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Fournitures - 355806-2021

14/07/2021    S134

France-Paris: Machines spécialisées à usage agricole ou sylvicole

2021/S 134-355806

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Agroparistech
Adresse postale: 16 rue Claude Bernard
Ville: Paris Cedex 05
Code NUTS: FR101 Paris
Code postal: 75231
Pays: France
Courriel: Achats@agroparistech.fr
Téléphone: +33 144083713
Fax: +33 144088602
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.agroparistech.fr
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=794368&orgAcronyme=b4n
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=794368&orgAcronyme=b4n
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Éducation

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

21CP20

Numéro de référence: 21CP20
II.1.2)Code CPV principal
16600000 Machines spécialisées à usage agricole ou sylvicole
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Agroparistech (maître d'ouvrage) souhaite faire réaliser une installation de production de biogaz à partir de biomasse sur la commune de Thiverval-Grignon. Cette installation de méthanisation est destinée à la valorisation de matière organique en énergie.

Agroparistech a réalisé les démarches relatives aux installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) d'une part et les démarches nécessaires à l'obtention d'un permis de construire d'autre part, nécessaires à la construction et à l'exploitation d'une unité de méthanisation.

Par le présent marché, Agroparistech procède à une consultation pour l'attribution du lot process de la centrale.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: non
II.2)Description
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
16600000 Machines spécialisées à usage agricole ou sylvicole
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR103 Yvelines
Lieu principal d'exécution:

Plaisir Grignon.

II.2.4)Description des prestations:

Agroparistech (maître d'ouvrage) souhaite faire réaliser une installation de production de biogaz à partir de biomasse sur la commune de Thiverval-Grignon. Cette installation de méthanisation est destinée à la valorisation de matière organique en énergie.

Agroparistech a réalisé les démarches relatives aux installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) d'une part et les démarches nécessaires à l'obtention d'un permis de construire d'autre part, nécessaires à la construction et à l'exploitation d'une unité de méthanisation.

Par le présent marché, Agroparistech procède à une consultation pour l'attribution du lot process de la centrale.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 30
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

PSE définies à l'annexe 1 du CCTP (cahier des charges fonctionnel et description de la centrale).

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 17/09/2021
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 17/09/2021
Heure locale: 14:00
Lieu:

Paris Cedex 05.

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France
Courriel: greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone: +33 144594400
Fax: +33 144594646
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France
Courriel: greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone: +33 144594400
Fax: +33 144594646
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
09/07/2021