Fournitures - 361612-2018

18/08/2018    S158    - - Fournitures - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Strasbourg: Oxygénothérapie et assistance respiratoire

2018/S 158-361612

Avis de marché

Fournitures

Legal Basis:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Hôpitaux universitaires de Strasbourg
Hôpitaux universitaires de Strasbourg, 1 place de l'Hôpital, BP426
Strasbourg Cedex
67091
France
Téléphone: +33 369553125
Courriel: pharmacie-secteurachats@chru-strasbourg.fr
Fax: +33 369553229
Code NUTS: FRF

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.chru-strasbourg.fr

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=391619&orgAcronyme=x7c
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues autre adresse:
Hôpitaux universitaires de Strasbourg
1 place de l'Hôpital, BP 426
Strasbourg
67091
France
Point(s) de contact: Pharmacie — Pôle logistique — À l'attention de Mathilde Paye pour les renseignements administratifs/ A l'attention de Aline Pilon pour les renseignements techniques
Téléphone: +33 369553125
Courriel: pharmacie-secteurachats@chru-strasbourg.fr
Code NUTS: FRF

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.chru-strasbourg.fr

Adresse du profil d’acheteur: http://marches-publics.gouv.fr

Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Groupement hospitalier de territoire
I.5)Activité principale
Santé

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Dispositifs médicaux stériles pour abord respiratoire 2018

Numéro de référence: RSPIR
II.1.2)Code CPV principal
33157000
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

La consultation a pour objet la fourniture aux établissements membres du GHT nº 10 BASM de dispositifs médicaux pour abord respiratoire. Elle est composée de 53 lots dont le détail figure au catalogue des besoins

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

Néant

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Dispositifs médicaux stériles pour abord respiratoire 2018

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33157000
33141641
33171210
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF
II.2.4)Description des prestations:

La consultation a pour objet la fourniture aux établissements membres du GHT nº 10 BASM de dispositifs médicaux pour abord respiratoire. Elle est composée de 53 lots dont le détail figure au catalogue des besoins

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/03/2019
Fin: 28/02/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Les marchés issus de l'appel d'offres sont passés pour la période du 1.3.2019 au 28.2.2021, renouvelable 2 x1 an soit jusqu'au 28.2.2023

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation

III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 15/11/2018
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
Français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 16/11/2018
Heure locale: 09:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)Informations sur les échanges électroniques
VI.3)Informations complémentaires:

L'appel d'offres fera l'objet d'essais pendant la publication (avant le 15.11.2018), se référer au RC pour en connaître les conditions

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Tribunal administratif de Strasbourg
31 avenue de la Paix
Strasbourg
67000
France

Adresse internet: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr/

VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Les recours peuvent être introduits sur le fondement:

— soit de l'article L. 551-1 du code de justice administrative jusqu'à la signature du contrat,

— soit de l'article R. 421-1 du même code dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre,

— soit de la jurisprudence CE du 4.4.2014, Département Tarn-et-Garonne (Req nº 358994) dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de la signature du contrat. Ce recours contre la validité du contrat devant le juge de plein contentieux peut être assorti le cas échéant d'une demande de suspension sur la base de l'article L. 521-1 du code de justice administrative

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
16/08/2018