Consultez notre page spéciale COVID-19 pour connaître les marchés liés aux besoins en matériel médical.

La conférence sur l’avenir de l’Europe vous donne l’occasion de partager vos idées et de façonner l’avenir de l’Europe. Faites entendre votre voix!

Services - 362988-2021

16/07/2021    S136

France-Soisy-sous-Montmorency: Services de centres de vacances

2021/S 136-362988

Services sociaux et autres services spécifiques – marchés publics

Avis de marché

Services

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Ville de Soisy-sous-Montmorency
Adresse postale: 2 avenue du Général de Gaulle — BP 50029
Ville: Soisy-sous-Montmorency Cedex
Code NUTS: FR108 Val-d’Oise
Code postal: 95232
Pays: France
Courriel: Marchespublics@soisy-sous-montmorency.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.soisy-sous-montmorency.fr/marches-publics/
Adresse du profil d’acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_tfX_hstOei
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_tfX_hstOei
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Accord-cadre nº 2021-07 — organisation de divers séjours en direction des enfants et jeunes de la Ville de Soisy-sous-Montmorency

Numéro de référence: 2021-07
II.1.2)Code CPV principal
55242000 Services de centres de vacances
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

Chaque année, la Ville de Soisy-sous-Montmorency organise divers séjours en direction des enfants et jeunes de la commune, soit pendant les vacances scolaires par différents services municipaux, soit en dehors des vacances scolaires en direction des classes de CM2 (et des classes de double niveau, CM1/CM2, le cas échéant) des écoles élémentaires de la Ville.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 1: organisation de classes sportives à la montagne en direction des écoles élémentaires de la Ville

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
55242000 Services de centres de vacances
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR108 Val-d’Oise
II.2.4)Description des prestations:

Chaque année, la Ville de Soisy-sous-Montmorency organise divers séjours en direction des enfants et jeunes de la commune en dehors des vacances scolaires (zone C) en direction des classes de CM2 (et des classes de double niveau, CM1/CM2, le cas échéant) des écoles élémentaires de la ville. La mission du titulaire se décompose comme suit, séjours clé en main, comprenant:

— le transport aller-retour et les trajets pour les accès aux différentes activités du séjour;

— l'hébergement en pension complète, y compris le goûter;

— les activités encadrées par le personnel qualifié, ainsi que tout le matériel nécessaire.

II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du contrat ou de l'accord-cadre
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le lot fait l'objet d'un accord-cadre exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Il est conclu sans volume minimum annuel et avec un volume maximal de 350 participants annuel. Il est conclu pour une durée d'un an, reconductible tacitement trois fois pour la même durée, sans pouvoir excéder quatre ans.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 2: organisation de séjours culturels en Europe à destination d'enfants et de jeunes de la Ville

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
55243000 Services de colonies de vacances
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR108 Val-d’Oise
II.2.4)Description des prestations:

Chaque année, la Ville de Soisy-sous-Montmorency organise divers séjours en direction des enfants et jeunes de la commune pendant les vacances scolaires (zone C) dont un ou plusieurs séjours culturels, fixe ou en itinérance, en Europe. La mission du titulaire se décompose comme suit, séjours clé en main, comprenant:

— l'hébergement en pension complète, y compris le goûter;

— les activités encadrées par un guide, ou des moniteurs spécialisés et dûment diplômés, ainsi que tout le matériel nécessaire;

— le transport pour l'accès aux différentes activités du séjour, sur place uniquement (le transport aller-retour étant pris en charge par la Ville).

II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du contrat ou de l'accord-cadre
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le lot fait l'objet d'un accord-cadre exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Il est conclu sans volume minimal et avec un volume maximal de 60 participants maximum par séjour. Il est conclu pour une durée d'un an reconductible tacitement trois fois pour la même durée, sans pouvoir excéder quatre ans.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 3: organisation de séjours en France métropolitaine, à la montagne, à destination d'enfants et de jeunes de la Ville

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
55243000 Services de colonies de vacances
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR108 Val-d’Oise
II.2.4)Description des prestations:

Chaque année, la Ville de Soisy-sous-Montmorency organise divers séjours en direction des enfants et jeunes de la commune pendant les vacances scolaires (zone C) dont un ou plusieurs séjours à la montagne. La mission du titulaire se décompose comme suit, séjours clé en main, comprenant:

— l'hébergement en pension complète, y compris le goûter;

— les activités encadrées par un guide, ou des moniteurs spécialisés et dûment diplômés, ainsi que tout le matériel nécessaire;

— le transport pour l'accès aux différentes activités du séjour, sur place uniquement (le transport aller-retour étant pris en charge par la Ville).

II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du contrat ou de l'accord-cadre
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le lot fait l'objet d'un accord-cadre exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Il est conclu sans volume minimum et avec un volume maximal de 60 participants maximal par séjour. Il est conclu pour une durée d'un an, reconductible tacitement trois fois pour la même durée, sans pouvoir excéder quatre ans.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 4: organisation de séjours en France métropolitaine, à la mer, à destination d'enfants et de jeunes de la Ville

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
55243000 Services de colonies de vacances
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR108 Val-d’Oise
II.2.4)Description des prestations:

Chaque année, la Ville de Soisy-sous-Montmorency organise divers séjours en direction des enfants et jeunes de la commune pendant les vacances scolaires (zone C) dont un ou plusieurs séjours à la mer. La mission du titulaire se décompose comme suit, séjours clé en main, comprenant:

— l'hébergement en pension complète, y compris le goûter;

— les activités encadrées par un guide, ou des moniteurs spécialisés et dûment diplômés, ainsi que tout le matériel nécessaire;

— le transport pour l'accès aux différentes activités du séjour, sur place uniquement (le transport aller-retour étant pris en charge par la Ville).

II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du contrat ou de l'accord-cadre
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le lot fait l'objet d'un accord-cadre exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Il est conclu sans volume minimal et avec un volume maximal de 60 participants maximum par séjour. Il est conclu pour une durée d'un an, reconductible tacitement trois fois pour la même durée, sans pouvoir excéder quatre ans.

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.4)Règles et critères objectifs de participation
Liste et brève description des règles et critères:

Pièces de la candidature: l'article 4.1 du Règlement de la consultation (RC), liste les pièces de la candidature à transmettre par le candidat à l'appui de sa candidature, ainsi qu'à celle de chaque cotraitant en cas de groupement et de chaque sous-traitant, le cas échéant. Ces documents permettent d'évaluer les capacités juridiques, techniques, professionnelles, économiques et financières du soumissionnaire. Pièces de l'offre: l'article 4.2 du RC, liste les pièces de l'offre à transmettre par le candidat, certaines dûment complétées et datées, et signées, le cas échéant. Les critères de sélection des candidatures et des offres sont présentés à l'article 6 du RC.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Forme de la procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.10)Identification des règles nationales applicables à la procédure:
IV.1.11)Principales caractéristiques de la procédure d'attribution:

Procédure adaptée (articles L. 2123-1 et R. 2123-1 à R. 2123-7 du CCP). Pièces de l'offre: AE complété et daté; CCAP et CCTP datés et signés; BPU et DQE complétés, datés et signés; les questionnaires séjours complétés, datés et signés pour chaque séjour proposé par le candidat. Critères: prix=40% (quatre sous-critères); valeur technique=60% (quatre sous-critères). Les modalités de la consultation (délais, pièces, critères et négociations…) sont détaillées dans le RC.

IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation / Date limite de réception des manifestations d’intérêt
Date: 09/08/2021
Heure locale: 12:00
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

Accord-cadre à bons de commande attribué à un seul et unique opérateur économique, sans volume minimal et avec indication d'un volume maximal, pour chaque lot. En application de l'article L. 2113-10 du CCP, le présent marché est divisé en quatre lots traités par marchés séparés. Le marché est conclu pour une période initiale d'un (1) an à compter de sa date de notification au titulaire. Il pourra être reconduit trois fois, par période successive de un an sans que la durée du marché ne puisse excéder quatre ans. Dans la limite des durées définies ci-dessus, le marché peut être reconduit annuellement par tacite reconduction. Le titulaire ne peut refuser ces reconductions. Les variantes ne sont pas autorisées. Les prestations ne sont pas décomposées en tranches. Réalisation de prestations similaires possible. DCE dématérialisé et offres à transmettre sur www.achatpublic.com — les modalités de la consultation (délais, pièces, critères…) et l'ensemble des prescriptions sont définis dans le DCE.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Ville: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Téléphone: +33 130173400
Adresse internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics (Ccirca) de Versailles
Adresse postale: préfecture de la Région Île-de-France, 5 rue Leblanc
Ville: Paris Cedex 15
Code postal: 75911
Pays: France
Courriel: Pref-ccirca-versailles@paris-idf.gouv.fr
Téléphone: +33 182524272
Fax: +33 182524295
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Ville: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Téléphone: +33 130173400
Adresse internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
12/07/2021