Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
Fourniture de plats cuisinés appertisés
Numéro de référence: DAF_2021_001222
II.1.2)Code CPV principal15894300 Plats préparés
II.1.3)Type de marchéFournitures
II.1.4)Description succincte:
Fourniture de plats cuisines appertises pour les rations opérationnelles de l'armée française.
II.1.5)Valeur totale estiméeValeur hors TVA: 105 224 400.00 EUR
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
Limitation du nombre de lot à attribuer par candidat: se reporter à l'article 14.4 du règlement de consultation.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Thon, lait de coco, riz parfumé 300 g
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15894300 Plats préparés
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRG02 Maine-et-Loire
Lieu principal d'exécution:
ELOCA d'Angers, 49130 Angers.
II.2.4)Description des prestations:
Thon, lait de coco, riz parfumé 300 g.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 3 054 600.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 36 mois fermes à compter de sa date de notification. Il est reconductible par décision express une fois pour une période de douze mois sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Les lots attribués à un même titulaire peuvent donner lieu à un seul et même marché qui a la forme d'un accord-cadre à bons de commande selon les dispositions de l'article 14.4 du présent RC.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15894300 Plats préparés
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRG02 Maine-et-Loire
Lieu principal d'exécution:
ELOCA d'Angers, 49130 Angers.
II.2.4)Description des prestations: II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 3 054 600.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 36 mois fermes à compter de sa date de notification. Il est reconductible par décision express une fois pour une période de douze mois sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Les lots attribués à un même titulaire peuvent donner lieu à un seul et même marché qui a la forme d'un accord-cadre à bons de commande selon les dispositions de l'article 14.4 du présent RC.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15894300 Plats préparés
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRG02 Maine-et-Loire
Lieu principal d'exécution:
ELOCA d'Angers, 49130 Angers.
II.2.4)Description des prestations: II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 3 402 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 36 mois fermes à compter de sa date de notification. Il est reconductible par décision express une fois pour une période de douze mois sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Les lots attribués à un même titulaire peuvent donner lieu à un seul et même marché qui a la forme d'un accord-cadre à bons de commande selon les dispositions de l'article 14.4 du présent RC.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15894300 Plats préparés
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRG02 Maine-et-Loire
Lieu principal d'exécution:
ELOCA d'Angers, 49130 Angers.
II.2.4)Description des prestations:
Saumon, riz légumes 300 g.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 3 639 600.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 36 mois fermes à compter de sa date de notification. Il est reconductible par décision express une fois pour une période de douze mois sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Les lots attribués à un même titulaire peuvent donner lieu à un seul et même marché qui a la forme d'un accord-cadre à bons de commande selon les dispositions de l'article 14.4 du présent RC.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15894300 Plats préparés
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRG02 Maine-et-Loire
Lieu principal d'exécution:
ELOCA d'Angers, 49130 Angers.
II.2.4)Description des prestations: II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 3 240 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 36 mois fermes à compter de sa date de notification. Il est reconductible par décision express une fois pour une période de douze mois sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Les lots attribués à un même titulaire peuvent donner lieu à un seul et même marché qui a la forme d'un accord-cadre à bons de commande selon les dispositions de l'article 14.4 du présent RC.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Crevettes poulet à l'asiatique 300 g
Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15894300 Plats préparés
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRG02 Maine-et-Loire
Lieu principal d'exécution:
ELOCA d'Angers, 49130 Angers.
II.2.4)Description des prestations:
Crevettes poulet à l'asiatique 300 g.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 4 773 600.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 36 mois fermes à compter de sa date de notification. Il est reconductible par décision express une fois pour une période de douze mois sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Les lots attribués à un même titulaire peuvent donner lieu à un seul et même marché qui a la forme d'un accord-cadre à bons de commande selon les dispositions de l'article 14.4 du présent RC.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Tortellini pur bœuf 300 g
Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15894300 Plats préparés
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRG02 Maine-et-Loire
Lieu principal d'exécution:
ELOCA d'Angers, 49130 Angers.
II.2.4)Description des prestations:
Tortellini pur bœuf 300 g.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 2 556 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 36 mois fermes à compter de sa date de notification. Il est reconductible par décision express une fois pour une période de douze mois sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Les lots attribués à un même titulaire peuvent donner lieu à un seul et même marché qui a la forme d'un accord-cadre à bons de commande selon les dispositions de l'article 14.4 du présent RC.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Salade thon gingembre sésame 300 g
Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15894300 Plats préparés
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRG02 Maine-et-Loire
Lieu principal d'exécution:
ELOCA d'Angers, 49130 Angers.
II.2.4)Description des prestations:
Salade thon gingembre sésame 300 g.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 3 546 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 36 mois fermes à compter de sa date de notification. Il est reconductible par décision express une fois pour une période de douze mois sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Les lots attribués à un même titulaire peuvent donner lieu à un seul et même marché qui a la forme d'un accord-cadre à bons de commande selon les dispositions de l'article 14.4 du présent RC.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15894300 Plats préparés
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRG02 Maine-et-Loire
Lieu principal d'exécution:
ELOCA d'Angers, 49130 Angers.
II.2.4)Description des prestations: II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 2 890 800.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 36 mois fermes à compter de sa date de notification. Il est reconductible par décision express une fois pour une période de douze mois sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Les lots attribués à un même titulaire peuvent donner lieu à un seul et même marché qui a la forme d'un accord-cadre à bons de commande selon les dispositions de l'article 14.4 du présent RC.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15894300 Plats préparés
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRG02 Maine-et-Loire
Lieu principal d'exécution:
ELOCA d'Angers, 49130 Angers.
II.2.4)Description des prestations: II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 2 862 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 36 mois fermes à compter de sa date de notification. Il est reconductible par décision express une fois pour une période de douze mois sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Les lots attribués à un même titulaire peuvent donner lieu à un seul et même marché qui a la forme d'un accord-cadre à bons de commande selon les dispositions de l'article 14.4 du présent RC.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15894300 Plats préparés
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRG02 Maine-et-Loire
Lieu principal d'exécution:
ELOCA d'Angers, 49130 Angers.
II.2.4)Description des prestations: II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 3 384 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 36 mois fermes à compter de sa date de notification. Il est reconductible par décision express une fois pour une période de douze mois sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Les lots attribués à un même titulaire peuvent donner lieu à un seul et même marché qui a la forme d'un accord-cadre à bons de commande selon les dispositions de l'article 14.4 du présent RC.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15894300 Plats préparés
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRG02 Maine-et-Loire
Lieu principal d'exécution:
ELOCA d'Angers, 49130 Angers.
II.2.4)Description des prestations: II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 3 060 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 36 mois fermes à compter de sa date de notification. Il est reconductible par décision express une fois pour une période de douze mois sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Les lots attribués à un même titulaire peuvent donner lieu à un seul et même marché qui a la forme d'un accord-cadre à bons de commande selon les dispositions de l'article 14.4 du présent RC.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Salade de pates au poulet 300 g.
Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15894300 Plats préparés
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRG02 Maine-et-Loire
Lieu principal d'exécution:
ELOCA d'Angers, 49130 Angers.
II.2.4)Description des prestations:
Salade de pates au poulet 300 g.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 3 330 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 36 mois fermes à compter de sa date de notification. Il est reconductible par décision express une fois pour une période de douze mois sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Les lots attribués à un même titulaire peuvent donner lieu à un seul et même marché qui a la forme d'un accord-cadre à bons de commande selon les dispositions de l'article 14.4 du présent RC.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15894300 Plats préparés
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
Lieu principal d'exécution:
ELOCA d'Angers, 49130 Angers.
II.2.4)Description des prestations: II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 2 962 800.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 36 mois fermes à compter de sa date de notification. Il est reconductible par décision express une fois pour une période de douze mois sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Les lots attribués à un même titulaire peuvent donner lieu à un seul et même marché qui a la forme d'un accord-cadre à bons de commande selon les dispositions de l'article 14.4 du présent RC.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Gratin de macaronis au bœuf 300 g
Lot nº: 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15894300 Plats préparés
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRG02 Maine-et-Loire
Lieu principal d'exécution:
ELOCA d'Angers, 49130 Angers.
II.2.4)Description des prestations:
Gratin de macaronis au bœuf 300 g.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 3 852 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 36 mois fermes à compter de sa date de notification. Il est reconductible par décision express une fois pour une période de douze mois sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Les lots attribués à un même titulaire peuvent donner lieu à un seul et même marché qui a la forme d'un accord-cadre à bons de commande selon les dispositions de l'article 14.4 du présent RC.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Petit salé lentilles du Puy 300 g
Lot nº: 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15894300 Plats préparés
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRG02 Maine-et-Loire
Lieu principal d'exécution:
ELOCA d'Angers, 49130 Angers.
II.2.4)Description des prestations:
Petit salé lentilles du Puy 300 g.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 2 718 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 36 mois fermes à compter de sa date de notification. Il est reconductible par décision express une fois pour une période de douze mois sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Les lots attribués à un même titulaire peuvent donner lieu à un seul et même marché qui a la forme d'un accord-cadre à bons de commande selon les dispositions de l'article 14.4 du présent RC.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Rougail de saucisses 300 g
Lot nº: 17
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15894300 Plats préparés
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRG02 Maine-et-Loire
Lieu principal d'exécution:
ELOCA d'Angers, 49130 Angers.
II.2.4)Description des prestations:
Rougail de saucisses 300 g.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 2 394 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 36 mois fermes à compter de sa date de notification. Il est reconductible par décision express une fois pour une période de douze mois sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Les lots attribués à un même titulaire peuvent donner lieu à un seul et même marché qui a la forme d'un accord-cadre à bons de commande selon les dispositions de l'article 14.4 du présent RC.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Cassoulet supérieur au canard 300 g
Lot nº: 18
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15894300 Plats préparés
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRG02 Maine-et-Loire
Lieu principal d'exécution:
ELOCA d'Angers, 49130 Angers.
II.2.4)Description des prestations:
Cassoulet supérieur au canard 300 g.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 3 070 800.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 36 mois fermes à compter de sa date de notification. Il est reconductible par décision express une fois pour une période de douze mois sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Les lots attribués à un même titulaire peuvent donner lieu à un seul et même marché qui a la forme d'un accord-cadre à bons de commande selon les dispositions de l'article 14.4 du présent RC.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Porc créole riz ananás 300 g
Lot nº: 19
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15894300 Plats préparés
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRG02 Maine-et-Loire
Lieu principal d'exécution:
ELOCA d'Angers, 49130 Angers.
II.2.4)Description des prestations:
Porc créole riz ananás 300 g.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 2 826 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 36 mois fermes à compter de sa date de notification. Il est reconductible par décision express une fois pour une période de douze mois sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Les lots attribués à un même titulaire peuvent donner lieu à un seul et même marché qui a la forme d'un accord-cadre à bons de commande selon les dispositions de l'article 14.4 du présent RC.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Sauté de porc au curry 300 g
Lot nº: 20
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15894300 Plats préparés
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRG02 Maine-et-Loire
Lieu principal d'exécution:
ELOCA d'Angers, 49130 Angers.
II.2.4)Description des prestations:
Sauté de porc au curry 300 g.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 3 150 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 36 mois fermes à compter de sa date de notification. Il est reconductible par décision express une fois pour une période de douze mois sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Les lots attribués à un même titulaire peuvent donner lieu à un seul et même marché qui a la forme d'un accord-cadre à bons de commande selon les dispositions de l'article 14.4 du présent RC.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Joue de porc aux ravioles 300 g
Lot nº: 21
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15894300 Plats préparés
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRG02 Maine-et-Loire
Lieu principal d'exécution:
ELOCA d'Angers, 49130 Angers.
II.2.4)Description des prestations:
Joue de porc aux ravioles 300 g.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 3 492 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 36 mois fermes à compter de sa date de notification. Il est reconductible par décision express une fois pour une période de douze mois sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Les lots attribués à un même titulaire peuvent donner lieu à un seul et même marché qui a la forme d'un accord-cadre à bons de commande selon les dispositions de l'article 14.4 du présent RC.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Risotto de porc champignons 300 g
Lot nº: 22
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15894300 Plats préparés
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRG02 Maine-et-Loire
Lieu principal d'exécution:
ELOCA d'Angers, 49130 Angers.
II.2.4)Description des prestations:
Risotto de porc champignons 300 g.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 2 754 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 36 mois fermes à compter de sa date de notification. Il est reconductible par décision express une fois pour une période de douze mois sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Les lots attribués à un même titulaire peuvent donner lieu à un seul et même marché qui a la forme d'un accord-cadre à bons de commande selon les dispositions de l'article 14.4 du présent RC.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Pâtes à la carbonara 300 g
Lot nº: 23
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15894300 Plats préparés
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRG02 Maine-et-Loire
Lieu principal d'exécution:
ELOCA d'Angers, 49130 Angers.
II.2.4)Description des prestations:
Pâtes à la carbonara 300 g.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 2 610 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 36 mois fermes à compter de sa date de notification. Il est reconductible par décision express une fois pour une période de douze mois sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Les lots attribués à un même titulaire peuvent donner lieu à un seul et même marché qui a la forme d'un accord-cadre à bons de commande selon les dispositions de l'article 14.4 du présent RC.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 24
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15894300 Plats préparés
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRG02 Maine-et-Loire
Lieu principal d'exécution:
ELOCA d'Angers, 49130 Angers.
II.2.4)Description des prestations: II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 3 906 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 36 mois fermes à compter de sa date de notification. Il est reconductible par décision express une fois pour une période de douze mois sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Les lots attribués à un même titulaire peuvent donner lieu à un seul et même marché qui a la forme d'un accord-cadre à bons de commande selon les dispositions de l'article 14.4 du présent RC.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 25
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15894300 Plats préparés
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRG02 Maine-et-Loire
Lieu principal d'exécution:
ELOCA d'Angers, 49130 Angers.
II.2.4)Description des prestations: II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 2 577 600.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 36 mois fermes à compter de sa date de notification. Il est reconductible par décision express une fois pour une période de douze mois sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Les lots attribués à un même titulaire peuvent donner lieu à un seul et même marché qui a la forme d'un accord-cadre à bons de commande selon les dispositions de l'article 14.4 du présent RC.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 26
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15894300 Plats préparés
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRG02 Maine-et-Loire
Lieu principal d'exécution:
ELOCA d'Angers, 49130 Angers.
II.2.4)Description des prestations:
Saucisson pistache 300 g.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 2 521 800.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 36 mois fermes à compter de sa date de notification. Il est reconductible par décision express une fois pour une période de douze mois sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Les lots attribués à un même titulaire peuvent donner lieu à un seul et même marché qui a la forme d'un accord-cadre à bons de commande selon les dispositions de l'article 14.4 du présent RC.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Salade de gésier quinoa rouge 300 g
Lot nº: 27
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15894300 Plats préparés
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRG02 Maine-et-Loire
Lieu principal d'exécution:
ELOCA d'Angers, 49130 Angers.
II.2.4)Description des prestations:
Salade de gésier quinoa rouge 300 g.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 2 698 200.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 36 mois fermes à compter de sa date de notification. Il est reconductible par décision express une fois pour une période de douze mois sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Les lots attribués à un même titulaire peuvent donner lieu à un seul et même marché qui a la forme d'un accord-cadre à bons de commande selon les dispositions de l'article 14.4 du présent RC.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Parmentier de canard 300 g
Lot nº: 28
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15894300 Plats préparés
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRG02 Maine-et-Loire
Lieu principal d'exécution:
ELOCA d'Angers, 49130 Angers.
II.2.4)Description des prestations:
Parmentier de canard 300 g.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 3 060 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 36 mois fermes à compter de sa date de notification. Il est reconductible par décision express une fois pour une période de douze mois sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Les lots attribués à un même titulaire peuvent donner lieu à un seul et même marché qui a la forme d'un accord-cadre à bons de commande selon les dispositions de l'article 14.4 du présent RC.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Saucisse de strasbourg pâtes 300 g
Lot nº: 29
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15894300 Plats préparés
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRG02 Maine-et-Loire
Lieu principal d'exécution:
ELOCA d'Angers, 49130 Angers.
II.2.4)Description des prestations:
Saucisse de strasbourg pâtes 300 g.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 2 358 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 36 mois fermes à compter de sa date de notification. Il est reconductible par décision express une fois pour une période de douze mois sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Les lots attribués à un même titulaire peuvent donner lieu à un seul et même marché qui a la forme d'un accord-cadre à bons de commande selon les dispositions de l'article 14.4 du présent RC.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lasagnes végétariennes 300 g
Lot nº: 30
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15894300 Plats préparés
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRG02 Maine-et-Loire
Lieu principal d'exécution:
ELOCA d'Angers, 49130 Angers.
II.2.4)Description des prestations:
Lasagnes végétariennes 300 g.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 2 880 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 36 mois fermes à compter de sa date de notification. Il est reconductible par décision express une fois pour une période de douze mois sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Les lots attribués à un même titulaire peuvent donner lieu à un seul et même marché qui a la forme d'un accord-cadre à bons de commande selon les dispositions de l'article 14.4 du présent RC.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Quenelles sauce aurore 300 g
Lot nº: 31
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15894300 Plats préparés
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRG02 Maine-et-Loire
Lieu principal d'exécution:
ELOCA d'Angers, 49130 Angers.
II.2.4)Description des prestations:
Quenelles sauce aurore 300 g.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 3 150 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 36 mois fermes à compter de sa date de notification. Il est reconductible par décision express une fois pour une période de douze mois sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Les lots attribués à un même titulaire peuvent donner lieu à un seul et même marché qui a la forme d'un accord-cadre à bons de commande selon les dispositions de l'article 14.4 du présent RC.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Galettes végétariennes 300 g
Lot nº: 32
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15894300 Plats préparés
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRG02 Maine-et-Loire
Lieu principal d'exécution:
ELOCA d'Angers, 49130 Angers.
II.2.4)Description des prestations:
Galettes végétariennes 300 g.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 3 060 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 36 mois fermes à compter de sa date de notification. Il est reconductible par décision express une fois pour une période de douze mois sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Les lots attribués à un même titulaire peuvent donner lieu à un seul et même marché qui a la forme d'un accord-cadre à bons de commande selon les dispositions de l'article 14.4 du présent RC.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Salade de fruits secs 300 g
Lot nº: 33
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15894300 Plats préparés
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRG02 Maine-et-Loire
Lieu principal d'exécution:
ELOCA d'Angers, 49130 Angers.
II.2.4)Description des prestations:
Salade de fruits secs 300 g.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 3 330 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 36 mois fermes à compter de sa date de notification. Il est reconductible par décision express une fois pour une période de douze mois sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Les lots attribués à un même titulaire peuvent donner lieu à un seul et même marché qui a la forme d'un accord-cadre à bons de commande selon les dispositions de l'article 14.4 du présent RC.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 34
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15894300 Plats préparés
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRG02 Maine-et-Loire
Lieu principal d'exécution:
ELOCA d'Angers, 49130 Angers.
II.2.4)Description des prestations: II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 3 060 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 36 mois fermes à compter de sa date de notification. Il est reconductible par décision express une fois pour une période de douze mois sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Les lots attribués à un même titulaire peuvent donner lieu à un seul et même marché qui a la forme d'un accord-cadre à bons de commande selon les dispositions de l'article 14.4 du présent RC.