Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
GCS Uniha — fourniture d'équipements d'imagerie de médecine nucléaire et les services associés de maintenance (achat/location/LOA)
Numéro de référence: M_1907
II.1.2)Code CPV principal33100000 Équipements médicaux - PA01 - PA03
II.1.3)Type de marchéFournitures
II.1.4)Description succincte:
GCS Uniha — fourniture d'équipements d'imagerie de médecine nucléaire et les services associés de maintenance (achat/location/LOA).
II.1.5)Valeur totale estiméeValeur hors TVA: 152 550 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
Le contrat est un accord-cadre à bons de commande multi-attributaire pour le lot 1, mono-attributaire pour les lots 2 à 9.
Le lot 1 est bi-attributaire: le candidat classé nº 1 attributaire par défaut sur tous les produits du lot; le candidat classé nº 2 attributaire potentiel uniquement pour les produits 1.5 à 1.8 sous conditions.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Équipements de médecine nucléaire temp, tep, et TEP-IRM
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)33110000 Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire - PA01 - PA03
33115100 Tomodensitomètres
33113000 Matériel d'imagerie à résonance magnétique
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Code NUTS: FRY RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises
II.2.4)Description des prestations: II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Critère médico-technique / Pondération: 45
Critère de qualité - Nom: Critère services associés / Pondération: 15
Coût - Nom: Critère économique / Pondération: 40
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 120 000 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 168
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Les bons de commande relatifs au déclenchement de l'acquisition d'équipements quel qu'en soit le financement (achat, location, LOA) ne pourront être passés que pendant une durée maximale de trois (3) ans à partir de la date de notification, avec la possibilité de reconduire tacitement pour une durée d'un (1) an .
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Valeur maximale: 250 000 000 EUR HT. Il est estimé que l'accord-cadre est susceptible d'être mis à disposition de 60 établissements, parmi ceux identifié en annexe du CCAP. L'accord-cadre sera susceptible d'être mis à disposition, en cours d'exécution du marché, de nouveaux adhérents à la centrale d'achat qui répondent aux qualités requises pour y adhérer, dans la limite de 10 % du volume maximal du lot.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)33110000 Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire - PA01 - PA03
33115100 Tomodensitomètres
33113000 Matériel d'imagerie à résonance magnétique
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Code NUTS: FRY RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises
II.2.4)Description des prestations: II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Critère médico-technique / Pondération: 45
Critère de qualité - Nom: Critère services associés / Pondération: 15
Coût - Nom: Critère économique / Pondération: 40
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 5 000 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 168
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Les bons de commande relatifs au déclenchement de l'acquisition d'équipements quel qu'en soit le financement (achat, location, LOA) ne pourront être passés que pendant une durée maximale de trois (3) ans à partir de la date de notification, avec la possibilité de reconduire tacitement pour une durée d'un (1) an.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Valeur maximale: 25 000 000 EUR HT. Il est estimé que l'accord-cadre est susceptible d'être mis à disposition de huit établissements, parmi ceux identifié en annexe du CCAP. L'accord-cadre sera susceptible d'être mis à disposition, en cours d'exécution du marché, de nouveaux adhérents à la centrale d'achat qui répondent aux qualités requises pour y adhérer, dans la limite de 10 % du volume maximal du lot.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Temp-tdm corps entier C2t 2d
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)33110000 Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire - PA01 - PA03
33115100 Tomodensitomètres
33113000 Matériel d'imagerie à résonance magnétique
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Code NUTS: FRY RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises
II.2.4)Description des prestations: II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Critère médico-technique / Pondération: 45
Critère de qualité - Nom: Critère services associés / Pondération: 15
Coût - Nom: Critère économique / Pondération: 40
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 12 000 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 168
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Les bons de commande relatifs au déclenchement de l'acquisition d'équipements quel qu'en soit le financement (achat, location, LOA) ne pourront être passés que pendant une durée maximale de trois (3) ans à partir de la date de notification, avec la possibilité de reconduire tacitement pour une durée d'un (1) an.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Valeur maximale: 60 000 000 EUR HT. Il est estimé que l'accord-cadre est susceptible d'être mis à disposition de huit établissements, parmi ceux identifié en annexe du CCAP. L'accord-cadre sera susceptible d'être mis à disposition, en cours d'exécution du marché, de nouveaux adhérents à la centrale d'achat qui répondent aux qualités requises pour y adhérer, dans la limite de 10 % du volume maximal du lot.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Temp-tdm corps entier CZT 3d
Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)33110000 Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire - PA01 - PA03
33115100 Tomodensitomètres
33113000 Matériel d'imagerie à résonance magnétique
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Code NUTS: FRY RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises
II.2.4)Description des prestations: II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Critère médico-technique / Pondération: 45
Critère de qualité - Nom: Critère services associés / Pondération: 15
Coût - Nom: Critère économique / Pondération: 40
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 14 000 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 168
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Les bons de commande relatifs au déclenchement de l'acquisition d'équipements quel qu'en soit le financement (achat, location, LOA) ne pourront être passés que pendant une durée maximale de trois (3) ans à partir de la date de notification, avec la possibilité de reconduire tacitement pour une durée d'un (1) an.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Valeur maximale: 70 000 000 EUR HT. Il est estimé que l'ac est susceptible d'être mis à disposition de huit établissements, parmi ceux identifié en annexe du CCAP. L'accord-cadre sera susceptible d'être mis à disposition, en cours d'exécution du marché, de nouveaux adhérents à la centrale d'achat qui répondent aux qualités requises pour y adhérer, dans la limite de 10 % du volume maximal du lot.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)33110000 Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire
33115100 Tomodensitomètres
33113000 Matériel d'imagerie à résonance magnétique
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Code NUTS: FRY RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises
II.2.4)Description des prestations: II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Critère médico-technique / Pondération: 45
Critère de qualité - Nom: Critère services associés / Pondération: 15
Coût - Nom: Critère économique / Pondération: 40
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 300 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 168
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Les bons de commande relatifs au déclenchement de l'acquisition d'équipements quel qu'en soit le financement (achat, location, LOA) ne pourront être passés que pendant une durée maximale de trois (3) ans à partir de la date de notification, avec la possibilité de reconduire tacitement pour une durée d'un (1) an.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Valeur maximale: 1 500 00 EUR HT. Il est estimé que l'ac est susceptible d'être mis à disposition de quatre établissements, parmi ceux identifié en annexe du CCAP. L'accord-cadre sera susceptible d'être mis à disposition, en cours d'exécution du marché, de nouveaux adhérents à la centrale d'achat qui répondent aux qualités requises pour y adhérer, dans la limite de 10 % du volume maximal du lot.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Équipement de détection du ganglion sentinelle
Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)33110000 Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire
33115100 Tomodensitomètres
33113000 Matériel d'imagerie à résonance magnétique
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Code NUTS: FRY RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises
II.2.4)Description des prestations: II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Critère médico-technique / Pondération: 45
Critère de qualité - Nom: Critère services associés / Pondération: 15
Coût - Nom: Critère économique / Pondération: 40
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 300 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 168
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Les bons de commande relatifs au déclenchement de l'acquisition d'équipements quel qu'en soit le financement (achat, location, LOA) ne pourront être passés que pendant une durée maximale de trois (3) ans à partir de la date de notification, avec la possibilité de reconduire tacitement pour une durée d'un (1) an.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Valeur maximale: 1 500 000 EUR HT. Il est estimé que l'ac est susceptible d'être mis à disposition de quinze établissements, parmi ceux identifié en annexe du CCAP. L'accord-cadre sera susceptible d'être mis à disposition, en cours d'exécution du marché, de nouveaux adhérents à la centrale d'achat qui répondent aux qualités requises pour y adhérer, dans la limite de 10 % du volume maximal du lot.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Mise à jour du parc de gamma-caméras et TEP General Electric
Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)33110000 Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire
33115100 Tomodensitomètres
33113000 Matériel d'imagerie à résonance magnétique
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Code NUTS: FRY RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises
II.2.4)Description des prestations: II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Critère médico-technique / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Critère services associés / Pondération: 20
Coût - Nom: Critère économique / Pondération: 60
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 350 000.00 CHF
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 168
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Les bons de commande relatifs au déclenchement de l'acquisition d'équipements quel qu'en soit le financement (achat, location, LOA) ne pourront être passés que pendant une durée maximale de trois (3) ans à partir de la date de notification, avec la possibilité de reconduire tacitement pour une durée d'un (1) an.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Valeur maximale: 1 750 000 EUR HT. Il est estimé que l'ac est susceptible d'être mis à disposition de cinq établissements, parmi ceux identifié en annexe du CCAP. L'accord-cadre sera susceptible d'être mis à disposition, en cours d'exécution du marché, de nouveaux adhérents à la centrale d'achat qui répondent aux qualités requises pour y adhérer, dans la limite de 10 % du volume maximal du lot.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Mise à jour du parc gamma-caméras et TEP Siemens
Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)33110000 Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire
33115100 Tomodensitomètres
33113000 Matériel d'imagerie à résonance magnétique
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Code NUTS: FRY RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises
II.2.4)Description des prestations: II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Critère médico-technique / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Critère services associés / Pondération: 20
Coût - Nom: Critère économique / Pondération: 60
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 350 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 168
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Les bons de commande relatifs au déclenchement de l'acquisition d'équipements quel qu'en soit le financement (achat, location, LOA) ne pourront être passés que pendant une durée maximale de trois (3) ans à partir de la date de notification, avec la possibilité de reconduire tacitement pour une durée d'un (1) an.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Valeur maximale: 1 750 000 EUR HT. Il est estimé que l'ac est susceptible d'être mis à disposition de cinq établissements, parmi ceux identifié en annexe du CCAP. L'accord-cadre sera susceptible d'être mis à disposition, en cours d'exécution du marché, de nouveaux adhérents à la centrale d'achat qui répondent aux qualités requises pour y adhérer, dans la limite de 10 % du volume maximal du lot.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Mise à jour du parc gamma-caméras Spectrum Dynamics
Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)33110000 Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire
33115100 Tomodensitomètres
33113000 Matériel d'imagerie à résonance magnétique
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Code NUTS: FRY RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises
II.2.4)Description des prestations: II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Critère médico-technique / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Critère services associés / Pondération: 20
Coût - Nom: Critère économique / Pondération: 60
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 250 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 168
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Les bons de commande relatifs au déclenchement de l'acquisition d'équipements quel qu'en soit le financement (achat, location, LOA) ne pourront être passés que pendant une durée maximale de trois (3) ans à partir de la date de notification, avec la possibilité de reconduire tacitement pour une durée d'un (1) an.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Valeur maximale: 1 250 000 EUR HT. Il est estimé que l'ac est susceptible d'être mis à disposition de trois établissements, parmi ceux identifié en annexe du CCAP. L'accord-cadre sera susceptible d'être mis à disposition, en cours d'exécution du marché, de nouveaux adhérents à la centrale d'achat qui répondent aux qualités requises pour y adhérer, dans la limite de 10 % du volume maximal du lot.