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Fournitures - 355998-2021

14/07/2021    S134

France-Lyon: Équipements médicaux

2021/S 134-355998

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Uniha GCS
Numéro national d'identification: 13000222300027
Adresse postale: 9 rue des Tuiliers
Ville: Lyon
Code NUTS: FRK26 Rhône
Code postal: 69003
Pays: France
Courriel: Bertrand.lepage@uniha.org
Téléphone: +33 481070159
Fax: +33 481070159
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://fournisseurs.uniha.org
I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché est attribué par une centrale d’achat
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=696844&orgAcronyme=x7c
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=793608&orgAcronyme=x7c
La communication électronique requiert l'utilisation d'outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement disponibles. Un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs est possible gratuitement à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=793608&orgAcronyme=x7c
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Groupement de coopération sanitaire Uniha
I.5)Activité principale
Santé

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

GCS Uniha — fourniture d'équipements d'imagerie de médecine nucléaire et les services associés de maintenance (achat/location/LOA)

Numéro de référence: M_1907
II.1.2)Code CPV principal
33100000 Équipements médicaux - PA01 - PA03
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

GCS Uniha — fourniture d'équipements d'imagerie de médecine nucléaire et les services associés de maintenance (achat/location/LOA).

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 152 550 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

Le contrat est un accord-cadre à bons de commande multi-attributaire pour le lot 1, mono-attributaire pour les lots 2 à 9.

Le lot 1 est bi-attributaire: le candidat classé nº 1 attributaire par défaut sur tous les produits du lot; le candidat classé nº 2 attributaire potentiel uniquement pour les produits 1.5 à 1.8 sous conditions.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Équipements de médecine nucléaire temp, tep, et TEP-IRM

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33110000 Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire - PA01 - PA03
33115100 Tomodensitomètres
33113000 Matériel d'imagerie à résonance magnétique
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Code NUTS: FRY RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises
II.2.4)Description des prestations:

Cf. DCE.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Critère médico-technique / Pondération: 45
Critère de qualité - Nom: Critère services associés / Pondération: 15
Coût - Nom: Critère économique / Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 120 000 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 168
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Les bons de commande relatifs au déclenchement de l'acquisition d'équipements quel qu'en soit le financement (achat, location, LOA) ne pourront être passés que pendant une durée maximale de trois (3) ans à partir de la date de notification, avec la possibilité de reconduire tacitement pour une durée d'un (1) an .

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Cf. DCE.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Valeur maximale: 250 000 000 EUR HT. Il est estimé que l'accord-cadre est susceptible d'être mis à disposition de 60 établissements, parmi ceux identifié en annexe du CCAP. L'accord-cadre sera susceptible d'être mis à disposition, en cours d'exécution du marché, de nouveaux adhérents à la centrale d'achat qui répondent aux qualités requises pour y adhérer, dans la limite de 10 % du volume maximal du lot.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Temp cardiologique CZT

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33110000 Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire - PA01 - PA03
33115100 Tomodensitomètres
33113000 Matériel d'imagerie à résonance magnétique
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Code NUTS: FRY RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises
II.2.4)Description des prestations:

Cf. DCE.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Critère médico-technique / Pondération: 45
Critère de qualité - Nom: Critère services associés / Pondération: 15
Coût - Nom: Critère économique / Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 5 000 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 168
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Les bons de commande relatifs au déclenchement de l'acquisition d'équipements quel qu'en soit le financement (achat, location, LOA) ne pourront être passés que pendant une durée maximale de trois (3) ans à partir de la date de notification, avec la possibilité de reconduire tacitement pour une durée d'un (1) an.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Cf. DCE.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Valeur maximale: 25 000 000 EUR HT. Il est estimé que l'accord-cadre est susceptible d'être mis à disposition de huit établissements, parmi ceux identifié en annexe du CCAP. L'accord-cadre sera susceptible d'être mis à disposition, en cours d'exécution du marché, de nouveaux adhérents à la centrale d'achat qui répondent aux qualités requises pour y adhérer, dans la limite de 10 % du volume maximal du lot.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Temp-tdm corps entier C2t 2d

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33110000 Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire - PA01 - PA03
33115100 Tomodensitomètres
33113000 Matériel d'imagerie à résonance magnétique
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Code NUTS: FRY RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises
II.2.4)Description des prestations:

Cf. DCE.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Critère médico-technique / Pondération: 45
Critère de qualité - Nom: Critère services associés / Pondération: 15
Coût - Nom: Critère économique / Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 12 000 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 168
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Les bons de commande relatifs au déclenchement de l'acquisition d'équipements quel qu'en soit le financement (achat, location, LOA) ne pourront être passés que pendant une durée maximale de trois (3) ans à partir de la date de notification, avec la possibilité de reconduire tacitement pour une durée d'un (1) an.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Cf. DCE.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Valeur maximale: 60 000 000 EUR HT. Il est estimé que l'accord-cadre est susceptible d'être mis à disposition de huit établissements, parmi ceux identifié en annexe du CCAP. L'accord-cadre sera susceptible d'être mis à disposition, en cours d'exécution du marché, de nouveaux adhérents à la centrale d'achat qui répondent aux qualités requises pour y adhérer, dans la limite de 10 % du volume maximal du lot.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Temp-tdm corps entier CZT 3d

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33110000 Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire - PA01 - PA03
33115100 Tomodensitomètres
33113000 Matériel d'imagerie à résonance magnétique
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Code NUTS: FRY RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises
II.2.4)Description des prestations:

Cf. DCE.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Critère médico-technique / Pondération: 45
Critère de qualité - Nom: Critère services associés / Pondération: 15
Coût - Nom: Critère économique / Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 14 000 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 168
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Les bons de commande relatifs au déclenchement de l'acquisition d'équipements quel qu'en soit le financement (achat, location, LOA) ne pourront être passés que pendant une durée maximale de trois (3) ans à partir de la date de notification, avec la possibilité de reconduire tacitement pour une durée d'un (1) an.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Cf. DCE.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Valeur maximale: 70 000 000 EUR HT. Il est estimé que l'ac est susceptible d'être mis à disposition de huit établissements, parmi ceux identifié en annexe du CCAP. L'accord-cadre sera susceptible d'être mis à disposition, en cours d'exécution du marché, de nouveaux adhérents à la centrale d'achat qui répondent aux qualités requises pour y adhérer, dans la limite de 10 % du volume maximal du lot.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Gamma-caméra petit champ

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33110000 Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire
33115100 Tomodensitomètres
33113000 Matériel d'imagerie à résonance magnétique
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Code NUTS: FRY RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises
II.2.4)Description des prestations:

Cf. DCE.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Critère médico-technique / Pondération: 45
Critère de qualité - Nom: Critère services associés / Pondération: 15
Coût - Nom: Critère économique / Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 300 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 168
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Les bons de commande relatifs au déclenchement de l'acquisition d'équipements quel qu'en soit le financement (achat, location, LOA) ne pourront être passés que pendant une durée maximale de trois (3) ans à partir de la date de notification, avec la possibilité de reconduire tacitement pour une durée d'un (1) an.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Cf. DCE.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Valeur maximale: 1 500 00 EUR HT. Il est estimé que l'ac est susceptible d'être mis à disposition de quatre établissements, parmi ceux identifié en annexe du CCAP. L'accord-cadre sera susceptible d'être mis à disposition, en cours d'exécution du marché, de nouveaux adhérents à la centrale d'achat qui répondent aux qualités requises pour y adhérer, dans la limite de 10 % du volume maximal du lot.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Équipement de détection du ganglion sentinelle

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33110000 Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire
33115100 Tomodensitomètres
33113000 Matériel d'imagerie à résonance magnétique
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Code NUTS: FRY RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises
II.2.4)Description des prestations:

Cf. DCE.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Critère médico-technique / Pondération: 45
Critère de qualité - Nom: Critère services associés / Pondération: 15
Coût - Nom: Critère économique / Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 300 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 168
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Les bons de commande relatifs au déclenchement de l'acquisition d'équipements quel qu'en soit le financement (achat, location, LOA) ne pourront être passés que pendant une durée maximale de trois (3) ans à partir de la date de notification, avec la possibilité de reconduire tacitement pour une durée d'un (1) an.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Cf. DCE.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Valeur maximale: 1 500 000 EUR HT. Il est estimé que l'ac est susceptible d'être mis à disposition de quinze établissements, parmi ceux identifié en annexe du CCAP. L'accord-cadre sera susceptible d'être mis à disposition, en cours d'exécution du marché, de nouveaux adhérents à la centrale d'achat qui répondent aux qualités requises pour y adhérer, dans la limite de 10 % du volume maximal du lot.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Mise à jour du parc de gamma-caméras et TEP General Electric

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33110000 Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire
33115100 Tomodensitomètres
33113000 Matériel d'imagerie à résonance magnétique
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Code NUTS: FRY RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises
II.2.4)Description des prestations:

Cf. DCE.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Critère médico-technique / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Critère services associés / Pondération: 20
Coût - Nom: Critère économique / Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 350 000.00 CHF
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 168
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Les bons de commande relatifs au déclenchement de l'acquisition d'équipements quel qu'en soit le financement (achat, location, LOA) ne pourront être passés que pendant une durée maximale de trois (3) ans à partir de la date de notification, avec la possibilité de reconduire tacitement pour une durée d'un (1) an.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Cf. DCE.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Valeur maximale: 1 750 000 EUR HT. Il est estimé que l'ac est susceptible d'être mis à disposition de cinq établissements, parmi ceux identifié en annexe du CCAP. L'accord-cadre sera susceptible d'être mis à disposition, en cours d'exécution du marché, de nouveaux adhérents à la centrale d'achat qui répondent aux qualités requises pour y adhérer, dans la limite de 10 % du volume maximal du lot.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Mise à jour du parc gamma-caméras et TEP Siemens

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33110000 Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire
33115100 Tomodensitomètres
33113000 Matériel d'imagerie à résonance magnétique
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Code NUTS: FRY RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises
II.2.4)Description des prestations:

Cf. DCE.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Critère médico-technique / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Critère services associés / Pondération: 20
Coût - Nom: Critère économique / Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 350 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 168
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Les bons de commande relatifs au déclenchement de l'acquisition d'équipements quel qu'en soit le financement (achat, location, LOA) ne pourront être passés que pendant une durée maximale de trois (3) ans à partir de la date de notification, avec la possibilité de reconduire tacitement pour une durée d'un (1) an.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Cf. DCE.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Valeur maximale: 1 750 000 EUR HT. Il est estimé que l'ac est susceptible d'être mis à disposition de cinq établissements, parmi ceux identifié en annexe du CCAP. L'accord-cadre sera susceptible d'être mis à disposition, en cours d'exécution du marché, de nouveaux adhérents à la centrale d'achat qui répondent aux qualités requises pour y adhérer, dans la limite de 10 % du volume maximal du lot.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Mise à jour du parc gamma-caméras Spectrum Dynamics

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33110000 Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire
33115100 Tomodensitomètres
33113000 Matériel d'imagerie à résonance magnétique
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Code NUTS: FRY RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises
II.2.4)Description des prestations:

Cf. DCE.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Critère médico-technique / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Critère services associés / Pondération: 20
Coût - Nom: Critère économique / Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 250 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 168
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Les bons de commande relatifs au déclenchement de l'acquisition d'équipements quel qu'en soit le financement (achat, location, LOA) ne pourront être passés que pendant une durée maximale de trois (3) ans à partir de la date de notification, avec la possibilité de reconduire tacitement pour une durée d'un (1) an.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Cf. DCE.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Valeur maximale: 1 250 000 EUR HT. Il est estimé que l'ac est susceptible d'être mis à disposition de trois établissements, parmi ceux identifié en annexe du CCAP. L'accord-cadre sera susceptible d'être mis à disposition, en cours d'exécution du marché, de nouveaux adhérents à la centrale d'achat qui répondent aux qualités requises pour y adhérer, dans la limite de 10 % du volume maximal du lot.

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

Voir RC.

III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 01/10/2021
Heure locale: 14:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 7 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 01/10/2021
Heure locale: 14:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Au cours de la dernière année d'exécution.

VI.2)Informations sur les échanges électroniques
La commande en ligne sera utilisée
La facturation en ligne sera acceptée
Le paiement en ligne sera utilisé
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-lyon@juradm.fr
Adresse internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

— référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L. 551-1 à L. 551-4 du code de justice administrative;

— référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31e jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative;

— recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les deux mois à compter de l'accomplissement des «mesures de publicité appropriées».

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Ville: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-lyon@juradm.fr
Adresse internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
09/07/2021