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Fournitures - 362498-2020

03/08/2020    S148

France-Carcassonne: Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats

2020/S 148-362498

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Département de l'Aude
Numéro national d'identification: 22110001900019
Adresse postale: département de l'Aude, allée Raymond Courrière
Ville: Carcassonne Cedex 9
Code NUTS: FRJ11 Aude
Code postal: 11855
Pays: France
Courriel: marches@aude.fr
Téléphone: +33 468116811
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.aude.fr
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://www.aude.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: autre adresse:
Nom officiel: Département de l'Aude
Adresse postale: Département de l'Aude, allée Raymond Courrière, service des marchés publics
Ville: Carcassonne Cedex 9
Code NUTS: FRJ11 Aude
Code postal: 11855
Pays: France
Point(s) de contact: Mireille Bertran
Courriel: marches@aude.fr
Téléphone: +33 468116970
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://marchespublics.aude.fr
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://www.aude.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture et livraison de granulats

Numéro de référence: 20S0011
II.1.2)Code CPV principal
14212000 Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Fourniture et livraison de granulats.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pays Carcassonnais

Lot nº: 01
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
14212000 Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats
14212430 Gravillons
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ11 Aude
II.2.4)Description des prestations:

Pays Carcassonnais.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Mesures environnementales / Pondération: 10
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

— nombre de reconductions possibles: trois,

— durée de la période de reconduction: un an,

— durée maximale de validité: quatre ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pays Corbières Minervois

Lot nº: 02
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
14212000 Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats
14212430 Gravillons
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ11 Aude
II.2.4)Description des prestations:

Pays Corbières Minervois.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Mesures environnementales / Pondération: 10
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

— nombre de reconductions possibles: trois,

— durée de la période de reconduction: un an,

— durée maximale de validité: quatre ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pays Haute Vallée de l'Aude

Lot nº: 03
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
14212000 Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats
14212430 Gravillons
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ11 Aude
II.2.4)Description des prestations:

Pays Haute Vallée de l'Aude.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Mesures environnementales / Pondération: 10
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

— nombre de reconductions possibles: trois,

— durée de la période de reconduction: un an,

— durée maximale de validité: quatre ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pays Lauragais

Lot nº: 04
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
14212000 Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats
14212430 Gravillons
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ11 Aude
II.2.4)Description des prestations:

Pays Lauragais.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Mesures environnementales / Pondération: 10
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

— nombre de reconductions possibles: trois,

— durée de la période de reconduction: un an,

— durée maximale de validité: quatre ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pays Narbonnais

Lot nº: 05
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
14212000 Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats
14212430 Gravillons
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ11 Aude
II.2.4)Description des prestations:

Pays Narbonnais.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Mesures environnementales / Pondération: 10
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

— nombre de reconductions possibles: trois,

— durée de la période de reconduction: un an,

— durée maximale de validité: quatre ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

Lettre de candidature (ou imprimé DC1) ou équivalent déclaration du candidat (ou imprimé DC2) ou équivalent pouvoir de la personne à engager le candidat déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

— copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire;

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux, fournitures ou services objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 08/09/2020
Heure locale: 16:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 10/09/2020
Heure locale: 09:00
Lieu:

Hôtel du département.

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3)Informations complémentaires:

Précision:

— les délais d'exécution courent à compter de la notification;

— modalités de retrait des documents: retrait par voie électronique;

— les documents du DCE sont disponibles par voie électronique;

— autres renseignements complémentaires: accord-cadre à bons de commande sans minimum avec un maximum par lot de:

—— lot 1: 200 000,00 EUR HT/an,

—— lot 2: 160 000,00 EUR HT/an,

—— lot 3: 225 000,00 EUR HT/an,

—— lot 4: 165 000,00 EUR HT/an,

—— lot 5: 50 000,00 EUR HT/an.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Ville: Montpellier Cedex
Code postal: 34063
Pays: France
Courriel: greffe.ta-montpellier@juradm.fr
Téléphone: +33 467548100
Fax: +33 467547410
Adresse internet: http://www.ta-montpellier.juradm.fr/ta/montpellier/index.shtml
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: Comité consultatif Interrégional de règlement amiable des différends et des litiges
Adresse postale: CCIRAL secrétariat général pour les affaires régionales, place Félix Baret, CS 80001
Ville: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Pays: France
Courriel: catherine.pietri@paca.gouv.fr
Téléphone: +33 491156374
Fax: +33 491156190
Adresse internet: http://www.paca.pref.gouv.fr
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
29/07/2020