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Fournitures - 355954-2021

14/07/2021    S134

France-Artix: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes

2021/S 134-355954

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Collège Jean Moulin
Adresse postale: 120 rue du Galupe
Ville: Artix
Code NUTS: FRI15 Pyrénées-Atlantiques
Code postal: 64170
Pays: France
Courriel: gest.0640231d@ac-bordeaux.fr
Téléphone: +33 559602975
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.college-jean-moulin-artix.websco.fr/
Adresse du profil d’acheteur: https://demat-ampa.fr
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://demat-ampa.fr/
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://demat-ampa.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=569041&orgAcronyme=EPLE_64_25
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Éducation

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Marché de fourniture de produits épicerie pour le groupement de commande de produits épicerie des EPLE et structures publiques associées de la zone Orthez/Sud des Landes

Numéro de référence: AO0640231D20222023EPICERIE
II.1.2)Code CPV principal
15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Marché de fourniture de produits épicerie pour le groupement de commande de produits épicerie des EPLE et structures publiques associées de la zone Orthez/Sud des Landes.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un seul lot
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

Néant.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Conserves

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI15 Pyrénées-Atlantiques
Code NUTS: FRI13 Landes
II.2.4)Description des prestations:

Conserves.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Pour tous les lots, le délai d'exécution des prestations est d'un an, soit du 1.1.2022 au 31.12.2022 reconductible une fois pour une période d'un an supplémentaire, soit du 1.1.2023 au 31.12.2023. La reconduction est expresse et est notifiée au titulaire au plus tard deux (2) mois avant la date d'échéance, via le profil acheteur.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Pour tous les lots, le délai d'exécution des prestations est d'un an, soit du 1.1.2022 au 31.12.2022 reconductible une fois pour une période d'un an supplémentaire, soit du 1.1.2023 au 31.12.2023. La reconduction est expresse et est notifiée au titulaire au plus tard deux (2) mois avant la date d'échéance, via le profil acheteur.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Biscuits, barres de céréales, café

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI15 Pyrénées-Atlantiques
Code NUTS: FRI13 Landes
II.2.4)Description des prestations:

Biscuits, barres de céréales, café.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Pour tous les lots, le délai d'exécution des prestations est d'un an, soit du 1.1.2022 au 31.12.2022 reconductible une fois pour une période d'un an supplémentaire, soit du 1.1.2023 au 31.12.2023. La reconduction est expresse et est notifiée au titulaire au plus tard deux (2) mois avant la date d'échéance, via le profil acheteur.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Pour tous les lots, le délai d'exécution des prestations est d'un an, soit du 1.1.2022 au 31.12.2022 reconductible une fois pour une période d'un an supplémentaire, soit du 1.1.2023 au 31.12.2023. La reconduction est expresse et est notifiée au titulaire au plus tard deux (2) mois avant la date d'échéance, via le profil acheteur.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Compotes, fruits au sirop

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI15 Pyrénées-Atlantiques
Code NUTS: FRI13 Landes
II.2.4)Description des prestations:

Compotes, fruits au sirop.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Pour tous les lots, le délai d'exécution des prestations est d'un an, soit du 1.1.2022 au 31.12.2022 reconductible une fois pour une période d'un an supplémentaire, soit du 1.1.2023 au 31.12.2023. La reconduction est expresse et est notifiée au titulaire au plus tard deux (2) mois avant la date d'échéance, via le profil acheteur.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Pour tous les lots, le délai d'exécution des prestations est d'un an, soit du 1.1.2022 au 31.12.2022 reconductible une fois pour une période d'un an supplémentaire, soit du 1.1.2023 au 31.12.2023. La reconduction est expresse et est notifiée au titulaire au plus tard deux (2) mois avant la date d'échéance, via le profil acheteur.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Boisson, huile

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI15 Pyrénées-Atlantiques
Code NUTS: FRI13 Landes
II.2.4)Description des prestations:

Boisson, huile.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Pour tous les lots, le délai d'exécution des prestations est d'un an, soit du 1.1.2022 au 31.12.2022 reconductible une fois pour une période d'un an supplémentaire, soit du 1.1.2023 au 31.12.2023. La reconduction est expresse et est notifiée au titulaire au plus tard deux (2) mois avant la date d'échéance, via le profil acheteur.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Pour tous les lots, le délai d'exécution des prestations est d'un an, soit du 1.1.2022 au 31.12.2022 reconductible une fois pour une période d'un an supplémentaire, soit du 1.1.2023 au 31.12.2023. La reconduction est expresse et est notifiée au titulaire au plus tard deux (2) mois avant la date d'échéance, via le profil acheteur.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Produits secs

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI15 Pyrénées-Atlantiques
Code NUTS: FRI13 Landes
II.2.4)Description des prestations:

Produits secs.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Pour tous les lots, le délai d'exécution des prestations est d'un an, soit du 1.1.2022 au 31.12.2022 reconductible une fois pour une période d'un an supplémentaire, soit du 1.1.2023 au 31.12.2023. La reconduction est expresse et est notifiée au titulaire au plus tard deux (2) mois avant la date d'échéance, via le profil acheteur.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Pour tous les lots, le délai d'exécution des prestations est d'un an, soit du 1.1.2022 au 31.12.2022 reconductible une fois pour une période d'un an supplémentaire, soit du 1.1.2023 au 31.12.2023. La reconduction est expresse et est notifiée au titulaire au plus tard deux (2) mois avant la date d'échéance, via le profil acheteur.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Produits déshydratés

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI15 Pyrénées-Atlantiques
Code NUTS: FRI13 Landes
II.2.4)Description des prestations:

Produits déshydratés.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Pour tous les lots, le délai d'exécution des prestations est d'un an, soit du 1.1.2022 au 31.12.2022 reconductible une fois pour une période d'un an supplémentaire, soit du 1.1.2023 au 31.12.2023. La reconduction est expresse et est notifiée au titulaire au plus tard deux (2) mois avant la date d'échéance, via le profil acheteur.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Pour tous les lots, le délai d'exécution des prestations est d'un an, soit du 1.1.2022 au 31.12.2022 reconductible une fois pour une période d'un an supplémentaire, soit du 1.1.2023 au 31.12.2023. La reconduction est expresse et est notifiée au titulaire au plus tard deux (2) mois avant la date d'échéance, via le profil acheteur.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Jetable alimentaire biodégradable

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39222100 Fournitures jetables pour restauration
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI15 Pyrénées-Atlantiques
Code NUTS: FRI13 Landes
II.2.4)Description des prestations:

Jetable alimentaire biodégradable.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Pour tous les lots, le délai d'exécution des prestations est d'un an, soit du 1.1.2022 au 31.12.2022 reconductible une fois pour une période d'un an supplémentaire, soit du 1.1.2023 au 31.12.2023. La reconduction est expresse et est notifiée au titulaire au plus tard deux (2) mois avant la date d'échéance, via le profil acheteur.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Pour tous les lots, le délai d'exécution des prestations est d'un an, soit du 1.1.2022 au 31.12.2022 reconductible une fois pour une période d'un an supplémentaire, soit du 1.1.2023 au 31.12.2023. La reconduction est expresse et est notifiée au titulaire au plus tard deux (2) mois avant la date d'échéance, via le profil acheteur.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 24/09/2021
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 24/09/2021
Heure locale: 14:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 cours Lyautey
Ville: Pau
Code postal: 64010
Pays: France
Adresse internet: http://pau.tribunal-administratif.fr/
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
09/07/2021