Fournitures - 362544-2020

03/08/2020    S148

France-Annecy: Produits alimentaires divers

2020/S 148-362544

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Ville d'Annecy
Numéro national d'identification: 20006340200016
Adresse postale: esplanade de l'Hôtel de Ville
Ville: Annecy
Code NUTS: FRK28 Haute-Savoie
Code postal: 74011
Pays: France
Courriel: marchespublics@ville-annecy.fr
Téléphone: +33 450336559
Fax: +33 450338903
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.annecy.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://www.annecy.fr
I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Mairie d'Annecy: direction de la commande publique
Adresse postale: 27 rue de la Paix
Ville: Annecy
Code NUTS: FRK28 Haute-Savoie
Code postal: 74011
Pays: France
Courriel: marchespublics@annecy.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.annecy.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://www.annecy.fr
I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://www.annecy.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: autre adresse:
Nom officiel: Direction de la commande publique
Adresse postale: Mairie d'Annecy — 27 rue de la Paix
Ville: Annecy
Code NUTS: FRK28 Haute-Savoie
Code postal: 74011
Pays: France
Courriel: marchespublics@annecy.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.annecy.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://www.annecy.fr
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://www.annecy.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture de denrées alimentaires à haute performance en matière de développement des approvisionnements directs: yaourts, viandes fraîches, fruits et légumes frais, légumes 4e et 5e gamme

Numéro de référence: 20ff-Cp-0250-Y
II.1.2)Code CPV principal
15800000 Produits alimentaires divers
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

La présente consultation est organisée dans le cadre d'un groupement de commandes entre la Ville d'Annecy et le CIAS du Grand Annecy. La Ville d'Annecy, coordonnateur du groupement, est chargée d'organiser la consultation, de signer les accords-cadres pour chaque membre du groupement, qui s'engagent à les exécuter par émission de bons de commande. La présente consultation est un accord-cadre à bos de commande passé par appel d'offres ouvert, comprenant pour chacun des lots un minimum et un maximum. Ces accords-cadres, mono-attributaire pour les lots 17, 23 et 24 et multi-attributaires pour tous les autres lots de la consultation, donneront lieu à l'émission de bons de commande, dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et 14 du code de la commande publique. Le marché est conclu distinctement pour chacun des lots dans la limite des montants minimal et maximal fixés selon les périodes du marché.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Yaourts à la pulpe de fruits ou sur lit de fruits 125 gr

Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15551320 Yaourt aromatisé
03142300 Produits alimentaires d'origine animale
15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK28 Haute-Savoie
II.2.4)Description des prestations:

— Ville d'Annecy mini: 6 000 EUR HT, maxi: 14 000 EUR HT.

— CIAS: mini: 1 000 EUR HT, maxi: 3 000 EUR HT.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Performances en matière de développement durable dans l'exécution du marché / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Performances en matière de développement des approvisionnements directs des produits de l'agriculture / Pondération: 20
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Tous les lots pourront être tacitement reconduit par périodes de douze mois dans la limite de trois reconductions annuelles, sauf décision contraire de la personne publique envoyée au minimum trois mois avant la fin de la période en cours par lettre recommandée avec accusé de réception.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Période initiale: le marché démarrera à compter de sa notification jusqu'au 28.2. 2021.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Yaourts aromatisés

Lot nº: 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15551320 Yaourt aromatisé
03142300 Produits alimentaires d'origine animale
15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK28 Haute-Savoie
II.2.4)Description des prestations:

— Ville d'Annecy mini: 1 000 EUR HT, maxi: 40 000 EUR HT.

— CIAS: mini: 1 000 EUR HT, maxi: 3 500 EUR HT.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Performances en matière de développement durable dans l'exécution du marché / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Performances en matière de développement des approvisionnements directs des produits de l'agriculture / Pondération: 20
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Tous les lots pourront être tacitement reconduit par périodes de douze mois dans la limite de trois reconductions annuelles, sauf décision contraire de la personne publique envoyée au minimum trois mois avant la fin de la période en cours par lettre recommandée avec accusé de réception.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Période initiale: le marché démarrera à compter de sa notification jusqu'au 28.2.2021.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Yaourts natures 125 gr

Lot nº: 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15551310 Yaourt nature
03142300 Produits alimentaires d'origine animale
15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK28 Haute-Savoie
II.2.4)Description des prestations:

— Ville d'Annecy mini: 20 000 EUR HT, maxi: 40 000 EUR HT.

— CIAS: mini: 1 000 EUR HT, maxi: 3 000 EUR HT.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Performances en matière de développement durable dans l'exécution du marché / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Performances en matière de développement des approvisionnements directs des produits de l'agriculture / Pondération: 20
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Tous les lots pourront être tacitement reconduit par périodes de douze mois dans la limite de trois reconductions annuelles, sauf décision contraire de la personne publique envoyée au minimum trois mois avant la fin de la période en cours par lettre recommandée avec accusé de réception.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Période initiale: le marché démarrera à compter de sa notification jusqu'au 28.2. 2021.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Yaourts fermiers en pots en verre récupérés et réutilisables

Lot nº: 17
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15551300 Yaourt
03142300 Produits alimentaires d'origine animale
15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK28 Haute-Savoie
II.2.4)Description des prestations:

— Ville d'Annecy mini:22 000 EUR HT, maxi: 40 000 EUR HT.

— CIAS: mini: 1 000 EUR HT, maxi: 3 000 EUR HT.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Performances en matière de développement durable dans l'exécution du marché / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Performances en matière de développement des approvisionnements directs des produits de l'agriculture / Pondération: 20
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Tous les lots pourront être tacitement reconduit par périodes de douze mois dans la limite de trois reconductions annuelles, sauf décision contraire de la personne publique envoyée au minimum trois mois avant la fin de la période en cours par lettre recommandée avec accusé de réception.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Période initiale: le marché démarrera à compter de sa notification jusqu'au 28.2. 2021.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Viande de bœuf fraiche

Lot nº: 18
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15111100 Viande de bœuf
03142300 Produits alimentaires d'origine animale
15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK28 Haute-Savoie
II.2.4)Description des prestations:

— Ville d'Annecy mini: 50 000 EUR HT, maxi: 100 000 EUR HT.

— CIAS: mini: 2 000 EUR HT, maxi: 4 000 EUR HT.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Performances en matière de développement durable dans l'exécution du marché / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 15
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Tous les lots pourront être tacitement reconduit par périodes de douze mois dans la limite de trois reconductions annuelles, sauf décision contraire de la personne publique envoyée au minimum trois mois avant la fin de la période en cours par lettre recommandée avec accusé de réception.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Période initiale: le marché est d'une durée de douze mois à compter du 1.10.2020 ou à sa date de notification si elle est postérieure

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Viande d'agneau fraîche

Lot nº: 19
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15115100 Viande d'agneau
03142300 Produits alimentaires d'origine animale
15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK28 Haute-Savoie
II.2.4)Description des prestations:

— Ville d'Annecy mini: 50 000 EUR HT, maxi: 100 000 EUR HT.

— CIAS: mini: 8 000 EUR HT, maxi: 4 000 EUR HT.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Performances en matière de développement durable dans l'exécution du marché / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 15
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Tous les lots pourront être tacitement reconduit par périodes de douze mois dans la limite de trois reconductions annuelles, sauf décision contraire de la personne publique envoyée au minimum trois mois avant la fin de la période en cours par lettre recommandée avec accusé de réception.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Période initiale: le marché est d'une durée de douze mois à compter du 1.10.2020 ou à sa date de notification si elle est postérieure

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Viande de veau fraîche

Lot nº: 20
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15111200 Viande de veau
03142300 Produits alimentaires d'origine animale
15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK28 Haute-Savoie
II.2.4)Description des prestations:

— Ville d'Annecy mini: 50 000 EUR HT, maxi: 100 000 EUR HT.

— CIAS: mini: 2 500 EUR HT, maxi: 5 000 EUR HT.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Performances en matière de développement durable dans l'exécution du marché / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 15
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Tous les lots pourront être tacitement reconduit par périodes de douze mois dans la limite de trois reconductions annuelles, sauf décision contraire de la personne publique envoyée au minimum trois mois avant la fin de la période en cours par lettre recommandée avec accusé de réception.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Période initiale: le marché est d'une durée de douze mois à compter du 1.10.2020 ou à sa date de notification si elle est postérieure

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Viande de porc fraîche

Lot nº: 21
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15113000 Viande de porc
03142300 Produits alimentaires d'origine animale
15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK28 Haute-Savoie
II.2.4)Description des prestations:

— Ville d'Annecy mini: 50 000 EUR HT, maxi: 100 000 EUR HT.

— CIAS: mini: 2 500 EUR HT, maxi: 5 000 EUR HT.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Performances en matière de développement durable dans l'exécution du marché / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 15
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Tous les lots pourront être tacitement reconduit par périodes de douze mois dans la limite de trois reconductions annuelles, sauf décision contraire de la personne publique envoyée au minimum trois mois avant la fin de la période en cours par lettre recommandée avec accusé de réception.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Période initiale: le marché est d'une durée de douze mois à compter du 1.10.2020 ou à sa date de notification si elle est postérieure

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Viande de poulet fraîche

Lot nº: 22
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15112130 Poulets
03142300 Produits alimentaires d'origine animale
15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK28 Haute-Savoie
II.2.4)Description des prestations:

— Ville d'Annecy mini: 15 000 EUR HT, maxi: 25 000 EUR HT.

— CIAS: mini: 2 000 EUR HT, maxi: 5 000 EUR HT.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Performances en matière de développement durable dans l'exécution du marché / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 15
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Tous les lots pourront être tacitement reconduit par périodes de douze mois dans la limite de trois reconductions annuelles, sauf décision contraire de la personne publique envoyée au minimum trois mois avant la fin de la période en cours par lettre recommandée avec accusé de réception.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Période initiale: le marché est d'une durée de douze mois à compter du 1.10.2020 ou à sa date de notification si elle est postérieure

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pommes, poires

Lot nº: 23
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03222320 Pommes, poires et coings
03142300 Produits alimentaires d'origine animale
15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK28 Haute-Savoie
II.2.4)Description des prestations:

— Ville d'Annecy mini: 15 000 EUR HT, maxi: 25 000 EUR HT.

— CIAS: mini: 400 EUR HT, maxi: 1 000 EUR HT..

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Performances en matière de développement durable dans l'exécution du marché / Pondération: 15
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Tous les lots pourront être tacitement reconduit par périodes de douze mois dans la limite de trois reconductions annuelles, sauf décision contraire de la personne publique envoyée au minimum trois mois avant la fin de la période en cours par lettre recommandée avec accusé de réception.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Période initiale: le marché démarre à compter du 1.3.2021 jusqu'au 31.9.2021.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pommes, poires issues de l'agriculture biologique

Lot nº: 24
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03222320 Pommes, poires et coings
03142300 Produits alimentaires d'origine animale
15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK28 Haute-Savoie
II.2.4)Description des prestations:

— Ville d'Annecy mini: 15 000 EUR HT, maxi: 27 000 EUR HT.

— CIAS: mini: 500 EUR HT, maxi: 1 200 EUR HT.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Performances en matière de développement durable dans l'exécution du marché / Pondération: 15
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Tous les lots pourront être tacitement reconduit par périodes de douze mois dans la limite de trois reconductions annuelles, sauf décision contraire de la personne publique envoyée au minimum trois mois avant la fin de la période en cours par lettre recommandée avec accusé de réception.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Période initiale: le marché est d'une durée de douze mois à compter du 1er octobre ou à sa date de notification si elle est postérieure.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fruits frais de saison d'été issus de l'agriculture biologique

Lot nº: 25
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15300000 Fruits, légumes et produits connexes
03142300 Produits alimentaires d'origine animale
15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK28 Haute-Savoie
II.2.4)Description des prestations:

— Ville d'Annecy mini: 30 000 EUR HT, maxi: 70 000 EUR HT.

— CIAS: mini: 500 EUR HT, maxi: 2 000 EUR HT.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Performances en matière de développement durable dans l'exécution du marché / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Tous les lots pourront être tacitement reconduit par périodes de douze mois dans la limite de trois reconductions annuelles, sauf décision contraire de la personne publique envoyée au minimum trois mois avant la fin de la période en cours par lettre recommandée avec accusé de réception.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Période initiale: le marché est d'une durée de douze mois à compter du 1er octobre ou à sa date de notification si elle est postérieure.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pommes de terre et produits de maraichâge frais issus de l'agriculture biologique

Lot nº: 26
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15310000 Pommes de terre et produits à base de pomme de terre
03142300 Produits alimentaires d'origine animale
15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK28 Haute-Savoie
II.2.4)Description des prestations:

— Ville d'Annecy mini: 80 000 EUR HT, maxi: 160 000 EUR HT.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Performances en matière de développement durable dans l'exécution du marché / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Tous les lots pourront être tacitement reconduit par périodes de douze mois dans la limite de trois reconductions annuelles, sauf décision contraire de la personne publique envoyée au minimum trois mois avant la fin de la période en cours par lettre recommandée avec accusé de réception.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Période initiale: le marché est d'une durée de douze mois à compter du 1er octobre ou à sa date de notification si elle est postérieure.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pommes de terre et produits de maraichage 4eme et 5eme gamme issus de l'agriculture biologique

Lot nº: 27
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15310000 Pommes de terre et produits à base de pomme de terre
03142300 Produits alimentaires d'origine animale
15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK28 Haute-Savoie
II.2.4)Description des prestations:

— Ville d'Annecy mini: 60 000 EUR HT, maxi: 130 000 EUR HT.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Performances en matière de développement durable dans l'exécution du marché / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Tous les lots pourront être tacitement reconduit par périodes de douze mois dans la limite de trois reconductions annuelles, sauf décision contraire de la personne publique envoyée au minimum trois mois avant la fin de la période en cours par lettre recommandée avec accusé de réception.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Période initiale: le marché est d'une durée de douze mois à compter du 1er octobre ou à sa date de notification si elle est postérieure.

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

— formulaire DC1, lettre de candidature _ habilitation du mandataire par ses cotraitants, (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

— formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

— échantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures;

— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé;

— une déclaration indiquant les moyens humains et techniques des candidats.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 01/09/2020
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 01/09/2020
Heure locale: 14:00
Lieu:

Annecy.

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3)Informations complémentaires:

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.annecy.fr

Pour les lots 14 à 22, une remise d'échantillons est prévue. Ils seront à livrer à la Cuisine Centrale d'Annecy — 105 avenue de France — 74000 Annecy, entre 7h00 et 11h00, le jeudi 10 et le vendredi 11.9.2020.

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.

Pour tout renseignement d'ordre technique ou administratif, les candidats sont invités à poser leurs questions via la plate-forme d'achat de la Ville d'Annecy, accessible depuis son site internet: www.annecy.fr dans l'onglet «Marchés publics»: une fois la consultation sélectionnée, cliquez sur «Correspondre avec l'acheteur». Une réponse sera adressée dans les meilleurs délais à l'ensemble des candidats ayant téléchargé le dossier.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif
Adresse postale: 2 place de Verdun
Ville: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France
Courriel: greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone: +33 476429000
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Les recours peuvent être effectués par voie postale, ou électronique sur le site www.telerecours.fr

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
29/07/2020