Consultez notre page spéciale COVID-19 pour connaître les marchés liés aux besoins en matériel médical.

La conférence sur l’avenir de l’Europe vous donne l’occasion de partager vos idées et de façonner l’avenir de l’Europe. Faites entendre votre voix!

Fournitures - 352895-2021

Submission deadline has been amended by:  373936-2021
13/07/2021    S133

France-Rambouillet: Plats préparés

2021/S 133-352895

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: ARM/SCA/PFAF-RBT
Numéro national d'identification: 13002345000013
Adresse postale: PFC-RBT QGE, 11 rue de Groussay
Ville: Rambouillet Cedex
Code NUTS: FR103 Yvelines
Code postal: 78513
Pays: France
Courriel: Pfc-rbt.contact.fct@intradef.gouv.fr
Téléphone: +33 134576537
Fax: +33 134576155
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.marche-publics.gouv.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://www.marche-publics.gouv.fr
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=787196&orgAcronyme=g7h
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=787196&orgAcronyme=g7h
La communication électronique requiert l'utilisation d'outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement disponibles. Un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs est possible gratuitement à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales
I.5)Activité principale
Défense

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture de plats cuisinés appertisés

Numéro de référence: DAF_2021_001222
II.1.2)Code CPV principal
15894300 Plats préparés
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Fourniture de plats cuisines appertises pour les rations opérationnelles de l'armée française.

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 105 224 400.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

Limitation du nombre de lot à attribuer par candidat: se reporter à l'article 14.4 du règlement de consultation.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Thon, lait de coco, riz parfumé 300 g

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15894300 Plats préparés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG02 Maine-et-Loire
Lieu principal d'exécution:

ELOCA d'Angers, 49130 Angers.

II.2.4)Description des prestations:

Thon, lait de coco, riz parfumé 300 g.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 3 054 600.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 36 mois fermes à compter de sa date de notification. Il est reconductible par décision express une fois pour une période de douze mois sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Les lots attribués à un même titulaire peuvent donner lieu à un seul et même marché qui a la forme d'un accord-cadre à bons de commande selon les dispositions de l'article 14.4 du présent RC.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Thon piperade 300 g

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15894300 Plats préparés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG02 Maine-et-Loire
Lieu principal d'exécution:

ELOCA d'Angers, 49130 Angers.

II.2.4)Description des prestations:

Thon piperade 300 g.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 3 054 600.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 36 mois fermes à compter de sa date de notification. Il est reconductible par décision express une fois pour une période de douze mois sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Les lots attribués à un même titulaire peuvent donner lieu à un seul et même marché qui a la forme d'un accord-cadre à bons de commande selon les dispositions de l'article 14.4 du présent RC.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Couscous poulet 300 g

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15894300 Plats préparés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG02 Maine-et-Loire
Lieu principal d'exécution:

ELOCA d'Angers, 49130 Angers.

II.2.4)Description des prestations:

Couscous poulet 300 g.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 3 402 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 36 mois fermes à compter de sa date de notification. Il est reconductible par décision express une fois pour une période de douze mois sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Les lots attribués à un même titulaire peuvent donner lieu à un seul et même marché qui a la forme d'un accord-cadre à bons de commande selon les dispositions de l'article 14.4 du présent RC.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Saumon riz légumes 300 g

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15894300 Plats préparés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG02 Maine-et-Loire
Lieu principal d'exécution:

ELOCA d'Angers, 49130 Angers.

II.2.4)Description des prestations:

Saumon, riz légumes 300 g.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 3 639 600.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 36 mois fermes à compter de sa date de notification. Il est reconductible par décision express une fois pour une période de douze mois sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Les lots attribués à un même titulaire peuvent donner lieu à un seul et même marché qui a la forme d'un accord-cadre à bons de commande selon les dispositions de l'article 14.4 du présent RC.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Taboulé volaille 300 g

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15894300 Plats préparés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG02 Maine-et-Loire
Lieu principal d'exécution:

ELOCA d'Angers, 49130 Angers.

II.2.4)Description des prestations:

Taboulé volaille 300 g.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 3 240 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 36 mois fermes à compter de sa date de notification. Il est reconductible par décision express une fois pour une période de douze mois sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Les lots attribués à un même titulaire peuvent donner lieu à un seul et même marché qui a la forme d'un accord-cadre à bons de commande selon les dispositions de l'article 14.4 du présent RC.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Crevettes poulet à l'asiatique 300 g

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15894300 Plats préparés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG02 Maine-et-Loire
Lieu principal d'exécution:

ELOCA d'Angers, 49130 Angers.

II.2.4)Description des prestations:

Crevettes poulet à l'asiatique 300 g.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 4 773 600.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 36 mois fermes à compter de sa date de notification. Il est reconductible par décision express une fois pour une période de douze mois sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Les lots attribués à un même titulaire peuvent donner lieu à un seul et même marché qui a la forme d'un accord-cadre à bons de commande selon les dispositions de l'article 14.4 du présent RC.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Tortellini pur bœuf 300 g

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15894300 Plats préparés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG02 Maine-et-Loire
Lieu principal d'exécution:

ELOCA d'Angers, 49130 Angers.

II.2.4)Description des prestations:

Tortellini pur bœuf 300 g.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 2 556 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 36 mois fermes à compter de sa date de notification. Il est reconductible par décision express une fois pour une période de douze mois sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Les lots attribués à un même titulaire peuvent donner lieu à un seul et même marché qui a la forme d'un accord-cadre à bons de commande selon les dispositions de l'article 14.4 du présent RC.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Salade thon gingembre sésame 300 g

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15894300 Plats préparés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG02 Maine-et-Loire
Lieu principal d'exécution:

ELOCA d'Angers, 49130 Angers.

II.2.4)Description des prestations:

Salade thon gingembre sésame 300 g.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 3 546 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 36 mois fermes à compter de sa date de notification. Il est reconductible par décision express une fois pour une période de douze mois sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Les lots attribués à un même titulaire peuvent donner lieu à un seul et même marché qui a la forme d'un accord-cadre à bons de commande selon les dispositions de l'article 14.4 du présent RC.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Salade orientale 300 g

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15894300 Plats préparés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG02 Maine-et-Loire
Lieu principal d'exécution:

ELOCA d'Angers, 49130 Angers.

II.2.4)Description des prestations:

Salade orientale 300 g.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 2 890 800.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 36 mois fermes à compter de sa date de notification. Il est reconductible par décision express une fois pour une période de douze mois sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Les lots attribués à un même titulaire peuvent donner lieu à un seul et même marché qui a la forme d'un accord-cadre à bons de commande selon les dispositions de l'article 14.4 du présent RC.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Boulettes kebab 300 g

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15894300 Plats préparés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG02 Maine-et-Loire
Lieu principal d'exécution:

ELOCA d'Angers, 49130 Angers.

II.2.4)Description des prestations:

Boulettes kebab 300 g.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 2 862 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 36 mois fermes à compter de sa date de notification. Il est reconductible par décision express une fois pour une période de douze mois sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Les lots attribués à un même titulaire peuvent donner lieu à un seul et même marché qui a la forme d'un accord-cadre à bons de commande selon les dispositions de l'article 14.4 du présent RC.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lasagnes pur bœuf 300 g

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15894300 Plats préparés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG02 Maine-et-Loire
Lieu principal d'exécution:

ELOCA d'Angers, 49130 Angers.

II.2.4)Description des prestations:

Lasagnes pur bœuf 300 g.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 3 384 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 36 mois fermes à compter de sa date de notification. Il est reconductible par décision express une fois pour une période de douze mois sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Les lots attribués à un même titulaire peuvent donner lieu à un seul et même marché qui a la forme d'un accord-cadre à bons de commande selon les dispositions de l'article 14.4 du présent RC.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Chili con carne 300 g

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15894300 Plats préparés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG02 Maine-et-Loire
Lieu principal d'exécution:

ELOCA d'Angers, 49130 Angers.

II.2.4)Description des prestations:

Chili con carne 300 g.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 3 060 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 36 mois fermes à compter de sa date de notification. Il est reconductible par décision express une fois pour une période de douze mois sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Les lots attribués à un même titulaire peuvent donner lieu à un seul et même marché qui a la forme d'un accord-cadre à bons de commande selon les dispositions de l'article 14.4 du présent RC.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Salade de pates au poulet 300 g.

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15894300 Plats préparés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG02 Maine-et-Loire
Lieu principal d'exécution:

ELOCA d'Angers, 49130 Angers.

II.2.4)Description des prestations:

Salade de pates au poulet 300 g.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 3 330 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 36 mois fermes à compter de sa date de notification. Il est reconductible par décision express une fois pour une période de douze mois sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Les lots attribués à un même titulaire peuvent donner lieu à un seul et même marché qui a la forme d'un accord-cadre à bons de commande selon les dispositions de l'article 14.4 du présent RC.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Thon en salade 300 g

Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15894300 Plats préparés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
Lieu principal d'exécution:

ELOCA d'Angers, 49130 Angers.

II.2.4)Description des prestations:

Thon en salade 300 g.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 2 962 800.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 36 mois fermes à compter de sa date de notification. Il est reconductible par décision express une fois pour une période de douze mois sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Les lots attribués à un même titulaire peuvent donner lieu à un seul et même marché qui a la forme d'un accord-cadre à bons de commande selon les dispositions de l'article 14.4 du présent RC.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Gratin de macaronis au bœuf 300 g

Lot nº: 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15894300 Plats préparés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG02 Maine-et-Loire
Lieu principal d'exécution:

ELOCA d'Angers, 49130 Angers.

II.2.4)Description des prestations:

Gratin de macaronis au bœuf 300 g.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 3 852 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 36 mois fermes à compter de sa date de notification. Il est reconductible par décision express une fois pour une période de douze mois sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Les lots attribués à un même titulaire peuvent donner lieu à un seul et même marché qui a la forme d'un accord-cadre à bons de commande selon les dispositions de l'article 14.4 du présent RC.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Petit salé lentilles du Puy 300 g

Lot nº: 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15894300 Plats préparés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG02 Maine-et-Loire
Lieu principal d'exécution:

ELOCA d'Angers, 49130 Angers.

II.2.4)Description des prestations:

Petit salé lentilles du Puy 300 g.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 2 718 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 36 mois fermes à compter de sa date de notification. Il est reconductible par décision express une fois pour une période de douze mois sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Les lots attribués à un même titulaire peuvent donner lieu à un seul et même marché qui a la forme d'un accord-cadre à bons de commande selon les dispositions de l'article 14.4 du présent RC.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Rougail de saucisses 300 g

Lot nº: 17
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15894300 Plats préparés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG02 Maine-et-Loire
Lieu principal d'exécution:

ELOCA d'Angers, 49130 Angers.

II.2.4)Description des prestations:

Rougail de saucisses 300 g.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 2 394 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 36 mois fermes à compter de sa date de notification. Il est reconductible par décision express une fois pour une période de douze mois sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Les lots attribués à un même titulaire peuvent donner lieu à un seul et même marché qui a la forme d'un accord-cadre à bons de commande selon les dispositions de l'article 14.4 du présent RC.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Cassoulet supérieur au canard 300 g

Lot nº: 18
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15894300 Plats préparés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG02 Maine-et-Loire
Lieu principal d'exécution:

ELOCA d'Angers, 49130 Angers.

II.2.4)Description des prestations:

Cassoulet supérieur au canard 300 g.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 3 070 800.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 36 mois fermes à compter de sa date de notification. Il est reconductible par décision express une fois pour une période de douze mois sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Les lots attribués à un même titulaire peuvent donner lieu à un seul et même marché qui a la forme d'un accord-cadre à bons de commande selon les dispositions de l'article 14.4 du présent RC.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Porc créole riz ananás 300 g

Lot nº: 19
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15894300 Plats préparés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG02 Maine-et-Loire
Lieu principal d'exécution:

ELOCA d'Angers, 49130 Angers.

II.2.4)Description des prestations:

Porc créole riz ananás 300 g.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 2 826 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 36 mois fermes à compter de sa date de notification. Il est reconductible par décision express une fois pour une période de douze mois sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Les lots attribués à un même titulaire peuvent donner lieu à un seul et même marché qui a la forme d'un accord-cadre à bons de commande selon les dispositions de l'article 14.4 du présent RC.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Sauté de porc au curry 300 g

Lot nº: 20
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15894300 Plats préparés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG02 Maine-et-Loire
Lieu principal d'exécution:

ELOCA d'Angers, 49130 Angers.

II.2.4)Description des prestations:

Sauté de porc au curry 300 g.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 3 150 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 36 mois fermes à compter de sa date de notification. Il est reconductible par décision express une fois pour une période de douze mois sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Les lots attribués à un même titulaire peuvent donner lieu à un seul et même marché qui a la forme d'un accord-cadre à bons de commande selon les dispositions de l'article 14.4 du présent RC.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Joue de porc aux ravioles 300 g

Lot nº: 21
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15894300 Plats préparés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG02 Maine-et-Loire
Lieu principal d'exécution:

ELOCA d'Angers, 49130 Angers.

II.2.4)Description des prestations:

Joue de porc aux ravioles 300 g.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 3 492 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 36 mois fermes à compter de sa date de notification. Il est reconductible par décision express une fois pour une période de douze mois sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Les lots attribués à un même titulaire peuvent donner lieu à un seul et même marché qui a la forme d'un accord-cadre à bons de commande selon les dispositions de l'article 14.4 du présent RC.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Risotto de porc champignons 300 g

Lot nº: 22
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15894300 Plats préparés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG02 Maine-et-Loire
Lieu principal d'exécution:

ELOCA d'Angers, 49130 Angers.

II.2.4)Description des prestations:

Risotto de porc champignons 300 g.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 2 754 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 36 mois fermes à compter de sa date de notification. Il est reconductible par décision express une fois pour une période de douze mois sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Les lots attribués à un même titulaire peuvent donner lieu à un seul et même marché qui a la forme d'un accord-cadre à bons de commande selon les dispositions de l'article 14.4 du présent RC.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pâtes à la carbonara 300 g

Lot nº: 23
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15894300 Plats préparés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG02 Maine-et-Loire
Lieu principal d'exécution:

ELOCA d'Angers, 49130 Angers.

II.2.4)Description des prestations:

Pâtes à la carbonara 300 g.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 2 610 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 36 mois fermes à compter de sa date de notification. Il est reconductible par décision express une fois pour une période de douze mois sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Les lots attribués à un même titulaire peuvent donner lieu à un seul et même marché qui a la forme d'un accord-cadre à bons de commande selon les dispositions de l'article 14.4 du présent RC.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Paella 300 g

Lot nº: 24
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15894300 Plats préparés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG02 Maine-et-Loire
Lieu principal d'exécution:

ELOCA d'Angers, 49130 Angers.

II.2.4)Description des prestations:

Paella 300 g.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 3 906 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 36 mois fermes à compter de sa date de notification. Il est reconductible par décision express une fois pour une période de douze mois sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Les lots attribués à un même titulaire peuvent donner lieu à un seul et même marché qui a la forme d'un accord-cadre à bons de commande selon les dispositions de l'article 14.4 du présent RC.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Potée paysanne 300 g

Lot nº: 25
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15894300 Plats préparés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG02 Maine-et-Loire
Lieu principal d'exécution:

ELOCA d'Angers, 49130 Angers.

II.2.4)Description des prestations:

Potée paysanne 300 g.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 2 577 600.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 36 mois fermes à compter de sa date de notification. Il est reconductible par décision express une fois pour une période de douze mois sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Les lots attribués à un même titulaire peuvent donner lieu à un seul et même marché qui a la forme d'un accord-cadre à bons de commande selon les dispositions de l'article 14.4 du présent RC.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Saucisson pistache 300 g

Lot nº: 26
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15894300 Plats préparés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG02 Maine-et-Loire
Lieu principal d'exécution:

ELOCA d'Angers, 49130 Angers.

II.2.4)Description des prestations:

Saucisson pistache 300 g.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 2 521 800.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 36 mois fermes à compter de sa date de notification. Il est reconductible par décision express une fois pour une période de douze mois sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Les lots attribués à un même titulaire peuvent donner lieu à un seul et même marché qui a la forme d'un accord-cadre à bons de commande selon les dispositions de l'article 14.4 du présent RC.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Salade de gésier quinoa rouge 300 g

Lot nº: 27
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15894300 Plats préparés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG02 Maine-et-Loire
Lieu principal d'exécution:

ELOCA d'Angers, 49130 Angers.

II.2.4)Description des prestations:

Salade de gésier quinoa rouge 300 g.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 2 698 200.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 36 mois fermes à compter de sa date de notification. Il est reconductible par décision express une fois pour une période de douze mois sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Les lots attribués à un même titulaire peuvent donner lieu à un seul et même marché qui a la forme d'un accord-cadre à bons de commande selon les dispositions de l'article 14.4 du présent RC.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Parmentier de canard 300 g

Lot nº: 28
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15894300 Plats préparés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG02 Maine-et-Loire
Lieu principal d'exécution:

ELOCA d'Angers, 49130 Angers.

II.2.4)Description des prestations:

Parmentier de canard 300 g.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 3 060 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 36 mois fermes à compter de sa date de notification. Il est reconductible par décision express une fois pour une période de douze mois sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Les lots attribués à un même titulaire peuvent donner lieu à un seul et même marché qui a la forme d'un accord-cadre à bons de commande selon les dispositions de l'article 14.4 du présent RC.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Saucisse de strasbourg pâtes 300 g

Lot nº: 29
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15894300 Plats préparés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG02 Maine-et-Loire
Lieu principal d'exécution:

ELOCA d'Angers, 49130 Angers.

II.2.4)Description des prestations:

Saucisse de strasbourg pâtes 300 g.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 2 358 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 36 mois fermes à compter de sa date de notification. Il est reconductible par décision express une fois pour une période de douze mois sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Les lots attribués à un même titulaire peuvent donner lieu à un seul et même marché qui a la forme d'un accord-cadre à bons de commande selon les dispositions de l'article 14.4 du présent RC.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lasagnes végétariennes 300 g

Lot nº: 30
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15894300 Plats préparés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG02 Maine-et-Loire
Lieu principal d'exécution:

ELOCA d'Angers, 49130 Angers.

II.2.4)Description des prestations:

Lasagnes végétariennes 300 g.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 2 880 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 36 mois fermes à compter de sa date de notification. Il est reconductible par décision express une fois pour une période de douze mois sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Les lots attribués à un même titulaire peuvent donner lieu à un seul et même marché qui a la forme d'un accord-cadre à bons de commande selon les dispositions de l'article 14.4 du présent RC.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Quenelles sauce aurore 300 g

Lot nº: 31
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15894300 Plats préparés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG02 Maine-et-Loire
Lieu principal d'exécution:

ELOCA d'Angers, 49130 Angers.

II.2.4)Description des prestations:

Quenelles sauce aurore 300 g.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 3 150 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 36 mois fermes à compter de sa date de notification. Il est reconductible par décision express une fois pour une période de douze mois sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Les lots attribués à un même titulaire peuvent donner lieu à un seul et même marché qui a la forme d'un accord-cadre à bons de commande selon les dispositions de l'article 14.4 du présent RC.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Galettes végétariennes 300 g

Lot nº: 32
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15894300 Plats préparés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG02 Maine-et-Loire
Lieu principal d'exécution:

ELOCA d'Angers, 49130 Angers.

II.2.4)Description des prestations:

Galettes végétariennes 300 g.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 3 060 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 36 mois fermes à compter de sa date de notification. Il est reconductible par décision express une fois pour une période de douze mois sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Les lots attribués à un même titulaire peuvent donner lieu à un seul et même marché qui a la forme d'un accord-cadre à bons de commande selon les dispositions de l'article 14.4 du présent RC.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Salade de fruits secs 300 g

Lot nº: 33
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15894300 Plats préparés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG02 Maine-et-Loire
Lieu principal d'exécution:

ELOCA d'Angers, 49130 Angers.

II.2.4)Description des prestations:

Salade de fruits secs 300 g.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 3 330 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 36 mois fermes à compter de sa date de notification. Il est reconductible par décision express une fois pour une période de douze mois sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Les lots attribués à un même titulaire peuvent donner lieu à un seul et même marché qui a la forme d'un accord-cadre à bons de commande selon les dispositions de l'article 14.4 du présent RC.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Salade grecque 300 g

Lot nº: 34
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15894300 Plats préparés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG02 Maine-et-Loire
Lieu principal d'exécution:

ELOCA d'Angers, 49130 Angers.

II.2.4)Description des prestations:

Salade grecque 300 g.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 3 060 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 36 mois fermes à compter de sa date de notification. Il est reconductible par décision express une fois pour une période de douze mois sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Les lots attribués à un même titulaire peuvent donner lieu à un seul et même marché qui a la forme d'un accord-cadre à bons de commande selon les dispositions de l'article 14.4 du présent RC.

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

Les documents à produire sont cités dans le dossier de consultation des entreprises (DCE).

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

Les documents à produire sont cités dans le dossier de consultation des entreprises (DCE).

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

Les documents à produire sont cités dans le dossier de consultation des entreprises (DCE).

III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:

En application de l'article L. 2112-2 du code de la commande publique, l'exécution du présent marché comporte une clause sociale du militaire blessé dont la mise en œuvre est obligatoire.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2018/S 102-234301
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 12/10/2021
Heure locale: 15:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 14/10/2021
Heure locale: 09:00
Lieu:

Rambouillet.

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)Informations sur les échanges électroniques
La facturation en ligne sera acceptée
Le paiement en ligne sera utilisé
VI.3)Informations complémentaires:

Cette procédure a pour objet l'approvisionnement de fourniture de plats cuisinés appertisés. Ces articles sont des composants de rations opérationnelles de l'armée française. En application de l'article 59 de la Directive européenne nº 2014/24/UE relative à la passation des marchés publics du 26.2.2014, l'acheteur accepte d'utiliser le Document unique de marché européen (DUME). Ce dispositif présente les caractéristiques suivantes: — la réponse électronique est obligatoire pour l'ensemble des candidats;

— il permet de candidater à n'importe quel marché dans toute l'Union européenne avec le même document;

— il permet de ne plus avoir à fournir un document lorsque celui-ci a déjà été transmis à une administration.

Les modalités de transmission des plis sont décrites à l'article 8 du règlement de consultation.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Directeur de la PFC-RBT (recours gracieux) — quartier général Estienne, 11 rue de Groussay, 78120 Rambouillet, Tel: +33 134574852, courriel: pfc-rbt.contact.fct@intradef.gouv.fr
Adresse postale: Tribunal administratif (recours administratifs), 56 avenue de Saint-Cloud
Ville: Versailles
Code postal: 78000
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-versailles@juradm.fr
Téléphone: +33 139205400
Fax: +33 130205487
Adresse internet: http://www.Telerecours.fr
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif (recours administratifs)
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Ville: Versailles
Code postal: 78000
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-versailles@juradm.fr
Téléphone: +33 139205400
Fax: +33 130205487
Adresse internet: http://www.Telerecours.fr
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
08/07/2021