Le site web TED est compatible avec les formulaires électroniques depuis le 2 novembre 2022. La fonction de recherche a changé: veuillez adapter vos requêtes en mode expert prédéfinies. Découvrez les changements dans les actualités du site et dans les pages d’aide mises à jour.

Fournitures - 352859-2022
01/07/2022    S125

France-La Colle-sur-Loup: Produits alimentaires divers

2022/S 125-352859

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: commune de la colle sur loup
Numéro national d'identification: 21060044100013
Adresse postale: hôtel de Ville - passage du Canadel
Ville: La Colle-sur-Loup
Code NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes
Code postal: 06480
Pays: France
Courriel: finance@mairie-lacollesurloup.fr
Téléphone: +33 493328325
Fax: +33 493320109
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.lacollesurloup.fr/
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-securises.fr
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-securises.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-securises.fr
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

accord-Cadre à bons de commandes de fournitures et livraison de denrées alimentaires

II.1.2)Code CPV principal
15800000 Produits alimentaires divers
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

accord-Cadre à bons de commandes de fournitures et livraison de denrées alimentaires, conventionnelles et issues de l'agriculture biologique, pour la cuisine centrale de la commune de La Colle sur Loup

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 2 240 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour nombre maximal de lots: 15
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 15
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

produits laitiers ovoproduits fromages beurre crème issus du mode de production biologique

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15500000 Produits laitiers
03142500 Œufs
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes
Lieu principal d'exécution:

ecole Daniel PENNAC Service de la cuisine centrale municipale 47 chemin du Béal 06480 la colle sur loup

II.2.4)Description des prestations:

fourniture produits laitiers ovoproduits fromages beurre crème issus de mode de production biologique

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 200 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché est reconductible trois fois de manière tacite dans les conditions définies au CCAP, soit une durée maximale de quatre ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

le présent lot donnera lieu à un accord cadre à bons de commande mono-attributaire dont les prestations sont susceptibles d varier de la manière suivante : - montant minimum par période :8000 eur ht- montant maximum par période : 50 000 eur (H.T.).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

produits laitiers ovoproduits fromages beurre crème

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15500000 Produits laitiers
03142500 Œufs
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes
Lieu principal d'exécution:

ecole Daniel PENNAC Service de la cuisine centrale municipale 47 chemin du Béal 06480 la colle sur loup

II.2.4)Description des prestations:

fourniture de produits laitiers ovoproduits fromages beurre crème

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 120 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché est reconductible trois fois de manière tacite conformément aux dispositions du CCAP, soit une période maximale de quatre ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

le présent lot donnera lieu à un accord cadre à bons de commande mono-attributaire, dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante : - montant minimal sur la période : 8000 eur ht- montant maximal sur la période: 30 000eur (H.T.).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

épicerie issue du mode de production biologique

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes
Lieu principal d'exécution:

ecole Daniel PENNAC Service de la cuisine centrale municipale 47 chemin du Béal 06480 la colle sur loup

II.2.4)Description des prestations:

fourniture de biscuits sucrés, sucre, chocolats et sucreries, pâtes alimentaires,conserves de fruits, conserves de poisson, jus de fruits, légumes en conserve et/ou en boite, condiments et assaisonnements.Ces produits doivent être issus d'un mode de production biologique

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 280 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché est reconductible de manière tacite 3 fois, pour une période de 12 Mois, soit une durée maximale de 48 Mois, dans les conditions prévues au CCAP

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

le présent lot donnera lieu à un accord cadre à bons de commande mono-attributaire dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante : - montant minimal sur la période : 10 000 EURHT- montant maximal sur la période : 70 000 EURHT

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

épicerie sèche, condiments, corps gras, base culinaire, biscuits, boissons

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes
Lieu principal d'exécution:

ecole Daniel Pennac Cuisine centrale municipale 47 chemin du Béal 06480 la colle sur loup

II.2.4)Description des prestations:

fourniture de produits d'épicerie sèche, condiments, corps gras, base culinaire, biscuits, boissons

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 160 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché est reconductible de manière tacite 3 fois, pour une période de 12 Mois, soit une durée maximale de 48 Mois, conformément aux conditions définies au CCAP

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

le présent lot donnera lieu à un accord cadre à bons de commande mono-attributaire dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante : - montant minimal sur la période :8 000 EURHT- montant maximal sur la période : 40 000 EURHT

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

viandes de boeuf, veau

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes
Lieu principal d'exécution:

ecole Daniel PENNAC Cuisine centrale municipale 47 chemin du Béal 06480 la colle sur loup

II.2.4)Description des prestations:

fourniture de viande de boeuf et de veau

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 120 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché est reconductible de manière tacite 3 fois, pour une période de 12 Mois, soit une durée maximale de 48 Mois, dans les conditions prévues au CCAP

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

le présent lot donnera lieu à un accord cadre à bons de commande mono-attributaire, dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante : - montant minimal sur la période : 5 000 EURHT- montant maximal sur la période : 30 000 EURHT

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

viandes et charcuteries de porc " produits de montagne "

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
15113000 Viande de porc
15131400 Produits à base de porc
15131200 Viande séchée, salée, fumée ou assaisonnée
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes
Lieu principal d'exécution:

ecole Daniel PENNAC Cuisine centrale municipale 47 chemin du Béal 06480 la colle sur loup

II.2.4)Description des prestations:

fourniture de viandes et charcuteries de porc " produits de montagne "

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 120 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché est reconductible de manière tacite 3 fois, pour une période de 12 Mois, soit une durée maximale de 48 Mois, dans les conditions prévues au CCAP

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

le présent lot donnera lieu à un accord cadre à bons de commande mono-attributaire, dont les prestations pourront varier de la manière suivante : -montant minimal sur la période:5 000 EURHT- montant maximal sur la période : 30 000 EURHT

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

volailles et découpes de volaille

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15112000 Volaille
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes
Lieu principal d'exécution:

ecole Daniel PENNAC Cuisine centrale municipale 47 chemin du Béal 06480 la colle sur loup

II.2.4)Description des prestations:

fourniture de volailles et découpes de volailles ( poulet, dinde, pintade)

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 120 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché est reconductible de manière tacite 3 fois, pour une période de 12 Mois, soit une durée maximale de 48 Mois, dans les conditions prévues au CCAP

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

le présent lot donnera lieu à un accord à bons de commande mono-attributaire dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante:- montant minimal sur la période : 5 000 EURHT- montant maximal sur la période : 30 000 eur (H.T.).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

charcuteries

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
15131120 Charcuterie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes
Lieu principal d'exécution:

ecole Daniel PENNAC Cuisine centrale municipale 47 chemin du Béal 06480 la colle sur loup

II.2.4)Description des prestations:

fourniture de produits de charcuterie frais secs et fumés (jambons cuits, poitrine fumée, saucisson sec, frais et fumés, charcuterie pâtissière...)

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 60 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché est reconductible de manière tacite 3 fois, pour une période de 12 Mois, soit une durée maximale de 48 Mois, dans les conditions prévues au CCAP

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

le présent lot donnera lieu à un accord cadre à bons de commande mono-attributaire, dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante : - montant minimal sur la période : 2 000eurht- montant maximal sur la période : 15 000 EURHT

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

découpes et portions de poisson frais

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03000000 Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes
03311000 Poissons
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes
Lieu principal d'exécution:

ecole Daniel PENNAC Cuisine centrale municipale 47 chemin du Béal 06480 la colle sur loup

II.2.4)Description des prestations:

fourniture de poisson frais

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 140 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché est reconductible de manière tacite 3 fois, pour une période de 12 Mois, soit une durée maximale de 48 Mois, dans les conditions prévues au CCAP

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

le présent lot donnera lieu à un accord cadre à bons de commande mono-attributaire, dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante : - le montant minimal sur la période : 10 000eurht- le montant maximal sur la période : 35 000 EURHT

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

fruits et légumes issus de l'agriculture biologique

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03221200 Légumes-fruits
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes
Lieu principal d'exécution:

ecole Daniel PENNAC Cuisine centrale municipale 47 chemin du béal 06480 la colle sur loup

II.2.4)Description des prestations:

fourniture de fruits et légumes frais issus de l'agriculture biologique

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 280 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché est reconductible de manière tacite 3 fois, pour une période de 12 Mois, soit une durée maximale de 48 Mois, conformément aux dispositions du CCAP

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

le présent lot donnera lieu à un accord cadre à bons de commande mono-attributaire, dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante : - le montant minimal sur la période : 25 000eur HT- le montant maximal sur la période : 70 000 eur (H.T.).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

fruits et légumes

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03221200 Légumes-fruits
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes
Lieu principal d'exécution:

ecole Daniel PENNAC Cuisine centrale municipale 47 chemin du Béal 06480 la colle sur loup

II.2.4)Description des prestations:

fourniture de fruits et légumes frais

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 160 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché est reconductible de manière tacite 3 fois, pour une période de 12 Mois, soit une durée maximale de 48 Mois, conformément aux dispositions du CCAP

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

le présent lot donnera lieu à un accord cadre à bons de commande dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante : -montant minimal sur la période:10 000eurht-montant maximal sur la période : 40 000eurht

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

légumes, fruits, viandes, poissons, produits élaborés surgelés issus d'un mode de production biologique

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15896000 Produits surgelés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes
Lieu principal d'exécution:

ecole Daniel PENNAC Cuisine centrale municipale 47 chemin du Béal 06480 la colel sur loup

II.2.4)Description des prestations:

fourniture de produits surgelés issus d'un mode de production biologique (légumes et herbes aromatiques, produits à base de pommes de terre, pâtes et raviolis, viandes et volailles, produits de la mer, pains, pâtes et fonds, cocktail et bases, sucré, fruits entiers, purée de fruits, coulis)

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 200 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché est reconductible de manière tacite 3 fois, pour une période de 12 Mois, soit une durée maximale de 48 Mois, conformément au CCAP

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

le présent lot donnera lieu à un accord cadre à bons de commande mono-attributaire, dont les prestations pourront varier de la manière suivante : - montant minimal pour la période : 10 000eurht- montant maximal pour la période : 50 000eurht

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

légumes, fruits, viandes, poissons, produits élaborés surgelés

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15896000 Produits surgelés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes
Lieu principal d'exécution:

ecole Daniel PENNAC Cuisine centrale municipale 47 chemin du béal 064870 la colle sur loup

II.2.4)Description des prestations:

fourniture de produits surgelés (légumes et herbes aromatiques, produits à base de pommes de terre, pâtes et raviolis, viandes et volailles, produits de la mer, pains, pâtes et fonds, cocktail et bases, sucré, fruits entiers, purée de fruits, coulis)

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 120 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché est reconductible de manière tacite 3 fois, pour une période de 12 Mois, soit une durée maximale de 48 Mois, conformément aux dispositions du CCAP

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

le présent lot donnera lieu à un accord cadre à bons de commande mono-attributaire, dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante : - montant minimal sur la période : 10 000eurht- montant maximal sur la période : 30 000 EURHT

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

pains bio

Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15811000 Produits de panification
15811100 Pain
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes
Lieu principal d'exécution:

ecole Daniel PENNAC Cuisine centrale municipale 47 chemin du Béal 06480 la colle sur loup

II.2.4)Description des prestations:

fourniture de pains issus de l'agriculture biologique

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 100 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché est reconductible de manière tacite 3 fois, pour une période de 12 Mois, soit une durée maximale de 48 Mois, conformément aux dispositions du CCAP

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

le présent lot donnera lieu à un accord cadre à bons de commande mono-attributaire, dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante : -montant minimal sur la période:8 000 Eurht-Montant maximal sur la période : 25 000 eur (H.T.).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

pains et viennoiseries

Lot nº: 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15811000 Produits de panification
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes
Lieu principal d'exécution:

ecole Daniel PENNAC Cuisine centrale municipale 47 chemin du Béal 06480 la colle sur loup

II.2.4)Description des prestations:

fourniture de pains et viennoiseries

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 60 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché est reconductible de manière tacite 3 fois, pour une période de 12 Mois, soit une durée maximale de 48 Mois, conformément aux dispositions du CCAP

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

le présent lot donnera lieu à un accord cadre mono-attributaire, dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante : -montant minimal pour la période : 2 000 Eurht-Montant maximal pour la période : 15 000 eur (H.T.).

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 29/07/2022
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
L'offre doit être valable jusqu'au: 29/09/2022
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 29/07/2022
Heure locale: 12:00
Lieu:

mairie

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal Administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des fleurs cs 61039
Ville: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France
Courriel: greffe.ta-nice@juradm.fr
Téléphone: +33 489978600
Fax: +33 493557831
Adresse internet: http://nice.tribunal-administratif.fr/
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

- référé précontractuel (article L 551-1 et s. Code de justice administrative)- référé contractuel (article L 551-13 et s. Du Cja)

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: tribunal Administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des fleurs cs 61039
Ville: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France
Courriel: greffe.ta-nice@juradm.fr
Téléphone: +33 489978600
Fax: +33 493557831
Adresse internet: http://nice.tribunal-administratif.fr/
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
28/06/2022