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Fournitures - 360578-2016

15/10/2016    S200    Fournitures - Avis d'attribution de marché - Procédure restreinte 

France-Gif-sur-Yvette: Simulateur de recherche, d'essai et scientifique et technique

2016/S 200-360578

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Centre national de la recherche scientifique
Numéro national d'identification: 18008901300635
Adresse postale: avenue de la Terrasse
Ville: Gif-sur-Yvette
Code NUTS: FR104
Code postal: 91190
Pays: France
Point(s) de contact: Pôle achats — dépot du lundi au vendredi de 8h30 à 11h50 et 13h30 à 16h45 sauf dernier jour de remise ou l'heure indiquée prévaut
Courriel: dr04.bmag@dr4.cnrs.fr
Téléphone: +33 169823378

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://cnrs.fr

Adresse du profil d’acheteur: http://www.dr4.cnrs.fr

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Autre activité: Recherche

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Acquisition de détecteurs pour le projet Majis pour l'institut d'astrophysique spatiale du CNRS.

II.1.2)Code CPV principal
38970000
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Achat de 6 détecteurs et d'une électronique de proximité proposée en variante imposée. Procédure allotie.

2 modèles: un modèle de qualification QM et deux modèles de vols FS/FM.

Procédure allotie.

Lot 1: détecteurs infrarouge IR.

Lot 2: détecteurs VIS-NIR (longueur d'onde visible proche infrarouge).

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Détecteurs infrarouges IR

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
38970000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR104
Lieu principal d'exécution:

CNRS-institut d'astrophysique spatiale — bâtiment 120-121 — Université Paris-sud — 91405 Orsay.

II.2.4)Description des prestations:

Détecteurs infrarouges IR.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Délai / Pondération: 15
Prix - Pondération: 25
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

3 détecteurs.

Il sera proposé des dates de livraison compatibles avec le planning suivant quelque soient les longueurs d'onde.

QM need: january of 2018 (identique pour VIS-NIR et IR).

FM/FS need: october 2018 (identique pour VIS-NIR et IR).

La prestation «Électronique de proximité» constitue une variante à l'initiative du CNRS qui sera facultative pour les candidats.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Détecteurs VIS-NIR

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
38970000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR104
Lieu principal d'exécution:

Institut d'astrophysique spatiale — bâtiment 120-121 — Université Paris-sud — 91405 Orsay.

II.2.4)Description des prestations:

Lot 2: détecteurs VIS-NIR (longueur d'onde visible proche infrarouge).

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Délai / Pondération: 15
Prix - Pondération: 25
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Un modèle de qualification QM et 2 modèles de vols FS/FM.

La prestation «Électronique de proximité» constitue une variante à l'initiative du CNRS qui sera facultative pour les candidats.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure restreinte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2016/S 141-254505
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 1
Intitulé:

Détecteurs infrarouges IR

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2
Lot nº: 2
Intitulé:

Détecteurs VIS-NIR

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Ville: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France
Courriel: greffe.ta-versailles@juradm.fr
Téléphone: +33 139205400
Fax: +33 139205487

Adresse internet: http://www.ta-versailles.juradm.fr

VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

«Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché,

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n°358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat».

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Greffe du tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Ville: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France
Courriel: greffe.ta-versailles@juradm.fr
Téléphone: +33 139205400
Fax: +33 139205422

Adresse internet: http://www.ta-versailles.juradm.fr

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
12/10/2016