Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
Fourniture de pneumatiques au profit fazsoi, rsma-r, comgendre, comgendyt
Numéro de référence: DCE_2020-14
II.1.2)Code CPV principal34351100 Pneus pour voitures
II.1.3)Type de marchéFournitures
II.1.4)Description succincte:
La fourniture et la livraison de pneumatiques au profit des parcs de véhicules des Forces armées de la zone sud de l'océan Indien (Fazsoi), du Régiment du service militaire adapté de La Réunion (RSMA-R) et de la gendarmerie à La Réunion et à Mayotte.
II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
RSMA-R (La Réunion) pneus pour voitures et pour véhicules utilitaires
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)34351100 Pneus pour voitures
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRY40 La Réunion
II.2.4)Description des prestations:
RSMA-R (La Réunion) pneus pour voitures et pour véhicules utilitaires.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Il pourra être reconduit quatre fois par tacite reconduction au 1er janvier. La durée totale de l'accord-cadre (reconductions incluses) ne pourra pas dépasser 48 mois.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Comgendre (La Réunion) pneus pour voitures et pour véhicules utilitaires
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)34351100 Pneus pour voitures
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRY40 La Réunion
II.2.4)Description des prestations:
Comgendre (La Réunion) pneus pour voitures et pour véhicules utilitaires.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Il pourra être reconduit quatre fois par tacite reconduction au 1er janvier. La durée totale de l'accord-cadre (reconductions incluses) ne pourra pas dépasser 48 mois.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Fazsoi (La Réunion) pneus pour voitures et pour véhicules utilitaires
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)34351100 Pneus pour voitures
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRY40 La Réunion
II.2.4)Description des prestations:
Fazsoi (La Réunion) pneus pour voitures et pour véhicules utilitaires.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Il pourra être reconduit quatre fois par tacite reconduction au 1er janvier. La durée totale de l'accord-cadre (reconductions incluses) ne pourra pas dépasser 48 mois.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Toutes formations La Réunion pneus pour motocycles
Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)34411200 Pneus pour motocycles
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRY40 La Réunion
II.2.4)Description des prestations:
Toutes formations La Réunion pneus pour motocycles.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Il pourra être reconduit quatre fois par tacite reconduction au 1er janvier. La durée totale de l'accord-cadre (reconductions incluses) ne pourra pas dépasser 48 mois.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Toutes formations La Réunion pneus pour poids lourds
Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)34352100 Pneus pour camions
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRY40 La Réunion
II.2.4)Description des prestations:
Toutes formations La Réunion pneus pour poids lourds.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Il pourra être reconduit quatre fois par tacite reconduction au 1er janvier. La durée totale de l'accord-cadre (reconductions incluses) ne pourra pas dépasser 48 mois.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Fazsoi (Mayotte) pneus pour voitures et pour véhicules utilitaires
Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)34351100 Pneus pour voitures
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRY50 Mayotte
II.2.4)Description des prestations:
Fazsoi (Mayotte) pneus pour voitures et pour véhicules utilitaires.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Il pourra être reconduit quatre fois par tacite reconduction au 1er janvier. La durée totale de l'accord-cadre (reconductions incluses) ne pourra pas dépasser 48 mois.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Comgendyt (Mayotte) pneus pour voitures et pour véhicules utilitaires
Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)34351100 Pneus pour voitures
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRY50 Mayotte
II.2.4)Description des prestations:
Comgendyt (Mayotte) pneus pour voitures et pour véhicules utilitaire.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Il pourra être reconduit quatre fois par tacite reconduction au 1er janvier. La durée totale de l'accord-cadre (reconductions incluses) ne pourra pas dépasser 48 mois.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Toutes formations Mayotte pneus pour motocycles
Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)34411200 Pneus pour motocycles
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRY50 Mayotte
II.2.4)Description des prestations:
Toutes formations Mayotte pneus pour motocycles.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Il pourra être reconduit quatre fois par tacite reconduction au 1er janvier. La durée totale de l'accord-cadre (reconductions incluses) ne pourra pas dépasser 48 mois.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Toutes formations Mayotte pneus pour poids lourds
Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)34352100 Pneus pour camions
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRY50 Mayotte
II.2.4)Description des prestations:
Toutes formations Mayotte pneus pour poids lourds.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Il pourra être reconduit quatre fois par tacite reconduction au 1er janvier. La durée totale de l'accord-cadre (reconductions incluses) ne pourra pas dépasser 48 mois.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique
III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
III.1.2)Capacité économique et financière
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
Chacun des lots donnera lieu à un accord-cadre multi attributaires qui s'exécutera par l'émission de bons de commande.
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
