Fournitures - 358742-2020

30/07/2020    S146

France-Montpellier: Équipement de physiothérapie

2020/S 146-358742

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: CHU de Montpellier
Numéro national d'identification: 26340016000382
Adresse postale: 191 avenue du Doyen Gaston Giraud
Ville: Montpellier Cedex 5
Code NUTS: FRJ13 Hérault
Code postal: 34295
Pays: France
Point(s) de contact: CHU de Montpellier Centre administratif A. Benech — Direction des achats et des approvisionnements — secteur biomédical, 191 avenue du Doyen Gaston Giraud, 34295 Montpellier Cedex 5 à l'attention d'Anne-Marie Debayle
Courriel: Am-debayle@chu-montpellier.fr
Téléphone: +33 467338380

Adresse(s) internet:

Adresse principale: https://www.marches-publics.gouv.fr

Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=601613&orgAcronyme=x7c
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=601613&orgAcronyme=x7c
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Santé

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture livraison installation mise en service de matériel de physiothérapie et de fangothérapie, maintenance et fourniture de pièces détachées, accessoires et consommables associés

Numéro de référence: 20A0202
II.1.2)Code CPV principal
33155000 Équipement de physiothérapie
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Fourniture livraison installation mise en service de matériel de physiothérapie et de fangothérapie, maintenance et fourniture de pièces détachées, accessoires et consommables associés.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Matériels de physiopthérapie

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33155000 Équipement de physiothérapie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ13 Hérault
Code NUTS: FRJ22 Aveyron
II.2.4)Description des prestations:

Matériels de physiothérapie.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique: qualité équipements performance et ergonomie 40 %, qualité prestation services associés 60 % / Pondération: 60
Coût - Nom: Coût global: acquisition 70 %, maintenance 30 % / Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre à bons de commande sera renouvelé annuellement de manière tacite par l'acheteur dans la limite totale de quatre ans (période ferme comprise). En cas de non reconduction, le titulaire de l'accord-cadre à bons de commande sera informé deux mois avant la date prévue pour la reconduction.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Conformément à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique un marché pourra être passé pour la réalisation de prestations similaires à celles du présent accord cadre à bons de commande.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

— sous lot 1 électrostimulateur tens deux canaux à visée antalgique seulement;

— sous-lot 2 électrostimulateur rehab quatre canaux à visée antalgique et excito-moteur;

— sous-lot 3 électrostimulateur quatre canaux;

— sous lot 4 électrostimulateur quatre canaux phénix;

— sous-lot 5 appareil traitement ultrasons;

— sous-lot 6 appareil massage pour rééducation respiratoire;

— sous-lot 7 générateur de vibration.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Matériels de fangothérapie

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33155000 Équipement de physiothérapie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ13 Hérault
Code NUTS: FRJ22 Aveyron
II.2.4)Description des prestations:

Matériels de fangothérapie.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique: qualité des matériaux, facilité d'utilisation, délai de livraison / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre à bons de commande sera renouvelé annuellement de manière tacite par l'acheteur dans la limite totale de quatre ans (période ferme comprise). En cas de non reconduction, le titulaire de l'accord-cadre à bons de commande sera informé deux mois avant la date prévue pour la reconduction. L'accord-cadre prend fin pour le lot no 2 le 3.12.2022.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

— sous-lot 1 parafango boue 1 kg;

— sous-lot 2 feuille plastifiées application;

— sous-lot 3 paraffine pain 1 kg;

— sous-lot 4 compresse de paraffine environ 20 × 30 cm pour application chaleur.

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles;

— si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements demandés, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière, par tout autre moyen.

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

— une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années;

— le candidat joindra une liste des références récentes d'installation du matériel proposé que ce soit dans les établissements de santé publics ou privés. À cet effet, il remplira la «fiche références» fournie en annexe 6. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années.

III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 11/09/2020
Heure locale: 17:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 14/09/2020
Heure locale: 10:00
Lieu:

Montpellier.

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)Informations sur les échanges électroniques
La commande en ligne sera utilisée
La facturation en ligne sera acceptée
VI.3)Informations complémentaires:

DUME ou lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants: formulaire joint ou formulaire de type DC1 en vigueur ou équivalent et déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (formulaire joint ou formulaire de type DC2 en vigueur ou équivalent) le lot 1 sera évalué selon les informations contenues dans les annexes 2 à 7 du CCTP. Dans le cas où le groupe évaluateur n'aurait pas suffisamment d'éléments, le CHU se réserve le droit de demander au candidat une présentation de leur gamme de matériels proposés d'une durée maximale de deux heures, en présence d'un groupe évaluateur composé d'utilisateur, ingénieur biomédical et acheteur. Pour le lot 2, les candidats devront présenter un échantillon de produit conforme à celui proposé dans le dossier d'offre. Les quantités sont précisées dans l'annexe 1 au RC — état des besoins. Ces échantillons feront l'objet de test par le groupe évaluateur composé de service utilisateurs, conseillère technique et acheteur. Format électronique: les candidats doivent remettre candidature et offre de façon dématérialisée exclusivement sur le site internet: https://www.marchespublics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=531785&orgAcronyme=x7c avant la date et l'heure mentionnée ci-dessus (référence horaire: GMT+1). Les modalités détaillées de l'envoi des plis dématérialisés sont précisées dans le règlement de la consultation. Il est précisé que le CHU de Montpellier se réserve la possibilité de rematérialiser la procédure. La signature électronique de l'acte d'engagement est obligatoire uniquement pour l'attribution du marché. Par conséquent, le pouvoir adjudicateur n'impose pas la signature de ce document au dépôt de l'offre; seul le candidat classé en 1o position sera tenu de le signer électroniquement. Signature électronique de l'acte d'engagement souhaitée lors du dépôt de l'offre. Dans le cas contraire, les documents devront être signés, sous huit jours maximaux, par le candidat retenu à l'issue de la procédure de passation. À défaut, le marché ne pourra pas lui être attribué. «En cas de détachement de salariés étrangers, et, en application du décret nº 2016-27 du 19.1.016, les candidats devront indiquer, dans le cadre de l'offre, s'ils ont l'intention d'employer des salariés détachés et fournir la déclaration préalable au détachement». Valeur estimée: l'état des besoins figure en annexe du règlement de la consultation. prestations supplémentaires éventuelles facultatives lot 1: le candidat précisera les accessoires, et consommables fournis avec le matériel lors de l'achat en prestations supplémentaires éventuelles facultatives. Toutes les prestations supplémentaires éventuelles facultatives qui semblent au soumissionnaire souhaitables de proposer seront listées et chiffrées en prix unitaire (en euros TTC). Liste et précisions à fournir au bordereau de prix.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Ville: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-montpellier@juradm.fr
Téléphone: +33 467548100
Fax: +33 467547410

Adresse internet: http://montpellier.tribunal-administratif.fr

VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la durée de la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L. 551-1 du code de justice administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans un délai au plus égal à six mois (article L. 551-13 du code de justice administrative). Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de deux mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché public.

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
28/07/2020