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Fournitures - 353082-2021

13/07/2021    S133

France-Aix-en-Provence: Rideaux

2021/S 133-353082

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Commune d'Aix-en-Provence
Numéro national d'identification: 21130001700012
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville, CS 30715
Ville: Aix-en-Provence
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
Code postal: 13100
Pays: France
Courriel: correspondre@aws-france.com
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.aixenprovence.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://www.aixenprovence.fr/Consulter-Repondre-a-une-consultation
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://www.aixenprovence.fr/Consulter-Repondre-a-une-consultation
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://www.aixenprovence.fr/Consulter-Repondre-a-une-consultation
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture et pose de rideaux et de tringles pour les bâtiments de la ville d'Aix-en-Provence

Numéro de référence: 2021dvs0055
II.1.2)Code CPV principal
39515100 Rideaux
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Cet accord-cadre est la relance du lot 1 du marché de fourniture et pose de stores intérieurs, de rideaux et de tringles pour les bâtiments de la ville d'Aix-en-Provence. Il a pour objet d'équiper de rideaux les salles d'accueil, les dortoirs, les bureaux des directeurs des écoles de la ville d'Aix-en-Provence ainsi que certaines salles des bâtiments communaux.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: non
II.2)Description
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39522130 Rideaux pare-soleil
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
Lieu principal d'exécution:

Commune d'Aix-en-Provence, 13100 Aix-en-Provence.

II.2.4)Description des prestations:

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Cet accord-cadre est la relance du lot 1 du marché de fourniture et pose de stores intérieurs, de rideaux et de tringles pour les bâtiments de la ville d'Aix-en-Provence. Il a pour objet d'équiper de rideaux les salles d'accueil, les dortoirs, les bureaux des directeurs des écoles de la ville d'Aix-en-Provence ainsi que certaines salles des bâtiments communaux.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le montant maximal de l'accord-cadre est de 40 000 EUR HT pour la première période. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est d'un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.

III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:

L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Le financement s'effectuera sur le budget de la ville, selon les règles de la comptabilité publique.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 01/09/2021
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 01/09/2021
Heure locale: 14:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

2e semestre 2025.

VI.3)Informations complémentaires:

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.aixenprovence.fr/Consulter-Repondre-a-une-consultation — Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements. Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation.

Des échantillons sont exigés dans les conditions du règlement de la consultation: échantillons de rideaux:

— rideaux occultant avec œillet: tissu 270 g/m2;

— rideaux pare soleil avec œillet: tissu 300 g/m2;

— rideaux voilage avec ruban fronceur avec crochets en métal (cf. article 18 du CCP): tissu 70 g/m2 permettant de juger la matière et la confection et accompagné d'un document ou une plaquette des gammes de coloris.

Les colis comprenant les échantillons et les supports des gammes de coloris devront être livrés, avant la date et l'heure limites de réception des offres mentionnées en page de garde du présent document, à l'adresse suivante: la direction de la commande publique, CS 30715, place de l'Hôtel de Ville, 13616 Aix-en-Provence Cedex 1 du lundi au vendredi de 8h30 à 12h30 et de 13h30 à 17h00. Si les échantillons et les supports des gammes de coloris demandés ne sont pas fournis, incomplet ou remis hors délai, l'offre du candidat ne sera pas analysée et éliminée. Les échantillons et les supports de gammes de coloris du candidat dont l'offre a été retenue seront conservés par le service administration ressources éducation pendant toute la durée de l'accord-cadre, ceci afin de contrôler à chaque livraison, la conformité des produits livrés. Ils seront remis à titre gratuit (pas de versement de prime). Les échantillons et les supports de gammes de coloris remis par les candidats dont l'offre n'a pas été retenue pourront être récupérés, à leurs frais, par les intéressés au service «Administration, ressources, éducation» dont l'adresse apparaît ci-dessous dans un délai de deux mois à compter de la réception de la lettre notifiant leur rejet. Passé ce délai, ceux-ci seront conservés par les services de la ville. Service «Administration, ressource, éducation», 19 rue Lisse Saint-Louis, 13100 Aix-en-Provence du lundi au vendredi de 8h30 à 12h15 et de 13h15 à 16h15.

Nota: la demande d'échantillons n'empêche en aucun cas la réponse à la consultation par voie dématérialisée (voir article 6.1 «Transmission électronique»). Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Ville: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France
Courriel: greffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone: +33 491134813
Fax: +33 491811387
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Ville: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France
Courriel: greffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone: +33 491134813
Fax: +33 491811387
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
08/07/2021