantité ou étendue
Les quantités, estimatives, sont indiquées au sein du BPU. Le coût estimé (HT) est annuel et dépend de l'intégration de tous les membres du groupement.
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 7 Intitulé: Fourniture de bœuf veau agneau mouton pour les CROUS de Toulouse, Bordeaux, Limoges, et Poitiers (uniquement département 16)
1)Description succincte

Le présent lot a pour objet la fourniture de bœuf veau agneau mouton pour les CROUS de Toulouse, Bordeaux, Limoges, et Poitiers (uniquement département 16). Les produits concernés sont indiqués dans les différents bordereaux de prix unitaires téléchargeables sur la plateforme https://www.achatpublic.com Remonter ce lot dans la liste.

2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15100000, 15111000, 15111200, 15115000

3)Quantité ou étendue
Les quantités, estimatives, sont indiquées au sein du BPU. Le coût estimé (HT) est annuel et dépend de l'intégration de tous les membres du groupement.
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 8 Intitulé: Fourniture de viande hachée
1)Description succincte

Le présent lot a une dimension nationale et a pour objet la fourniture de viande hachée. Les produits concernés sont indiqués dans les différents bordereaux de prix unitaires téléchargeables sur la plateforme https://www.achatpublic.com

2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15100000, 15111000

3)Quantité ou étendue
Les quantités, estimatives, sont indiquées au sein du BPU. Le coût estimé (HT) est annuel et dépend de l'intégration de tous les membres du groupement.
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 9 Intitulé: Fourniture de viande de porc
1)Description succincte

Le présent lot a une dimension nationale et a pour objet la fourniture de viande de porc. Les produits concernés sont indiqués dans les différents bordereaux de prix unitaires téléchargeables sur la plateforme https://www.achatpublic.com

2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15100000, 15113000

3)Quantité ou étendue
Les quantités, estimatives, sont indiquées au sein du BPU. Le coût estimé (HT) est annuel et dépend de l'intégration de tous les membres du groupement.
Valeur estimée hors TVA: 2 400 000 EUR
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 10 Intitulé: Fourniture de viande de volaille
1)Description succincte

Le présent lot a une dimension nationale et a pour objet la fourniture de viande de volaille. Les produits concernés sont indiqués dans les différents bordereaux de prix unitaires téléchargeables sur la plateforme https://www.achatpublic.com

2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15100000, 15112000, 15112100, 15119100

3)Quantité ou étendue
Les quantités, estimatives, sont indiquées au sein du BPU. Le coût estimé (HT) est annuel et dépend de l'intégration de tous les membres du groupement.
Valeur estimée hors TVA: 4 500 000 EUR
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 11 Intitulé: Fourniture de produits élaborés de volaille
1)Description succincte

Le présent lot a une dimension nationale et a pour objet la fourniture de produits élaborés de volaille. Les produits concernés sont indiqués dans les différents bordereaux de prix unitaires téléchargeables sur la plateforme https://www.achatpublic.com

2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15100000, 15131500

3)Quantité ou étendue
Les quantités, estimatives, sont indiquées au sein du BPU. Le coût estimé (HT) est annuel et dépend de l'intégration de tous les membres du groupement.
Valeur estimée hors TVA: 1 500 000 EUR
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 12 Intitulé: Fourniture de charcuteries
1)Description succincte

Le présent lot a une dimension nationale et a pour objet la fourniture de charcuteries. Les produits concernés sont indiqués dans les différents bordereaux de prix unitaires téléchargeables sur la plateforme https://www.achatpublic.com

2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15131120, 15131134, 15131200

3)Quantité ou étendue
Les quantités, estimatives, sont indiquées au sein du BPU. Le coût estimé (HT) est annuel et dépend de l'intégration de tous les membres du groupement.
Valeur estimée hors TVA: 1 800 000 EUR
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 13 Intitulé: Fourniture de jambons
1)Description succincte

Le présent lot a une dimension nationale et a pour objet la fourniture de jambons. Les produits concernés sont indiqués dans les différents bordereaux de prix unitaires téléchargeables sur la plateforme https://www.achatpublic.com

2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15100000, 15131410

3)Quantité ou étendue
Les quantités, estimatives, sont indiquées au sein du BPU. Le coût estimé (HT) est annuel et dépend de l'intégration de tous les membres du groupement.
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000 EUR
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 14 Intitulé: Fourniture de terrines de viandes cuites
1)Description succincte

Le présent lot a une dimension nationale et a pour objet la fourniture de terrines de viandes cuites. Les produits concernés sont indiqués dans les différents bordereaux de prix unitaires téléchargeables sur la plateforme https://www.achatpublic.com

2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15131100, 15131310, 15131300

3)Quantité ou étendue
Les quantités, estimatives, sont indiquées au sein du BPU. Le coût estimé (HT) est annuel et dépend de l'intégration de tous les membres du groupement.
Valeur estimée hors TVA: 450 000 EUR
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 15 Intitulé: Fourniture de viandes cuites
1)Description succincte

Le présent lot a une dimension nationale et a pour objet la fourniture de viandes cuites. Les produits concernés sont indiqués dans les différents bordereaux de prix unitaires téléchargeables sur la plateforme https://www.achatpublic.com

2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15130000

3)Quantité ou étendue
Les quantités, estimatives, sont indiquées au sein du BPU. Le coût estimé (HT) est annuel et dépend de l'intégration de tous les membres du groupement.
Valeur estimée hors TVA: 700 000 EUR
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 16 Intitulé: Fourniture de produits à base de chair à saucisses
1)Description succincte

Le présent lot a une dimension nationale et a pour objet la fourniture de produits à base de chair à saucisses. Les produits concernés sont indiqués dans les différents bordereaux de prix unitaires téléchargeables sur la plateforme https://www.achatpublic.com

2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15131100, 15131130

3)Quantité ou étendue
Les quantités, estimatives, sont indiquées au sein du BPU. Le coût estimé (HT) est annuel et dépend de l'intégration de tous les membres du groupement.
Valeur estimée hors TVA: 1 500 000 EUR
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 17 Intitulé: Fourniture de fruits légumes et PDT 4e et 5e gamme
1)Description succincte

Le présent lot a une dimension nationale et a pour objet la fourniture de fruits légumes et PDT 4e et 5e gammes. Les produits concernés sont indiqués dans les différents bordereaux de prix unitaires téléchargeables sur la plateforme https://www.achatpublic.com

2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15300000, 15330000, 15331000, 15313000, 15312200

3)Quantité ou étendue
Les quantités, estimatives, sont indiquées au sein du BPU. Le coût estimé (HT) est annuel et dépend de l'intégration de tous les membres du groupement.
Valeur estimée hors TVA: 4 000 000 EUR
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 18 Intitulé: Fourniture de salades composées, saurisserie, terrines de légume et terrines de la mer
1)Description succincte

Le présent lot a une dimension nationale et a pour objet la fourniture de salades composées, saurisserie, terrines de légume et terrines de la mer. Les produits concernés sont indiqués dans les différents bordereaux de prix unitaires téléchargeables sur la plateforme https://www.achatpublic.com

2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15000000, 15241200, 15243000, 15241600, 15331000

3)Quantité ou étendue
Les quantités, estimatives, sont indiquées au sein du BPU. Le coût estimé (HT) est annuel et dépend de l'intégration de tous les membres du groupement.
Valeur estimée hors TVA: 450 000 EUR
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 19 Intitulé: Fourniture de produits de snacking individuel
1)Description succincte

Le présent lot a une dimension nationale et a pour objet la fourniture de produits de snacking individuel. Les produits concernés sont indiqués dans les différents bordereaux de prix unitaires téléchargeables sur la plateforme https://www.achatpublic.com

2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15895000

3)Quantité ou étendue
Les quantités, estimatives, sont indiquées au sein du BPU. Le coût estimé (HT) est annuel et dépend de l'intégration de tous les membres du groupement.
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 20 Intitulé: Fourniture de produits de snacking multiportions
1)Description succincte

Le présent lot a une dimension nationale et a pour objet la fourniture de produits de snacking multiportions. Les produits concernés sont indiqués dans les différents bordereaux de prix unitaires téléchargeables sur la plateforme https://www.achatpublic.com

2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15895000

3)Quantité ou étendue
Les quantités, estimatives, sont indiquées au sein du BPU. Le coût estimé (HT) est annuel et dépend de l'intégration de tous les membres du groupement.
Valeur estimée hors TVA: 250 000 EUR
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 21 Intitulé: Fourniture de paninis
1)Description succincte

Le présent lot a une dimension nationale et a pour objet la fourniture de paninis. Les produits concernés sont indiqués dans les différents bordereaux de prix unitaires téléchargeables sur la plateforme https://www.achatpublic.com

2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15895000

3)Quantité ou étendue
Les quantités, estimatives, sont indiquées au sein du BPU. Le coût estimé (HT) est annuel et dépend de l'intégration de tous les membres du groupement.
Valeur estimée hors TVA: 700 000 EUR
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions relatives au contrat
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés:
Le titulaire est dispensé de retenue de garantie ou de cautionnement.
Toutefois, en application de l'article 105 du code des marchés publics, le versement d'une avance est soumis à la constitution d'une garantie à première demande. Cette garantie à première demande peut être remplacée par une caution personnelle et solidaire en cas d'accord du pouvoir adjudicateur.
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
L'accord-cadre est financé sur la base des fonds propres de chacun des membres du groupement et selon leur consommation propre. Par dérogation à l'article 11.4 du CCAG -FCS, et sauf avis contraire de l'un des membres du groupement des raisons structurelles liées à l'organisation de leurs services, la rémunération du titulaire est versée par virement après la réception, par l'unité de gestion concernée, de la facture correspondant à la livraison.
Le délai de paiement est de 30 jours.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement, la forme juridique retenue après attribution sera celle du groupement solidaire et chaque membre doit fournir l'ensemble des pièces.
Il est interdit aux candidats de présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois:
1° En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.
2° En qualité de membres de plusieurs groupements.
III.1.4)Autres conditions particulières
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non
III.2)Conditions de participation
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
III.2.2)Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Les capacités financières seront appréciées à partir du chiffre d'affaires réalisé les 3 dernières années.
III.2.3)Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Les capacités professionnelles seront appréciées eu égard aux qualifications des candidats. Les capacités techniques seront appréciées à travers les moyens humains et techniques des candidats.
III.2.4)Informations sur les marchés réservés
III.3)Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)Information relative à la profession
III.3.2)Membres du personnel responsables de l'exécution du service

Section IV: Procédure

IV.1)Type de procédure
IV.1.1)Type de procédure
Ouverte
IV.1.2)Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3)Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier non
IV.2)Critères d’attribution
IV.2.1)Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à soumissionner ou à négocier, ou dans le document descriptif
IV.2.2)Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3)Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
15-1000-48
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
16.11.2015 - 09:30
IV.3.5)Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8)Modalités d’ouverture des offres

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
VI.2)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.3)Informations complémentaires
Le pouvoir adjudicateur, conformément à l'article 46 du code des marchés publics, demandera par courrier aux candidats auxquels il est envisagé d'attribuer le marché, d'adresser dans un délai maximum de 7 jours à compter de la date de réception du présent courrier:
1° Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail.
2° Les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales.
Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: Oui.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.10.2015.
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours

Nom officiel: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle — case postale nº 8630
Ville: Melun Cedex
Code postal: 77008
E-mail: greffe.ta-melun@juradm.fr
Téléphone: +33 160566630
Fax: +33 160566610
Adresse internet: http://melun.tribunal-administratif.fr

Organe chargé des procédures de médiation

Nom officiel: CROUS de l'académie de Créteil
Adresse postale: 70 avenue du général de Gaulle
Ville: Créteil
Code postal: 94000
E-mail: achat@crous-creteil.fr

VI.4.2)Introduction des recours
Précisions concernant les délais d'introduction des recours: Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif de Melun, avant la signature du marché public.
le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un référé contractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif de Melun, dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l'union européenne (Joue).
Tout concurrent évincé d'un contrat administratif, peut, s'il le souhaite, exercer un recours en contestation de validité du contrat devant le tribunal administratif de Melun dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
2.10.2015