Fournitures - 352095-2017

08/09/2017    S172    Fournitures - Avis d'attribution de marché - Procédure ouverte 

France-Limoges: Machines de nettoyage des sols

2017/S 172-352095

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Conseil départemental Haute-Vienne
Adresse postale: 11 rue François Chénieux — CS 83112
Ville: Limoges Cedex 1
Code NUTS: FRI23
Code postal: 87031
Pays: France
Courriel: marches-demat@haute-vienne.fr
Fax: +33 544001260

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.haute-vienne.fr

Adresse du profil d’acheteur: http://www.haute-vienne.fr

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Acquisition et livraison de matériel d'entretien pour la piscine de Saint-Pardoux.

II.1.2)Code CPV principal
39713410
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Acquisition et livraison d'autolaveuse, de nettoyeurs haute pression, d'aspirateurs, de monobrosses et de robots de nettoyage de bassin.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 44 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Nettoyeur haute pression avec canon à mousse

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39713410
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI23
Lieu principal d'exécution:

Piscine de Saint-Pardoux, site de Santrop, 87460 Razès.

II.2.4)Description des prestations:

Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-I.1º et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.

Cette consultation sera passée en application de l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux accords-cadres.

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec minimum de 1 000 EUR HT et un opérateur économique.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Autolaveuses à batterie

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39713410
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI23
Lieu principal d'exécution:

Piscine de Saint-Pardoux, site de Santrop, 87460 Razès.

II.2.4)Description des prestations:

Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-I.1º et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.

Cette consultation sera passée en application de l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux accords-cadres.

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec minimum de 7 000 EUR HT et un opérateur économique.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Matériel de balayage

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39713410
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI23
Lieu principal d'exécution:

Piscine de Saint-Pardoux, site de Santrop, 87460 Razès.

II.2.4)Description des prestations:

Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-I.1º et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.

Cette consultation sera passée en application de l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux accords-cadres.

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec minimum de 500 EUR HT et un opérateur économique.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Autolaveuse à câble

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39713410
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI23
Lieu principal d'exécution:

Piscine de Saint-Pardoux, Site de Santrop, 87460 Razès.

II.2.4)Description des prestations:

Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-I.1º et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.

Cette consultation sera passée en application de l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux accords-cadres.

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec minimum de 2 500 EUR HT et un opérateur économique.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Aspirateurs

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
42999100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI23
Lieu principal d'exécution:

Piscine de Saint-Pardoux, site de Santrop, 87460 Razès.

II.2.4)Description des prestations:

Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-I.1º et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.

Cette consultation sera passée en application de l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux accords-cadres.

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec minimum de 500 EUR HT et un opérateur économique, conclu pour 1 an à compter de sa notification.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Monobrosse

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39713410
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI23
Lieu principal d'exécution:

Piscine de Saint-Pardoux, site de Santrop, 87460 Razès.

II.2.4)Description des prestations:

Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-I.1º et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.

Cette consultation sera passée en application de l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux accords-cadres.

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec minimum de 1 500 EUR HT et un opérateur économique, conclu pour 1 an à compter de sa notification.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Robots de nettoyage de bassin

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
42997300
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI23
Lieu principal d'exécution:

Piscine de Saint-Pardoux, site de Santrop, 87460 Razès.

II.2.4)Description des prestations:

Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-I.1º et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.

Cette consultation sera passée en application de l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux accords-cadres.

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec minimum de 4 000 EUR HT et un opérateur économique, conclu pour 1 an à compter de sa notification.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6)Enchère électronique
Une enchère électronique a été utilisée
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2016/S 234-426074
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 17C066
Lot nº: 1
Intitulé:

Nettoyeur haut-pression avec canon à mousse

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
30/03/2017
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 11
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Nilfisk
Adresse postale: 26 avenue de la Baltique
Ville: Courtabœuf
Code NUTS: FR104
Code postal: 91978
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 4 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 17C067
Lot nº: 2
Intitulé:

Autolaveuse à batterie

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
30/03/2017
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 10
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Nilfisk
Adresse postale: 26 avenue de la Baltique
Ville: Courtabœuf
Code NUTS: FR104
Code postal: 91978
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 15 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 17C068
Lot nº: 3
Intitulé:

Matériel de balayage

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
30/03/2017
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 10
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Hycodis
Adresse postale: La Porte du Quercy
Ville: Montayral
Code NUTS: FRI14
Code postal: 47500
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 1 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 17C069
Lot nº: 4
Intitulé:

Autolaveuse à câble

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
30/03/2017
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 9
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Orapi Hygiène
Adresse postale: 12 rue Pierre Mendès France
Ville: Vaulx-en-Velin
Code NUTS: FRK26
Code postal: 69120
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 5 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 17C070
Lot nº: 5
Intitulé:

Aspirateurs

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
30/03/2017
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 10
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Orapi Hygiène
Adresse postale: 12 rue Pierre Mendès France
Ville: Vaulx-en-Velin
Code NUTS: FRK26
Code postal: 69120
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 2 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 17C071
Lot nº: 6
Intitulé:

Monobrosse

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
30/03/2017
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 10
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Promanet
Adresse postale: ZA de la Couture
Ville: Nantiat
Code NUTS: FRI23
Code postal: 87140
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 2 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 17C072
Lot nº: 7
Intitulé:

Robots de nettoyage de bassin

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
30/03/2017
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Mariner 3S
Adresse postale: 1 rue Claude Chappe
Ville: Metz
Code NUTS: FRF33
Code postal: 57070
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 15 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

Les montants renseignés au II.1.7 et v.2.4 correspondent aux montants estimés de commande pour la durée totale du marché.

Avis initial paru au BOAMP: avis nº 16-172116 publié le 3.12.2016.

Les accord-cadres sont passés pour une durée de 1 an à compter de leur notification.

Les pièces de la consultation et des marchés sont consultables à l'adresse suivante: Hôtel du Département — service des marchés publics — 11 rue François Chénieux, 87031 Limoges Cedex.

Les personnes intéressées sont invitées à prendre rendez-vous avec ce service une semaine à l'avance.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Ville: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France
Courriel: grefffe.ta-limoges@juradm.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Référé contractuel: au plus tard 31 jours après la publication d'un avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre, suivant la notification de la conclusion du contrat.

Recours en annulation: délai de 2 mois à compter de la réception de la décision du pouvoir adjudicateur pour introduire un recours.

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
05/09/2017