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Fournitures - 355930-2017

12/09/2017    S174    Fournitures - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Landerneau: Produits surgelés

2017/S 174-355930

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Ville de Landerneau
Adresse postale: CS 20729
Ville: Landerneau
Code NUTS: FR
Code postal: 29207
Pays: France
Point(s) de contact: Service commande publique
Courriel: mp@ccpld.bzh
Téléphone: +33 0298854494

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.ville-landerneau.fr

Adresse du profil d’acheteur: http://www.e-megalisbretagne.org/

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: CCAS de Landerneau
Adresse postale: CS 20729
Ville: Landerneau
Code NUTS: FR
Code postal: 29207
Pays: France
Courriel: mp@ccpld.bzh

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.ville-landerneau.fr

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Commune de La Martyre
Adresse postale: 4 route de Ty Croas
Ville: La Martyre
Code NUTS: FR
Code postal: 29800
Pays: France
Courriel: mairie@lamartyre.fr
Téléphone: +33 0298251319

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.lamartyre.fr

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Syndicat intercommunal à vocation unique de restauration intercommunale
Adresse postale: 6 rue Jacques Dubois
Ville: Daoulas
Code NUTS: FR
Code postal: 29460
Pays: France
Courriel: administration.sivuric@orange.fr
Téléphone: +33 0298258000

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.service-domicile-landerneau-daoulas.fr

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.e-megalisbretagne.org/
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.e-megalisbretagne.org/
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Groupement de commandes fourniture de denrées alimentaires.

Numéro de référence: GC no 2017-204
II.1.2)Code CPV principal
15896000
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Il s'agit de l'achat et la livraison de denrées alimentaires pour les collectivités ayant adhéré au groupement de commandes.

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 1 849 500.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Produits surgelés

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15896000
15221000
15251000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR
II.2.4)Description des prestations:

Produits surgelés.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 281 700.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

La durée de l'accord-cadre est fixée à 12 mois à compter du 1.1.2018, ou à défaut à compter de sa notification, avec possibilité de reconduction 2 fois un an à la date anniversaire de l'accord cadre sans que la durée totale n'excède 3 années.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Viande fraîche de boucherie

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15111100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR
II.2.4)Description des prestations:

Viande fraîche de boucherie.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 148 800.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

La durée de l'accord-cadre est fixée à 12 mois à compter du 1.1.2018, ou à défaut à compter de sa notification, avec possibilité de reconduction 2 fois un an à la date anniversaire de l'accord cadre sans que la durée totale n'excède 3 années.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Viande de volaille fraîche

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15112100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR
II.2.4)Description des prestations:

Viande de volaille fraîche.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 53 700.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

La durée de l'accord-cadre est fixée à 12 mois à compter du 1.1.2018, ou à défaut à compter de sa notification, avec possibilité de reconduction 2 fois un an à la date anniversaire de l'accord cadre sans que la durée totale n'excède 3 années.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Charcuterie

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15131120
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR
II.2.4)Description des prestations:

Charcuterie.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 76 200.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

La durée de l'accord-cadre est fixée à 12 mois à compter du 1.1.2018, ou à défaut à compter de sa notification, avec possibilité de reconduction 2 fois un an à la date anniversaire de l'accord cadre sans que la durée totale n'excède 3 années.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Viande de porc fraîche

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15113000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR
II.2.4)Description des prestations:

Viande de porc fraîche.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 78 900.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

La durée de l'accord-cadre est fixée à 12 mois à compter du 1.1.2018, ou à défaut à compter de sa notification, avec possibilité de reconduction 2 fois un an à la date anniversaire de l'accord cadre sans que la durée totale n'excède 3 années.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lait, produits laitiers et avicoles

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15511000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR
II.2.4)Description des prestations:

Lait, produits laitiers et avicoles.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 229 500.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

La durée de l'accord-cadre est fixée à 12 mois à compter du 1.1.2018, ou à défaut à compter de sa notification, avec possibilité de reconduction 2 fois un an à la date anniversaire de l'accord cadre sans que la durée totale n'excède 3 années.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Produits d'épicerie / boissons

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR
II.2.4)Description des prestations:

Produits d'épicerie / boissons.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 109 500.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

La durée de l'accord-cadre est fixée à 12 mois à compter du 1.1.2018, ou à défaut à compter de sa notification, avec possibilité de reconduction 2 fois un an à la date anniversaire de l'accord cadre sans que la durée totale n'excède 3 années.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Biscuits secs

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15821200
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR
II.2.4)Description des prestations:

Biscuits secs.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 36 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

La durée de l'accord-cadre est fixée à 12 mois à compter du 1.1.2018, ou à défaut à compter de sa notification, avec possibilité de reconduction 2 fois un an à la date anniversaire de l'accord cadre sans que la durée totale n'excède 3 années.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pains et pâtisseries pour la cuisine centrale du Tourous et la résidence Claude Pronost

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15811100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR
II.2.4)Description des prestations:

Pains et pâtisseries pour la cuisine centrale du Tourous et la résidence Claude Pronost.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 42 600.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

La durée de l'accord-cadre est fixée à 12 mois à compter du 1.1.2018, ou à défaut à compter de sa notification, avec possibilité de reconduction 2 fois un an à la date anniversaire de l'accord cadre sans que la durée totale n'excède 3 années.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pains et pâtisseries pour le SIVURIC

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15811100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR
II.2.4)Description des prestations:

Pains et pâtisseries pour le SIVURIC.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 42 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

La durée de l'accord-cadre est fixée à 12 mois à compter du 1.1.2018, ou à défaut à compter de sa notification, avec possibilité de reconduction 2 fois un an à la date anniversaire de l'accord cadre sans que la durée totale n'excède 3 années.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pains pour goûters et pique-niques

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15811100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR
II.2.4)Description des prestations:

Pains pour goûters et pique-niques.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 9 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

La durée de l'accord-cadre est fixée à 12 mois à compter du 1.1.2018, ou à défaut à compter de sa notification, avec possibilité de reconduction 2 fois un an à la date anniversaire de l'accord cadre sans que la durée totale n'excède 3 années.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fruits et légumes frais et produits de 4ème et 5ème gammes

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15300000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR
II.2.4)Description des prestations:

Fruits et légumes frais et produits de 4ème et 5ème gammes.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 255 600.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

La durée de l'accord-cadre est fixée à 12 mois à compter du 1.1.2018, ou à défaut à compter de sa notification, avec possibilité de reconduction 2 fois un an à la date anniversaire de l'accord cadre sans que la durée totale n'excède 3 années.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Produits élaborés frais

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15894000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR
II.2.4)Description des prestations:

Produits élaborés frais.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 27 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

La durée de l'accord-cadre est fixée à 12 mois à compter du 1.1.2018, ou à défaut à compter de sa notification, avec possibilité de reconduction 2 fois un an à la date anniversaire de l'accord cadre sans que la durée totale n'excède 3 années.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Légumes surgelés biologiques

Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15331170
15896000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR
II.2.4)Description des prestations:

Légumes surgelés biologiques.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 22 500.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

La durée de l'accord-cadre est fixée à 12 mois à compter du 1.1.2018, ou à défaut à compter de sa notification, avec possibilité de reconduction 2 fois un an à la date anniversaire de l'accord cadre sans que la durée totale n'excède 3 années.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Glaces biologiques

Lot nº: 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15555000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR
II.2.4)Description des prestations:

Glaces biologiques.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 7 500.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

La durée de l'accord-cadre est fixée à 12 mois à compter du 1.1.2018, ou à défaut à compter de sa notification, avec possibilité de reconduction 2 fois un an à la date anniversaire de l'accord cadre sans que la durée totale n'excède 3 années.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Viande hachée fraîche biologiques

Lot nº: 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15111100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR
II.2.4)Description des prestations:

Viande hachée fraîche biologique.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 16 500.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

La durée de l'accord-cadre est fixée à 12 mois à compter du 1.1.2018, ou à défaut à compter de sa notification, avec possibilité de reconduction 2 fois un an à la date anniversaire de l'accord cadre sans que la durée totale n'excède 3 années.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Produits d'épicerie biologiques

Lot nº: 17
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000
15850000
03211300
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR
II.2.4)Description des prestations:

Produits d'épicerie biologiques.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 46 500.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

La durée de l'accord-cadre est fixée à 12 mois à compter du 1.1.2018, ou à défaut à compter de sa notification, avec possibilité de reconduction 2 fois un an à la date anniversaire de l'accord cadre sans que la durée totale n'excède 3 années.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lait, produits laitiers et avicoles biologiques

Lot nº: 18
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15511000
15551000
15500000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR
II.2.4)Description des prestations:

Lait, produits laitiers et avicoles biologiques.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 73 500.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

La durée de l'accord-cadre est fixée à 12 mois à compter du 1.1.2018, ou à défaut à compter de sa notification, avec possibilité de reconduction 2 fois un an à la date anniversaire de l'accord cadre sans que la durée totale n'excède 3 années.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pain biologique

Lot nº: 19
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15811100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR
II.2.4)Description des prestations:

Pain biologique.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 19 500.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

La durée de l'accord-cadre est fixée à 12 mois à compter du 1.1.2018, ou à défaut à compter de sa notification, avec possibilité de reconduction 2 fois un an à la date anniversaire de l'accord cadre sans que la durée totale n'excède 3 années.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fruits et légumes biologiques

Lot nº: 20
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15300000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR
II.2.4)Description des prestations:

Fruits et légumes biologiques.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 60 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

La durée de l'accord-cadre est fixée à 12 mois à compter du 1.1.2018, ou à défaut à compter de sa notification, avec possibilité de reconduction 2 fois un an à la date anniversaire de l'accord cadre sans que la durée totale n'excède 3 années.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Légumes 4ème gamme en circuit court

Lot nº: 21
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15300000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR
II.2.4)Description des prestations:

Légumes 4ème gamme en circuit court.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 24 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

La durée de l'accord-cadre est fixée à 12 mois à compter du 1.1.2018, ou à défaut à compter de sa notification, avec possibilité de reconduction 2 fois un an à la date anniversaire de l'accord cadre sans que la durée totale n'excède 3 années.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pommes biologiques en circuit court

Lot nº: 22
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15300000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR
II.2.4)Description des prestations:

Pommes biologiques en circuit court.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 10 500.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

La durée de l'accord-cadre est fixée à 12 mois à compter du 1.1.2018, ou à défaut à compter de sa notification, avec possibilité de reconduction 2 fois un an à la date anniversaire de l'accord cadre sans que la durée totale n'excède 3 années.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pommes en circuit court

Lot nº: 23
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15300000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR
II.2.4)Description des prestations:

Pommes en circuit court.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 10 500.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

La durée de l'accord-cadre est fixée à 12 mois à compter du 1.1.2018, ou à défaut à compter de sa notification, avec possibilité de reconduction 2 fois un an à la date anniversaire de l'accord cadre sans que la durée totale n'excède 3 années.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Légumes biologiques en circuit court

Lot nº: 24
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03221000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR
II.2.4)Description des prestations:

Légumes biologiques en circuit court.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 15 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

La durée de l'accord-cadre est fixée à 12 mois à compter du 1.1.2018, ou à défaut à compter de sa notification, avec possibilité de reconduction 2 fois un an à la date anniversaire de l'accord cadre sans que la durée totale n'excède 3 années.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Yaourts, fromages blancs biologiques, filière lin en circuit court

Lot nº: 25
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15551000
15500000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR
II.2.4)Description des prestations:

Yaourts, fromages blancs biologiques, filière lin en circuit court.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 36 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

La durée de l'accord-cadre est fixée à 12 mois à compter du 1.1.2018, ou à défaut à compter de sa notification, avec possibilité de reconduction 2 fois un an à la date anniversaire de l'accord cadre sans que la durée totale n'excède 3 années.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Poissons frais et crustacés en approvisionnement direct

Lot nº: 26
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03310000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR
II.2.4)Description des prestations:

Poissons frais et crustacés en approvisionnement direct.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 79 500.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

La durée de l'accord-cadre est fixée à 12 mois à compter du 1.1.2018, ou à défaut à compter de sa notification, avec possibilité de reconduction 2 fois un an à la date anniversaire de l'accord cadre sans que la durée totale n'excède 3 années.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Saucisserie et charcuterie en circuit court

Lot nº: 27
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15131120
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR
II.2.4)Description des prestations:

Saucisserie et charcuterie en circuit court.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 37 500.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

La durée de l'accord-cadre est fixée à 12 mois à compter du 1.1.2018, ou à défaut à compter de sa notification, avec possibilité de reconduction 2 fois un an à la date anniversaire de l'accord cadre sans que la durée totale n'excède 3 années.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 09/10/2017
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 09/10/2017
Heure locale: 14:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
VI.2)Informations sur les échanges électroniques
La facturation en ligne sera acceptée
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 rue Contour de la Motte
Ville: Rennes
Code postal: 35044
Pays: France
Courriel: greffe.ta-rennes@juradm.fr
Téléphone: +33 0223212828
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 rue Contour de la Motte
Ville: Rennes
Code postal: 35044
Pays: France
Courriel: greffe.ta-rennes@juradm.fr
Téléphone: +33 0223212828
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
07/09/2017