Fournitures - 359021-2020

30/07/2020    S146

France-Auxerre: Combustibles

2020/S 146-359021

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Ville d'Auxerre
Adresse postale: 14 place de l'Hôtel de Ville
Ville: Auxerre Cedex
Code NUTS: FRC14 Yonne
Code postal: 89012
Pays: France
Courriel: commande.publique@auxerre.com
Téléphone: +33 386724398

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.auxerre.com/

Adresse du profil d’acheteur: https://www.ternum-bfc.fr/

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture de carburants et combustibles — années 2020 à 2023

Numéro de référence: 20VA11
II.1.2)Code CPV principal
09100000 Combustibles
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Fourniture en carburants et combustibles pour les années 2020 à 2023.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 4 000 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Gazole

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
09100000 Combustibles
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC14 Yonne
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture en gazole.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 25 %
Critère de qualité - Nom: Délai / Pondération: 25 %
Prix - Pondération: 50 %
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Gazole non routier

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
09100000 Combustibles
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC14 Yonne
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture en gazole non routier.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 25 %
Critère de qualité - Nom: Délais / Pondération: 25 %
Prix - Pondération: 50 %
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

SP95

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
09100000 Combustibles
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC14 Yonne
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture en SP95.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 25 %
Critère de qualité - Nom: Délais / Pondération: 25 %
Prix - Pondération: 50 %
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fuel domestique (FOD) à usage de combustible

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
09100000 Combustibles
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC14 Yonne
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture en fuel domestique à usage de combustible.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 25 %
Critère de qualité - Nom: Délais / Pondération: 25 %
Prix - Pondération: 50 %
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2020/S 082-193037
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20VA11
Lot nº: 1
Intitulé:

Fourniture en gazole

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
26/06/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Charvet La Mure Bianco
Ville: Monéteau
Code NUTS: FRC14 Yonne
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 500 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20VA11
Lot nº: 1
Intitulé:

Fourniture en gazole

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
26/06/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Truchon Énergie et Environnement
Ville: Val-de-Mercy
Code NUTS: FRC14 Yonne
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 500 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20VA11
Lot nº: 2
Intitulé:

Fourniture en gazole non routier

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
26/06/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Charvet La Mure Bianco
Ville: Monéteau
Code NUTS: FRC14 Yonne
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 500 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20VA11
Lot nº: 2
Intitulé:

Fourniture en gazole non routier

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
26/06/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Truchon Énergie et Environnement
Ville: Val-de-Mercy
Code NUTS: FRC14 Yonne
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 500 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20VA11
Lot nº: 3
Intitulé:

Fourniture en SP95

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
26/06/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Charvet La Mure Bianco
Ville: Monéteau
Code NUTS: FRC14 Yonne
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 500 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20VA11
Lot nº: 3
Intitulé:

Fourniture en SP95

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
26/06/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Truchon Énergie et Environnement
Ville: Monéteau
Code NUTS: FRC14 Yonne
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Guillemeau SARL
Ville: Domecy-sur-Cure
Code NUTS: FRC14 Yonne
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 500 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20VA11
Lot nº: 4
Intitulé:

Fourniture en fuel domestique (FOD) à usage de combustible

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
26/06/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Charvet La Mure Bianco
Ville: Monéteau
Code NUTS: FRC14 Yonne
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 500 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20VA11
Lot nº: 4
Intitulé:

Fourniture en fuel domestique (FOD) à usage de combustible

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
26/06/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Truchon Énergie et Environnement
Ville: Val-de-Mercy
Code NUTS: FRC14 Yonne
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 500 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Ville: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France

Adresse internet: http://dijon.tribunal-administratif.fr/

VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
28/07/2020