Fournitures - 356653-2019

30/07/2019    S145    Fournitures - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Challans: Mobilier

2019/S 145-356653

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Commune de Challans
Adresse postale: 1 boulevard Lucien Dodin, BP 239
Ville: Challans
Code NUTS: FRG05 Vendée
Code postal: 85300
Pays: France
Courriel: mp@challans.fr
Téléphone: +33 251497973
Fax: +33 251550564

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.challans.fr

Adresse du profil d’acheteur: http://www.marches-securises.fr

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://www.marches-securises.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://www.marches-securises.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Acquisition de mobilier pour l'EHPAD «résidence Marie et Albert Guillonneau» à Challans

II.1.2)Code CPV principal
39100000 Mobilier
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet l'acquisition de mobilier pour l'EHPAD «résidence Marie et Albert Guillonneau», rue de la Gazonnière à Challans.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Mobilier salles de restaurant

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39100000 Mobilier
39143200 Mobilier de salle à manger
39143210 Tables de salle à manger
39113000 Sièges et chaises divers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG05 Vendée
Lieu principal d'exécution:

Challans.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de mobilier pour les salles de restaurant.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée de 1 an à compter de la date de notification du marché. Le marché est renouvelable 3 fois pour la même durée par reconduction expresse du représentant du pouvoir adjudicateur.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le marché est conclu pour une durée de 1 an à compter de la date de notification du marché. Le marché est renouvelable 3 fois pour la même durée par reconduction expresse du représentant du pouvoir adjudicateur.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Montants annuels minimum: 1 EUR HT, maximum: 70 000 EUR HT.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Mobilier salons et accueil

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39100000 Mobilier
39113000 Sièges et chaises divers
39113100 Fauteuils
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG05 Vendée
Lieu principal d'exécution:

Challans.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de mobilier pour les salons et l'accueil.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée de 1 an à compter de la date de notification du marché. Le marché est renouvelable 3 fois pour la même durée par reconduction expresse du représentant du pouvoir adjudicateur.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le marché est conclu pour une durée de 1 an à compter de la date de notification du marché. Le marché est renouvelable 3 fois pour la même durée par reconduction expresse du représentant du pouvoir adjudicateur.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Montants annuels minimum: 1 EUR HT, maximum: 65 000 EUR HT.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Mobilier salle d'animation

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39100000 Mobilier
39121200 Tables
39113000 Sièges et chaises divers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG05 Vendée
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de mobilier pour la salle d'animation.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée de 1 an à compter de la date de notification du marché. Le marché est renouvelable 3 fois pour la même durée par reconduction expresse du représentant du pouvoir adjudicateur.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le marché est conclu pour une durée de 1 an à compter de la date de notification du marché. Le marché est renouvelable 3 fois pour la même durée par reconduction expresse du représentant du pouvoir adjudicateur.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Montants annuels minimum: 1 EUR HT, maximum: 55 000 EUR HT.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Mobilier des chambres

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39100000 Mobilier
39143110 Lits, literie et tissus d'ameublement spéciaux
39143112 Matelas
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG05 Vendée
Lieu principal d'exécution:

Challans.

II.2.4)Description des prestations:

Le marché est conclu pour une durée de 1 an à compter de la date de notification du marché. Le marché est renouvelable 3 fois pour la même durée par reconduction expresse du représentant du pouvoir adjudicateur.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée de 1 an à compter de la date de notification du marché. Le marché est renouvelable 3 fois pour la même durée par reconduction expresse du représentant du pouvoir adjudicateur.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le marché est conclu pour une durée de 1 an à compter de la date de notification du marché. Le marché est renouvelable 3 fois pour la même durée par reconduction expresse du représentant du pouvoir adjudicateur.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Montants annuels minimum: 1 EUR HT, maximum: 75 000 EUR HT.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Mobilier de repos

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39100000 Mobilier
39113100 Fauteuils
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG05 Vendée
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de mobilier de repos.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée de 1 an à compter de la date de notification du marché. Le marché est renouvelable 3 fois pour la même durée par reconduction expresse du représentant du pouvoir adjudicateur.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le marché est conclu pour une durée de 1 an à compter de la date de notification du marché. Le marché est renouvelable 3 fois pour la même durée par reconduction expresse du représentant du pouvoir adjudicateur.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Montants annuels minimum: 1 EUR HT, maximum: 90 000 EUR HT.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Mobilier salon de coiffure

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39100000 Mobilier
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG05 Vendée
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de mobilier pour le salon de coiffure.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée de 1 an à compter de la date de notification du marché. Le marché est renouvelable 3 fois pour la même durée par reconduction expresse du représentant du pouvoir adjudicateur.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le marché est conclu pour une durée de 1 an à compter de la date de notification du marché. Le marché est renouvelable 3 fois pour la même durée par reconduction expresse du représentant du pouvoir adjudicateur.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Montants annuels minimum: 1 EUR HT, maximum: 35 000 EUR HT.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Mobilier extérieur

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39100000 Mobilier
39142000 Mobilier de jardin
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG05 Vendée
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de mobilier extérieur.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée de 1 an à compter de la date de notification du marché. Le marché est renouvelable 3 fois pour la même durée par reconduction expresse du représentant du pouvoir adjudicateur.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le marché est conclu pour une durée de 1 an à compter de la date de notification du marché. Le marché est renouvelable 3 fois pour la même durée par reconduction expresse du représentant du pouvoir adjudicateur.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Montants annuels minimum: 1 EUR HT, maximum: 60 000 EUR HT.

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

Voir règlement de la consultation.

III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 09/09/2019
Heure locale: 12:30
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 3 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 09/09/2019
Heure locale: 17:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de renouveler le présent marché à sa date d'échéance.

VI.2)Informations sur les échanges électroniques
VI.3)Informations complémentaires:

Procédure: appel d'offre ouvert (article R. 2124-2 du code de la commande publique). Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire exécuté par bon de commande (articles R. 2162-1 R. 2162-2 al 2, R. 2162-13 et R. 2162-14 du CCP). Retrait du dossier de consultation par voie électronique via le service www.marches-securises.fr — maître d'ouvrage: commune de Challans.

La transmission électronique des candidatures et des offres est obligatoire. L'expression «modalités d'ouverture des offres» mentionnée au point IV-2-7) du présent avis s'entend comme «modalités d'ouverture des candidatures et des offres».

Le dossier de consultation et l'avis de marché sont en accès libre et direct sans que les candidats aient besoin de s'identifier; toutefois, l'identification du candidat est fortement conseillée.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette, CS 24111
Ville: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France
Courriel: greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone: +33 240994600
Fax: +33 240994658
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette, CS 24111
Ville: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France
Courriel: greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone: +33 240994600
Fax: +33 240994658
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
26/07/2019